01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles. Comprend
- la culture de céréales telles que :
- blé
- maïs-grain
- sorgho
- orge
- seigle
- avoine
- millet
- autres céréales nca
- la culture de légumineuses telles que :
- haricots
- fèves
- pois chiches
- pois à vache
- lentilles
- lupins
- pois
- pois cajans
- autres légumineuses
- la culture de graines oléagineuses telles que :
- graines de soja
- arachides
- graines de coton
- graines de ricin
- graines de lin
- graines de moutarde
- graines de niger
- graines de colza
- graines de carthame
- graines de sésame
- graines de tournesol
- autres graines oléagineuses
Ne comprend pas
- la culture du riz (cf. 01.12Z)
- la culture du maïs doux (cf. 01.13Z)
- la culture du maïs fourrager (cf. 01.19Z)
- la culture de fruits oléagineux (cf. 01.26Z)
Produits associés
- 01.11.11 Blé dur
- 01.11.12 Blé, à l'exclusion du blé dur
- 01.11.20 Maïs
- 01.11.31 Orge
- 01.11.32 Seigle
- 01.11.33 Avoine
- 01.11.41 Sorgho
- 01.11.42 Millet
- 01.11.49 Autres céréales
- 01.11.50 Paille et balles de céréales
- 01.11.61 Haricots, verts
- 01.11.62 Pois, verts
- 01.11.69 Autres légumes à cosse, verts
- 01.11.71 Haricots, secs
- 01.11.72 Fèves, sèches
- 01.11.73 Pois chiches, secs
- 01.11.74 Lentilles, sèches
- 01.11.75 Pois, secs
- 01.11.79 Légumes à cosse, secs nca
- 01.11.81 Fèves de soja
- 01.11.82 Arachides, en coque
- 01.11.83 Arachides, décortiquées
- 01.11.84 Graines de coton
- 01.11.91 Graines de lin
- 01.11.92 Graines de moutarde
- 01.11.93 Graines de colza
- 01.11.94 Graines de sésame
- 01.11.95 Graines de tournesol
- 01.11.99 Autres oléagineux nca
01.12Z Culture du riz
Comprend
Produits associés
- 01.12.10 Riz, non décortiqué
01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Comprend
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que :
- artichauts
- asperges
- choux
- choux-fleurs et brocolis
- laitues et chicorées
- épinards
- autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que :
- concombres et cornichons
- aubergines
- tomates
- pastèques
- melons cantaloups
- autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que :
- carottes
- navets
- ail
- oignons (et échalotes)
- poireaux et autres légumes alliacés
- autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves
- la culture des betteraves sucrières
- la culture d'autres légumes
- la culture de racines et de tubercules, tels que :
- pommes de terre
- patates douces
- manioc
- ignames
- autres racines et tubercules
Ne comprend pas
- la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés
- 01.13.11 Asperges
- 01.13.12 Choux
- 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis
- 01.13.14 Laitues
- 01.13.15 Chicorées
- 01.13.16 Epinards
- 01.13.17 Artichauts
- 01.13.19 Autres légumes à feuilles ou à tiges
- 01.13.21 Pastèques
- 01.13.29 Autres melons
- 01.13.31 Piments et poivrons verts (uniquement Capsicum)
- 01.13.32 Concombres et cornichons
- 01.13.33 Aubergines
- 01.13.34 Tomates
- 01.13.39 Autres légumes à fruits nca
- 01.13.41 Carottes et navets
- 01.13.42 Ail
- 01.13.43 Oignons
- 01.13.44 Poireaux et autres alliacés
- 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)
- 01.13.51 Pommes de terre
- 01.13.52 Patates douces
- 01.13.53 Manioc
- 01.13.59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline
- 01.13.60 Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves
- 01.13.71 Betteraves à sucre
- 01.13.72 Semences de betteraves à sucre
- 01.13.80 Champignons et truffes
- 01.13.90 Légumes frais nca
01.14Z Culture de la canne à sucre
Comprend
- la culture de la canne à sucre
Ne comprend pas
- la culture de betteraves sucrières (cf. 01.13Z)
Produits associés
01.15Z Culture du tabac
Comprend
Ne comprend pas
- la fabrication de PRODUITS à base de tabac (cf. 12.00Z)
Produits associés
01.16Z Culture de plantes à fibres
Comprend
- la culture du coton
- la culture de jute, de kenaf et d'autres fibres textiles libériennes
- la culture de lin ou de chanvre
- la culture de sisal et d'autres fibres textiles du genre agave
- la culture de l'abaca, de la ramie et d'autres fibres textiles végétales
- la culture d'autres plantes à fibres
Produits associés
- 01.16.11 Coton, égrené ou en masse
- 01.16.12 Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie
- 01.16.19 Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes nca
01.19Z Autres cultures non permanentes
Comprend
- la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres PRODUITS fourragers similaires
- la culture de sarrasin
- la production de graines de betteraves fourragères et de graines de plantes fourragères
- la culture de fleurs, y compris la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs
- la production de semences de fleurs
Ne comprend pas
- la production de graines de betteraves sucrières (cf. 01.13Z)
- les cultures non permanentes de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (cf. 01.28Z)
- la culture de plantes fleuries ou de fleurs en pot (cf. 01.30Z)
Produits associés
- 01.19.10 Plantes fourragères
- 01.19.21 Fleurs coupées
- 01.19.22 Semences florales
- 01.19.31 Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères
- 01.19.39 Matériaux végétaux bruts nca
01.21Z Culture de la vigne
Comprend
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles
Ne comprend pas
- la production de vins (cf. 11.02)
Produits associés
- 01.21.11 Raisin de table
- 01.21.12 Autre raisin, frais
01.22Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
Comprend
- la culture de fruits tropicaux et subtropicaux :
- avocats
- bananes et plantains
- dattes
- figues
- mangues
- papayes
- ananas
- autres fruits tropicaux et subtropicaux
Produits associés
- 01.22.11 Avocats
- 01.22.12 Bananes, bananes plantains et similaires
- 01.22.13 Dattes
- 01.22.14 Figues
- 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux
01.23Z Culture d'agrumes
Comprend
- la culture d'agrumes :
- pamplemousses et pomelos
- citrons et limettes
- oranges
- tangerines, mandarines et clémentines
- autres agrumes
Produits associés
- 01.23.11 Pomelos et pamplemousses
- 01.23.12 Citrons et limes
- 01.23.13 Oranges
- 01.23.14 Mandarines et clémentines
- 01.23.19 Autres agrumes
01.24Z Culture de fruits à pépins et à noyau
Comprend
- la culture de fruits à pépins et à noyau :
- pommes
- abricots
- cerises et griottes
- pêches et nectarines
- poires et coings
- prunes et prunelles
- autres fruits à pépins et à noyau
Produits associés
- 01.24.10 Pommes
- 01.24.21 Poires
- 01.24.22 Coings
- 01.24.23 Abricots
- 01.24.24 Cerises
- 01.24.25 Pêches
- 01.24.26 Nectarines
- 01.24.27 Prunes
- 01.24.28 Prunelles
- 01.24.29 Autres fruits à pépins et à noyau nca
01.25Z Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Comprend
- la culture de baies :
- myrtilles
- groseilles
- groseilles à maquereaux
- kiwis
- framboises
- fraises
- autres baies
- la production de semences de fruits
- la production de fruits à coque comestibles :
- amandes
- noix de cajou
- châtaignes
- noisettes
- pistaches
- noix communes
- autres fruits à coque
- la culture de caroubes et d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes
Ne comprend pas
- la culture de la noix de coco (cf. 01.26Z)
Produits associés
- 01.25.11 Kiwis
- 01.25.12 Framboises
- 01.25.13 Fraises
- 01.25.19 Autres baies, fruits du genre Vaccinium nca
- 01.25.20 Semences fruitières
- 01.25.31 Amandes
- 01.25.32 Châtaignes et marrons
- 01.25.33 Noisettes
- 01.25.34 Pistaches
- 01.25.35 Noix
- 01.25.39 Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
- 01.25.90 Autres fruits d'arbres et d'arbustes nca
01.26Z Culture de fruits oléagineux
Comprend
- la culture de fruits oléagineux :
- noix de coco
- olives
- palmiers à huile
- autres fruits oléagineux
Ne comprend pas
- la culture de fèves de soja, d'arachides et d'autres graines oléagineuses (cf. 01.11Z)
Produits associés
- 01.26.11 Olives de table
- 01.26.12 Olives à huile
- 01.26.20 Noix de coco
- 01.26.90 Autres fruits oléagineux
01.27Z Culture de plantes à boissons
Comprend
- la culture de plantes à boissons :
- café
- thé
- maté
- cacao
- autres plantes à boissons
Produits associés
- 01.27.11 Café vert, en cerise ou en grain
- 01.27.12 Thé en feuilles
- 01.27.13 Maté en feuilles
- 01.27.14 Cacao en fèves
01.28Z Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Comprend
- les cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques :
- poivre
- piments et poivrons
- noix muscades, macis, amomes et cardamomes
- anis, badiane et fenouil
- cannelle
- clous de girofle
- gingembre
- vanille
- houblon
- autres plantes à épices et aromatiques
- la culture de plantes médicinales et narcotiques
- la culture de matières végétales utilisées principalement en parfumerie ou à usage insecticide, parasiticide ou similaire
Produits associés
- 01.28.11 Poivre (Piper spp.), brut
- 01.28.12 Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts
- 01.28.13 Muscade, macis et cardamome, bruts
- 01.28.14 Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts
- 01.28.15 Cannelle, brute
- 01.28.16 Clous de girofles (entiers), bruts
- 01.28.17 Gingembre séché, brut
- 01.28.18 Vanille, brute
- 01.28.19 Autres épices, brutes
- 01.28.20 Houblon en cônes
- 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
01.29Z Autres cultures permanentes
Comprend
- la culture d'hévéas pour la récolte de latex
- la culture d'arbres de Noël
- la culture d'arbres pour l'extraction de sève
- la culture de matières végétales destinées à la vannerie
Ne comprend pas
- la culture de fleurs, la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs, la production de semences de fleurs (cf. 01.19Z)
- la récolte de sève d'arbres ou de gommes telles que le caoutchouc en milieu naturel (cf. 02.30Z)
Produits associés
- 01.29.10 Caoutchouc naturel brut
- 01.29.20 Arbres de Noël coupés
- 01.29.30 Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
01.30Z Reproduction de plantes
Comprend la production de tout type de matières végétales destiné à la propagation des végétaux, y compris boutures, drageons et semis, en vue de la propagation directe des plantes ou par l'intermédiaire de greffons.
Comprend
- la culture de plantes destinées à la plantation
- la culture de plantes destinées à l'ornementation, y compris le gazon en rouleaux
- la culture de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon
- l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières
Ne comprend pas
- la culture de plantes aux fins de la production de semences (cf. 01.1, 01.2)
- l'exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
Produits associés
- 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon
01.41Z Elevage de vaches laitières
Comprend
- l'élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne
Ne comprend pas
- la transformation du lait (cf. 10.51A)
Produits associés
- 01.41.10 Bovins laitiers, vivants
- 01.41.20 Lait de vache, brut
01.42Z Elevage d'autres bovins et de buffles
Comprend
- l'élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d'animaux de l'espèce bovine
- l'élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc.
Produits associés
- 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants
- 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants
- 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle
01.43Z Elevage de chevaux et d'autres équidés
Comprend
- l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots
Ne comprend pas
- l'exploitation de haras (cf. 01.62Z)
- l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation (cf. 93.19Z)
Produits associés
- 01.43.10 Equidés, vivants
01.44Z Elevage de chameaux et d'autres camélidés
Comprend
- l'élevage de chameaux et d'autres camélidés
Produits associés
- 01.44.10 Camélidés, vivants
01.45Z Elevage d'ovins et de caprins
Comprend
- l'élevage d'ovins et de caprins
- la production de lait cru de brebis ou de chèvre
- la production de laine brute
Ne comprend pas
- la tonte d'ovins pour le compte de tiers (cf. 01.62Z)
- la production de laine de peaux (cf. 10.11Z)
- la transformation du lait (cf. 10.51A)
Produits associés
- 01.45.11 Ovins, vivants
- 01.45.12 Caprins, vivants
- 01.45.21 Lait de brebis, brut
- 01.45.22 Lait de chèvre, brut
- 01.45.30 Laine en suint et poils d'ovins et de caprins
01.46Z Elevage de porcins
Comprend
- l'élevage, hors sol ou extensif, de porcs ou sangliers
Produits associés
- 01.46.10 Porcins, vivants
01.47Z Elevage de volailles
Comprend
- l'élevage de volailles : poulets, coqs, poules, dindes, dindons, canards, oies et pintades
- la production d'oeufs de volailles
- l'exploitation de couvoirs pour volailles
Ne comprend pas
- la production de plumes et de duvets (cf. 10.12Z)
Produits associés
- 01.47.11 Poulets, vivants
- 01.47.12 Dindes, vivantes
- 01.47.13 Oies, vivants
- 01.47.14 Canards et pintades, vivants
- 01.47.21 oeufs de poule, en coquille, frais
- 01.47.22 oeufs d'autres volailles, en coquille, frais
- 01.47.23 oeufs, à couver
01.49Z Elevage d'autres animaux
Comprend
- l'élevage d'animaux semi-domestiqués ou d'autres animaux vivants :
- autruches et émeus
- autres oiseaux (à l'exception des volailles)
- insectes
- lapins et autres animaux à fourrure
- cervidés
- bisons
- rennes
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage
- la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
- la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
- l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille
- l'élevage d'animaux de compagnie (à l'exception des poissons) :
- chats et chiens
- oiseaux, tels que des perruches, etc.
- hamsters, etc.
- l'élevage d'animaux divers
Ne comprend pas
- la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf. 01.70Z)
- l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- les exploitations piscicoles (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie (cf. 96.09Z)
- l'élevage de volailles (cf. 01.47Z)
Produits associés
- 01.49.11 Lapins d'élevage, vivants
- 01.49.12 Oiseaux d'élevage nca, vivants
- 01.49.13 Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants
- 01.49.19 Autres animaux d'élevage nca, vivants
- 01.49.21 Miel
- 01.49.22 Lait brut nca
- 01.49.23 Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des liparis
- 01.49.24 Produits comestibles d'origine animale nca
- 01.49.25 Cocons de vers à soie
- 01.49.26 Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non
- 01.49.27 Embryons animaux destinés à la reproduction
- 01.49.28 Produits non comestibles d'origine animale nca
- 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux
- 01.49.32 Peaux d'agneaux
- 01.49.39 Peaux d'animaux nca (brutes ou conservées, mais non travaillées)
01.50Z Culture et élevage associés
Cette sous-classe couvre la production combinée de PRODUITS végétaux et de PRODUITS animaux sans spécialisation de la production dans les PRODUITS végétaux ou dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de PRODUITS végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage.
Ne comprend pas
- les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2
- l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4
Produits associés
- 01.11.11 Blé dur
- 01.11.12 Blé, à l'exclusion du blé dur
- 01.11.20 Maïs
- 01.11.31 Orge
- 01.11.32 Seigle
- 01.11.33 Avoine
- 01.11.41 Sorgho
- 01.11.42 Millet
- 01.11.49 Autres céréales
- 01.11.50 Paille et balles de céréales
- 01.11.61 Haricots, verts
- 01.11.62 Pois, verts
- 01.11.69 Autres légumes à cosse, verts
- 01.11.71 Haricots, secs
- 01.11.72 Fèves, sèches
- 01.11.73 Pois chiches, secs
- 01.11.74 Lentilles, sèches
- 01.11.75 Pois, secs
- 01.11.79 Légumes à cosse, secs nca
- 01.11.81 Fèves de soja
- 01.11.82 Arachides, en coque
- 01.11.83 Arachides, décortiquées
- 01.11.84 Graines de coton
- 01.11.91 Graines de lin
- 01.11.92 Graines de moutarde
- 01.11.93 Graines de colza
- 01.11.94 Graines de sésame
- 01.11.95 Graines de tournesol
- 01.11.99 Autres oléagineux nca
- 01.12.10 Riz, non décortiqué
- 01.13.11 Asperges
- 01.13.12 Choux
- 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis
- 01.13.14 Laitues
- 01.13.15 Chicorées
- 01.13.16 Epinards
- 01.13.17 Artichauts
- 01.13.19 Autres légumes à feuilles ou à tiges
- 01.13.21 Pastèques
- 01.13.29 Autres melons
- 01.13.31 Piments et poivrons verts (uniquement Capsicum)
- 01.13.32 Concombres et cornichons
- 01.13.33 Aubergines
- 01.13.34 Tomates
- 01.13.39 Autres légumes à fruits nca
- 01.13.41 Carottes et navets
- 01.13.42 Ail
- 01.13.43 Oignons
- 01.13.44 Poireaux et autres alliacés
- 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)
- 01.13.51 Pommes de terre
- 01.13.52 Patates douces
- 01.13.53 Manioc
- 01.13.59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline
- 01.13.60 Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves
- 01.13.71 Betteraves à sucre
- 01.13.72 Semences de betteraves à sucre
- 01.13.80 Champignons et truffes
- 01.13.90 Légumes frais nca
- 01.14.10 Cannes à sucre
- 01.15.10 Tabac brut
- 01.16.11 Coton, égrené ou en masse
- 01.16.12 Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie
- 01.16.19 Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes nca
- 01.19.10 Plantes fourragères
- 01.19.21 Fleurs coupées
- 01.19.22 Semences florales
- 01.19.31 Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères
- 01.19.39 Matériaux végétaux bruts nca
- 01.21.11 Raisin de table
- 01.21.12 Autre raisin, frais
- 01.22.11 Avocats
- 01.22.12 Bananes, bananes plantains et similaires
- 01.22.13 Dattes
- 01.22.14 Figues
- 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux
- 01.23.11 Pomelos et pamplemousses
- 01.23.12 Citrons et limes
- 01.23.13 Oranges
- 01.23.14 Mandarines et clémentines
- 01.23.19 Autres agrumes
- 01.24.10 Pommes
- 01.24.21 Poires
- 01.24.22 Coings
- 01.24.23 Abricots
- 01.24.24 Cerises
- 01.24.25 Pêches
- 01.24.26 Nectarines
- 01.24.27 Prunes
- 01.24.28 Prunelles
- 01.24.29 Autres fruits à pépins et à noyau nca
- 01.25.11 Kiwis
- 01.25.12 Framboises
- 01.25.13 Fraises
- 01.25.19 Autres baies, fruits du genre Vaccinium nca
- 01.25.20 Semences fruitières
- 01.25.31 Amandes
- 01.25.32 Châtaignes et marrons
- 01.25.33 Noisettes
- 01.25.34 Pistaches
- 01.25.35 Noix
- 01.25.39 Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
- 01.25.90 Autres fruits d'arbres et d'arbustes nca
- 01.26.11 Olives de table
- 01.26.12 Olives à huile
- 01.26.20 Noix de coco
- 01.26.90 Autres fruits oléagineux
- 01.27.11 Café vert, en cerise ou en grain
- 01.27.12 Thé en feuilles
- 01.27.13 Maté en feuilles
- 01.27.14 Cacao en fèves
- 01.28.11 Poivre (Piper spp.), brut
- 01.28.12 Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts
- 01.28.13 Muscade, macis et cardamome, bruts
- 01.28.14 Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts
- 01.28.15 Cannelle, brute
- 01.28.16 Clous de girofles (entiers), bruts
- 01.28.17 Gingembre séché, brut
- 01.28.18 Vanille, brute
- 01.28.19 Autres épices, brutes
- 01.28.20 Houblon en cônes
- 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
- 01.29.10 Caoutchouc naturel brut
- 01.29.20 Arbres de Noël coupés
- 01.29.30 Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
- 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon
- 01.41.10 Bovins laitiers, vivants
- 01.41.20 Lait de vache, brut
- 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants
- 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants
- 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle
- 01.43.10 Equidés, vivants
- 01.44.10 Camélidés, vivants
- 01.45.11 Ovins, vivants
- 01.45.12 Caprins, vivants
- 01.45.21 Lait de brebis, brut
- 01.45.22 Lait de chèvre, brut
- 01.45.30 Laine en suint et poils d'ovins et de caprins
- 01.46.10 Porcins, vivants
- 01.47.11 Poulets, vivants
- 01.47.12 Dindes, vivantes
- 01.47.13 Oies, vivants
- 01.47.14 Canards et pintades, vivants
- 01.47.21 oeufs de poule, en coquille, frais
- 01.47.22 oeufs d'autres volailles, en coquille, frais
- 01.47.23 oeufs, à couver
- 01.49.11 Lapins d'élevage, vivants
- 01.49.12 Oiseaux d'élevage nca, vivants
- 01.49.13 Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants
- 01.49.19 Autres animaux d'élevage nca, vivants
- 01.49.21 Miel
- 01.49.22 Lait brut nca
- 01.49.23 Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des liparis
- 01.49.24 Produits comestibles d'origine animale nca
- 01.49.25 Cocons de vers à soie
- 01.49.26 Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non
- 01.49.27 Embryons animaux destinés à la reproduction
- 01.49.28 Produits non comestibles d'origine animale nca
- 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux
- 01.49.32 Peaux d'agneaux
- 01.49.39 Peaux d'animaux nca (brutes ou conservées, mais non travaillées)
01.61Z Activités de soutien aux cultures
Comprend
- les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
- préparation des terres
- opération de récolte
- semis et plantations
- traitement des récoltes
- pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens
- taille des arbres fruitiers et des vignes
- lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture
- le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
- l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture
- la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel
Ne comprend pas
- l'exploitation de canaux d'irrigation (cf.36.00Z)
- le traitement primaire des récoltes (cf. 01.63Z)
- le drainage de terres agricoles (cf. 43.12)
- l'architecture paysagère (cf. 71.11Z)
- les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (cf. 74.90B)
- les services d'aménagement paysager (cf. 81.30Z)
- l'organisation d'expositions et de foires agricoles (cf. 82.30Z)
Produits associés
- 01.61.10 Services de soutien aux cultures productives
01.62Z Activités de soutien à la production animale
Comprend
- les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
- activités visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement d'animaux
- services de gardiennage et de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles, de nettoyage de poulaillers, etc.
- insémination artificielle
- services de haras
- tonte d'ovins
- hébergement et entretien d'animaux de ferme
- les activités des maréchaux-ferrants
Ne comprend pas
- la fourniture d'espace pour les activités de prise en pension d'animaux uniquement (cf. 68.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- la vaccination d'animaux (cf. 75.00Z)
- la location d'animaux, par exemple de troupeaux (cf. 77.39Z)
- les activités de prise en pension d'animaux de compagnie (cf. 96.09Z)
Produits associés
- 01.62.10 Services de soutien à l'élevage
01.63Z Traitement primaire des récoltes
Comprend
- la préparation des récoltes en vue de leur commercialisation primaire : nettoyage, taille, triage, désinfection
- l'égrenage du coton
- la préparation des feuilles de tabac, par exemple séchage
- la préparation des fèves de cacao, par exemple écabossage
- le paraffinage de fruits
Ne comprend pas
- la préparation des PRODUITS agricoles par le producteur (cf. sous-classe correspondante dans les groupes 01.1, 01.2 ou 01.3)
- les activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences (cf. 01.64Z)
- la préparation d'aliments périssables à base de fruits et de légumes tels que salades composées, salades emballées, légumes pelés, coupés, conditionnés (cf. 10.39)
- l'écôtage et le resséchage des feuilles de tabac (cf. 12.00Z)
- les activités marchandes des intermédiaires du commerce et des associations coopératives (cf. 46)
- le commerce de gros de PRODUITS agricoles bruts (cf. 46.2)
Produits associés
- 01.63.10 Traitement primaire des récoltes
01.64Z Traitement des semences
Comprend l'ensemble des activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences en les débarrassant des impuretés, des éléments de trop petite taille, des éléments endommagés par les traitements mécaniques ou par les insectes et des semences immatures ou encore en enlevant la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d'entreposage. Cette activité comprend le séchage, le nettoyage, le triage et le traitement des semences jusqu'à leur commercialisation. Elle s'applique aussi aux céréales génétiquement modifiées.
Ne comprend pas
- la production de semences (cf. groupes 01.1 et 01.2)
- le traitement des graines en vue d'obtenir de l'huile (cf. 10.41A)
- les activités de recherche pour développer de nouvelles formes de graines ou les modifier (cf. 72.11Z)
Produits associés
- 01.64.10 Traitement des semences
01.70Z Chasse, piégeage et services annexes
Comprend
- la chasse et le piégeage à des fins commerciales
- le prélèvement d'animaux, vivants ou morts, pour l'alimentation, leur fourrure, leur peau ou pour les destiner à la recherche, à des parcs zoologiques ou les utiliser comme animaux de compagnie
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant d'activités de chasse ou de piégeage
- l'entretien des réserves et le repeuplement en gibier
- la capture sur le rivage de mammifères marins tels que les morses et les phoques
Ne comprend pas
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage (cf. 01.4)
- l'élevage de gibier dans des fermes d'élevage (cf. 01.49Z)
- la pêche à la baleine (cf. 03.11Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs (cf. 10.11Z)
- la chasse exercée comme activité sportive ou récréative et les services annexes (cf. 93.19Z)
- les services visant à promouvoir la chasse et le piégeage (cf. 94.99Z)
Produits associés
- 01.70.10 Chasse, piégeage et services annexes
02.10Z Sylviculture et autres activités forestières
Comprend
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées
- la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage
- l'exploitation de pépinières forestières
Ne comprend pas
- la culture d'arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la culture de matières végétales destinées à la vannerie (cf. 01.29Z)
- l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières (cf. 01.30Z)
- la récolte des champignons et d'autres PRODUITS forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
Produits associés
- 02.10.11 Plants d'arbres forestiers
- 02.10.12 Semences d'arbres forestiers
- 02.10.20 Services des pépinières forestières
- 02.10.30 Arbres forestiers
02.20Z Exploitation forestière
Comprend
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l'exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles
Ne comprend pas
- la culture d'arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des PRODUITS forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z)
Produits associés
- 02.20.11 Grumes de conifères
- 02.20.12 Grumes de feuillus, à l'exclusion des bois tropicaux
- 02.20.13 Grumes de bois tropicaux
- 02.20.14 Bois de chauffage
02.30Z Récolte de PRODUITS forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage
Comprend
- la récolte de PRODUITS poussant à l'état sauvage :
- champignons et truffes
- baies
- fruits à coque
- balata et autres gommes caoutchouteuses
- liège
- laque et résines
- sucs et extraits végétaux
- crin végétal
- crin marin
- glands et marrons d'Inde
- mousses et lichens
Ne comprend pas
- la production dirigée de ces PRODUITS (à l'exception de la culture de chênes-lièges) (cf. 01)
- la culture de champignons ou de truffes (cf. 01.13Z)
- la culture de baies ou de fruits à coque (cf. 01.25Z)
- la récolte de bois de chauffage (cf. 02.20Z)
- la production de copeaux de bois (cf. 16.10A)
Produits associés
- 02.30.11 Balata, gutta-percha, gommes chicle et de guayule et gommes naturelles similaires
- 02.30.12 Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles
- 02.30.20 Liège naturel, brut ou simplement préparé
- 02.30.30 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales
- 02.30.40 Produits forestiers comestibles
02.40Z Services de soutien à l'exploitation forestière
Comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers.
Comprend
- les services annexes à la sylviculture :
- entretien des forêts
- inventaire des forêts
- conseil en gestion et administration de la forêt
- évaluation du bois
- protection et lutte contre les feux de forêt
- lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l'exploitation forestière :
- coupe, transport de grumes dans les forêts
- gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers
Ne comprend pas
- l'exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre cf. 02.20Z)
- la gestion d'un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B)
Produits associés
- 02.40.10 Services de soutien à l'exploitation forestière
03.11Z Pêche en mer
Comprend
- la pêche à des fins commerciales dans les eaux océaniques et côtières
- la capture de crustacés et de mollusques marins
- la pêche à la baleine
- la capture d'animaux aquatiques marins tels que tortues, holothuries, tuniciers, oursins, etc.
- les activités des navires se livrant tant à la pêche en mer qu'à la transformation et à la conservation du poisson
- la récolte d'autres PRODUITS marins tels que perles naturelles, éponges, coraux et algues
Ne comprend pas
- la capture d'autres mammifères marins, par exemple les morses et les phoques (cf. 01.70Z)
- la transformation des baleines sur des bateaux usines (cf. 10.11Z)
- la transformation des poissons, des crustacés et des mollusques sur des bateaux usines ou dans des usines à terre (cf. 10.20Z)
- la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche (cf. 50.10Z)
- les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche (cf. 84.24Z)
- la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes (cf. 93.19Z)
- l'exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf. 93.19Z)
Produits associés
- 03.00.11 Poissons d'ornement vivants
- 03.00.12 Poissons de mer vivants, sauvages
- 03.00.13 Poissons d'eau douce vivants, sauvages
- 03.00.14 Poissons de mer vivants, d'élevage
- 03.00.15 Poissons d'eau douce vivants, d'élevage
- 03.00.21 Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.22 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.23 Poissons de mer frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.24 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.31 Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages
- 03.00.32 Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage
- 03.00.41 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, sauvages
- 03.00.42 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.43 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, d'élevage
- 03.00.44 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.51 Perles naturelles, brutes
- 03.00.52 Perles de culture, brutes
- 03.00.61 Coraux et PRODUITS similaires, coquillages
- 03.00.62 Eponges naturelles
- 03.00.63 Algues sauvages
- 03.00.64 Algues de culture
- 03.00.69 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs PRODUITS nca
- 03.00.71 Services de soutien à la pêche
- 03.00.72 Services de soutien à l'aquaculture
03.12Z Pêche en eau douce
Comprend
- la pêche à des fins commerciales en eaux intérieures
- la capture de crustacés et de mollusques d'eau douce
- la capture d'animaux aquatiques d'eau douce
- la récolte de PRODUITS d'eau douce
Ne comprend pas
- la transformation des poissons, des crustacés et des mollusques (cf. 10.20Z)
- les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche (cf. 84.24Z)
- la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes (cf. 93.19Z)
- l'exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf. 93.19Z)
Produits associés
- 03.00.11 Poissons d'ornement vivants
- 03.00.12 Poissons de mer vivants, sauvages
- 03.00.13 Poissons d'eau douce vivants, sauvages
- 03.00.14 Poissons de mer vivants, d'élevage
- 03.00.15 Poissons d'eau douce vivants, d'élevage
- 03.00.21 Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.22 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.23 Poissons de mer frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.24 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.31 Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages
- 03.00.32 Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage
- 03.00.41 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, sauvages
- 03.00.42 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.43 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, d'élevage
- 03.00.44 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.51 Perles naturelles, brutes
- 03.00.52 Perles de culture, brutes
- 03.00.61 Coraux et PRODUITS similaires, coquillages
- 03.00.62 Eponges naturelles
- 03.00.63 Algues sauvages
- 03.00.64 Algues de culture
- 03.00.69 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs PRODUITS nca
- 03.00.71 Services de soutien à la pêche
- 03.00.72 Services de soutien à l'aquaculture
03.21Z Aquaculture en mer
Comprend
- l'aquaculture en eau de mer, y compris l'élevage de poissons ornementaux marins
- la production de naissains de bivalves (huïtres, moules, etc.), de jeunes langoustes, de larves de crevettes, d'alevins et de saumoneaux
- la culture d'algues et d'autres plantes aquatiques comestibles
- l'ostréiculture, la conchyliculture
- la culture d'autres crustacés, mollusques et animaux aquatiques d'eau de mer
- le greffage d'huïtres perlières
- l'aquaculture dans les eaux saumâtres
- l'aquaculture dans des citernes ou des réservoirs remplis d'eau salée
- la pisciculture marine
- l'exploitation de fermes d'élevage de vers marins
Ne comprend pas
- l'élevage de grenouilles (cf. 03.22Z)
- l'exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf. 93.19Z)
Produits associés
- 03.00.11 Poissons d'ornement vivants
- 03.00.12 Poissons de mer vivants, sauvages
- 03.00.13 Poissons d'eau douce vivants, sauvages
- 03.00.14 Poissons de mer vivants, d'élevage
- 03.00.15 Poissons d'eau douce vivants, d'élevage
- 03.00.21 Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.22 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.23 Poissons de mer frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.24 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.31 Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages
- 03.00.32 Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage
- 03.00.41 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, sauvages
- 03.00.42 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.43 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, d'élevage
- 03.00.44 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.51 Perles naturelles, brutes
- 03.00.52 Perles de culture, brutes
- 03.00.61 Coraux et PRODUITS similaires, coquillages
- 03.00.62 Eponges naturelles
- 03.00.63 Algues sauvages
- 03.00.64 Algues de culture
- 03.00.69 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs PRODUITS nca
- 03.00.71 Services de soutien à la pêche
- 03.00.72 Services de soutien à l'aquaculture
03.22Z Aquaculture en eau douce
Comprend
- l'aquaculture en eau douce, y compris l'élevage de poissons ornementaux d'eau douce
- la culture de crustacés, de bivalves, d'autres mollusques et d'autres animaux aquatiques d'eau douce
- la pisciculture en eau douce
- l'élevage de grenouilles, crocodiles, tortues
Ne comprend pas
- l'aquaculture dans des citernes ou des réservoirs remplis d'eau salée (cf. 03.21Z)
- l'exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf. 93.19Z)
Produits associés
- 03.00.11 Poissons d'ornement vivants
- 03.00.12 Poissons de mer vivants, sauvages
- 03.00.13 Poissons d'eau douce vivants, sauvages
- 03.00.14 Poissons de mer vivants, d'élevage
- 03.00.15 Poissons d'eau douce vivants, d'élevage
- 03.00.21 Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.22 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.23 Poissons de mer frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.24 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.31 Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages
- 03.00.32 Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage
- 03.00.41 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, sauvages
- 03.00.42 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.43 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, d'élevage
- 03.00.44 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.51 Perles naturelles, brutes
- 03.00.52 Perles de culture, brutes
- 03.00.61 Coraux et PRODUITS similaires, coquillages
- 03.00.62 Eponges naturelles
- 03.00.63 Algues sauvages
- 03.00.64 Algues de culture
- 03.00.69 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs PRODUITS nca
- 03.00.71 Services de soutien à la pêche
- 03.00.72 Services de soutien à l'aquaculture
05.10Z Extraction de houille
Comprend
- l'extraction de la houille en souterrain ou à ciel ouvert, y compris par le recours à des procédés de liquéfaction
- le lavage, le triage, le calibrage, la pulvérisation, la compression, etc. destinées à classer, à accroïtre la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille pour compte propre
- l'exploitation des terrils en vue de la récupération de la houille
Ne comprend pas
- l'extraction de lignite (cf. 05.20Z)
- l'extraction de la tourbe (cf. 08.92Z)
- les activités de soutien à l'extraction de la houille (cf. 09.90Z)
- les forages d'essai pour l'extraction de la houille (cf. 09.90Z)
- les fours à coke produisant des combustibles solides (cf. 19.10Z)
- l'agglomération de la houille et la fabrication de briquettes de houille (cf. 19.20Z)
- les travaux effectués pour la préparation des terrains pour l'extraction de houille (cf. 43.12A)
Produits associés
05.20Z Extraction de lignite
Comprend
- l'extraction du lignite en souterrain ou à ciel ouvert, y compris par le recours à des procédés de liquéfaction
- le lavage, la déshydratation, la pulvérisation, la compression, etc. destinées à accroïtre la qualité, à faciliter le transport ou le stockage du lignite pour compte propre
Ne comprend pas
- l'extraction de la houille (cf. 05.10Z)
- l'extraction de la tourbe (cf. 08.92Z)
- les activités de soutien à l'extraction du lignite (cf. 09.90Z)
- les forages d'essai pour l'extraction du lignite (cf. 09.90Z)
- l'agglomération du lignite et la fabrication de briquettes de lignite (cf. 19.20Z)
- les travaux effectués pour la préparation des terrains pour l'extraction de houille (cf. 43.12A)
Produits associés
06.10Z Extraction de pétrole brut
Comprend
- l'extraction d'huiles brutes de pétrole
- l'extraction de schistes et de sables bitumineux
- la production de pétrole brut à partir de schistes et de sables bitumineux
- les processus employés pour obtenir des huiles brutes : décantation, désalinisation, déshydratation, stabilisation, etc.
Ne comprend pas
- les activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures (cf. 09.10Z)
- la prospection de pétrole et de gaz (cf. 09.10Z)
- la fabrication de PRODUITS pétroliers raffinés (cf. 19.20Z)
- la récupération du gaz de pétrole liquéfié provenant du raffinage du pétrole (cf. 19.20Z)
- l'exploitation d'oléoducs ou de gazoducs (cf. 49.50Z)
Produits associés
- 06.10.10 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
- 06.10.20 Sables et schistes bitumineux
06.20Z Extraction de gaz naturel
Comprend
- la production d'hydrocarbures gazeux bruts (gaz naturel)
- l'extraction de condensats
- la décantation et la séparation de fractions d'hydrocarbures liquides
- la désulfuration du gaz
- l'extraction d'hydrocarbures liquides par les procédés de liquéfaction ou de pyrolyse
Ne comprend pas
- les activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures (cf. 09.10Z)
- la prospection de pétrole et de gaz (cf. 09.10Z)
- la récupération du gaz de pétrole liquéfié provenant du raffinage du pétrole (cf. 19.20Z)
- la fabrication de gaz industriels (cf. 20.11Z)
- l'exploitation d'oléoducs ou de gazoducs (cf. 49.50Z)
Produits associés
- 06.20.10 Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
07.10Z Extraction de minerais de fer
Comprend
- l'extraction de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en fer
- l'enrichissement et l'agglomération des minerais de fer
Ne comprend pas
- l'extraction et la préparation de la pyrite et de la pyrrhotite (cf. 08.91Z)
- le grillage de la pyrite de fer (cf. 20.13B)
Produits associés
07.21Z Extraction de minerais d'uranium et de thorium
Comprend
- l'extraction de pechblende ou d'autres minerais renfermant de l'uranium ou du thorium
- la concentration de ces minerais
- la fabrication de concentré d'uranium ("yellow cake")
Ne comprend pas
- l'enrichissement de minerais d'uranium et de thorium (cf. 20.13A)
- la production d'uranium métal à partir de la pechblende ou d'autres minerais renfermant de l'uranium (cf. 24.46Z)
- la fonte et le raffinage de l'uranium (cf. 24.46Z)
Produits associés
- 07.21.10 Minerais d'uranium et de thorium
07.29Z Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux
Comprend
- l'extraction et la préparation de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en métaux non ferreux :
- aluminium (bauxite), cuivre, plomb, zinc, étain, manganèse, chrome, nickel, cobalt, molybdène, tantale, vanadium, etc.
- métaux précieux tels que l'or, l'argent et le platine
- l'orpaillage
Ne comprend pas
- l'extraction et la préparation de minerais d'uranium et de thorium (cf. 07.21Z)
- la production d'oxyde d'aluminium (cf. 24.42Z)
- la production de mattes de cuivre ou de nickel (cf. 24.44Z et 24.45Z)
Produits associés
- 07.29.11 Minerais de cuivre
- 07.29.12 Minerais de nickel
- 07.29.13 Minerais d'aluminium
- 07.29.14 Minerais de métaux précieux
- 07.29.15 Minerais de plomb, de zinc et d'étain
- 07.29.19 Autres minerais métalliques nca
08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
Comprend
- l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc.
- le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction
- l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires
- l'extraction du gypse et de l'anhydrite
- l'extraction d'ardoise
- l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée
Ne comprend pas
- l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels (cf. 08.91Z)
- la production de dolomite calcinée (cf. 23.52Z)
- la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf. 23.70Z)
Produits associés
- 08.11.11 Marbres et autres pierres marbrières
- 08.11.12 Granit, grès et autres pierres pour la construction ou pierres de taille
- 08.11.20 Calcaire industriel et gypse
- 08.11.30 Craie et dolomie crue
- 08.11.40 Ardoise
08.12Z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Comprend
- l'extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
- le concassage et le broyage de graviers
- l'extraction d'argiles, de terres réfractaires et de kaolin
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane
Ne comprend pas
- l'extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
Produits associés
- 08.12.11 Sables naturels
- 08.12.12 Granulats, roches concassées, cailloux et graviers
- 08.12.13 Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer
- 08.12.21 Kaolin et autres argiles kaoliniques
- 08.12.22 Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite, mullite, chamottes ou terres de dinas
08.91Z Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux
Comprend
- l'extraction de phosphates naturels et de sels potassiques naturels
- l'extraction du soufre natif
- l'extraction et la préparation de la pyrite et de la pyrrhotite
- l'extraction de sulfates et de carbonates naturels de baryum (barytine et withérite), de borates naturels, de sulfates naturels de magnésium (kiesérite)
- l'extraction de terres colorantes, de "spath fluor" et d'autres minéraux sources de PRODUITS chimiques
- le ramassage du guano
Ne comprend pas
- l'extraction de sel (cf. 08.93Z)
- le grillage de la pyrite de fer (cf. 20.13B)
- la fabrication d'engrais chimiques et de composés azotés (cf. 20.15Z)
Produits associés
- 08.91.11 Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques
- 08.91.12 Pyrites de fer non grillées, soufre brut ou non raffiné
- 08.91.19 Autres minéraux pour l'industrie chimique et engrais naturels
08.92Z Extraction de tourbe
Comprend
- l'extraction de la tourbe
- la préparation de la tourbe destinée à accroïtre la qualité, à faciliter le transport ou le stockage de la tourbe pour compte propre
Ne comprend pas
- les services liés à l'extraction de la tourbe (cf. 09.90Z)
- la fabrication de briquettes de tourbe (cf. 19.20Z)
- la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de tourbe, de terre naturelle, de sables, d'argiles, d'engrais, etc. (cf. 20.15Z)
- la fabrication d'ouvrages en tourbe (cf. 23.99Z)
Produits associés
08.93Z Production de sel
Comprend
- l'extraction souterraine du sel, y compris par dissolution et pompage
- la production de sel par évaporation de l'eau de mer ou d'autres eaux salées
- le broyage, la purification et le raffinage du sel par le producteur
Ne comprend pas
- le traitement du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple du sel iodé (cf. 10.84Z)
- la production d'eau potable par évaporation d'eaux salées (cf. 36.00Z)
Produits associés
- 08.93.10 Sel et chlorure de sodium pur, eau de mer
08.99Z Autres activités extractives nca
Comprend
- l'extraction de minéraux et de matériaux divers :
- matières abrasives, amiante, farines siliceuses fossiles, graphite naturel, stéatite (talc), feldspath, etc.
- asphaltes naturels, asphaltites et roches asphaltiques, bitumes solides naturels
- pierres gemmes, quartz, mica, etc.
Produits associés
- 08.99.10 Bitumes et asphaltes naturels, asphaltites et roche asphaltique
- 08.99.21 Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies
- 08.99.22 Diamants industriels, bruts ou dégrossis, pierre ponce, émeri, corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
- 08.99.29 Autres minéraux
09.10Z Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures
Comprend
- les services liés à l'extraction de pétrole et de gaz, exécutés pour le compte de tiers :
- les services d'exploration liés à l'extraction du pétrole et du gaz, par exemple par les méthodes classiques de prospection, comme les observations géologiques sur les sites de prospection
- forage et reforage dirigés, démarrage du forage, montage in situ, réparation et démontage de tours de forage, cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz, pompage de puits, comblement et abandon de puits, etc.
- la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées sur le site minier
- les sondages d'essai liés à l'extraction du pétrole et du gaz
- la protection et la lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz
Ne comprend pas
- les activités de services réalisées par des exploitants de champs de gaz et de pétrole (cf. 06.10Z et 06.20Z)
- les services spécialisés de réparation des machines pour l'extraction (cf. 33.12Z)
- la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées ailleurs que sur le site minier (cf. 52.21Z)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
Produits associés
- 09.10.11 Forages pour l'extraction d'hydrocarbures
- 09.10.12 Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures
- 09.10.13 Liquéfaction ou gazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport
09.90Z Activités de soutien aux autres industries extractives
Comprend
- les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08 :
- les services d'exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d'échantillons et les observations géologiques sur les sites de prospection
- le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers
- les sondages et forages d'essai
- les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que : lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression, etc. destinées à classer, à accroïtre la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille ou du lignite, concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des autres PRODUITS (autres minéraux, minerais métalliques, PRODUITS de carrière, etc.)
Ne comprend pas
- l'exploitation de mines ou de carrières pour compte propre (cf. 05, 07 ou 08)
- les services spécialisés de réparation des machines pour l'extraction (cf. 33.12Z)
- les services de relevés géophysiques pour le compte de tiers (cf. 71.12B)
Produits associés
- 09.90.11 Services de soutien à l'extraction de houille
- 09.90.19 Services de soutien aux autres industries extractives, nca
10.11Z Transformation et conservation de la viande de boucherie
Comprend
- l'exploitation d'abattoirs se livrant à l'abattage d'animaux de boucherie, à la préparation et à l'emballage de la viande : boeuf, porc, agneau, lapin, mouton, buffles, bisons, etc.
- la production de viandes de boucherie, fraïches, congelées ou surgelées, en carcasses
- la production de viandes de boucherie, fraïches, congelées ou surgelées, en morceaux
- l'abattage et la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés
- la production de cuirs et de peaux bruts provenant de l'activité des abattoirs, y compris le délainage
- la production de saindoux et d'autres graisses animales comestibles
- la préparation des abats
- la production de laine de délainage
Ne comprend pas
- l'extraction de graisses de volailles comestibles (cf. 10.12Z)
- le conditionnement de viandes de boucherie, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
Produits associés
- 10.11.11 Viande bovine, fraïche ou réfrigérée
- 10.11.12 Viande de porc, fraïche ou réfrigérée
- 10.11.13 Viande de mouton, fraïche ou réfrigérée
- 10.11.14 Viande de caprins, fraïche ou réfrigérée
- 10.11.15 Viande de cheval et autres équidés, fraïche, ou réfrigérée
- 10.11.20 Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
- 10.11.31 Viande bovine, congelée ou surgelée
- 10.11.32 Viande de porc, congelée ou surgelée
- 10.11.33 Viande de mouton, congelée ou surgelée
- 10.11.34 Viande de chèvre, congelée ou surgelée
- 10.11.35 Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée
- 10.11.39 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, surgelés ou congelés
- 10.11.41 Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos
- 10.11.42 Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers
- 10.11.43 Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés
- 10.11.44 Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux
- 10.11.45 Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux
- 10.11.50 Graisses d'animaux de boucherie
- 10.11.60 Sous-PRODUITS animaux bruts, non comestibles
- 10.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et PRODUITS d'abattage
10.12Z Transformation et conservation de la viande de volaille
Comprend
- l'exploitation d'abattoirs se livrant à l'abattage, à la préparation et à l'emballage de volailles
- la production de viandes de volailles (volailles entières ou en portions individuelles), fraïches, congelées ou surgelées
- l'extraction de graisses de volailles comestibles
- la production de plumes, de peaux et de duvets, bruts et apprêtés
- la préparation des abats
Ne comprend pas
- le conditionnement de viandes de volailles, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
Produits associés
- 10.12.10 Viandes de volailles, fraïches ou réfrigérées
- 10.12.20 Viandes de volailles, congelées ou surgelées
- 10.12.30 Graisses de volailles
- 10.12.40 Abats comestibles de volailles
- 10.12.50 Plumes et duvets
- 10.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
10.13A Préparation industrielle de PRODUITS à base de viande
Comprend
- la fabrication industrielle de PRODUITS à base de viandes ou d'abats (pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc.)
- la fabrication industrielle de charcuteries telles que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits
- la préparation de foies gras
- la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l'alimentation humaine
Ne comprend pas
- la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages contenant de la viande (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de viandes et de PRODUITS à base de viande (cf. 46.32)
- le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- la préparation d'extraits et jus de viande, de poissons et d'autres animaux (cf. 10.89Z)
Produits associés
- 10.13.11 Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)
- 10.13.12 Viandes de boeuf salées, séchées ou fumées
- 10.13.13 Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de boeuf), farines et poudres de viandes comestibles
- 10.13.14 Saucisses et charcuteries similaires
- 10.13.15 Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l'exclusion des plats préparés
- 10.13.16 Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine grattons
- 10.13.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes
- 10.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de PRODUITS à base de viandes
10.13B Charcuterie
Comprend
- la préparation à caractère artisanal de PRODUITS à base de viandes ou d'abats et de charcuteries associée à la vente au détail des PRODUITS préparés tels que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits
Ne comprend pas
- la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages contenant de la viande (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de PRODUITS à base de viande (cf. 46.32B)
- le conditionnement de viandes, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- la préparation d'extraits et jus de viande, de poissons et d'autres animaux (cf. 10.89Z)
Produits associés
- 10.13.11 Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)
- 10.13.12 Viandes de boeuf salées, séchées ou fumées
- 10.13.13 Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de boeuf), farines et poudres de viandes comestibles
- 10.13.14 Saucisses et charcuteries similaires
- 10.13.15 Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l'exclusion des plats préparés
- 10.13.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes
10.20Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
Comprend
- la préparation et la conservation de poissons, de crustacés et de mollusques par congélation, surgélation, séchage, cuisson, fumage, salage, saumurage, mise en conserve, etc.
- la préparation de PRODUITS à base de poissons, de crustacés et de mollusques (filets de poisson, laitances, caviar et ses succédanés, etc.)
- la production de farines de poissons destinées à l'alimentation humaine ou animale
- la production de farines et de solubles à partir de poissons et d'autres animaux aquatiques impropres à la consommation humaine
- les activités des navires se livrant uniquement à la transformation et à la conservation du poisson
- la transformation d'algues marines
Ne comprend pas
- la transformation et la conservation du poisson sur des navires se livrant à la pêche en mer (cf. 03.11Z)
- la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés (cf. 10.11Z)
- la production d'huiles et de matières grasses à partir de substances marines (cf. 10.41A)
- la production de plats préparés à base de poissons (cf. 10.85Z)
- la fabrication de potages à base de poissons (cf. 10.89Z)
- le conditionnement des poissons, crustacés et mollusques par les mareyeurs (cf. 46.38A)
Produits associés
- 10.20.11 Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés
- 10.20.12 Foies et oeufs de poissons, frais ou réfrigérés
- 10.20.13 Poissons, congelés ou surgelés
- 10.20.14 Filets de poissons, congelés ou surgelés
- 10.20.15 Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées
- 10.20.16 Foies et oeufs de poissons, congelés ou surgelés
- 10.20.21 Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés
- 10.20.22 Foies et oeufs de poissons séchés, salés ou fumés, farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
- 10.20.23 Poissons, séchés et salés ou non
- 10.20.24 Poissons, y compris filets, fumés
- 10.20.25 Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés
- 10.20.26 Caviar et ses succédanés
- 10.20.31 Crustacés, congelés ou surgelés
- 10.20.32 Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou fumés
- 10.20.33 Autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou fumés
- 10.20.34 Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
- 10.20.41 Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine
- 10.20.42 Autres sous-PRODUITS non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
- 10.20.91 Fumage et autres façons de préparations à base de poissons
- 10.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
10.31Z Transformation et conservation de pommes de terre
Comprend
- la transformation et la conservation de pommes de terre, la préparation de PRODUITS à base de pommes de terre :
- la production de pommes de terre précuites surgelées
- la production de purée de pommes de terre déshydratées
- la fabrication de farines et de fécules de pommes de terre
- la production de PRODUITS apéritifs à base de pommes de terre
- la production de pommes chips à base de pommes de terre
- la préparation d'autres PRODUITS à base de pommes de terre
- l'épluchage industriel de pommes de terre
Ne comprend pas
- la production de plats préparés à base de pommes de terre (cf. 10.85Z)
- l'activité des "camions frites", avec ou non consommation sur place (cf. 56.10C)
Produits associés
- 10.31.11 Pommes de terre, congelées ou surgelées
- 10.31.12 Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation
- 10.31.13 Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets
- 10.31.14 Préparations et conserves à base de pommes de terre
- 10.31.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre
- 10.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre
10.32Z Préparation de jus de fruits et légumes
Comprend
- la préparation de jus de fruits et légumes
- la production de concentrés et de nectars à partir de fruits et légumes frais
Ne comprend pas
- la préparation de boissons rafraïchissantes à base de fruits (cf. 11.07B)
Produits associés
- 10.32.11 Jus de tomate
- 10.32.12 Jus d'orange
- 10.32.13 Jus de pamplemousse
- 10.32.14 Jus d'ananas
- 10.32.15 Jus de raisin
- 10.32.16 Jus de pomme
- 10.32.17 Mélanges de jus de fruits et légumes
- 10.32.19 Autres jus de fruits et légumes
- 10.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits et légumes
10.39A Autre transformation et conservation de légumes
Comprend
- la conservation des légumes : congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc.
- la préparation de PRODUITS à base de légumes
- la fabrication d'aliments préparés périssables à base de légumes, notamment les PRODUITS de la "4ème gamme", tels que :
- salades et autres légumes emballés
- légumes pelés et coupés, salades composées de légumes
- tofu (caillé de soja)
Ne comprend pas
- la préparation des légumes en vue de leur commercialisation primaire (cf. 01.63A)
- la préparation de jus de légumes (cf.10.32Z)
- la fabrication de farines ou de semoules de légumes à cosse secs (cf. 10.61)
- la production de plats préparés à base de légumes (cf.10.85Z)
- la production de concentrés artificiels (cf. 10.89Z)
Produits associés
- 10.39.11 Légumes congelés ou surgelés
- 10.39.12 Légumes traités pour une conservation temporaire
- 10.39.13 Légumes déshydratés
- 10.39.14 Fruits et légumes coupés et emballés
- 10.39.15 Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés
- 10.39.16 Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés
- 10.39.17 Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés
- 10.39.18 Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
- 10.39.30 Déchets et sous-PRODUITS de fruits et légumes
- 10.39.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
- 10.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
10.39B Transformation et conservation de fruits
Comprend
- la conservation des fruits (y compris à coque) : congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc.
- la fabrication de confitures, de marmelades, de compotes et de gelées
- la préparation de PRODUITS à base de fruits
- la préparation d'aliments préparés périssables à base de fruits, notamment les PRODUITS de la "4ème gamme"
- le grillage des fruits à coque
- la fabrication d'aliments et de pâtes à base de fruits à coque
Ne comprend pas
- la préparation des fruits en vue de leur commercialisation primaire (cf. 01.63A)
- la préparation de jus de fruits (cf. 10.32Z)
- la conservation dans le sucre de fruits, y compris à coque (cf. 10.82Z)
- la production de plats préparés à base de fruits (cf. 10.85Z)
- la production de concentrés artificiels (cf. 10.89Z)
Produits associés
- 10.39.14 Fruits et légumes coupés et emballés
- 10.39.21 Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
- 10.39.22 Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
- 10.39.23 Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
- 10.39.24 Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
- 10.39.25 Autres conserves et préparations à base de fruits
- 10.39.30 Déchets et sous-PRODUITS de fruits et légumes
- 10.39.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
- 10.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
10.41A Fabrication d'huiles et graisses brutes
Comprend
- la production d'huiles végétales brutes : huiles d'olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc.
- la production de farines de graines, de noix ou d'amandes oléagineuses, non déshuilées
- la production d'huiles et de graisses animales non comestibles
- l'extraction d'huiles de poissons ou de mammifères marins
- la production de linters de coton, de tourteaux et d'autres résidus de la production d'huile
Ne comprend pas
- la production et le raffinage du saindoux et d'autres graisses animales comestibles (cf. 10.11Z)
- la mouture du maïs par voie humide (cf. 10.62Z)
- la fabrication d'huile de maïs (cf. 10.62Z)
- la fabrication d'huiles essentielles (cf. 20.53Z)
- le traitement d'huiles et de graisses par des procédés chimiques (cf. 20.59Z)
Produits associés
- 10.41.11 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
- 10.41.12 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
- 10.41.19 Autres graisses et huiles d'origine animale et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
- 10.41.21 Huile de soja, brute
- 10.41.22 Huile d'arachide, brute
- 10.41.23 Huile d'olive, brute
- 10.41.24 Huile de tournesol, brute
- 10.41.25 Huile de coton, brute
- 10.41.26 Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
- 10.41.27 Huile de palme, brute
- 10.41.28 Huile de coco, brute
- 10.41.29 Autres huiles végétales brutes
- 10.41.30 Linters de coton
- 10.41.41 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales
- 10.41.42 Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde
- 10.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses
10.41B Fabrication d'huiles et graisses raffinées
Comprend
- la production d'huiles végétales raffinées : huiles d'olive, de soja, etc.
- le traitement des huiles végétales : soufflage, cuisson, oxydation, polymérisation, déshydratation, hydrogénation, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication de margarines (cf. 10.42Z)
- la production d'huiles et de graisses d'origine animale (cf. 10.11Z et 10.41A)
- le traitement d'huiles et de graisses par des procédés chimiques (cf. 20.59Z)
Produits associés
- 10.41.51 Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.52 Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.53 Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.54 Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.55 Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.56 Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
- 10.41.57 Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.58 Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
- 10.41.59 Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions nca, raffinées, mais non chimiquement modifiées
- 10.41.60 Huiles et graisses d'origine animale ou végétale et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
- 10.41.71 Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)
- 10.41.72 Dégras, résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
- 10.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses
10.42Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires
Comprend
- la fabrication de margarines
- la fabrication de mélanges et d'autres pâtes à tartiner similaires à base végétale ou animale
- la fabrication de graisses composées pour la cuisson des aliments
Ne comprend pas
- la fabrication de pâtes à tartiner laitières (cf. 10.51B) ou à base de cacao (cf. 10.82Z)
Produits associés
- 10.42.10 Margarines et matières grasses comestibles similaires
- 10.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et matières grasses comestibles similaires
10.51A Fabrication de lait liquide et de PRODUITS frais
Comprend
- la production de laits liquides frais, pasteurisés, stérilisés, homogénéisés et/ou ayant subi un chauffage ultracourt
- la production de crèmes de laits liquides frais, pasteurisées, stérilisées, homogénéisées
- la production de laits fermentés, yaourts et desserts lactés frais
- la production de boissons non alcoolisées à base de lait
Ne comprend pas
- la production de lait de vache cru (cf. 01.41Z)
- la production de lait cru (de brebis, de chèvre, de jument, d'ânesse, de chamelle, etc.) (cf. 01.13Z, 01.44Z et 01.45Z)
- la production de fromages frais (cf. 10.51C)
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage (cf. 10.89Z)
- la production de desserts lactés de conservation (cf. 10.89Z)
- la production de laits aromatisés (cf. 11.07B)
Produits associés
- 10.51.11 Lait liquide
- 10.51.12 Lait et crème contenant plus de 6% de matières grasses, non concentrés, ni sucrés
- 10.51.52 Yaourts et autres PRODUITS lactés fermentés ou acidifiés
- 10.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de PRODUITS laitiers
10.51B Fabrication de beurre
Comprend
- la production de beurre, y compris concentrés ou allégés
- la fabrication de pâtes à tartiner laitières
Produits associés
- 10.51.30 Beurre et pâtes à tartiner laitières
- 10.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de PRODUITS laitiers
10.51C Fabrication de fromage
Comprend
- la fabrication de fromages frais ou de caillebotte
- la fabrication de fromages à pâte molle, pressée, persillée, etc.
- la fabrication de fromages fondus, râpés ou en poudre
- l'affinage de fromages pour compte propre
Ne comprend pas
- l'affinage des fromages pour des tiers (cf. 52.10B)
Produits associés
- 10.51.40 Fromages
- 10.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de PRODUITS laitiers
10.51D Fabrication d'autres PRODUITS laitiers
Comprend
- la fabrication de laits en poudre ou de laits concentrés, édulcorés ou non
- la production de lait ou de crème sous forme solide
- la production de lactosérum
- la production de caséine ou de lactose
Produits associés
- 10.51.21 Lait en poudre écrémé
- 10.51.22 Lait en poudre entier
- 10.51.51 Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide
- 10.51.53 Caséine
- 10.51.54 Lactose et sirop de lactose
- 10.51.55 Lactosérum
- 10.51.56 Produits laitiers nca
- 10.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de PRODUITS laitiers
10.52Z Fabrication de glaces et sorbets
Comprend
- la production de crèmes glacées, glaces et sorbets en vrac ou en conditionnement individuel
Ne comprend pas
- la production de spécialités pâtissières glacées (cf. 10.7)
- les activités des établissements de consommation de crème glacée (cafés, salons de thé, etc.) (cf. 56.10)
Produits associés
- 10.52.10 Glaces et sorbets
- 10.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets
10.61A Meunerie
Comprend
- la fabrication de farines de froment (blé) ou de méteil
- la fabrication de farines d'autres céréales, de légumes secs ou de tubercules
- la fabrication de farines préparées pour la boulangerie, la pâtisserie, etc.
- la micronisation (service de broyage de tous types de PRODUITS agricoles)
Ne comprend pas
- la fabrication de farines et de fécules de pommes de terre (cf. 10.31Z)
- la mouture du maïs par voie humide (cf. 10.62Z)
Produits associés
- 10.61.21 Farine de blé
- 10.61.22 Farines d'autres céréales
- 10.61.23 Farines de légumes
- 10.61.24 Farines préparées
- 10.61.40 Sons et autres résidus de meunerie
10.61B Autres activités du travail des grains
Comprend
- la production de gruaux, de semoules ou pellets, de blé ou d'autres céréales
- la production de riz décortiqué, blanchi ou transformé
- la fabrication de céréales soufflées, grillées ou autrement transformées (pour le petit déjeuner notamment)
Produits associés
- 10.61.11 Riz, décortiqué
- 10.61.12 Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures
- 10.61.23 Farines de légumes
- 10.61.31 Gruaux et semoules de blé
- 10.61.32 Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales nca
- 10.61.33 Céréales pour petit-déjeuner et autres PRODUITS à base de céréales
- 10.61.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de PRODUITS du travail des grains
10.62Z Fabrication de PRODUITS amylacés
Comprend
- la fabrication de PRODUITS amylacés à partir de riz, de blés, de pommes de terre, de maïs, etc.
- la mouture du maïs par voie humide
- la fabrication de PRODUITS d'hydrolyse de l'amidon tels le glucose, le sirop de glucose, le maltose, etc.
- la fabrication de gluten, d'inuline
- la fabrication de tapioca et de succédanés du tapioca à partir d'amidon
- la fabrication d'huile de maïs
Ne comprend pas
- la fabrication de lactose (cf. 10.51D)
- la production de sucre de canne ou de betteraves (cf. 10.81Z)
Produits associés
- 10.62.11 Amidons, inuline, gluten de blé, dextrines et autres amidons modifiés
- 10.62.12 Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains
- 10.62.13 Glucose et sirop de glucose, fructose et sirop de fructose, sucre inverti, sucres et sirops de sucre nca
- 10.62.14 Huile de maïs
- 10.62.20 Résidus d'amidonnerie
- 10.62.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de PRODUITS amylacés
10.71A Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraïche
Comprend
- la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraïches et de gaufres et crêpes fraïches (y compris surgelées)
- la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson
- la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraïches et de croque-monsieur crus
Ne comprend pas
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraïches (cf. 10.89Z)
Produits associés
- 10.71.11 Pain frais
- 10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraïches
- 10.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés
10.71B Cuisson de PRODUITS de boulangerie
Comprend
- la cuisson associée à la vente au détail de pains et de viennoiseries, à partir de pâtes et pâtons surgelés, sans possibilité de consommer sur place
Ne comprend pas
- l'exploitation d'un terminal de cuisson associée à la consommation sur place (cf. 56.10)
- la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées, l'activité des "camions pizzas" (cf. 56.10C)
Produits associés
- 10.71.11 Pain frais
- 10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraïches
- 10.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés
10.71C Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Comprend
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraïches, de gaufres et crêpes
- la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraïches et de croque-monsieur crus, associée à la vente au détail de PRODUITS de boulangerie
Ne comprend pas
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraïches (cf. 10.89Z)
Produits associés
- 10.71.11 Pain frais
- 10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraïches
- 10.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés
10.71D Pâtisserie
Comprend
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraïches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains
- la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraïches et de croque-monsieur crus, sans vente au détail de PRODUITS de boulangerie
Ne comprend pas
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraïches (cf. 10.89Z)
- les activités des "salons de thé" (cf. 56.10C)
Produits associés
- 10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraïches
- 10.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés
10.72Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Comprend
- la fabrication de biscottes, de biscuits et autres PRODUITS de boulangerie "secs", sucrés ou salés, y compris extrudés
- la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés
- la fabrication de PRODUITS apéritifs et d'autres PRODUITS similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés
Ne comprend pas
- la production de PRODUITS apéritifs à base de pommes de terre (cf. 10.31Z)
Produits associés
- 10.72.11 Biscottes, toasts, pains grillés et PRODUITS grillés similaires
- 10.72.12 Pains d'épices, biscuits sucrés, gaufres et gaufrettes
- 10.72.19 Autres gâteaux secs ou de conservation
- 10.72.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
10.73Z Fabrication de pâtes alimentaires
Comprend
- la fabrication de pâtes alimentaires, non cuisinées, ni farcies ni autrement préparées, telles que les macaronis et les nouilles
- la fabrication de pâtes alimentaires, farcies ou autrement préparées, à condition qu'elles soient crues
- la fabrication de couscous (semoule)
- la fabrication de PRODUITS frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes
- la fabrication de couscous (semoule)
- la fabrication de PRODUITS frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes
Ne comprend pas
- la fabrication de plats préparés à base de pâtes alimentaires (cf. 10.85Z)
- la préparation de couscous garni (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages (cf. 10.89Z)
Produits associés
- 10.73.11 Macaronis, nouilles et autres PRODUITS similaires à base de farine
- 10.73.12 Couscous
- 10.73.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires et de couscous
10.81Z Fabrication de sucre
Comprend
- la fabrication ou le raffinage du sucre (saccharose) et des succédanés du sucre obtenus à partir de jus de canne, de betterave, d'érable et de palme
- la fabrication de sirops de sucre
- la fabrication de mélasse
- la production de sirop et de sucre d'érable
Ne comprend pas
- la fabrication de glucose, de sirop de glucose, de maltose (cf. 10.62Z) et de lactose (cf 10.51D)
- la fabrication d'édulcorants de synthèse (cf. 21.10Z)
- la fabrication de sucrettes (cf. 10.89Z)
Produits associés
- 10.81.11 Sucre de canne ou de betterave, brut, solide
- 10.81.12 Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pure, solide, sans arôme, ni colorant
- 10.81.13 Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants, sucre et sirop d'érable
- 10.81.14 Mélasses
- 10.81.20 Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
- 10.81.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre
10.82Z Fabrication de cacao, chocolat et de PRODUITS de confiserie
Comprend
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d'huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d'écorces de fruits et d'autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques
Ne comprend pas
- la production de saccharose (cf. 10.81Z)
Produits associés
- 10.82.11 Cacao en masse, dégraissé ou non
- 10.82.12 Beurre de cacao
- 10.82.13 Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
- 10.82.14 Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant
- 10.82.21 Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
- 10.82.22 Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
- 10.82.23 Confiseries diverses (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
- 10.82.24 Fruits confits
- 10.82.30 Coques, pellicules et autres résidus de cacao
- 10.82.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de PRODUITS de la chocolaterie et de confiseries
10.83Z Transformation du thé et du café
Comprend
- la torréfaction et la décaféination du café
- la production de café en grain, moulu, soluble, concentré, etc.
- la fabrication de chicorée en grain, moulue, soluble et liquide et d'autres succédanés du café
- la fabrication d'extraits et concentrés de café
- le mélange et le conditionnement du thé et du maté, y compris en sachets
- la fabrication d'extraits et de préparations à base de thé et de maté
- la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)
Ne comprend pas
- la production d'inuline (cf. 10.62Z)
- la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraïchissantes (cf. 11)
- la préparation de PRODUITS botaniques à usage pharmaceutique (cf. 21.10Z)
Produits associés
- 10.83.11 Café,décaféiné ou torréfié
- 10.83.12 Succédanés de café, extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés, coques et pellicules de café
- 10.83.13 Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg
- 10.83.14 Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
- 10.83.15 Infusions
- 10.83.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé
10.84Z Fabrication de condiments et assaisonnements
Comprend
- la fabrication d'épices, de sauces et de condiments : mayonnaise, ketchup, farine de moutarde, moutarde préparée, etc.
- la fabrication du vinaigre
- la transformation du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple en sel iodé
Ne comprend pas
- la culture des épices (cf. 01.28Z)
- la préparation des olives, cornichons et autres légumes condimentaires (cf. 10.39A)
Produits associés
- 10.84.11 Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique
- 10.84.12 Sauces, mélanges de condiments et assaisonnements préparés, farines de moutarde et moutardes préparées
- 10.84.21 Poivre (Piper spp.), préparé
- 10.84.22 Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés
- 10.84.23 Cannelle, préparée, autres épices préparées
- 10.84.30 Sel de qualité alimentaire
- 10.84.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et d'assaisonnements
10.85Z Fabrication de plats préparés
Comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente. Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de PRODUITS parmi les suivantes : PRODUITS à base de viande, PRODUITS à base de poisson, crustacés ou mollusques, PRODUITS à base de légumes ou de fruits, PRODUITS à base de pâtes, PRODUITS à base d'oeufs, de fromage ou de céréales.
Comprend
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ou de fruits
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes
- la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière
Ne comprend pas
- la fabrication de préparations de PRODUITS frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10)
- la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A)
- la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B)
- la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf. 46.38B)
- le commerce de détail de plats et repas préparés (cf. 47.11 et 47.29Z)
- la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf. 56.10)
- la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf. 56.10C)
- les activités des entreprises fournissant des repas (cf. 56.29)
- la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf. 56.29A)
Produits associés
- 10.85.11 Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang
- 10.85.12 Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
- 10.85.13 Plats préparés à base de légumes
- 10.85.14 Plats préparés et plats à base de pâtes
- 10.85.19 Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)
- 10.85.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
10.86Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques
Comprend
- la fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière :
- préparations homogénéisées adaptées aux enfants
- denrées alimentaires à valeur énergétique faible ou réduite destinées à un contrôle du poids
- aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales
- aliments pauvres en sodium, y compris les sels diététiques hyposodiques ou asodiques
- aliments sans gluten
- aliments destinés à des personnes affectées d'un métabolisme glucidique perturbé (diabétiques)
- aliments adaptés à une dépense musculaire intense, en particulier pour les sportifs
Produits associés
- 10.86.10 Préparations alimentaires homogénéisées et aliments diététiques
- 10.86.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
10.89Z Fabrication d'autres PRODUITS alimentaires nca
Comprend
- la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc.
- la fabrication d'arômes alimentaires (caramel, etc.)
- la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons
- la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
- la préparation d'aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraïches (non cuites)
- la fabrication de levures
- la production d'ovoPRODUITS et d'ovalbumine
- la fabrication de compléments alimentaires et d'autres PRODUITS alimentaires nca
- la fabrication d'extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
- la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons
- la fabrication de poudres pour boissons instantanées
Ne comprend pas
- la préparation d'aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39)
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z)
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraïchissantes (cf. 11)
Produits associés
- 10.89.11 Soupes et potages
- 10.89.12 oeufs, en conserve, et jaunes d'oeufs, frais et en conserve, oeufs cuits, en coquille, ovalbumine
- 10.89.13 Levures (vivantes ou mortes), autres microorganismes unicellulaires, morts, poudres à lever
- 10.89.14 Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques
- 10.89.15 Sucs et extraits végétaux, matières peptiques, mucilages et épaississants
- 10.89.19 Produits alimentaires divers nca
- 10.89.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres PRODUITS alimentaires nca
10.91Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Comprend
- la fabrication de PRODUITS pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément
- la préparation de PRODUITS non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme
- le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux
Ne comprend pas
- la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux (cf. 10.20Z)
- la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A)
- les activités produisant des sous-PRODUITS pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf. 10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61)
Produits associés
- 10.91.10 Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
- 10.91.20 Fourrages déshydratés (luzerne)
- 10.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme
10.92Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
Comprend
- la fabrication d'aliments préparés pour animaux de compagnie, notamment les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.
- le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux
Ne comprend pas
- la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux (cf. 10.20Z)
- la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A)
- les activités produisant des sous-PRODUITS pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf. 10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61)
Produits associés
- 10.92.10 Aliments pour animaux de compagnie
- 10.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie
11.01Z Production de boissons alcooliques distillées
Comprend
- la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs à base d'alcools, etc.
- la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
- le mélange de spiritueux distillés
- la fabrication d'alcools neutres
- le vieillissement des boissons alcoolisées distillées pour compte propre
- les traitements oenologiques des boissons alcoolisées distillées
Ne comprend pas
- la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf. 11.02-11.06Z)
- la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vermouths (cf. 11.04Z)
- la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf. 11.07B)
- la fabrication d'alcool éthylique de synthèse (cf. 20.14Z)
- la fabrication d'alcool éthylique de fermentation (cf. 20.14Z)
- l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
Produits associés
- 11.01.10 Boissons alcoolisées distillées
- 11.01.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées
11.02A Fabrication de vins effervescents
Comprend
- la fabrication de champagnes
- la production de vins mousseux et de crémants
- le mélange, la purification et l'embouteillage des vins effervescents
- la fabrication de vin effervescent sans alcool ou faiblement alcoolisé
- le vieillissement des vins effervescents pour compte propre
- les traitements oenologiques des vins effervescents
Ne comprend pas
- la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l'exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
Produits associés
- 11.02.11 Vins mousseux, issus de raisin frais
- 11.02.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin
11.02B Vinification
Comprend
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moët de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur
- le mélange, la purification et l'embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d'apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements oenologiques des vins
Ne comprend pas
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l'exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
Produits associés
- 11.02.12 Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux, moëts de raisins
- 11.02.20 Lie de vin, tartre
- 11.02.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin
11.03Z Fabrication de cidre et de vins de fruits
Comprend
- la fabrication de boissons alcoolisées fermentées, mais non distillées, à base de fruit : cidre, poiré et autres vins de fruits
- la fabrication d'hydromel, de saké, et de boissons mélangées contenant des vins de fruits
Ne comprend pas
- l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
Produits associés
- 11.03.10 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel), mélanges de boissons alcoolisées
- 11.03.99 Opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres vins de fruits
11.04Z Production d'autres boissons fermentées non distillées
Comprend
- la fabrication de vermouths et d'autres vins aromatisés
Ne comprend pas
- l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
Produits associés
- 11.04.10 Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
- 11.04.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons fermentées non distillées
11.05Z Fabrication de bière
Comprend
- la fabrication de bière par fermentation, à partir d'eau, de malt et de houblon
- la fabrication de panachés et de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées
Ne comprend pas
- la fabrication de levures (cf. 10.89Z) ou de malt (cf. 11.06Z)
Produits associés
- 11.05.10 Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie
- 11.05.20 Résidus de brasserie et de distillerie
- 11.05.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière
11.06Z Fabrication de malt
Comprend
Produits associés
- 11.06.10 Malt
- 11.06.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt
11.07A Industrie des eaux de table
Comprend
- la production d'eaux minérales naturelles et d'autres eaux embouteillées
Ne comprend pas
- la fabrication de glace (cf.35.30Z)
- l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
Produits associés
- 11.07.11 Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées
- 11.07.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraïchissantes
11.07B Production de boissons rafraïchissantes
Comprend
- la production de boissons rafraïchissantes non alcoolisées, édulcorées et/ou aromatisées telles que citronnade, orangeade, cola, boissons au thé, boissons énergétiques, boissons à base de fruits, tonics, etc.
- la production de sirops de fruits
- la production de boissons sans alcool diverses
- la production "d'apéritifs" sans alcool
- la production de laits aromatisés
Ne comprend pas
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de PRODUITS à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
- la production de boissons à base d'alcool (cf. 11.01Z-11.05Z)
- la production de vins sans alcool (cf. 11.02)
- la production de bières sans alcool (cf. 11.05Z)
- l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
Produits associés
- 11.07.19 Autres boissons non alcoolisées
- 11.07.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales et boissons rafraïchissantes
12.00Z Fabrication de PRODUITS à base de tabac
Comprend
- la fabrication de PRODUITS à base de tabac et de succédanés du tabac : cigarettes, cigarillos, cigares, tabacs à pipe, tabacs à mâcher, tabacs à priser
- la fabrication de tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"
- l'écôtage et le resséchage du tabac
Ne comprend pas
- la culture ou le traitement préliminaire du tabac (cf. 01.15Z et 01.63Z)
Produits associés
- 12.00.11 Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
- 12.00.19 Autres tabacs et succédanés manufacturés, tabacs homogénéisés ou reconstitués, extraits et essences de tabac
- 12.00.20 Déchets de tabac
- 12.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de PRODUITS du tabac
13.10Z Préparation de fibres textiles et filature
Comprend
- la préparation des fibres textiles :
- le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte
- le cardage et le peignage de tout type de fibres d'origine animale, végétale ou de fibres artificielles ou synthétiques
- le dévidage des cocons, le cardage et le lavage des déchets de soie
- le teillage du lin
- l'effilochage
- la filature par toutes techniques de tous types de fils :
- la filature de l'industrie cotonnière et de l'industrie lainière (cycles cardé ou peigné)
- la filature et le moulinage de soierie
- la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris les mélanges, pour la confection et les usages domestiques
- la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main
- la texturation, le moulinage, le retordage, le câblage et l'adhérisation de fils de filaments artificiels ou synthétiques
- la préparation et la filature d'autres fibres textiles telles les fibres de jute ou les fibres dures
- la fabrication de fils de papier
Ne comprend pas
- le rouissage des végétaux donnant des fibres textiles telles que le jute ou le lin (cf. 01.16Z)
- l'égrenage du coton (cf. 01.63Z)
- la fabrication de fibres de verre (cf. 23.14Z)
- la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques (cf. 20.60Z)
- la filature des fibres d'amiante (cf. 23.99Z)
Produits associés
- 13.10.10 Graisse de suint (y compris lanoline)
- 13.10.21 Soie grège (non moulinée)
- 13.10.22 Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée
- 13.10.23 Blousses de laine ou de poils fins
- 13.10.24 Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
- 13.10.25 Coton, cardé ou peigné
- 13.10.26 Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
- 13.10.29 Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
- 13.10.31 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
- 13.10.32 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
- 13.10.40 Fils de soie ou de déchets de soie
- 13.10.50 Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail, fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
- 13.10.61 Fils de coton (autres que fils à coudre)
- 13.10.62 Fils à coudre de coton
- 13.10.71 Fils de lin
- 13.10.72 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, fils d'autres fibres textiles végétales, fils de papier
- 13.10.81 Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail, fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
- 13.10.82 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % ou plus de ces fibres
- 13.10.83 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % de ces fibres
- 13.10.84 Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
- 13.10.85 Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques
- 13.10.91 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
- 13.10.92 Effilochés de coton et autres déchets de coton
- 13.10.93 Préparation de fibres textiles naturelles
- 13.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
13.20Z Tissage
Comprend
- le tissage par toutes techniques de tissus en toutes matières pour chemiserie, habillement, linge de maison et usages techniques :
- le tissage de type cotonnier et de type lainier (cycles cardé ou peigné)
- la fabrication de velours, de tissus de chenille, de tissus éponge, de tissus à points de gaze, de tissus pour pansements, etc.
- la fabrication de soieries
- le tissage de lin, ramie, chanvre, jute, fibres dures et fils spéciaux
- le tissage de matières textiles synthétiques analogues (polypropylène, polyéthylène, etc.) pour emballage
- la fabrication de tissus en fibres de verre
- la fabrication de fils de carbone tissé ou d'aramide
- la fabrication d'imitations de fourrure par tissage et de fourrures artificielles
Ne comprend pas
- la fabrication d'étoffes à mailles (cf. 13.91Z)
- la fabrication de tapis et moquettes (cf.13.93Z)
- la fabrication d'articles de rubanerie et de passementerie (cf. 13.96Z)
- la fabrication de non-tissés et de feutres (cf. 13.99Z)
Produits associés
- 13.20.11 Tissus de soie ou de déchets de soie
- 13.20.12 Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
- 13.20.13 Tissus de lin
- 13.20.14 Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
- 13.20.19 Tissus d'autres fibres textiles végétales, tissus de fils de papier
- 13.20.20 Tissus de coton
- 13.20.31 Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
- 13.20.32 Tissus en fibres synthétiques discontinues
- 13.20.33 Tissus en fibres artificielles discontinues
- 13.20.41 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
- 13.20.42 Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton
- 13.20.43 Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)
- 13.20.44 Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)
- 13.20.45 Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
- 13.20.46 Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)
- 13.20.50 Imitation de fourrure par tissage
- 13.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
13.30Z Ennoblissement textile
Comprend
- l'ennoblissement textile pour compte de tiers tels que :
- le blanchiment, la teinture et l'apprêt de fibres, de fils, de tissus et d'articles en textile, y compris les vêtements.
- l'impression des fils, tissus, étoffes à maille et articles d'habillement
- l'apprêtage, le séchage, la vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, la mercerisage de textiles et d'articles textiles, y compris les vêtements
- l'impression sur toiles ou bâches par sérigraphie
- la décoloration des jeans
- le plissage et les opérations similaires effectuées sur des textiles
- l'imperméabilisation, l'enduction, le caoutchoutage ou l'imprégnation de vêtements achetés
- l'impression sérigraphique sur textiles et vêtements
- l'ennoblissement textile d'articles vestimentaires en cuir
Ne comprend pas
- la fabrication de tissus textiles imprégnés, enduits, couverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z)
Produits associés
- 13.30.11 Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles
- 13.30.12 Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y compris de vêtements)
- 13.30.13 Teinture de tissus et d'articles textiles (y compris de vêtements)
- 13.30.14 Impression de tissus et d'articles textiles (y compris de vêtements)
- 13.30.19 Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y compris de vêtements)
13.91Z Fabrication d'étoffes à mailles
Comprend
- la fabrication de tissus tricotés ou crochetés :
- velours, peluches, étoffes bouclées (tissus-éponge), étoffes à longs poils et imitations de fourrures par tricotage
- étoffes des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou similaires
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles vestimentaires à mailles (cf. 14.39Z)
Produits associés
- 13.91.11 Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
- 13.91.19 Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure
- 13.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille
13.92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Comprend
- la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
- couvertures et plaids
- linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
- édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc.
- la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
- rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc.
- bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc.
- drapeaux, bannières, banderoles et fanions
- chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.
- la fabrication de tapisseries tissées à la main
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles textiles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers décorateurs
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A)
Produits associés
- 13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
- 13.92.12 Linge de lit
- 13.92.13 Linge de table
- 13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine
- 13.92.15 Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit
- 13.92.16 Articles d'ameublement nca, assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires
- 13.92.21 Sacs et sachets d'emballage
- 13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
- 13.92.23 Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
- 13.92.24 Couettes, édredons, coussins, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
- 13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
- 13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, à l'exclusion des vêtements
13.93Z Fabrication de tapis et moquettes
Comprend
- la fabrication de revêtements de sols en matières textiles :
- tapis, moquettes, paillassons, nattes, etc.
- la fabrication de revêtements de sol en feutres aiguilletés
Ne comprend pas
- la fabrication de nattes et de paillassons tressés (cf. 16.29Z)
- la fabrication de revêtements de sol en liège (cf. 16.29Z)
- la fabrication de revêtements de sol souples tels que le linoléum (cf. 22.23Z)
Produits associés
- 13.93.11 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
- 13.93.12 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
- 13.93.13 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
- 13.93.19 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
- 13.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
13.94Z Fabrication de ficelles, cordes et filets
Comprend
- la fabrication de ficelles, cordes et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
- la fabrication de filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles, de cordes ou de cordages
- la fabrication d'articles de corderie :
- défenses de bateaux, coussins de déchargement, élingues, brides de chargement, cordes ou câble équipés d'anneaux métalliques, etc.
- la fabrication de filets confectionnés pour la pêche
Ne comprend pas
- la fabrication de filets à cheveux (cf. 14.19Z)
- la fabrication de câbles métalliques (cf. 25.93Z)
- la fabrication de filets montés pour la pratique des sports (cf. 32.30Z)
Produits associés
- 13.94.11 Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
- 13.94.12 Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, filets confectionnés en matières textiles, articles en fils, lames, nca
- 13.94.20 Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
- 13.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, filets, cordes et cordages
13.95Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement
Comprend
- la fabrication d'étoffes non-tissées par voie sèche
- la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non-tissée
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non-tissée (cf. 14)
Produits associés
- 13.95.10 Non-tissés et articles en non-tissés, à l'exclusion des vêtements
- 13.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, à l'exclusion des vêtements
13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
Comprend
- la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
- la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
- la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
- la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
- la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
- la fabrication d'articles textiles techniques divers :
- nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
- étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
- garnitures pour automobiles
- mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
- toiles pour machines à papier
Ne comprend pas
- la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z)
- la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z)
- la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)
Produits associés
- 13.96.11 Fils et filés métallisés
- 13.96.12 Tissus en fils métalliques et filés métallisés nca
- 13.96.13 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
- 13.96.14 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts nca
- 13.96.15 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
- 13.96.16 Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
- 13.96.17 Articles de rubanerie, rubans sans trame encollés (bolducs), articles de passementerie
- 13.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
13.99Z Fabrication d'autres textiles nca
Comprend
- la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs
- la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés)
- la fabrication de fils guipés, guipures, chenilles et chaïnettes
- la fabrication d'articles divers en textiles :
- lacets de chaussures en textile
- gants et houppes à poudrer
- galons autocollants
Ne comprend pas
- la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires (cf. 13.91Z)
- la fabrication de revêtements de sol aiguilletés (cf. 13.93Z)
- la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles de ouaterie : serviettes et tampons hygiéniques, etc. (cf. 17.22Z)
Produits associés
- 13.99.11 Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie, dentelles en pièces, bandes ou motifs
- 13.99.12 Broderies en pièces, bandes ou motifs
- 13.99.13 Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
- 13.99.14 Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles
- 13.99.15 Fils guipés et guipures, chenilles, chaïnettes
- 13.99.16 Pièces textiles de capitonnage
- 13.99.19 Autres textiles et articles textiles nca
- 13.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles nca
14.11Z Fabrication de vêtements en cuir
Comprend
- la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili cuir (manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons), y compris de vêtements de travail en cuir
Ne comprend pas
- la fabrication de gants et autres accessoires de l'habillement en cuir (cf. 14.19Z)
- la fabrication d'articles en fourrures (cf. 14.20Z)
- la fabrication de gants et coiffures de sport en cuir (cf. 32.30Z)
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 14.11.10 Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
- 14.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
14.12Z Fabrication de vêtements de travail
Comprend
- la fabrication de vêtements spécifiques pour le travail : salopettes, blouses, tabliers de travail
Ne comprend pas
- la fabrication de chaussures (cf. 15.20Z)
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)
- la fabrication des uniformes (classée selon leur nature)
Produits associés
- 14.12.11 Ensembles et vestes de travail pour hommes
- 14.12.12 Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes
- 14.12.21 Ensembles et vestes de travail pour femmes
- 14.12.22 Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes
- 14.12.30 Autres vêtements de travail
- 14.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
14.13Z Fabrication de vêtements de dessus
Comprend
- la fabrication de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de non-tissés, etc. :
- manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, tailleurs, ensembles, robes, vestes, pantalons, jupes, etc.
- la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières
- la création-fabrication de vêtements de haute couture
- la fabrication de parties des articles énumérés
Ne comprend pas
- la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z)
- la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés (cf. 22.19Z et 22.29B)
- la confection d'articles orthopédiques (cf. 32.50A)
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)
- la conception de modèles de vêtements (cf. 74.10Z)
Produits associés
- 14.13.11 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
- 14.13.12 Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
- 14.13.13 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
- 14.13.14 Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
- 14.13.21 Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
- 14.13.22 Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
- 14.13.23 Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
- 14.13.24 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
- 14.13.31 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
- 14.13.32 Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
- 14.13.33 Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
- 14.13.34 Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
- 14.13.35 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
- 14.13.40 Fripes
- 14.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
14.14Z Fabrication de vêtements de dessous
Comprend
- la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de dentelles, etc. :
- chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, sous-vêtements, tee-shirts, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, soutien-gorge, corsets, etc.
Ne comprend pas
- la confection d'articles orthopédiques (cf. 32.50A)
Produits associés
- 14.14.11 Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets
- 14.14.12 Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
- 14.14.13 Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes
- 14.14.14 Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
- 14.14.21 Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets
- 14.14.22 Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets
- 14.14.23 Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes
- 14.14.24 Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
- 14.14.25 Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu
- 14.14.30 Tee-shirts et maillots de corps, en maille
- 14.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
14.19Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Comprend
- la fabrication de vêtements divers en toutes matières même enduites, imprégnées ou caoutchoutées :
- layette
- survêtements de sport, combinaisons et ensembles de ski, maillots de bain, etc.
- la fabrication de chapeaux et de bonnets
- la fabrication d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières :
- gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets pour cheveux, etc.
- la fabrication de d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées
- la fabrication de parties des articles énumérés
- les prestations des modistes et la fabrication de chapeaux en fourrures
Ne comprend pas
- la fabrication de coiffures de sport (cf. 32.30Z)
- la fabrication de casques de sécurité, de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 14.19.11 Layette et accessoires du vêtement, en maille
- 14.19.12 Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
- 14.19.13 Gants, mitaines et moufles, en maille
- 14.19.19 Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille
- 14.19.21 Layette et accessoires du vêtement, en tissu
- 14.19.22 Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains, autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
- 14.19.23 Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, noeuds papillons, gants et autres accessoires, parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, nca
- 14.19.31 Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport
- 14.19.32 Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
- 14.19.41 Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre, plateaux et manchons de feutre, formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes
- 14.19.42 Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu, filets à cheveux
- 14.19.43 Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante, bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
- 14.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires
14.20Z Fabrication d'articles en fourrure
Comprend
- la fabrication et la transformation de vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries ou fourrures dites "allongées" ou "à plat"
- l'assemblage de pelleteries, telles que peaux allongées ou à plat, en nappes, nappettes, carrés, bandes, etc.
- la fabrication d'articles divers en fourrure : tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l'industrie
Ne comprend pas
- la production des peaux brutes (cf. 10.11Z)
- la fabrication d'imitations de fourrure et de fourrure artificielle (cf. 13.20Z ou 13.91Z)
- la fabrication de vêtements garnis de fourrure (cf. 14.19Z)
- la fabrication de chapeaux en fourrure (cf. 14.19Z)
- la préparation et la teinture des pelleteries et fourrures (cf. 15.11Z)
- la fabrication de bottes ou de chaussures contenant des parties en fourrure (cf.15.20Z)
Produits associés
- 14.20.10 Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures
- 14.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de fourrures
14.31Z Fabrication d'articles chaussants à mailles
Comprend
- la fabrication d'articles chaussants tricotés pour hommes, femmes et enfants : chaussettes, bas, collants, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z)
Produits associés
- 14.31.10 Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à maille
- 14.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants à maille
14.39Z Fabrication d'autres articles à mailles
Comprend
- la fabrication de pull-overs, de cardigans, de chandails, de gilets et d'articles similaires à mailles
Ne comprend pas
- la fabrication d'étoffes à mailles (cf. 13.91Z)
Produits associés
- 14.39.10 Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à maille
- 14.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à maille
15.11Z Apprêt et tannage des cuirs, préparation et teinture des fourrures
Comprend
- le tannage, la teinture et la préparation des peaux
- la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés
- la fabrication de cuirs reconstitués
- la tonte, le plumage, le grattage, le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment et la teinture de pelleteries et fourrures
Ne comprend pas
- la production de cuirs et de peaux bruts provenant de fermes d'élevage (cf. 01.4)
- la production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs (cf. 10.11Z)
- la fabrication de vêtements en cuir (cf. 14.11Z)
- la fabrication d'imitations de cuir et de cuir artificiel (cf. 22.19Z ou 22.29B)
Produits associés
- 15.11.10 Peaux tannées ou apprêtées
- 15.11.21 Cuirs et peaux chamoisés
- 15.11.22 Cuirs et peaux vernis ou plaqués, cuirs et peaux métallisés
- 15.11.31 Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers
- 15.11.32 Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties
- 15.11.33 Cuirs et peaux épilés d'équidés
- 15.11.41 Cuirs et peaux délainés d'ovins
- 15.11.42 Cuirs et peaux épilés de caprins
- 15.11.43 Cuirs et peaux de porcins
- 15.11.51 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux
- 15.11.52 Cuirs reconstitués
- 15.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
15.12Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Comprend
- la fabrication d'articles de voyage, d'articles de maroquinerie et d'articles similaires (sacs de sports, etc.) en toutes matières dès lors que la technologie utilisée est similaire à celle du cuir
- la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie
- la fabrication de fouets et de cravaches
- la fabrication de bracelets de montre non métalliques
- la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints, etc.
- la fabrication de lacets en cuir
Ne comprend pas
- la fabrication de vêtements en cuir (cf. 14.11Z), de gants en cuir (cf. 14.19Z) ou de chaussures en cuir (cf. 15.20Z)
- la fabrication de selles de cycles et de motocycles (cf. 30.92Z)
- la fabrication de bracelets de montre en métaux précieux (cf. 32.12Z) ou ordinaires (cf. 32.13Z)
- la fabrication de ceintures de ligneurs et autres ceintures à usage professionnel (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 15.12.11 Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
- 15.12.12 Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
- 15.12.13 Bracelets de montre et leurs parties, non métalliques
- 15.12.19 Autres articles techniques en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) nca
- 15.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
15.20Z Fabrication de chaussures
Comprend
- la fabrication de chaussures de ville, de sport ou d'intérieur, en toutes matières, y compris chaussures à dessus textile (tennis, chaussons et pantoufles, etc.), par tous procédés, y compris le moulage
- la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques
- la fabrication de chaussures de sécurité
- la fabrication de sabots en bois ou en matières plastiques
- la fabrication de guêtres, de jambières et d'articles similaires
- la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z)
- la fabrication de parties de chaussures en bois (cf. 16.29Z), en caoutchouc (cf. 22.19Z) ou en plastique (cf. 22.29B)
- la fabrication de chaussures de ski (cf. 32.30Z)
- la fabrication de chaussures orthopédiques (cf. 32.50A)
- la réparation de chaussures et d'autres articles en cuir (cf. 95.23Z)
Produits associés
- 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
- 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
- 15.20.13 Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
- 15.20.14 Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
- 15.20.21 Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
- 15.20.29 Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
- 15.20.31 Chaussures comportant une coquille de protection en métal
- 15.20.32 Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures nca
- 15.20.40 Parties de chaussures en cuir, semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires, guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
- 15.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles chaussants
16.10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Comprend
- le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
- les bois tranchés, déroulés ou dédossés
- la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées
- la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules
Produits associés
- 16.10.10 Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm, traverses de chemins de fer en bois, non traitées
- 16.10.21 Bois, profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)
- 16.10.22 Laine de bois, farine de bois
- 16.10.23 Plaquettes et particules de bois
- 16.10.31 Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres PRODUITS de conservation
- 16.10.32 Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées
- 16.10.39 Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus
- 16.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
16.10B Imprégnation du bois
Comprend
- l'imprégnation ou le traitement chimique en vue de la conservation des bois, y compris des charpentes ou ossatures de bâtiments
Produits associés
- 16.10.91 Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois
16.21Z Fabrication de placage et de panneaux de bois
Comprend
- la fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d'autres utilisations :
- feuilles polies, teintes, enduites, imprégnées, renforcées (avec dos en papier ou en tissu)
- feuilles fabriquées sous la forme de motifs
- la fabrication de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux
- la fabrication de panneaux à particules orientées et d'autres panneaux de particules
- la fabrication de panneaux de fibres de densité moyenne (MDF) et autres panneaux de fibres
- la fabrication de bois densifié
- la fabrication de lamellé collé
Produits associés
- 16.21.11 Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
- 16.21.12 Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
- 16.21.13 Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
- 16.21.14 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses
- 16.21.21 Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm
- 16.21.22 Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés
- 16.21.91 Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois
- 16.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois
16.22Z Fabrication de parquets assemblés
Comprend
- la fabrication de blocs, lames, etc., pour parquets, assemblés en panneaux
Ne comprend pas
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées (cf. 16.10A)
Produits associés
- 16.22.10 Panneaux pour parquets
- 16.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets
16.23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Comprend
- la fabrication d'articles en bois destinés principalement à l'industrie du bâtiment :
- poutres, poutrelles, chevrons, solives
- lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués
- portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures
- escaliers, rampes d'escaliers
- bardeaux, baguettes et moulures
- la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d'éléments de ces bâtiments, en bois, par exemple : saunas
- la fabrication de caravanes
- la fabrication de cloisons en bois (à l'exception des cloisons mobiles)
Ne comprend pas
- la fabrication de placards de cuisine, bibliothèques, penderies, etc. (cf. 31.01Z, 31.02Z, 31.09B)
- la fabrication de cloisons mobiles en bois (cf. 31.01Z, 31.02Z, 31.09B)
Produits associés
- 16.23.11 Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois
- 16.23.12 Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
- 16.23.19 Eléments de menuiserie et de charpente, en bois, nca
- 16.23.20 Bâtiments préfabriqués en bois
- 16.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente
16.24Z Fabrication d'emballages en bois
Comprend
- la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois
- la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois
- la fabrication de tonneaux, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie, en bois
- la fabrication de tambours pour câbles, en bois
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles de voyage (cf. 15.12Z)
- la fabrication de caisses en matières à tresser (cf. 16.29Z)
Produits associés
- 16.24.11 Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois
- 16.24.12 Tonneaux et articles de tonnellerie en bois
- 16.24.13 Autres emballages en bois et leurs parties
- 16.24.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en bois
16.29Z Fabrication d'objets divers en bois, fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Comprend
- la fabrication d'objets divers en bois :
- manches et montures pour outils, brosses, balais
- formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements
- articles de ménage et ustensiles de cuisine
- statuettes et objets d'ornement, bois marquetés et bois incrustés
- coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires
- canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné
- autres articles en bois
- le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré
- la fabrication d'ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols
- la fabrication de tresses et d'ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc.
- la fabrication d'ouvrages de sparterie et de vannerie
- la fabrication de bëches et de pellets pour la production d'énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de PRODUITS de substitution (marc de café, etc.)
- la fabrication de miroirs en bois et d'encadrements pour photos
- la fabrication d'encadrements pour des toiles d'artistes
- la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple talons et formes)
- la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d'articles similaires
- la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes
Ne comprend pas
- la fabrication de nattes en matières textiles (cf. 13.92Z)
- la fabrication d'articles de voyage (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures en bois (cf. 15.20Z)
- la fabrication d'allumettes (cf. 20.51Z)
- la fabrication de cages et de cabinets d'appareils d'horlogerie (cf. 26.52Z)
- la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l'industrie textile (cf. 28.94Z)
- la fabrication de meubles (cf. 31.0)
- la fabrication de jouets en bois (cf. 32.40Z)
- la fabrication de brosses et de balais (cf. 32.91Z)
- la fabrication de cercueils (cf. 32.99Z)
- la fabrication de bouées de sauvetage en liège (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 16.29.11 Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois, blocs pour la fabrication de pipes, embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
- 16.29.12 Articles en bois pour la table et la cuisine
- 16.29.13 Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois
- 16.29.14 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
- 16.29.21 Liège naturel, écroëté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes, liège concassé, granulé ou pulvérisé, déchets de liège
- 16.29.22 Articles en liège naturel
- 16.29.23 Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
- 16.29.24 Liège aggloméré, articles en liège aggloméré nca
- 16.29.25 Articles de sparterie et vannerie
- 16.29.91 Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie
- 16.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres PRODUITS en bois et d'articles en liège, sparterie et vannerie
17.11Z Fabrication de pâte à papier
Comprend
- la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi-blanchies ou écrues par des procédés mécaniques, chimiques (pâtes à dissoudre ou autres) ou mi-chimiques
- la production de pulpe de linters de coton
- le désencrage de vieux papiers et la fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier
Produits associés
- 17.11.11 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
- 17.11.12 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre
- 17.11.13 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre
- 17.11.14 Pâtes mécaniques de bois, pâtes mi-chimiques de bois, pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques
- 17.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
17.12Z Fabrication de papier et de carton
Comprend
- la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi-blanchies ou écrues par des procédés mécaniques, chimiques (pâtes à dissoudre ou autres) ou mi-chimiques
- la production de pulpe de linters de coton
- le désencrage de vieux papiers et la fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier
Produits associés
- 17.11.11 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
- 17.11.12 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre
- 17.11.13 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre
- 17.11.14 Pâtes mécaniques de bois, pâtes mi-chimiques de bois, pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques
- 17.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
17.21A Fabrication de carton ondulé
Comprend
- la fabrication de papiers et de cartons ondulés
- la fabrication d'emballages en papier ou en carton ondulé
Produits associés
- 17.21.11 Cartons ondulés, en rouleaux ou en feuilles
- 17.21.13 Boïtes et caisses en carton ondulé
- 17.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons ondulés et d'emballages en papier et carton
17.21B Fabrication de cartonnages
Comprend
- la fabrication de boïtes, d'emballages, de cartonnages pliants, de cartonnages de bureau ou de présentation, de boïtes pâtissières, d'emballages alimentaires, etc., en carton (ou en carton contrecollé ou paraffiné)
Ne comprend pas
- la fabrication de vaisselle en carton (cf. 17.22Z)
- la fabrication d'enveloppes (cf. 17.23Z)
- la fabrication d'articles moulés ou pressés en pâte à papier (par exemple cartons à oeufs, plaques en pâte à papier moulées) (cf. 17.29Z)
- la fabrication de tubes, mandrins, tambours, busettes, bobines et canettes en carton (cf. 17.29Z)
Produits associés
- 17.21.14 Boïtes et caisses pliantes en carton compact
- 17.21.15 Classeurs à courrier, boïtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton
- 17.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons ondulés et d'emballages en papier et carton
17.21C Fabrication d'emballages en papier
Comprend
- la fabrication de sacs et de sachets en papier
- la fabrication de sacs de grande contenance en papier
Ne comprend pas
- la fabrication d'enveloppes et de pochettes postales (cf. 17.23Z)
Produits associés
- 17.21.12 Sacs et sachets en papier
- 17.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons ondulés et d'emballages en papier et carton
17.22Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Comprend
- la fabrication d'articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique :
- serviettes à démaquiller
- mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table
- papier hygiénique
- serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés
- plateaux, plats, tasses et gobelets
- la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles en ces ouates : serviettes et tampons hygiéniques
Ne comprend pas
- la fabrication d'ouate de cellulose (cf. 17.12Z)
Produits associés
- 17.22.11 Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
- 17.22.12 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
- 17.22.13 Plats, assiettes, gobelets en papier ou en carton
- 17.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage domestique ou sanitaire
17.23Z Fabrication d'articles de papeterie
Comprend
- la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie
- la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi
- la fabrication de papiers dits "autocopiants" prêts à l'emploi
- la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi
- la fabrication de papiers gommés ou adhésifs
- la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres
- la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale
- la fabrication de boïtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance
Ne comprend pas
- l'impression sur des articles en papier (cf. 18.1)
Produits associés
- 17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report, stencils complets et plaques offset en papier, papier gommé ou adhésif
- 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton, boïtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance
- 17.23.13 Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
- 17.23.14 Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
- 17.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie
17.24Z Fabrication de papiers peints
Comprend
- la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y compris les papiers peints enduits de vinyle et textiles
Ne comprend pas
- la fabrication de papiers ou de cartons en gros (cf. 17.12Z)
- la fabrication de papiers peints en matières plastiques (cf. 22.29B)
Produits associés
- 17.24.11 Papiers peints et revêtements muraux similaires, vitrophanies
- 17.24.12 Revêtements muraux textiles
- 17.24.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
17.29Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
Comprend
- la fabrication d'étiquettes
- la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre
- la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton
- la fabrication d'emballages pour oeufs et d'autres articles moulés en pâte à papier, pour l'emballage
- la fabrication de gadgets en papier et de papier fantaisie
- la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard
Ne comprend pas
- la fabrication de cartes à jouer (cf. 32.40Z)
- la fabrication de jeux et de jouets en papier ou en carton (cf. 32.40Z)
Produits associés
- 17.29.11 Etiquettes en papier ou carton
- 17.29.12 Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier
- 17.29.19 Papier à cigarette, bobines, canettes et busettes et supports similaires, papiers et cartons filtres, autres articles en papier ou en carton nca
- 17.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton
18.12Z Autre imprimerie (labeur)
Comprend
- l'impression de magazines et d'autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine
- l'impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d'atlas, d'affiches, de catalogues, de prospectus et d'autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d'autres papiers-valeurs, de cartes à puce, d'albums, d'agendas, de calendriers et d'autres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en-tête personnel et d'autres imprimés sur des presses typographiques, offset, d'héliogravure, flexigraphiques, sérigraphiques et d'autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage.
- l'impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d'auteur.
- l'impression d'étiquettes (lithographie, photogravure, flexographie, etc.)
- les travaux d'impresion rapide en grands tirages
Ne comprend pas
- l'impression sérigraphique sur textiles et vêtements (cf. 13.30Z)
- la fabrication d'articles de papeterie (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale (cf. 17.23Z)
- la publication d'imprimés (cf. 58.1)
- les travaux d'impression rapide en petits tirages (cf .82.19Z)
Produits associés
- 18.12.11 Travaux d'impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes "intelligentes", chéquiers et autres papiers fiduciaires
- 18.12.12 Travaux d'impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires
- 18.12.13 Travaux d'impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
- 18.12.14 Travaux d'impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d'images, de plans et photographies, de cartes postales
- 18.12.15 Travaux d'impression d'étiquettes
- 18.12.16 Travaux d'impression directe sur plastique, verre, métal, bois et céramique
- 18.12.19 Autres travaux d'impression nca
18.13Z Activités de pré-presse
Comprend
- la composition, la photocomposition, la saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique des caractères, la mise en forme électronique
- la préparation de fichiers de données pour des applications multimédia (impression sur papier, CD-ROM, Internet)
- les services de photogravure, y compris la photocomposition et la réalisation de plaques (pour les procédés d'impression typographique et offset)
- la préparation des cylindres : la gravure de cylindres pour la reproduction de gravures
- le transfert CTP ("computer to plate", de l'ordinateur à la plaque, également plaques en photopolymères)
- la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief
- la préparation de :
- travaux artistiques de nature technique, tels que la préparation des pierres lithographiques et des blocs de bois
- supports de présentation, par exemple transparents pour rétroprojecteur et autres formes de présentation
- croquis, modèles, maquettes, etc.
- la production d'épreuves
Ne comprend pas
- les activités spécialisées de design (cf. 74.10Z)
Produits associés
- 18.13.10 Travaux de préparation d'impression
- 18.13.20 Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
- 18.13.30 Travaux auxiliaires de l'impression
18.14Z Reliure et activités connexes
Comprend
- les services de reliure industrielle, de montage d'échantillons et les services de soutien d'après-presse aux imprimeurs, par exemple la reliure et la finition de livres, de brochures, de périodiques, de catalogues, etc. par pliage, coupage et massicotage, assemblage, agrafage, reliure avec et sans couture, coupage et pose de couverture, collage, assemblage, dorage, reliure à spirale et avec fil en plastique
- la reliure et la finition de papiers ou de cartons imprimés, par pliage, estampage, poinçonnage, perforage, gaufrage, collage, pelliculage
- les services de finition pour CD-ROM
- les services de finition pour publipostage, tels que personnalisation ou préparation des enveloppes
- d'autres activités de finition, telles que la gravure ou l'estampage de matrices, la copie en braille
Produits associés
- 18.14.10 Reliure et services connexes
18.20Z Reproduction d'enregistrements
Comprend
- la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores
- la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant des films ou d'autres enregistrements vidéo
- la reproduction, à partir d'une matrice, de logiciels et de données informatiques sur disques et sur bandes
Ne comprend pas
- la reproduction d'imprimés (cf. 18.11Z, 18.12Z)
- l'édition de logiciels (cf. 58.2)
- la production et la distribution de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles (cf. 59.12Z)
- la production de matrices d'enregistrements ou de matériel audio (cf. 59.20Z)
Produits associés
- 18.20.10 Reproduction d'enregistrements sonores
- 18.20.20 Reproduction d'enregistrements vidéo
- 18.20.30 Reproduction d'enregistrements informatiques
19.10Z Cokéfaction
Comprend
- l'exploitation de fours à coke
- la production de coke ou de semi-coke
- la production de brai et de coke de brai
- la production de gaz de cokerie
- la production de goudrons bruts de houille et de lignite
- l'agglomération du coke
Ne comprend pas
- la fabrication de briquettes de houille (cf. 19.20Z)
Produits associés
- 19.10.10 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, charbon de cornue
- 19.10.20 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe, autres goudrons minéraux
- 19.10.30 Brai et coke de brai
- 19.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de PRODUITS de la cokéfaction
19.20Z Raffinage du pétrole
Comprend la fabrication de combustibles liquides ou gazeux ou d'autres PRODUITS obtenus à partir du pétrole brut, de minéraux bitumineux ou résultant de leur distillation fractionnée. Les techniques de raffinage du pétrole impliquent la mise en oeuvre d'une ou plusieurs activités : la distillation fractionnée, la distillation directe du pétrole brut et le craquage
Comprend
- la production de carburants pour moteurs : essence, kérosène, etc.
- la production de combustibles : fiouls légers, demi-lourds et lourds, gaz de raffinerie tels qu'éthane, propane, butane, etc.
- la fabrication d'huiles de graissage et de graisses lubrifiantes à partir de pétrole, y compris les résidus de raffinage
- la fabrication de PRODUITS pour la pétrochimie et pour les revêtements routiers
- la fabrication de PRODUITS divers : white-spirit, vaseline, paraffine, etc.
- la fabrication de briquettes de pétrole
- le mélange de biocarburants, c'est-à-dire l'ajout d'alcool dans le pétrole (essence-alcool, par exemple)
- la fabrication de briquettes de tourbe
- la fabrication de briquettes de houille et de lignite
Produits associés
- 19.20.11 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
- 19.20.12 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite
- 19.20.13 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe
- 19.20.21 Essences pour moteurs, y compris essences d'aviation
- 19.20.22 Carburéacteurs (de type essence)
- 19.20.23 Huiles de pétrole légères, fractions légères nca
- 19.20.24 Kérosène
- 19.20.25 Carburéacteurs de type kérosène
- 19.20.26 Gazoles
- 19.20.27 Huiles de pétrole moyennes, fractions moyennes nca
- 19.20.28 Fiouls lourds nca
- 19.20.29 Huiles de pétrole lubrifiantes, fractions lourdes nca
- 19.20.31 Butane et propane, liquéfiés
- 19.20.32 Ethylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel
- 19.20.41 Vaseline, paraffine, cires de pétrole et autres
- 19.20.42 Coke de pétrole bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole
- 19.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de PRODUITS du raffinage
20.11Z Fabrication de gaz industriels
Comprend
- la fabrication de gaz industriels ou médicaux inorganiques liquéfiés ou comprimés :
- gaz élémentaires
- air liquide ou comprimé
- gaz réfrigérants
- gaz industriels mélangés
- gaz inertes tel l'anhydride carbonique
- gaz isolants
Ne comprend pas
- l'extraction du méthane, de l'éthane, du butane ou du propane (cf. 06.20Z)
- la fabrication de combustibles gazeux tels que l'éthane, le butane ou le propane, dans les raffineries de pétrole (cf. 19.20Z)
- la fabrication de combustibles gazeux à partir de charbon, de déchets, etc. (cf. 35.21Z)
Produits associés
- 20.11.11 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
- 20.11.12 Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
- 20.11.13 Air liquide ou comprimé
- 20.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels
20.12Z Fabrication de colorants et de pigments
Comprend
- la fabrication de colorants et de pigments, quelle qu'en soit l'origine, sous forme fondamentale ou concentrée
- la fabrication de PRODUITS utilisés comme agents d'avivage ou comme luminophores
Ne comprend pas
- la fabrication de colorants et de pigments préparés (cf. 20.30Z)
Produits associés
- 20.12.11 Oxyde et peroxyde de zinc, oxydes de titane
- 20.12.12 Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre
- 20.12.19 Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques
- 20.12.21 Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci, PRODUITS organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, laques colorantes et préparations à base de celles-ci
- 20.12.22 Extraits tannants d'origine végétale, tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés, matières colorantes d'origine végétale ou animale
- 20.12.23 Produits tannants organiques synthétiques, PRODUITS tannants inorganiques, préparations tannantes, préparations enzymatiques pour le prétannage
- 20.12.24 Matières colorantes nca, PRODUITS inorganiques utilisés comme luminophores
- 20.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants
20.13A Enrichissement et retraitement de matières nucléaires
Comprend
- l'enrichissement de minerais d'uranium et de thorium
- le retraitement de combustibles nucléaires
Ne comprend pas
- le traitement et l'élimination de déchets nucléaires (cf. 38.22Z)
Produits associés
- 20.13.11 Uranium et plutonium enrichis et leurs composés
- 20.13.12 Uranium et thorium appauvris et leurs composés
- 20.13.13 Autres éléments, isotopes et composés radioactifs, alliages, dispersions, PRODUITS céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés
- 20.13.14 Eléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires
- 20.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres PRODUITS chimiques inorganiques de base
20.13B Fabrication d'autres PRODUITS chimiques inorganiques de base nca
Comprend la fabrication de PRODUITS chimiques par des processus de base. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.
Comprend
- la fabrication d'éléments chimiques (à l'exclusion des gaz d'origine industrielle et de la métallurgie)
- la fabrication des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique
- la fabrication d'alcalis, de lessives et d'autres bases inorganiques, à l'exclusion de l'ammoniac
- la fabrication d'autres composés inorganiques
- le grillage de la pyrite de fer
- la fabrication d'eau distillée
Ne comprend pas
- la fabrication de gaz industriels (cf. 20.11Z)
- la fabrication d'engrais azotés et de composés azotés (cf. 20.15Z)
- la fabrication d'ammoniac (cf. 20.15Z)
- la fabrication de chlorure d'ammonium (cf. 20.15Z)
- la fabrication de nitrates et de nitrates de potassium (cf. 20.15Z)
- la fabrication de carbonates d'ammonium (cf. 20.15Z)
- la fabrication d'eaux distillées aromatiques (cf. 20.53Z)
- la métallurgie (cf. 24)
Produits associés
- 20.13.21 Métalloïdes
- 20.13.22 Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
- 20.13.23 Métaux alcalins ou alcalino-terreux, métaux de terres rares, scandium et yttrium, mercure
- 20.13.24 Chlorure d'hydrogène, oléum, pentaoxyde de diphosphore, autres acides inorganiques, dioxydes de silicium et de soufre
- 20.13.25 Oxydes, hydroxydes et peroxydes, hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
- 20.13.31 Halogénures métalliques
- 20.13.32 Hypochlorites, chlorates, perchlorates
- 20.13.41 Sulfures, sulfites et sulfates
- 20.13.42 Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)
- 20.13.43 Carbonates
- 20.13.51 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, métaux précieux à l'état colloïdal
- 20.13.52 Composés inorganiques nca, y compris eau distillée, amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux
- 20.13.61 Isotopes nca et leurs composés (y compris eau lourde)
- 20.13.62 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes, fulminates, cyanates et thiocyanates, silicates, borates, perborates, autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
- 20.13.63 Peroxyde d'hydrogène
- 20.13.64 Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
- 20.13.65 Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium
- 20.13.66 Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
- 20.13.67 Pyrites de fer grillées
- 20.13.68 Quartz piézo-électrique, autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
- 20.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres PRODUITS chimiques inorganiques de base
20.14Z Fabrication d'autres PRODUITS chimiques organiques de base
Comprend la fabrication de PRODUITS chimiques par des processus de base, tels que le craquage thermique et la distillation. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.
Comprend
- la fabrication des PRODUITS chimiques de base :
- hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés
- hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés
- alcools acycliques et cycliques
- acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l'acide acétique
- autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus
- glycérine synthétique
- composés organiques à fonctions azotées, y compris les amines
- fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d'autres PRODUITS similaires pour produire de l'alcool et des esters
- autres composés organiques, y compris les PRODUITS de la distillation du bois (charbon de bois, par exemple), etc.
- la fabrication de PRODUITS aromatiques synthétiques
- la distillation des goudrons de houille
Ne comprend pas
- la fabrication de matières plastiques sous formes primaires (cf. 20.16Z)
- la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires (cf. 20.17Z)
- la fabrication de glycérine (cf. 20.41Z)
- la fabrication d'huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication des acides salicylique et O-acétylsalicylique (cf. 21.10Z)
Produits associés
- 20.14.11 Hydrocarbures acycliques
- 20.14.12 Hydrocarbures cycliques
- 20.14.13 Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
- 20.14.14 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
- 20.14.19 Autres dérivés des hydrocarbures
- 20.14.21 Alcools gras industriels
- 20.14.22 Monoalcools
- 20.14.23 Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
- 20.14.24 Phénols, phénols-alcools et dérivés des phénols
- 20.14.31 Acides monocarboxyliques gras industriels, huiles acides de raffinage
- 20.14.32 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
- 20.14.33 Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
- 20.14.34 Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels
- 20.14.41 Composés à fonction amine
- 20.14.42 Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique
- 20.14.43 Uréines, composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
- 20.14.44 Composés à autres fonctions azotées
- 20.14.51 Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
- 20.14.52 Composés hétérocycliques nca, acides nucléiques et leurs sels
- 20.14.53 Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
- 20.14.61 Composés à fonction aldéhyde
- 20.14.62 Composés à fonction cétone et quinone
- 20.14.63 Ethers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
- 20.14.64 Enzymes et autres composés organiques nca
- 20.14.71 Dérivés de PRODUITS végétaux ou résineux
- 20.14.72 Charbon de bois
- 20.14.73 Huiles et autres PRODUITS de la distillation des goudrons et PRODUITS similaires
- 20.14.74 Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus
- 20.14.75 Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
- 20.14.80 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil
- 20.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres PRODUITS chimiques organiques de base
20.15Z Fabrication de PRODUITS azotés et d'engrais
Comprend
- la fabrication d'engrais :
- engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simples ou complexes
- urée, phosphates naturels bruts et sels de potassium naturels bruts
- la fabrication de PRODUITS azotés associés :
- acides nitrique et sulfonitrique, ammoniac, chlorure d'ammonium, carbonates d'ammonium, nitrites et nitrates de potassium
- la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe
- la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de terre naturelle, de sable, d'argile et de minéraux
Ne comprend pas
- le ramassage du guano (cf. 08.91Z)
- la fabrication de PRODUITS agrochimiques, tels que les pesticides (cf. 20.20Z)
- la production de compost à partir de déchets organiques (cf. 38.21Z)
Produits associés
- 20.15.10 Acide nitrique, acides sulfonitriques, ammoniac
- 20.15.20 Chlorure d'ammonium, nitrites
- 20.15.31 Urée
- 20.15.32 Sulfate d'ammonium
- 20.15.33 Nitrate d'ammonium
- 20.15.34 Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
- 20.15.35 Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
- 20.15.39 Autres engrais et mélanges azotés
- 20.15.41 Superphosphates
- 20.15.49 Autres engrais phosphatés
- 20.15.51 Chlorure de potassium (muriate de potasse)
- 20.15.52 Sulfate de potassium (sulfate de potasse)
- 20.15.59 Autres engrais potassiques
- 20.15.60 Nitrate de sodium
- 20.15.71 Engrais ternaires : azote, phosphore et potassium
- 20.15.72 Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
- 20.15.73 Phosphate monoammonique
- 20.15.74 Engrais binaires : azote et phosphore
- 20.15.75 Engrais binaires : phosphore et potassium
- 20.15.76 Nitrates de potassium
- 20.15.79 Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) nca
- 20.15.80 Engrais d'origine animale ou végétale nca
- 20.15.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés
20.16Z Fabrication de matières plastiques de base
Comprend la fabrication de résines synthétiques, de matières plastiques et d'élastomères thermoplastiques non vulcanisables, ainsi que le mélange de résines sur commande et la fabrication de résines synthétiques standards.
Comprend
- la fabrication de matières plastiques sous formes primaires :
- polymères, y compris les polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et les polymères acryliques
- polyamides
- résines phénoliques, résines époxydes et polyuréthannes
- résines alkydes, résines polyesters et polyéthers
- silicones
- échangeurs d'ions à base de polymères
- la fabrication de cellulose et de ses dérivés chimiques
Ne comprend pas
- la fabrication de fibres, de filaments et de fils artificiels ou synthétiques (cf. 20.60Z)
- le broyage des PRODUITS en matières plastiques (cf. 38.32Z)
Produits associés
- 20.16.10 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
- 20.16.20 Polymères du styrène, sous formes primaires
- 20.16.30 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
- 20.16.40 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires, polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
- 20.16.51 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
- 20.16.52 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires
- 20.16.53 Polymères acryliques, sous formes primaires
- 20.16.54 Polyamides, sous formes primaires
- 20.16.55 Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires
- 20.16.56 Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires
- 20.16.57 Silicones, sous formes primaires
- 20.16.59 Autres matières plastiques, sous formes primaires, nca
- 20.16.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
20.17Z Fabrication de caoutchouc synthétique
Comprend
- la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires :
- caoutchouc synthétique
- caoutchouc factice
- la fabrication de mélanges de caoutchouc synthétique et de caoutchouc naturel ou de gommes caoutchouteuses (par exemple, le balata)
Produits associés
- 20.17.10 Caoutchouc synthétique sous formes primaires
- 20.17.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires
20.20Z Fabrication de pesticides et d'autres PRODUITS agrochimiques
Comprend
- la fabrication d'insecticides, de rodonticides, de fongicides, d'herbicides, d'acaricides, de molluscicides, de biocides
- la fabrication d'inhibiteurs de germination, de régulateurs de croissance pour plantes
- la fabrication de désinfectants (à usage agricole ou autre)
- la fabrication d'autres PRODUITS agrochimiques nca
Ne comprend pas
- la fabrication d'engrais et de PRODUITS azotés (cf. 20.15Z)
Produits associés
- 20.20.11 Insecticides
- 20.20.12 Herbicides
- 20.20.13 Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance
- 20.20.14 Désinfectants
- 20.20.15 Fongicides
- 20.20.19 Autres pesticides et autres PRODUITS agrochimiques
- 20.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d'autres PRODUITS agrochimiques
20.30Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
Comprend
- la fabrication de peintures et de vernis
- la fabrication de pigments, d'opacifiants et de couleurs préparés
- la fabrication de compositions vitrifiables, d'engobes et de préparations similaires
- la fabrication de mastics
- la fabrication d'enduits utilisés en peinture et d'autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
- la fabrication de solvants et de diluants organiques composites
- la fabrication de décapants pour peintures et vernis
- la fabrication d'encres d'imprimerie
Ne comprend pas
- la fabrication de colorants et de pigments (cf. 20.12Z)
- la fabrication d'encres à écrire ou à dessiner (cf. 20.59Z)
Produits associés
- 20.30.11 Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse
- 20.30.12 Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux, solutions
- 20.30.21 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, frittes de verres
- 20.30.22 Autres peintures et vernis, siccatifs préparés
- 20.30.23 Couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires
- 20.30.24 Encres d'imprimerie
- 20.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d'imprimerie et mastics
20.41Z Fabrication de savons, détergents et PRODUITS d'entretien
Comprend
- la fabrication d'agents de surface organiques
- la fabrication de papier, d'ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent
- la fabrication de glycérine
- la fabrication de savon, à l'exception du savon cosmétique
- la fabrication de préparations tensioactives :
- poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents
- préparations pour la vaisselle
- adoucissants pour textiles
- la fabrication de PRODUITS d'entretien :
- préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux
- cires artificielles et cires préparées
- cirages et crèmes pour le cuir
- cires et encaustiques pour l'entretien du bois
- brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux
- pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci
Ne comprend pas
- la fabrication d'éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de PRODUITS pétroliers (cf. 20.14Z)
- la fabrication de savon cosmétique (cf. 20.42Z)
Produits associés
- 20.41.10 Glycérine
- 20.41.20 Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon
- 20.41.31 Savons, PRODUITS et préparations tensioactifs à usage de savon, papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
- 20.41.32 Détergents et PRODUITS de nettoyage
- 20.41.41 Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux
- 20.41.42 Cires artificielles et préparées
- 20.41.43 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux
- 20.41.44 Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
- 20.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et PRODUITS d'entretien
20.42Z Fabrication de parfums et de PRODUITS pour la toilette
Comprend
- la fabrication de parfums et de PRODUITS pour la toilette :
- parfums et eaux de toilette
- PRODUITS de beauté ou de maquillage
- préparations de protection solaire et pour le bronzage
- préparations pour manucures et pédicures
- shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l'ondulation ou le défrisage des cheveux
- dentifrices et PRODUITS pour l'hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers
- préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l'après-rasage
- désodorisants et sels pour le bain
- dépilatoires
- la fabrication de savon cosmétique
Ne comprend pas
- l'extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
Produits associés
- 20.42.11 Parfums et eaux de toilette
- 20.42.12 Produits pour les lèvres et les yeux
- 20.42.13 Préparations pour manucures et pédicures
- 20.42.14 Poudres, fards, fonds de teint
- 20.42.15 Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) nca
- 20.42.16 Shampooings, laques pour cheveux, PRODUITS pour permanentes et défrisage
- 20.42.17 Lotions et autres préparations capillaires nca
- 20.42.18 Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire
- 20.42.19 Préparations pour le rasage, déodorants corporels et PRODUITS antisudoraux, préparations pour bains, autres PRODUITS cosmétiques, de parfumerie ou de toilette nca
- 20.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de PRODUITS de toilette
20.51Z Fabrication de PRODUITS explosifs
Comprend
- la fabrication de poudres propulsives
- la fabrication d'explosifs et d'articles de pyrotechnie, y compris les capsules, les détonateurs, les fusées de signalisation, etc.
- la fabrication d'allumettes
Produits associés
- 20.51.11 Poudres propulsives et explosifs préparés
- 20.51.12 Mèches de sëreté, cordeaux détonants, capsules fulminantes, allumeurs, détonateurs électriques
- 20.51.13 Feux d'artifice
- 20.51.14 Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice
- 20.51.20 Allumettes
- 20.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'explosifs
20.52Z Fabrication de colles
Comprend
- la fabrication de colles et d'adhésifs préparés, y compris les colles et les adhésifs à base de caoutchouc
Ne comprend pas
- la fabrication de gélatines et de leurs dérivés (cf. 20.59Z)
Produits associés
- 20.52.10 Colles
- 20.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
20.53Z Fabrication d'huiles essentielles
Comprend
- la fabrication d'essences de PRODUITS aromatiques naturels
- la fabrication de résinoïdes
- la fabrication de compositions à base de PRODUITS odoriférants pour la parfumerie ou l'alimentation
Ne comprend pas
- la fabrication de PRODUITS aromatiques synthétiques (cf. 20.14Z)
- la fabrication de parfums et de PRODUITS pour la toilette (cf. 20.42Z)
Produits associés
- 20.53.10 Huiles essentielles
- 20.53.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles
20.59Z Fabrication d'autres PRODUITS chimiques nca
Comprend
- la fabrication de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d'autres matières sensibilisées, non impressionnées
- la fabrication de préparations chimiques à usage photographique
- la fabrication de gélatine et de leurs dérivés
- la fabrication de PRODUITS chimiques divers :
- peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, nca
- huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques
- PRODUITS utilisés pour l'apprêt ou le finissage des textiles et du cuir
- pâtes et poudres à souder ou à braser
- préparations pour le décapage des métaux
- additifs préparés pour ciments
- charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes, préparations dites "accélérateurs de vulcanisation", catalyseurs et autres PRODUITS chimiques à usage industriel
- préparations antidétonantes, préparations antigel
- liquides pour transmissions hydrauliques
- réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire
- la fabrication d'encres à écrire et à dessiner
Ne comprend pas
- la fabrication de composés chimiquement définis en gros (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication d'eau distillée (cf. 20.13B)
- la fabrication d'autres PRODUITS chimiques organiques de base (cf. 20.14Z)
- la fabrication d'encres d'imprimerie (cf. 20.30Z)
- la production d'adhésifs à base d'asphalte (cf. 23.99Z)
Produits associés
- 20.59.11 Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés, papiers photographiques
- 20.59.12 Emulsions sensibilisatrices pour usages photographiques, préparations chimiques pour usages photographiques nca
- 20.59.20 Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement, mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales
- 20.59.30 Encres de bureau et de dessin
- 20.59.41 Lubrifiants spéciaux
- 20.59.42 Préparations antidétonantes, additifs pour huiles minérales et PRODUITS similaires
- 20.59.43 Liquides pour freins hydrauliques, préparations antigel et pour dégivrage
- 20.59.51 Peptones, autres substances peptiques et dérivés nca, poudre de peaux
- 20.59.52 Pâtes à modeler, cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre, préparations et charges pour extincteurs, milieux de culture, réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire nca
- 20.59.53 Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés
- 20.59.54 Charbons actifs
- 20.59.55 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres PRODUITS similaires
- 20.59.56 Préparations pour le décapage, flux à souder ou à braser, accélérateurs de vulcanisation, plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques, préparations catalytiques nca, alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges nca
- 20.59.57 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie, PRODUITS chimiques
- 20.59.59 Autres PRODUITS chimiques divers nca
- 20.59.60 Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
- 20.59.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres PRODUITS chimiques nca
20.60Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
Comprend
- la fabrication de câbles de filaments synthétiques ou artificiels
- la fabrication de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, non cardées, ni peignées, ni autrement transformées pour la filature
- la fabrication de fils de filaments synthétiques ou artificiels, y compris les fils à haute ténacité
- la fabrication de monofilaments synthétiques ou artificiels et de lames en matières textiles synthétiques ou artificielles
Ne comprend pas
- la filature de fils synthétiques ou artificiels (cf. 13.10Z)
- la fabrication de fils de fibres synthétiques ou artificielles (cf. 13.10Z)
Produits associés
- 20.60.11 Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques
- 20.60.12 Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters
- 20.60.13 Autres fils de monofilaments synthétiques
- 20.60.14 Monofilaments synthétiques, lames en matières textiles synthétiques
- 20.60.21 Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels
- 20.60.22 Fils de filaments de haute ténacité en viscose
- 20.60.23 Autres fils de monofilaments artificiels
- 20.60.24 Monofilaments artificiels, lames en matières textiles artificielles
- 20.60.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres synthétiques et artificielles
21.10Z Fabrication de PRODUITS pharmaceutiques de base
Comprend
- la production des principes actifs destinés à la fabrication de médicaments : antibiotiques, vitamines de base, acides salicylique et O-acétylsalicylique, etc.
- la transformation du sang
- la fabrication de sucres chimiquement purs
- la transformation de glandes et la production d'extraits de glandes, etc.
Produits associés
- 21.10.10 Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
- 21.10.20 Lysine, acide glutamique et leurs sels, sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire, phosphoaminolipides, amides et leurs dérivés et sels
- 21.10.31 Lactones nca, composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations, hydantoïne et ses dérivés
- 21.10.32 Sulfonamides
- 21.10.40 Sucres chimiquement purs, nca, éthers et esters de sucre et leurs sels nca
- 21.10.51 Provitamines, vitamines et leurs dérivés
- 21.10.52 Hormones et leurs dérivés, autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
- 21.10.53 Glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
- 21.10.54 Antibiotiques
- 21.10.60 Glandes et autres organes, extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales nca
- 21.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de PRODUITS pharmaceutiques de base
21.20Z Fabrication de préparations pharmaceutiques
Comprend
- la production des principes actifs destinés à la fabrication de médicaments : antibiotiques, vitamines de base, acides salicylique et O-acétylsalicylique, etc.
- la transformation du sang
- la fabrication de sucres chimiquement purs
- la transformation de glandes et la production d'extraits de glandes, etc.
Produits associés
- 21.10.10 Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
- 21.10.20 Lysine, acide glutamique et leurs sels, sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire, phosphoaminolipides, amides et leurs dérivés et sels
- 21.10.31 Lactones nca, composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations, hydantoïne et ses dérivés
- 21.10.32 Sulfonamides
- 21.10.40 Sucres chimiquement purs, nca, éthers et esters de sucre et leurs sels nca
- 21.10.51 Provitamines, vitamines et leurs dérivés
- 21.10.52 Hormones et leurs dérivés, autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
- 21.10.53 Glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
- 21.10.54 Antibiotiques
- 21.10.60 Glandes et autres organes, extraits de glandes ou d'autres organes et autres substances humaines ou animales nca
- 21.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de PRODUITS pharmaceutiques de base
22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques
Comprend
- la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicules, équipements, machines mobiles, industrie aéronautique, jouets, meubles et autres utilisations :
- pneumatiques
- bandages pleins ou creux
- la fabrication de chambres à air pour pneumatiques
- la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage des pneumatiques, etc.
- le rechapage et le resculptage de pneumatiques
Ne comprend pas
- la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc (cf. 22.19Z)
- la réparation, la pose ou le remplacement de pneumatiques et de chambres à air (cf. 45.20A, 45.20B)
Produits associés
- 22.11.11 Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
- 22.11.12 Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
- 22.11.13 Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
- 22.11.14 Pneumatiques pour tracteurs, autres pneumatiques neufs
- 22.11.15 Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
- 22.11.16 Profilés pour le rechapage
- 22.11.20 Pneumatiques rechapés
- 22.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques, rechapage et resculptage de pneumatiques
22.19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Comprend
- la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que :
- plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
- tubes et tuyaux
- courroies transporteuses ou de transmission
- articles d'hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
- articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture)
- semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc
- fils et cordes en caoutchouc
- fils et tissus caoutchoutés
- bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires
- revêtements de cylindres
- matelas pneumatiques
- ballons gonflables
- la fabrication de brosses en caoutchouc
- la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
- la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur
- la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé
- la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
- la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
- la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
- la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc
Ne comprend pas
- la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z)
- la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z,14.19Z)
- la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z)
- la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z)
- la fabrication de profilés (cf. 22.11Z)
- la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z, 30.12Z)
- la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z)
- la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements (cf. 32.30Z)
- la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris piscines pour enfants, bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf. 32.40Z)
- la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)
Produits associés
- 22.19.10 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 22.19.20 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé, caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
- 22.19.30 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.40 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
- 22.19.50 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
- 22.19.60 Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.71 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.72 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
- 22.19.73 Autres articles en caoutchouc vulcanisé nca, caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci, revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
- 22.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres PRODUITS en caoutchouc
22.21Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
Comprend
- la fabrication de PRODUITS semi-finis en matières plastiques :
- plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, lames (que ces articles soient adhésifs ou non), etc.
- la fabrication de PRODUITS finis en matières plastiques :
- tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en plastique
- films ou feuilles de cellophane
Ne comprend pas
- la fabrication de matières plastiques sous formes primaires (cf. 20.16Z)
- la fabrication d'articles en caoutchouc naturel ou synthétique (cf. 22.1)
Produits associés
- 22.21.10 Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
- 22.21.21 Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques, tubes et tuyaux rigides en matières plastiques
- 22.21.29 Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
- 22.21.30 Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières
- 22.21.41 Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires
- 22.21.42 Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires
- 22.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
22.22Z Fabrication d'emballages en matières plastiques
Comprend
- la fabrication d'articles d'emballage en matières plastiques :
- sacs, sachets, conteneurs, boïtes, caisses, bonbonnes, bouteilles, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles de voyage et d'articles de maroquinerie en plastique (cf. 15.12Z)
Produits associés
- 22.22.11 Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène
- 22.22.12 Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques
- 22.22.13 Boïtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
- 22.22.14 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques
- 22.22.19 Autres emballages en matières plastiques
- 22.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques
22.23Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
Comprend
- la fabrication d'articles en matières plastiques pour la construction tels que :
- portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes
- cuves, foudres, réservoirs
- revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques
- articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple : baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, etc.
- la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc.
- la fabrication de pierre artificielle
Produits associés
- 22.23.11 Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles
- 22.23.12 Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d'eau et articles similaires en matières plastiques
- 22.23.13 Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques
- 22.23.14 Portes, fenêtres et huisseries, volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
- 22.23.15 Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyl, linoléum, etc.
- 22.23.19 Eléments pour la construction en matières plastiques nca
- 22.23.20 Constructions préfabriquées en matières plastiques
- 22.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments pour la construction en matières plastiques
22.29A Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
Comprend
- la fabrication pour compte de tiers de pièces techniques diverses en matières plastiques
- la fabrication pour compte de tiers d'autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles à usages médicaux et dentaires en matières plastiques (cf. 32.50A 32.50B)
- la fabrication de PRODUITS ophtalmiques en matières plastiques (cf. 32.50B)
Produits associés
- 22.29.91 Façons de travail des matières plastiques
- 22.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres PRODUITS en matières plastiques
22.29B Fabrication de PRODUITS de consommation courante en matières plastiques
Comprend
- la fabrication de parties d'appareils d'éclairage en matières plastiques
- la fabrication de bandes auto-adhésives en matière plastique
- la fabrication de vaisselle et d'autres articles pour le service de la table ou de la cuisine et d'articles d'hygiène ou de toilette en matières plastiques
- la fabrication de PRODUITS divers de consommation courante en matières plastiques : coiffures, fournitures de bureau et fournitures scolaires, articles d'habillement (simplement collés, non assemblés par couture), garnitures pour meubles, statuettes, formes à chaussures en plastique, portes-cigares et porte-cigarettes en plastique, peignes, bigoudis, gadgets en plastique, etc.
- la fabrication d'autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles de voyage en plastique (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures en plastique (cf. 15.20Z)
- la fabrication de meubles en matières plastiques (cf. 31.01Z, 31.02Z, 31.09A, 31.09B)
- la fabrication de matelas en matières plastiques alvéolaires non recouvertes (cf. 31.03Z)
- la fabrication d'articles de sport en matières plastiques (cf. 32.30Z)
- la fabrication de jeux et de jouets en matières plastiques (cf. 32.40Z)
- la fabrication de casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 22.29.10 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris gants) en matières plastiques
- 22.29.21 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm
- 22.29.22 Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
- 22.29.23 Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
- 22.29.24 Parties nca d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
- 22.29.25 Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
- 22.29.26 Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires, statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques
- 22.29.29 Autres articles en matières plastiques
23.11Z Fabrication de verre plat
Comprend
- la fabrication de verre plat, étiré, coulé ou flotté
- la fabrication de verre armé, de verre imprimé, de verre teinté, etc.
Produits associés
- 23.11.11 Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé
- 23.11.12 Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé
- 23.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
23.12Z Façonnage et transformation du verre plat
Comprend
- la fabrication de verre plat transformé
- la fabrication de verres de sécurité, trempés ou contrecollés
- la fabrication de vitrages isolants à parois multiples
- la fabrication de miroirs en verre
Produits associés
- 23.12.11 Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté
- 23.12.12 Verre de sécurité
- 23.12.13 Miroirs en verre, vitrages isolants à parois multiples
- 23.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
23.13Z Fabrication de verre creux
Comprend
- la fabrication de bouteilles et de flacons, de pots, de bocaux et autres récipients en verre ou en cristal
- la fabrication de verrerie de table
- la fabrication de plats en verre ou en vitrocérame et d'autres articles en verre ou en cristal à usage domestique
- le façonnage du verre creux : taille, gravure, décoration, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication de jouets en verre (cf. 32.40Z)
Produits associés
- 23.13.11 Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion des ampoules, bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
- 23.13.12 Verres à boire autres qu'en vitrocérame
- 23.13.13 Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d'intérieur
- 23.13.14 Ampoules en verre pour récipients isolants
- 23.13.91 Façonnage de verres à boire et d'autres articles de verrerie domestique
- 23.13.92 Façonnage de récipients en verre
- 23.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
23.14Z Fabrication de fibres de verre
Comprend
- la fabrication de fibres de verre dites "isolation" en masse, en nappe ou en coquille
- la fabrication de fibres de verre dites "textile" en mats, rowings, mèches, etc.
- la fabrication de laine de verre
- la fabrication de PRODUITS non tissés en ces matières
Ne comprend pas
- la fabrication de tissus de fibres de verre (cf. 13.20Z)
- la fabrication de fibres optiques pour la transmission d'images et de câbles de fibres optiques (cf. 27.31Z)
Produits associés
- 23.14.11 Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre
- 23.14.12 Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres PRODUITS en fibres de verre, à l'exclusion des PRODUITS tissés
- 23.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
23.19Z Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Comprend
- la fabrication d'articles en verre ou en cristal ainsi qu'en quartz ou silice fondus, destinés à des usages techniques :
- cônes, écrans et ampoules en verre pour tubes cathodiques, enveloppes pour lampes
- verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie
- verres d'optique, verres d'horlogerie et éléments optiques en verre, non travaillés optiquement
- moulages en verre pour le bâtiment
- tubes, barres et baguettes en verre
- la fabrication de verrerie utilisée en bijouterie fantaisie
- la fabrication d'articles décoratifs en verre
- la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en verre
- la réalisation de vitraux
Ne comprend pas
- la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramiques (cf. 23.43Z)
- la fabrication d'éléments d'optique en verre travaillés optiquement (cf. 26.70Z)
- la fabrication de seringues en verre et d'autres matériels de laboratoire d'analyses médicales (cf. 32.50A)
Produits associés
- 23.19.11 Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
- 23.19.12 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, verres assemblés en vitraux, verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similaires
- 23.19.21 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
- 23.19.22 Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement, sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
- 23.19.23 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, ampoules de verre
- 23.19.24 Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux
- 23.19.25 Isolateurs en verre
- 23.19.26 Produits en verre technique nca
- 23.19.91 Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre
- 23.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autre verre travaillé, y compris de verre technique
23.20Z Fabrication de PRODUITS réfractaires
Comprend la fabrication de PRODUITS intermédiaires réfractaires obtenus à partir de minerais non-métalliques extraits de mines ou de carrières, tels que le sable, le gravier, la pierre ou l'argile.
Comprend
- la fabrication de PRODUITS réfractaires non façonnés :
- mortiers, bétons, etc.
- la fabrication de PRODUITS réfractaires façonnés :
- articles céramiques calorifuges en farines siliceuses fossiles
- briques, dalles et carreaux
- cornues, creusets, moufles, gaines, busettes, tubes, tuyaux, etc.
- la fabrication d'articles réfractaires à base de magnésite, de dolomie ou de chromite
Produits associés
- 23.20.11 Briques, dalles, carreaux et autres PRODUITS céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
- 23.20.12 Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
- 23.20.13 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires nca
- 23.20.14 Produits réfractaires non cuits et autres PRODUITS céramiques réfractaires
- 23.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de PRODUITS réfractaires
23.31Z Fabrication de carreaux en céramique
Comprend
- la fabrication de carreaux pour le revêtement des murs et des cheminées, etc., en céramique non réfractaire
- la fabrication de carreaux et de dalles de pavement en céramique non réfractaire
Ne comprend pas
- la fabrication de pierre artificielle (cf. 22.23Z)
- la fabrication de PRODUITS en céramique réfractaire (cf. 23.20Z)
- la fabrication de briques et tuiles en céramique non réfractaire (cf. 23.32Z)
Produits associés
- 23.31.10 Carreaux et dalles en céramique
- 23.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique
23.32Z Fabrication de briques, tuiles et PRODUITS de construction, en terre cuite
Comprend
- la fabrication de briques creuses ou perforées et de briques de parement en terre cuite
- la fabrication de tuiles et éléments de couverture en terre cuite
- la fabrication de hourdis en terre cuite
- la fabrication de conduits de fumée, boisseaux, claustras, en terre cuite
- la fabrication de drains, tubes, tuyaux, etc., en terre cuite
- la fabrication de tuyaux en grès
Ne comprend pas
- la fabrication de PRODUITS en céramique réfractaire (cf. 23.20Z)
- la fabrication de PRODUITS en céramique non réfractaire hors matériaux de construction (cf. 23.4)
Produits associés
- 23.32.11 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
- 23.32.12 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
- 23.32.13 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
- 23.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et PRODUITS de construction en terre cuite
23.41Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Comprend
- la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
- la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
Ne comprend pas
- la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z)
- la fabrication de jouets en céramique (cf. 32.40Z)
Produits associés
- 23.41.11 Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, en porcelaine
- 23.41.12 Vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles de toilette, autres qu'en porcelaine
- 23.41.13 Statuettes et autres objets d'ornement en céramique
- 23.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
23.42Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
Comprend
- la fabrication d'appareils sanitaires en céramique tels que éviers, baignoires, bidets, cuvettes de WC, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication de matériaux de construction en céramique ou en terre cuite (cf. 23.3)
Produits associés
- 23.42.10 Appareils sanitaires en céramique
- 23.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique
23.43Z Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique
Comprend
- la fabrication d'isolateurs pour l'électricité et de pièces isolantes en céramique
Ne comprend pas
- la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en verre (cf. 23.19Z) ou en autres matières, (cf. 27.90Z)
Produits associés
- 23.43.10 Isolateurs en céramique, pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
- 23.43.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
23.44Z Fabrication d'autres PRODUITS céramiques à usage technique
Comprend
- la fabrication d'aimants ferrites et d'aimants céramiques
- la fabrication de PRODUITS céramiques pour laboratoires et pour usages chimiques ou industriels
Ne comprend pas
- la fabrication de PRODUITS en céramique réfractaire (cf. 23.20Z)
- la fabrication de matériaux de construction en céramique ou en terre cuite (cf. 23.3)
- la fabrication d'aimants permanents en métal (cf. 25.99B)
Produits associés
- 23.44.11 Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
- 23.44.12 Autres PRODUITS céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
- 23.44.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres PRODUITS céramiques techniques
23.49Z Fabrication d'autres PRODUITS céramiques
Comprend
- la fabrication de récipients de transport ou d'emballage en céramique tels que pots, bocaux, jarres, bacs à fleurs, etc.
- la fabrication d'autres PRODUITS céramiques non classés ailleurs
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles en céramique réfractaire (cf. 23.20Z)
- la fabrication de dents artificielles (cf. 32.50A)
Produits associés
- 23.49.11 Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique
- 23.49.12 Autres PRODUITS céramiques non structurels nca
- 23.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres PRODUITS céramiques
23.51Z Fabrication de ciment
Comprend
- la fabrication de ciments dits "clinkers" et de ciments hydrauliques, y compris les ciments Portland, les ciments alumineux, les ciments de laitier et les ciments surphosphatés
Ne comprend pas
- la fabrication des ciments colles (cf. 20.52Z)
- la fabrication de mortiers et de bétons réfractaires (cf. 23.20Z)
- la fabrication de béton prêt à l'emploi (cf. 23.63Z)
- la fabrication de mortiers et bétons secs (cf. 23.64Z)
- la fabrication d'ouvrages en ciment (cf. 23.69Z)
- la fabrication de ciment dentaire (cf. 32.50A)
Produits associés
- 23.51.11 Clinkers de ciment
- 23.51.12 Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires
- 23.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
23.52Z Fabrication de chaux et plâtre
Comprend
- la fabrication de chaux vive, de chaux éteinte et de chaux hydraulique
- la fabrication de plâtre
- la fabrication de dolomie calcinée
Ne comprend pas
- la fabrication d'ouvrages en plâtre (cf. 23.62Z et 23.69Z)
Produits associés
- 23.52.10 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
- 23.52.20 Plâtre
- 23.52.30 Dolomie calcinée ou agglomérée
- 23.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre
23.61Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Comprend
- la fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la construction :
- tuiles, carreaux, dalles, briques, blocs, hourdis, etc.
- plaques, panneaux, bordures, etc.
- tuyaux, conduits, etc.
- la fabrication d'éléments préfabriqués en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la construction :
- éléments de voirie ou d'assainissement
- éléments de structure en béton pour le bâtiment et le génie civil
- la fabrication de PRODUITS divers en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la clôture, le funéraire, etc.
- la fabrication de constructions préfabriquées en béton
Produits associés
- 23.61.11 Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
- 23.61.12 Eléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
- 23.61.20 Constructions préfabriquées en béton
- 23.61.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction
23.62Z Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
Comprend
- la fabrication d'ouvrages en plâtre pour la construction :
- plaques nues ou doublées, carreaux lisses ou à enduire, panneaux, etc.
- cloisons sèches à parement plâtre
Produits associés
- 23.62.10 Eléments en plâtre pour la construction
- 23.62.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
23.63Z Fabrication de béton prêt à l'emploi
Comprend
- la préparation de béton prêt à l'emploi
Produits associés
- 23.63.10 Béton prêt à l'emploi
- 23.63.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi
23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs
Comprend
- la fabrication de mortiers et béton sous forme pulvérente
Ne comprend pas
- la fabrication des ciments colles (cf. 20.52Z)
- la fabrication de mortiers réfractaires (cf. 23.20Z)
Produits associés
- 23.64.10 Mortiers et bétons secs
- 23.64.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs
23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
Comprend
- la fabrication de matériaux de construction en substances végétales (laine de bois, paille, roseaux, joncs) agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
- la fabrication d'ouvrages en amiante-ciment, en cellulose ciment ou similaires tels que plaques planes ou ondulées, éléments de couverture, tuyaux, réservoirs, gouttières, etc.
Produits associés
- 23.65.11 Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
- 23.65.12 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
- 23.65.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
23.69Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
Comprend
- la fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment, en plâtre ou en pierre artificielle sans rapport avec la construction tels que pots, vases et bacs à fleurs, mobilier de jardin, éléments décoratifs (statues, fresques), etc.
- la production d'éléments composites pour la construction comme les cheminées décoratives
Ne comprend pas
- la production de cheminées décoratives essentiellement en pierre (cf. 23.70Z)
Produits associés
- 23.69.11 Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre nca
- 23.69.19 Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle nca
- 23.69.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
23.70Z Taille, façonnage et finissage de pierres
Comprend
- la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc.
- la fabrication de mobilier en pierre
- la production de cheminées décoratives ou de manteaux de cheminées essentiellement en pierre
Ne comprend pas
- l'extraction de pierres pour la construction (cf. 08.11Z)
- la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf. 23.91Z)
Produits associés
- 23.70.11 Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires), granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement
- 23.70.12 Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres, autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement, ouvrages en ardoise agglomérée
- 23.70.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
23.91Z Fabrication de PRODUITS abrasifs
Comprend
- la production de meules, de pierres à aiguiser ou à polir et d'abrasifs naturels ou artificiels appliqués sur support
- la production d'abrasifs appliqués sur support souple
Produits associés
- 23.91.11 Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
- 23.91.12 Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur PRODUITS textiles, papier ou carton
- 23.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de PRODUITS abrasifs
23.99Z Fabrication d'autres PRODUITS minéraux non métalliques nca
Comprend
- la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
- la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de PRODUITS divers en amiante et autres matières minérales similaires
- la fabrication de matières minérales isolantes :
- laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires
- vermiculite expansée, argiles expansées
- PRODUITS minéraux similaires à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son
- la fabrication de corindon artificiel
- la fabrication de PRODUITS asphaltés et bitumineux
- la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de PRODUITS constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques)
- la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication de laine de verre et de fibres de verre de type "isolation" ou "textile" (cf. 23.14Z)
- la fabrication d'électrodes en graphite (cf. 27.90Z)
- la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
Produits associés
- 23.99.11 Amiante travaillé en fibres, mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, ouvrages en ces mélanges ou en amiante, garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
- 23.99.12 Ouvrages en asphalte ou en PRODUITS similaires
- 23.99.13 Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
- 23.99.14 Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal, préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de PRODUITS semi-finis
- 23.99.15 Corindon artificiel
- 23.99.19 Produits minéraux non métalliques nca
- 23.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres PRODUITS minéraux non métalliques nca
24.10Z Sidérurgie
Comprend
- la production de fontes brutes et de fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres
- la production de ferroalliages
- la production de PRODUITS ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres PRODUITS ferreux spongieux
- la production de fer d'une exceptionnelle pureté par électrolyse et autres procédés chimiques
- la production de déchets lingotés en fer ou en acier
- la production de grenailles et de poudres de fer
- la production d'acier en lingots ou autres formes primaires
- la production de demi-PRODUITS en acier
- la fabrication de PRODUITS laminés plats en acier obtenus par laminage à chaud et à froid
- la fabrication de barres en acier obtenues par laminage à chaud
- la fabrication de profilés ouverts en acier obtenus par laminage à chaud
- la production de palplanches en acier et de profilés ouverts obtenus par soudage
- la fabrication d'éléments de construction de voies ferrées (rails non assemblés) en acier
Ne comprend pas
- la production de coke de houille (cf. 19.10Z)
- l'étirage à froid de barres (cf. 24.31Z)
- le laminage à froid de feuillards (cf. 24.32Z)
- le revêtement pour compte de tiers (cf. 25.61Z)
Produits associés
- 24.10.11 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
- 24.10.12 Ferro-alliages
- 24.10.13 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres PRODUITS ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires, fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
- 24.10.14 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier
- 24.10.21 Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-PRODUITS en acier non allié
- 24.10.22 Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-PRODUITS en acier inoxydable
- 24.10.23 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-PRODUITS en autres aciers alliés
- 24.10.31 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.32 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.10.33 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.34 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.10.35 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.36 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des PRODUITS en acier au silicium)
- 24.10.41 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.42 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.43 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.51 Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
- 24.10.52 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
- 24.10.53 Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.54 Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.10.55 Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.10.61 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
- 24.10.62 Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
- 24.10.63 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
- 24.10.64 Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
- 24.10.65 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
- 24.10.66 Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
- 24.10.67 Barres creuses pour le forage
- 24.10.71 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
- 24.10.72 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
- 24.10.73 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
- 24.10.74 Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
- 24.10.75 Eléments de voie ferrée en acier
- 24.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de PRODUITS sidérurgiques de base et de ferro-alliages
24.20Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
Comprend
- la fabrication de tubes, tuyaux et profilés creux en acier sans soudure, soudés, agrafés, rivetés, etc.
- la fabrication d'accessoires de tuyauterie en acier
Ne comprend pas
- la fabrication de tubes et tuyaux en acier sans soudure coulés par centrifugation (cf. 24.52Z)
Produits associés
- 24.20.11 Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier
- 24.20.12 Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier
- 24.20.13 Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier
- 24.20.14 Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier
- 24.20.21 Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
- 24.20.22 Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
- 24.20.23 Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
- 24.20.24 Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
- 24.20.31 Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
- 24.20.32 Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier , d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
- 24.20.33 Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
- 24.20.34 Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier , d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
- 24.20.35 Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier , d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
- 24.20.40 Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
- 24.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires en acier
24.31Z étirage à froid de barres
Comprend
- la fabrication de barres ou de profilés pleins en acier obtenus par étirage à froid, rectification ou tournage
Ne comprend pas
- le tréfilage (cf. 24.34Z)
Produits associés
- 24.31.10 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
- 24.31.20 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en acier inoxydable
- 24.31.30 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
- 24.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid
24.32Z Laminage à froid de feuillards
Comprend
- la fabrication de feuillards d'une largeur inférieure à 600 mm obtenus par relaminage à froid de feuillards laminés à chaud
Ne comprend pas
- l'obtention de PRODUITS plats en acier par simple refendage de tôles laminées à froid (cf. 24.10Z ou 46.72Z)
Produits associés
- 24.32.10 Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.32.20 Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid
24.33Z Profilage à froid par formage ou pliage
Comprend
- la fabrication de profilés ouverts par déformation progressive à froid sur machine à galets ou pliage sur presse plieuse de PRODUITS laminés plats en acier
- la fabrication de profilés et de panneaux "sandwich" formés ou pliés à froid
Produits associés
- 24.33.11 Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié
- 24.33.12 Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable
- 24.33.20 Tôles nervurées, en acier non allié
- 24.33.30 Panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue
- 24.33.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de PRODUITS formés à froid ou pliés
24.34Z Tréfilage à froid
Comprend
- la fabrication de fil d'acier par étirage à froid de fil machine
Ne comprend pas
- l'étirage à froid de barres ou de profilés pleins en acier (cf. 24.31Z)
- la fabrication d'articles en fils métalliques (cf. 25.93Z)
Produits associés
- 24.34.11 Fils tréfilés à froid, en acier non allié
- 24.34.12 Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable
- 24.34.13 Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés
- 24.34.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid
24.41Z Production de métaux précieux
Comprend
- la production des métaux précieux bruts : or, argent, platine, iridium, rhodium, etc.
- l'affinage des métaux précieux bruts : or, argent, platine, etc.
- la production d'alliages de métaux précieux
- la remise au titre des métaux précieux recyclés
- la production de demi-PRODUITS en métaux précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux
Ne comprend pas
- la production de catalyseurs ou d'articles d'usage pour laboratoires, en métaux précieux (cf. 32.12Z)
Produits associés
- 24.41.10 Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.20 Or brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.30 Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.40 Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 24.41.50 Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 24.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
24.42Z Métallurgie de l'aluminium
Comprend
- la production d'alumine
- la production d'aluminium (première ou deuxième fusion)
- la production d'alliages d'aluminium
- la production de demi-PRODUITS en aluminium :
- tôles, feuilles, barres, fils, profilés, tuyaux, etc.
- la production de feuilles et bandes minces en aluminium
- la production de feuilles stratifiées d'aluminium sur support papier, carton, plastique, etc.
Produits associés
- 24.42.11 Aluminium brut
- 24.42.12 Oxyde d'aluminium, à l'exclusion du corindon artificiel
- 24.42.21 Poudres et paillettes d'aluminium
- 24.42.22 Barres et profilés en aluminium
- 24.42.23 Fils en aluminium
- 24.42.24 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm
- 24.42.25 Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm
- 24.42.26 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium
- 24.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium
24.43Z Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
Comprend
- la production de plomb, de zinc et d'étain (première ou deuxième fusion)
- la production d'alliages de plomb, de zinc et d'étain
- la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en plomb, zinc ou étain
Ne comprend pas
- la production d'éléments de couverture en zinc : gouttières, faïtages, etc. (cf. 25.99Z)
Produits associés
- 24.43.11 Plomb brut
- 24.43.12 Zinc brut
- 24.43.13 Etain brut
- 24.43.21 Tôles, bandes et feuilles en plomb, poudres et paillettes de plomb
- 24.43.22 Poussières, poudres et paillettes de zinc
- 24.43.23 Barres, profilés et fils en zinc, tôles, bandes et feuilles en zinc
- 24.43.24 Barres, profilés et fils en étain
- 24.43.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
24.44Z Métallurgie du cuivre
Comprend
- la production de cuivre (première ou deuxième fusion)
- la production d'alliages de cuivre
- la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, tuyaux, etc., en cuivre
- la production de tubes en cuivre
Produits associés
- 24.44.11 Mattes de cuivre, cuivre de ciment
- 24.44.12 Cuivre non affiné, anodes en cuivre pour affinage électrolytique
- 24.44.13 Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts, alliages mères de cuivre
- 24.44.21 Poudres et paillettes de cuivre
- 24.44.22 Barres et profilés en cuivre
- 24.44.23 Fils de cuivre
- 24.44.24 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm
- 24.44.25 Feuilles en cuivre, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm
- 24.44.26 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre
- 24.44.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre
24.45Z Métallurgie des autres métaux non ferreux
Comprend
- la production de chrome, de nickel, de manganèse, etc. (première ou deuxième fusion)
- la production d'alliages, de nickel, de chrome, de manganèse, etc.
- la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en nickel, chrome, manganèse, etc.
- la production de mattes de nickel
- la production d'autres métaux non ferreux et de cermets
Produits associés
- 24.45.11 Nickel brut
- 24.45.12 Mattes de nickel, sinters et autres PRODUITS intermédiaires de la métallurgie du nickel
- 24.45.21 Poudres et paillettes de nickel
- 24.45.22 Barres, profilés et fils en nickel
- 24.45.23 Tôles, bandes et feuilles en nickel
- 24.45.24 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel
- 24.45.30 Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux, cermets, cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
- 24.45.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux non ferreux
24.46Z élaboration et transformation de matières nucléaires
Comprend
- la fusion et le raffinage d'uranium et de thorium
Ne comprend pas
- l'enrichissement et le retraitement de matières nucléaires (cf. 20.13A)
Produits associés
- 24.46.10 Uranium naturel et ses composés, alliages, dispersions (y compris cermets), PRODUITS céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
- 24.46.99 Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
24.51Z Fonderie de fonte
Comprend
- la fonderie de demi-PRODUITS en fonte malléable, à graphite sphéroïdal ou grise ordinaire
- la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondant en fonte
Ne comprend pas
- la fabrication de tubes et d'accessoires de tuyauterie en acier (cf. 24.20Z)
Produits associés
- 24.51.11 Travaux de fonderie de fonte malléable
- 24.51.12 Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal
- 24.51.13 Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire
- 24.51.20 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
- 24.51.30 Accessoires de tuyauterie, en fonte
- 24.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte
24.52Z Fonderie d'acier
Comprend
- la fonderie de demi-PRODUITS en acier
- la fabrication de pièces de fonte d'acier
- la fabrication de tubes et tuyaux en acier sans soudure coulés par centrifugation
- la fabrication d'accessoires de tuyauterie en fonte d'acier
Ne comprend pas
- la fabrication de tubes et d'accessoires de tuyauterie en acier (cf. 24.20Z)
Produits associés
- 24.52.10 Travaux de fonderie d'acier
- 24.52.20 Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation
- 24.52.30 Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
24.53Z Fonderie de métaux légers
Comprend
- la fonderie de demi-PRODUITS en aluminium, titane, magnésium, zinc, etc.
- la fabrication de pièces en fonte de métaux légers
Produits associés
- 24.53.10 Travaux de fonderie de métaux légers
24.54Z Fonderie d'autres métaux non ferreux
Comprend
- la fonderie de demi-PRODUITS en métaux précieux et autres métaux
- le moulage sous-pression de pièces en métaux non ferreux
- la fabrication de statues en bronze sur plan
Produits associés
- 24.54.10 Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux
25.11Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Comprend
- la fabrication d'ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.)
- la fabrication et le montage d'ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.)
- la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication de matériel de voies assemblé (cf. 25.99B)
- la fabrication d'éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 30.11Z)
- le montage de structures métalliques (cf. 43.99B)
Produits associés
- 25.11.10 Constructions métalliques préfabriquées
- 25.11.21 Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
- 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier
- 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
- 25.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures et éléments de structures métalliques
25.12Z Fabrication de portes et fenêtres en métal
Comprend
- la fabrication de menuiseries métalliques : portes, fenêtres, huisseries, etc.
- la fabrication de fermetures métalliques de bâtiment : portes de garages, grilles déployables ou enroulables, portails métalliques, etc.
Ne comprend pas
- la mise en oeuvre de menuiseries métalliques (cf. 43.32B)
Produits associés
- 25.12.10 Portes, fenêtres et huisseries métalliques
- 25.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de menuiseries métalliques
25.21Z Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
Comprend
- la fabrication de chaudières pour le chauffage central à eau chaude, à eau surpressée ou à vapeur, toutes énergies
- la fabrication de chaudières murales mixtes à gaz
- la fabrication de radiateurs de chauffage central, en fontes ou en acier
Ne comprend pas
- la fabrication de chauffe-eau électriques (cf. 27.51Z) ou à gaz (cf. 27.52Z)
Produits associés
- 25.21.11 Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier
- 25.21.12 Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur
- 25.21.13 Parties de chaudières pour le chauffage central
- 25.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central
25.29Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
Comprend
- la fabrication de grands réservoirs, de citernes et de cuves métalliques fixes
- la fabrication de bouteilles, citernes et réservoirs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
Ne comprend pas
- la fabrication de fëts, tonnelets, bidons, boites, seaux, etc. métalliques, quelle qu'en soit leur taille pour le transport des marchandises (cf. 25.91Z)
- la fabrication de conteneurs de transport (cf. 29.20Z)
Produits associés
- 25.29.11 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques
- 25.29.12 Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
- 25.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, cuves et récipients métalliques
25.30Z Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
Comprend
- la fabrication de générateurs de vapeur pour usages industriels ou énergétiques
- la fabrication des appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur : condenseurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
- la construction de réacteurs nucléaires
- la fabrication d'éléments de générateurs de vapeurs y compris pour navires et bateaux
- la fabrication de structures chaudronnées nca
Ne comprend pas
- la fabrication de chaudières de chauffage central (cf. 25.21Z)
- la fabrication d'échangeurs de chaleur (cf. 28.11Z)
- la fabrication de machines et appareils pour la séparation isotopique (cf. 28.99B)
- l'installation et le montage de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (cf. 33.20A)
Produits associés
- 25.30.11 Générateurs produisant de la vapeur, générateurs produisant de l'eau surchauffée
- 25.30.12 Auxiliaires des générateurs de vapeur, condensateurs
- 25.30.13 Eléments de générateurs de vapeur
- 25.30.21 Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
- 25.30.22 Eléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
- 25.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
25.40Z Fabrication d'armes et de munitions
Comprend
- la fabrication d'armes lourdes : matériel d'artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc.
- la fabrication d'armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu'en soit le calibre
- la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions
- la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d'amorces, de fusées éclairantes, etc. (cf. 20.51Z)
- la fabrication d'armes blanches (cf. 25.71Z)
- la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds (cf. 29.10Z)
- l'implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf. 30.11Z) et avions de combat (cf. 30.30Z)
- la fabrication de missiles balistiques (cf. 30.30Z)
- la fabrication de chars et d'autres véhicules blindés de combat (cf. 30.40Z)
Produits associés
- 25.40.11 Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires
- 25.40.12 Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
- 25.40.13 Bombes, missiles et armements de guerre similaires, cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
- 25.40.14 Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse
- 25.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions
25.50A Forge, estampage, matriçage, métallurgie des poudres
Comprend
- la production pour des tiers de pièces forgées ou estampées en acier
- la production pour des tiers de pièces matricées en métaux non ferreux
- la production pour des tiers de pièces obtenues par frittage
Ne comprend pas
- la production de poudres métalliques (cf. 24.10Z)
Produits associés
- 25.50.11 Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
- 25.50.12 Travaux d'estampage, sur plan
- 25.50.20 Travaux de frittage
25.50B Découpage, emboutissage
Comprend
- la production pour des tiers de pièces métalliques découpées ou embouties
Produits associés
- 25.50.13 Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
25.61Z Traitement et revêtement des métaux
Comprend
- les opérations de traitement ou de revêtement des métaux exécutées pour des tiers :
- traitements thermiques (trempe superficielle, etc.) et thermochimiques (cémentation, nitruration,etc.) des métaux
- revêtements métalliques des métaux par électrolyse ou immersion
- anodisation des métaux légers
- polissage et autres traitements mécaniques des métaux
- revêtements protecteurs et décoratifs des métaux (émaillage, vernissage, phosphatation, peinture, marquage sérigraphique, etc.)
- plastification des métaux
- gravure sur métaux
Ne comprend pas
- les activités des maréchaux-ferrants (cf. 01.62Z)
- le doublage ou le placage de métaux précieux (cf. 24.41Z)
- les "services minute" de gravure (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 25.61.11 Revêtement métallique des métaux
- 25.61.12 Revêtement non métallique des métaux
- 25.61.21 Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
- 25.61.22 Autres traitements de surface des métaux
25.62A Décolletage
Comprend
- la production pour des tiers de pièces décolletées
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles de boulonnerie décolletés (cf. 25.94Z)
Produits associés
25.62B Mécanique industrielle
Comprend
- la production pour des tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage, tournage, perçage, sciage, crénelage, meulage, affëtage, rectification, etc.) ou assemblage (soudage, collage)
- la reconstruction, réalisée pour des tiers, de moteurs thermiques (réalésage)
Ne comprend pas
- la maintenance et la réparation de machines (cf. 33.12Z)
Produits associés
- 25.62.20 Autres travaux d'usinage
25.71Z Fabrication de coutellerie
Comprend
- la fabrication de coutellerie de table, de coutellerie professionnelle et de lames pour couteaux
- la fabrication de couverts de table, y compris dorés ou argentés
- la fabrication d'instruments tranchants divers :
- couperets, hachoirs
- rasoirs et lames pour rasoirs
- ciseaux, tondeuses à cheveux et poils, outils de manucure et de pédicure
- la fabrication d'armes blanches
Ne comprend pas
- la fabrication de lames tranchantes pour machines (cf. 25.73Z)
- la fabrication de lames, peignes et têtes de rasoirs électriques (cf. 27.51Z)
- la fabrication de couteaux et couverts en métaux précieux (cf. 32.12Z).
Produits associés
- 25.71.11 Couteaux et ciseaux, et leurs lames
- 25.71.12 Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes
- 25.71.13 Autres articles de coutellerie, outils et trousses de manucure et pédicure
- 25.71.14 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
- 25.71.15 Epées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
- 25.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie
25.72Z Fabrication de serrures et de ferrures
Comprend
- la fabrication de serrures complètes et de barillets, de cadenas, de verrous pour le bâtiment, l'ameublement, etc.
- la fabrication de serrures et gâches électriques
- la fabrication de serrures pour automobiles et autres véhicules
- la fabrication de barres anti-panique
- la fabrication de ferrures (charnières, gonds, paumelles, etc.)
Produits associés
- 25.72.11 Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs
- 25.72.12 Autres serrures, en métaux communs
- 25.72.13 Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
- 25.72.14 Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs
- 25.72.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
25.73A Fabrication de moules et modèles
Comprend
- la fabrication de boïtes de moulage et de moules
- la fabrication d'outils de presse
Ne comprend pas
- la fabrication de moules à lingots (cf. 25.73Z)
- la réalisation de maquettes-volume (cf. 74.10Z)
Produits associés
- 25.73.50 Moules, châssis de moulage pour la fonderie, carcasses, modèles
- 25.73.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage
25.73B Fabrication d'autres outillages
Comprend
- la fabrication d'outils à main :
- outillage agricole et horticole, sécateurs
- outils tranchants divers
- martellerie, pinces, tournevis, clés, limes, etc.
- truelles, couteaux à enduire, etc.
- la fabrication d'étaux, serre-joints, etc.
- la fabrication de lampes à souder
- la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques
- la fabrication de scies et lames de scies, y compris circulaires et de chaïnes coupantes
- la fabrication d'outils interchangeables pour outils à main, machines et outillage portatif à moteur incorporé : forets, alésoirs, outils de tour, fraises, etc.
- la fabrication de poinçons et matrices pour estampage, d'outils de découpage
- la fabrication d'outils de forge : enclumes, masses
Ne comprend pas
- la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé (cf. 28.24Z)
Produits associés
- 25.73.10 Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
- 25.73.20 Scies à main, lames de scie de toutes sortes
- 25.73.30 Autres outils à main
- 25.73.40 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
- 25.73.60 Autres outils
- 25.73.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage
25.91Z Fabrication de fëts et emballages métalliques similaires
Comprend
- la fabrication de bidons, fëts et tonnelets métalliques
- la fabrication de tourets métalliques pour câbles
Ne comprend pas
- la fabrication de réservoirs et de citernes métalliques (cf. 25.29Z)
Produits associés
- 25.91.11 Fëts, bidons, tonnelets, boïtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique
- 25.91.12 Fëts, bidons, tonnelets, boïtes et récipients similaires (à l'exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l'exclusion du gaz), en fer ou en acier, d'une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique
- 25.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires
25.92Z Fabrication d'emballages métalliques légers
Comprend
- la fabrication de boïtes à conserves, d'emballages pour boissons, de tubes et d'étuis souples, etc.
- la fabrication d'articles métalliques de bouchage et de surbouchage
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles de bouchage et de surbouchage en matières plastiques (cf. 22.22Z)
Produits associés
- 25.92.11 Boïtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une capacité inférieure à 50 l
- 25.92.12 Fëts, bidons, tonnelets, boïtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l'exclusion du gaz), en aluminium, d'une capacité inférieure ou égale à 300 l
- 25.92.13 Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs
- 25.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers métalliques
25.93Z Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaïnes et de ressorts
Comprend
- la fabrication de câbles et de tresses métalliques
- la fabrication d'élingues de chargement
- la fabrication de ronces artificielles, grillages, treillis, toiles métalliques, volières, etc.
- la fabrication de treillis soudés et d'armatures préparées pour le bâtiment
- la fabrication d'électrodes pour soudure à l'arc
- la fabrication de clous, pointes et articles divers de clouterie
- la fabrication de chaïnes à maillons soudés, de chaïnes forgées
- la fabrication de chaïnettes de toute nature
- la fabrication de ressorts à l'exception des ressorts d'horlogerie :
- ressorts à lame, ressorts hélicoïdaux, barres de torsion
- la fabrication de lames de ressort
- la fabrication de métal déployé
Ne comprend pas
- la fabrication de chaïnes mécaniques (cf. 25.73A)
- la fabrication de ressorts d'horlogerie (cf. 26.52Z)
- la fabrication de fils et câbles électriques ou électroniques (cf. 27.32Z)
- la fabrication de chaïnes de transmission (cf. 28.15Z)
Produits associés
- 25.93.11 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
- 25.93.12 Ronces artificielles en fer ou en acier, torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l'électricité
- 25.93.13 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d'acier ou de cuivre, tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre
- 25.93.14 Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires
- 25.93.15 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage
- 25.93.16 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier, ressorts en cuivre
- 25.93.17 Chaïnes et chaïnettes (à l'exclusion des chaïnes à maillons articulés), et leurs parties
- 25.93.18 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier, épingles de sëreté et autres épingles en fer ou en acier nca
- 25.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en fils, de chaïnes et de ressorts
25.94Z Fabrication de vis et de boulons
Comprend
- la fabrication d'articles de visserie et de boulonnerie : boulons, vis, écrous
- la fabrication de rondelles, de rivets pleins, etc.
Produits associés
- 25.94.11 Articles de boulonnerie-visserie filetés, en fer ou en acier, nca
- 25.94.12 Articles de boulonnerie-visserie non filetés, en fer ou en acier, nca
- 25.94.13 Articles de boulonnerie-visserie filetés et non filetés, en cuivre
- 25.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de boulonnerie-visserie
25.99A Fabrication d'articles métalliques ménagers
Comprend
- la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux communs
- la fabrication d'ustensiles métalliques pour la cuisson : casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc.
- la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues
- la fabrication d'articles sanitaires en métal : baignoires, éviers, etc.
- la fabrication d'articles domestiques pour le rangement ou le transport : seaux, boites à lettres, arrosoirs, etc.
- la fabrication de pailles de fer et de laines d'acier, de tampons à récurer
Produits associés
- 25.99.11 Eviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
- 25.99.12 Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
- 25.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en métaux nca
25.99B Fabrication d'autres articles métalliques
Comprend
- la fabrication des petites fournitures métalliques diverses : bouclerie, rivets creux
- la fabrication d'agrafes de bureau et d'autres fournitures métalliques pour le bureau, pour la maroquinerie, etc.
- la fabrication d'articles de voirie
- la fabrication d'armes blanches : sabres, épées, baïonnettes
- la fabrication d'éléments de couverture en métal, gouttières, faïtages, etc.
- la fabrication de matériel de voies assemblé
- la fabrication de sacs en feuilles métalliques minces
- la fabrication de coffres-forts, de portes blindées et de compartiments pour chambres fortes
- la fabrication d'aimants permanents
- la fabrication d'articles divers en métaux communs :
- échelles et escabeaux
- panneaux indicateurs
- hélices, pales, ancres
- cloches, clochettes et grelots
- badges et d'insignes
- baleines et manches de parapluie
- peignes, brosses, bigoudis, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication d'armes blanches (cf. 25.71Z)
- la fabrication de caddies (cf. 30.99Z)
- la fabrication de mobilier métallique (cf. 31.0)
- la fabrication d'articles de sport (cf. 32.30Z)
- la fabrication de jeux et jouets (cf. 32.40Z)
- la construction de chambres fortes (cf. 43.99D)
Produits associés
- 25.99.21 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sëreté et articles similaires, en métaux communs
- 25.99.22 Boïtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau
- 25.99.23 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
- 25.99.24 Statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
- 25.99.25 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements, rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs, perles et paillettes découpées, en métaux communs
- 25.99.26 Hélices et pales d'hélices pour bateaux
- 25.99.29 Autres articles en métaux communs nca
- 25.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en métaux nca
26.11Z Fabrication de composants électroniques
Comprend la fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques.
Comprend
- la fabrication de condensateurs électroniques
- la fabrication de résistances électroniques
- la fabrication de circuits imprimés nus
- la fabrication de composants électroniques actifs :
- composants électroniques discrets : diodes, transistors et dispositifs discrets connexes
- diodes électroluminescentes (LED)
- composants d'affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides)
- tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation
- tubes électroniques divers
- cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques
- circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride)
- microprocesseurs
- la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion de type électronique :
- connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc.
- la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques
- la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques
- la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis
- la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d'ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.
Ne comprend pas
- l'impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z)
- la fabrication de cartes "à puce" et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)
- la fabrication d'écrans d'ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z)
- la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d'irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication de matériels et d'instruments optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z)
- la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z)
- la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z)
- la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques (cf. 27)
- la fabrication d'équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent)
Produits associés
- 26.11.11 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, tubes pour caméras de télévision, autres tubes cathodiques
- 26.11.12 Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
- 26.11.21 Diodes, transistors, thyristors, diacs et triacs
- 26.11.22 Dispositifs à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière, cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
- 26.11.30 Circuits intégrés électroniques
- 26.11.40 Parties de tubes, valves et autres composants électroniques nca
- 26.11.91 Fabrication de circuits intégrés électroniques
- 26.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
- 26.12.10 Circuits imprimés chargés
26.12Z Fabrication de cartes électroniques assemblées
Comprend
- la fabrication de circuits imprimés et de cartes électroniques
- la fabrication de cartes d'interface (par exemple : son, vidéo, contrôleurs, réseau, modem)
- le montage de composants sur des circuits imprimés
- le montage et/ou l'assemblage de cartes électroniques diverses pour compte de tiers
Ne comprend pas
- l'impression de "cartes à puce" (cf. 18.12Z)
- la fabrication de circuits imprimés nus et de circuits intégrés (cf. 26.11Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)
Produits associés
- 26.12.10 Circuits imprimés chargés
- 26.12.20 Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs
- 26.12.30 Cartes intelligentes
- 26.12.91 Impression de circuits
- 26.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées
26.20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :
- enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes
- être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur
- résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur
- exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.
Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.
Comprend
- la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
- la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
- la fabrication d'unités centrales
- la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques :
- unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB)
- lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
- lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.)
- lecteurs de cartes à puce
- scanners y compris les lecteurs à code barre
- moniteurs et terminaux
- claviers et souris
- imprimantes
- transcodeurs
- vidéo projecteurs
- manettes de jeux
- casques à vision virtuelle
- la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
- la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation
Ne comprend pas
- la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
- la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
- la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
- la fabrication de PRODUITS électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)
Produits associés
- 26.20.11 Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books", assistants personnels numériques et équipements similaires
- 26.20.12 Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
- 26.20.13 Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
- 26.20.14 Systèmes informatiques
- 26.20.15 Autres unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
- 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
- 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
- 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
- 26.20.21 Unités de mémoire
- 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
- 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique
- 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique
- 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
- 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
26.30Z Fabrication d'équipements de communication
Comprend la fabrication d'équipements téléphoniques et de communication des données utilisés pour transmettre électroniquement des signaux par les fils ou par les airs tels que les émissions de radio ou de télévision et les équipements de communication sans fil.
Comprend
- la fabrication d'équipements de commutation de central
- la fabrication de téléphones sans fil
- la fabrication d'équipements d'autocommutateur privé
- la fabrication d'équipements téléphoniques ou de télécopieurs, y compris les répondeurs téléphoniques
- la fabrication d'équipements de communication de données tels que routeurs, ponts et passerelles
- la fabrication d'antennes de transmission et de réception
- la fabrication d'équipements pour la télévision par câble
- la fabrication de téléavertisseurs
- la fabrication de téléphones portables
- la fabrication d'équipements de communication mobile
- la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio et de diffusion d'émissions de radio et de télévision, y compris les caméras de télévision
- la fabrication de modems, équipement porteur
- la fabrication de systèmes de détection d'effraction et d'incendie, transmettant des signaux à une station de contrôle
- la fabrication de transmetteurs de radio et de télévision
- la fabrication d'appareils de communication utilisant les signaux infrarouges (par exemple les commandes à distance)
Ne comprend pas
- la fabrication de composants électroniques et de sous-assemblages utilisés dans les équipements de communication, y compris les modems informatiques internes ou externes (cf. 26.1)
- la fabrication de cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
- la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 26.20Z)
- la fabrication d'équipements audio et vidéo grand public, y compris caméscopes (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'appareils GPS (cf. 26.51A)
- la fabrication de tableaux d'affichage électroniques (cf. 27.90Z)
- la fabrication de feux de signalisation (cf. 27.90Z)
Produits associés
- 26.30.11 Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
- 26.30.12 Appareils d'émission sans appareil de réception
- 26.30.13 Caméras de télévision
- 26.30.21 Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil
- 26.30.22 Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil
- 26.30.23 Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d'émission ou réception vocale, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)
- 26.30.30 Parties de matériel téléphonique et télégraphique
- 26.30.40 Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties, parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
- 26.30.50 Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
- 26.30.60 Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires
- 26.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication
- 26.40.32 Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
- 26.40.51 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
26.40Z Fabrication de PRODUITS électroniques grand public
Comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.
Comprend
- la fabrication de magnétoscopes et d'équipements de reproduction de l'image
- la fabrication de téléviseurs
- la fabrication de moniteurs et d'écrans de télévision
- la fabrication de systèmes d'enregistrement et de reproduction audio
- la fabrication d'équipements stéréo
- la fabrication de récepteurs radio
- la fabrication de systèmes d'amplification du son
- la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique
- la fabrication de juke-boxes
- la fabrication de matériel d'amplification des instruments de musique et de systèmes d'information du public
- la fabrication de microphones
- la fabrication de lecteurs CD et DVD
- la fabrication de machines à karaoké
- la fabrication d'écouteurs (par exemple pour radio, stéréo, ordinateur)
- la fabrication de consoles de jeux vidéo
Ne comprend pas
- la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf.18.2)
- la fabrication d'équipements informatiques périphériques et d'écrans d'ordinateurs (cf. 26.20Z)
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d'équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z)
- la fabrication d'appareils de radiotélécommande radio et infrarouge (cf. 26.30Z)
- la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
- la fabrication d'antennes (cf. 26.30Z)
- la fabrication d'appareils photos numériques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de jeux électroniques (cf. 32.40Z)
Produits associés
- 26.40.11 Récepteurs radio (à l'exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
- 26.40.12 Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
- 26.40.20 Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
- 26.40.31 Electrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
- 26.40.32 Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
- 26.40.33 Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques
- 26.40.34 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
- 26.40.41 Microphones et leurs supports
- 26.40.42 Haut-parleurs, casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
- 26.40.43 Amplificateurs électriques d'audiofréquence, appareils électriques d'amplification du son
- 26.40.44 Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie nca
- 26.40.51 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
- 26.40.52 Parties d'émetteurs et de récepteurs radio
- 26.40.60 Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
- 26.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroniques grand public
26.51A Fabrication d'équipements d'aide à la navigation
Comprend
- la fabrication de pilotes automatiques, de centrales aérodynamiques, d'équipements gyroscopiques, etc., pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux
- la fabrication d'équipements de commande de vol et de systèmes de visualisation des paramètres de pilotage
- la fabrication d'appareils de radiodétection (radar), de détection sous-marine (sonar) et de radionavigation
- la fabrication d'instruments GPS
Produits associés
- 26.51.11 Boussoles et compas de navigation, autres équipements de navigation
- 26.51.20 Appareils radar et de radionavigation
- 26.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de mesure, d'essai et de navigation
26.51B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Comprend
- la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d'instruments météorologiques
- la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d'instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d'humidistats
- la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brëleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang)
- la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes
Ne comprend pas
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)
Produits associés
- 26.51.12 Télémètres, théodolites, tachéomètres, autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
- 26.51.31 Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
- 26.51.32 Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
- 26.51.33 Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et compas à friction) nca
- 26.51.41 Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
- 26.51.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
- 26.51.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques
- 26.51.44 Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
- 26.51.45 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques nca
- 26.51.51 Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
- 26.51.52 Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
- 26.51.53 Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques nca
- 26.51.61 Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
- 26.51.62 Appareils et dispositifs d'essais des matériaux
- 26.51.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité
- 26.51.64 Compte-tours, taximètres, compteurs de vitesse et tachymètres, stroboscopes
- 26.51.65 Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
- 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
- 26.51.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
- 26.51.81 Parties des appareils radar et de radionavigation
- 26.51.82 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5, microtomes, parties nca
- 26.51.83 Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
- 26.51.84 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
- 26.51.85 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
- 26.51.86 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
- 26.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de mesure, d'essai et de navigation
26.52Z Horlogerie
Comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments.
Comprend
- la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
- la fabrication de boïtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux
- la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
- parcmètres
- horloges-pointeuses
- tampons horaires et tampons dateurs
- chronomicromètres
- la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
- fermetures commandées par une minuterie
- la fabrication de pièces pour horloges et montres :
- mouvements d'horlogerie de tous types
- ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces
- boïtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de matériaux
Ne comprend pas
- la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)
Produits associés
- 26.52.11 Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
- 26.52.12 Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
- 26.52.13 Pendulettes pour tableaux de bord
- 26.52.14 Pendules, réveils et horloges, autres compteurs de temps
- 26.52.21 Mouvements de montres, complets et assemblés
- 26.52.22 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés
- 26.52.23 Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés, mouvements de montres incomplets, assemblés
- 26.52.24 Ebauches de montres
- 26.52.25 Mouvements d'horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés
- 26.52.26 Boïtiers de montres et leurs parties
- 26.52.27 Autres fournitures d'horlogerie
- 26.52.28 Registres d'horloge, horodateurs, parcmètres, minuteries avec mouvement d'horlogerie
- 26.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie
26.60Z Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
Comprend
- la fabrication d'appareils et de tubes pour irradiations (à usage industriel, de diagnostic médical, de soins, de recherche, scientifique, etc.) :
- appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma
- la fabrication de tomographes par ordinateur
- la fabrication de tomographes à émission de positons (PET)
- la fabrication d'appareils d'imagerie par résonance magnétique (IRM) ou d'autres appareils d'imagerie médicale (scanographie, scintigraphie, échographie, etc.)
- la fabrication d'appareils médicaux à ultrasons
- la fabrication d'électrocardiographes et d'électroencéphalographes
- la fabrication d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques
- la fabrication d'appareils médicaux à laser
- la fabrication de stimulateurs cardiaques
- la fabrication d'appareils pour faciliter l'audition
- la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait
Ne comprend pas
- la fabrication de lits de bronzage (cf. 28.99B)
Produits associés
- 26.60.11 Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma
- 26.60.12 Appareils d'électrodiagnostic utilisés en médecine
- 26.60.13 Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire
- 26.60.14 Stimulateurs cardiaques, prothèses auditives
- 26.60.91 Fabrication d'appareils médicaux
- 26.60.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques
26.70Z Fabrication de matériels optique et photographique
Comprend la fabrication d'instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes (à l'exception des microscopes électroniques, protoniques), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), l'enduisage ou le polissage de lentilles (sauf ophtalmiques), le montage de lentilles (sauf ophtalmiques) et la fabrication de matériel photographique tel que les appareils photographiques et les luxmètres.
Comprend
- la fabrication de miroirs optiques
- la fabrication de matériel de visée optique équipant les fusils
- la fabrication d'appareils de positionnement optique
- la fabrication de loupes
- la fabrication d'instruments optiques pour les travaux de mécanique de précision
- la fabrication de comparateurs optiques
- la fabrication d'appareils photos analogiques et numériques
- la fabrication d'objectifs pour appareils de prise de vue
- la fabrication de matériel de projection de films ou de diapositives
- la fabrication de matériel de rétroprojection
- la fabrication d'appareils et d'instruments optiques de mesure et de contrôle (par exemple matériel de lutte contre l'incendie, luxmètres à usage photographique, télémètres)
- la fabrication de lentilles, de microscopes optiques, de jumelles et de télescopes
- la fabrication d'assemblages laser
- la fabrication de flashes électroniques
Ne comprend pas
- la fabrication de vidéo projecteurs (cf. 26.20Z)
- la fabrication de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
- la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'équipements complets utilisant des composants laser, voir la sous-classe en fonction du type de machines (par exemple appareils médicaux à laser, 26.60Z)
- la fabrication de fibres optiques, de faisceaux et de câbles de fibres optiques (cf. 27.31Z)
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication d'équipements de photolithographie pour la fabrication de semi conducteurs (cf. 28.99A)
- la fabrication de PRODUITS ophtalmiques (cf. 32.50)
- le commerce de lunettes, même associé au montage de verres correcteurs (cf. 47.78A)
Produits associés
- 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
- 26.70.11 Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction
- 26.70.12 Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition, appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
- 26.70.13 Appareils photographiques numériques
- 26.70.14 Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
- 26.70.15 Caméras cinématographiques
- 26.70.16 Projecteurs cinématographiques, projecteurs de transparents, autres projecteurs d'images
- 26.70.17 Flashs électroniques, matériel pour agrandissement, matériel pour laboratoires photographiques, négatoscopes, écrans de projection
- 26.70.18 Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes
- 26.70.19 Parties et accessoires de matériel photographique
- 26.70.21 Feuilles et plaques polarisantes, lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction
- 26.70.22 Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, autres instruments astronomiques et microscopes optiques
- 26.70.23 Dispositifs à cristaux liquides, lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques nca
- 26.70.24 Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
- 26.70.25 Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques nca
- 26.70.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
26.80Z Fabrication de supports magnétiques et optiques
Comprend la fabrication de supports d'enregistrement magnétiques et optiques.
Comprend
- la fabrication de bandes magnétiques vierges pour le son et l'image
- la fabrication de cassettes vierges pour le son et l'image
- la fabrication de disquettes vierges
- la fabrication de disques optiques vierges
- la fabrication de disques durs
Ne comprend pas
- la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf. 18.2)
- la fabrication de plaques, pellicules, films et autre PRODUITS chimiques pour la photographie (cf. 20.59)
- la fabrication d'unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes, y compris clés USB et cartes à mémoire flash (cf. 26.20Z)
Produits associés
- 26.80.11 Supports magnétiques vierges, à l'exclusion des cartes à piste magnétique
- 26.80.12 Supports optiques vierges
- 26.80.13 Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques
- 26.80.14 Cartes à piste magnétique
- 26.80.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
27.11Z Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
Comprend la fabrication de tout type de moteurs et transformateurs électriques : courant alternatif, courant continu ou alternatif-continu.
Comprend
- la fabrication de moteurs électriques (à l'exception des moteurs de démarrage pour moteurs à combustion interne)
- la fabrication de transformateurs électriques de distribution
- la fabrication de transformateurs pour soudure à l'arc
- la fabrication de ballasts fluorescents (transformateurs)
- la fabrication de transformateurs de sous-station pour la distribution de l'électricité
- la fabrication de régulateurs de voltage, transmission et distribution
- la fabrication de génératrices (à l'exception des alternateurs charge batterie pour moteurs à combustion interne)
- la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des turbines génératrices)
- le rebobinage d'armatures en usine
Ne comprend pas
- la fabrication de transformateurs et d'interrupteurs de type composants électroniques (cf. 26.11Z)
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.90Z)
- la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs et de convertisseurs (cf. 27.90Z)
- la fabrication de turbines génératrices (cf. 28.11Z)
- la fabrication de moteurs de démarrage et de générateurs pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
Produits associés
- 27.11.10 Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W, autres moteurs à courant continu, génératrices à courant continu
- 27.11.21 Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W
- 27.11.22 Moteurs à courant alternatif, monophasés
- 27.11.23 Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure ou égale à 750 W
- 27.11.24 Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance comprise entre 750 W et 75 kW
- 27.11.25 Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 75 kW
- 27.11.26 Génératrices (alternateurs) à courant alternatif
- 27.11.31 Groupes électrogènes à moteur diesel
- 27.11.32 Groupes électrogènes à moteur à explosion, autres groupes électrogènes, convertisseurs rotatifs
- 27.11.41 Transformateurs à diélectrique liquide
- 27.11.42 Autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kVA
- 27.11.43 Autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kVA
- 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
- 27.11.61 Parties de moteurs et génératrices électriques
- 27.11.62 Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques
- 27.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
27.12Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
Comprend
- la fabrication de disjoncteurs de puissance
- la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes destinés à la distribution
- la fabrication de pupitres de commande pour la distribution de l'électricité
- la fabrication de relais électriques
- la fabrication de compartiments pour appareillage de tableaux de distribution électrique
- la fabrication de fusibles électriques
- la fabrication d'équipements électriques de commutation
- la fabrication d'interrupteurs électriques (sauf à poussoir, à bouton poussoir, à bascule ou à solénoïde)
Ne comprend pas
- la fabrication d'instruments de contrôle environnementaux et des processus industriels (cf. 26.51B)
- la fabrication d'interrupteurs pour circuits électriques, tels qu'interrupteurs à poussoir et à bouton poussoir (cf. 27.33Z)
Produits associés
- 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
- 27.12.21 Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.12.22 Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.12.23 Appareils de protection des circuits électriques nca, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.12.24 Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.12.31 Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.12.32 Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1000 V
- 27.12.40 Parties de matériel de distribution et de commande électrique
- 27.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
27.20Z Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
Comprend la fabrication de batteries, rechargeables ou non.
Comprend
- la fabrication de piles et de batteries électriques :
- piles au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent ou contenant d'autres matières
- la fabrication d'accumulateurs électriques et de parties de ces appareils (séparateurs, bacs, couvercles)
- la fabrication d'accumulateurs au plomb
- la fabrication d'accumulateurs au nickel-cadmium (Ni/Cd)
- la fabrication d'accumulateurs au nickel-hydrure métallique (NiMH)
- la fabrication d'accumulateurs au lithium
- la fabrication d'accumulateurs à pile sèche
- la fabrication d'accumulateurs à pile humide
- la fabrication de parties de ces appareils (plaques, séparateurs, bacs, couvercles)
Produits associés
- 27.20.11 Piles et batteries de piles électriques
- 27.20.12 Parties de piles et batteries de piles électriques
- 27.20.21 Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
- 27.20.22 Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
- 27.20.23 Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
- 27.20.24 Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
- 27.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs
27.31Z Fabrication de câbles de fibres optiques
Comprend
- la fabrication de câbles de fibres optiques pour la transmission des données ou la transmission en direct d'images
Ne comprend pas
- la fabrication de fibres de verre (cf. 23.14Z)
- la fabrication d'ensembles ou assemblages de câbles optiques équipés de connecteurs ou autres dispositifs similaires (voir en fonction de l'application, par exemple 26.11Z)
Produits associés
- 27.31.11 Câbles de fibres optiques gainées individuellement
- 27.31.12 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques, câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
- 27.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques
27.32Z Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
Comprend
- fabrication de fils et câbles isolés, en acier, cuivre, aluminium, pour le transport ou la distribution d'énergie électrique ou la transmission d'informations codées
Ne comprend pas
- la fabrication du fil (tréfilage) (cf. 24.34Z, 24.41Z à .45Z)
- la fabrication de câbles pour ordinateurs, pour imprimantes, USB et câbles similaires (cf. 26.11Z)
- la fabrication de jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs (cf. 27.90Z)
- la fabrication de faisceaux et jeux de fils pour véhicules (cf. 29.31Z)
Produits associés
- 27.32.11 Fils pour bobinage isolé
- 27.32.12 Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux
- 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.32.14 Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
- 27.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques et électriques
27.33Z Fabrication de matériel d'installation électrique
Comprend la fabrication de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques, quel que soit le matériau utilisé.
Comprend
- la fabrication de barres bus, de conducteurs électriques (sauf de type commutateurs)
- la fabrication de disjoncteurs différentiels
- la fabrication de douilles pour lampes
- la fabrication de coupe-circuits et de bobines
- la fabrication d'interrupteurs pour câblages électriques tels qu'interrupteurs à poussoir, à bouton poussoir, à bascule, etc.
- la fabrication de prises de courant
- la fabrication de boïtiers pour les câblages électriques (par exemple jonctions, prises de courant, interrupteurs)
- la fabrication de canalisations et accessoires électriques
- la fabrication de quincaillerie de ligne électrique suspendue
- la fabrication de dispositifs de câblage non porteurs de courant faits de plastique, tels que boïtes de connexion, plaques, raccords de lignes
Ne comprend pas
- la fabrication d'isolateurs en céramique (cf. 23.43Z)
- la fabrication de connecteurs, de prises et d'interrupteurs de type composants électroniques (cf. 26.11Z)
Produits associés
- 27.33.11 Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.33.12 Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.33.13 Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques nca
- 27.33.14 Pièces isolantes en matières plastiques
- 27.33.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de dispositifs de câblage
27.40Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Comprend la fabrication d'ampoules et de tubes électriques, et de leurs pièces (à l'exception des ébauches de verre pour ampoules électriques), la fabrication d'appareils d'éclairage ainsi que de lampes de table et de lampadaires (à l'exception des dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant).
Comprend
- la fabrication de lampes à décharge, à incandescence, à fluorescence, à ultraviolet, à infrarouge, etc., leurs ampoules et accessoires
- la fabrication de plafonniers
- la fabrication de chandeliers
- la fabrication de lampes de table (dispositifs d'éclairage)
- la fabrication d'ornements électriques pour arbres de Noël
- la fabrication de dispositifs lumineux décoratifs pour foyers
- la fabrication d'appareils et de dispositifs pour la production de la lumière-éclair
- la fabrication de lampes anti-insectes
- la fabrication de lanternes (au carbure, électriques, au gaz, à l'essence, au kérosène, etc.)
- la fabrication de projecteurs
- la fabrication d'appareils d'éclairage de rue (à l'exception des feux de signalisation)
- la fabrication d'appareils d'éclairage pour le matériel de transport (véhicules à moteur, avions, navires, etc.)
- la fabrication de matériel d'éclairage non électrique
Ne comprend pas
- la fabrication de verre et d'éléments en verre pour les appareils d'éclairage (cf. 23.19Z)
- la fabrication de dispositifs de câblage porteurs de courant pour les appareils d'éclairage (cf. 27.33Z)
- la fabrication de plafonniers ventilateurs ou de ventilateurs de salles de bain avec éclairage intégré (cf. 27.51Z)
- la fabrication d'appareils électriques de signalisation, tels que les feux de signalisation et les équipements de signalisation pour piétons (cf. 27.90Z)
- la fabrication de signaux électriques (cf. 27.90Z)
Produits associés
- 27.40.11 Phares et projecteurs scellés
- 27.40.12 Lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
- 27.40.13 Lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 W et d'une tension supérieure à 100 V nca
- 27.40.14 Lampes à incandescence nca
- 27.40.15 Lampes à décharge, lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges, lampes à arc
- 27.40.21 Appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
- 27.40.22 Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
- 27.40.23 Appareils d'éclairage non électriques
- 27.40.24 Enseignes et panneaux lumineux
- 27.40.25 Lustres, plafonniers et appliques
- 27.40.31 Lampes flash
- 27.40.32 Guirlandes électriques
- 27.40.33 Projecteurs et spots
- 27.40.39 Autres appareils d'éclairage électriques nca
- 27.40.41 Parties de lampes à incandescence ou à décharge
- 27.40.42 Parties d'appareils d'éclairage
- 27.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électriques
27.51Z Fabrication d'appareils électroménagers
Comprend
- la fabrication d'appareils électroménagers :
- réfrigérateurs
- congélateurs
- machines à laver la vaisselle
- machines à laver et à sécher le linge
- aspirateurs
- polisseurs de sols
- broyeurs de déchets
- presse-fruits et presse-légumes
- ouvre-boïtes
- rasoirs électriques, brosses à dents électriques et autres appareils domestiques électriques
- appareils à aiguiser les couteaux
- hottes aspirantes à extraction ou à recyclage
- la fabrication d'appareils électrothermiques à usage domestique :
- chauffe-eau électriques
- couvertures chauffantes
- sèche-cheveux, peignes, brosses, appareils à friser électriques
- fers à repasser électriques
- appareils pour le chauffage des locaux et ventilateurs de type ménager, portatifs
- fours électriques
- fours à micro-ondes
- cuisinières, chauffe-plats
- grille-pain
- appareils pour la préparation du café ou du thé
- poêles à frire, rôtissoires, grils, hottes
- résistances chauffantes, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication d'appareils ménagers non électriques (cf. 27.52Z)
- la fabrication de réfrigérateurs et de congélateurs à usage commercial et industriel, de matériel de conditionnement d'air, de ventilateurs de grenier, de chauffage de locaux à montage permanent, de ventilateurs d'évacuation, d'appareils pour la cuisine de type commercial, d'appareils de blanchisserie ou de nettoyage à sec de type commercial, d'aspirateurs de type commercial ou, industriel (cf. 28)
- la fabrication de machines à coudre destinées à un usage domestique (cf. 28.94Z)
- l'installation d'aspirateurs à unité centrale (cf. 43.29B)
Produits associés
- 27.51.11 Réfrigérateurs et congélateurs domestiques
- 27.51.12 Lave-vaisselle domestiques
- 27.51.13 Lave-linge et sèche-linge domestiques
- 27.51.14 Couvertures chauffantes
- 27.51.15 Hottes aspirantes et ventilateurs domestiques
- 27.51.21 Appareils domestiques électromécaniques, à moteur électrique incorporé
- 27.51.22 Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
- 27.51.23 Sèche-cheveux et sèche-mains électriques, fers à repasser électriques
- 27.51.24 Autres appareils électrothermiques
- 27.51.25 Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
- 27.51.26 Radiateurs électriques
- 27.51.27 Fours à micro-ondes
- 27.51.28 Autres fours, cuisinières, tables de cuisson, réchauds, grils, rôtissoires
- 27.51.29 Résistances chauffantes
- 27.51.30 Parties d'appareils électroménagers
- 27.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers
27.52Z Fabrication d'appareils ménagers non électriques
Comprend
- la fabrication d'appareils non électriques pour le chauffage des locaux et la cuisine domestique :
- appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine, chauffe-plats, non électriques
Produits associés
- 27.52.11 Appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
- 27.52.12 Autres appareils domestiques de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides
- 27.52.13 Générateurs et distributeurs d'air chaud nca, en fer ou en acier, non électriques
- 27.52.14 Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques
- 27.52.20 Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
- 27.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques
27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques
Comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.
Comprend
- la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
- la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes
- la fabrication de carillons électriques
- la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
- la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
- la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles
- la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
- la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
- la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres PRODUITS électriques constitués de carbone et de graphite
- la fabrication d'accélérateurs de particules
- la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
- la fabrication d'électro-aimants
- la fabrication de sirènes
- la fabrication de tableaux d'affichage électroniques
- la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
- la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
- la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs
Ne comprend pas
- la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
- la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de PRODUITS constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)
- la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)
- la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
- la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)
- la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
- la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
- la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)
- la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
- la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
- la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
- la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)
Produits associés
- 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
- 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
- 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
- 27.90.12 Isolateurs électriques, pièces isolantes pour machines ou équipements électriques, tubes isolateurs
- 27.90.13 Electrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
- 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes, appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
- 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
- 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
- 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques, parties électriques de matériels nca
- 27.90.40 Autres matériels électriques nca (y compris électro-aimants, accouplements et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, accélérateurs de particules électriques, générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
- 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kVAr
- 27.90.52 Autres condensateurs fixes
- 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
- 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
- 27.90.70 Equipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
- 27.90.81 Eléments pour condensateurs
- 27.90.82 Eléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
- 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
28.11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
Comprend
- la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles :
- moteurs pour navires et bateaux
- moteurs pour véhicules ferroviaires
- la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne
- la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne
- la fabrication de turbines et de leurs parties :
- turbines à vapeur
- turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
- turbines éoliennes
- turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs
- la fabrication d'ensembles turbine-chaudière
- la fabrication de turbines génératrices
- la fabrication de moteurs pour des applications industrielles
Ne comprend pas
- la fabrication de génératrices électriques (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
- la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
- la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
- la fabrication de moteurs pour la propulsion de véhicules automobiles, d'aéronefs ou de motocycles (cf. 29.10Z, 30.30Z et 30.91Z)
- la fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs (cf. 30.30Z)
Produits associés
- 28.11.11 Moteurs hors-bord
- 28.11.12 Moteurs de marine à explosion, autres moteurs
- 28.11.13 Autres moteurs diesel
- 28.11.21 Turbines à vapeur
- 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques
- 28.11.23 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
- 28.11.24 Aéromoteurs
- 28.11.31 Parties de turbines à vapeur
- 28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
- 28.11.33 Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
- 28.11.41 Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions
- 28.11.42 Parties pour autres moteurs nca
- 28.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.12Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
Comprend
- la fabrication d'appareils hydrauliques et pneumatiques (y compris pompes hydrauliques, moteurs hydrauliques, cylindres hydrauliques et pneumatiques, valves hydrauliques et pneumatiques et accessoires)
- la fabrication de systèmes de préparation de l'air pour utilisation dans des systèmes pneumatiques
- la fabrication de systèmes hydrauliques et pneumatiques
- la fabrication d'organes hydrauliques de transmission
- la fabrication de transmissions hydrostatiques
Ne comprend pas
- la fabrication de compresseurs (cf. 28.13Z)
- la fabrication de pompes pour des applications non hydrauliques (cf. 28.13Z)
- la fabrication de valves pour des applications autres qu'hydrauliques et pneumatiques (cf. 28.14Z)
- la fabrication d'équipements de transmission mécanique (cf. 28.15Z)
- la fabrication de crics et vérins hydrauliques (cf. 28.22Z)
Produits associés
- 28.12.11 Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
- 28.12.12 Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
- 28.12.13 Pompes hydrauliques
- 28.12.14 Soupapes hydrauliques et pneumatiques
- 28.12.15 Assemblages hydrauliques
- 28.12.16 Systèmes hydrauliques
- 28.12.20 Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
- 28.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
28.13Z Fabrication d'autres pompes et compresseurs
Comprend
- la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz
- la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur
- la fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne : pompes à huile, à eau, à carburant pour véhicules automobiles, etc.
- la fabrication de pompes actionnées à la main
Ne comprend pas
- la fabrication de matériel hydraulique et pneumatique (cf. 28.12Z)
- la fabrication de groupes frigorifiques à compression (cf. 28.25Z)
Produits associés
- 28.13.11 Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
- 28.13.12 Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
- 28.13.13 Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
- 28.13.14 Autres pompes centrifuges pour liquides, autres pompes
- 28.13.21 Pompes à vide
- 28.13.22 Pompes à air, à main ou à pied
- 28.13.23 Compresseurs frigorifiques
- 28.13.24 Compresseurs d'air remorquables
- 28.13.25 Turbocompresseurs
- 28.13.26 Compresseurs volumétriques alternatifs
- 28.13.27 Compresseurs volumétriques rotatifs
- 28.13.28 Autres compresseurs
- 28.13.31 Parties de pompes, parties d'élévateurs à liquides
- 28.13.32 Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
- 28.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs
28.14Z Fabrication d'autres articles de robinetterie
Comprend
- la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y compris les vannes de régulation et la robinetterie d'adduction
- la fabrication de robinetterie sanitaire
- la fabrication de robinetterie pour le chauffage
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles de robinetterie en caoutchouc vulcanisé non durci, en verre ou en matières céramiques (cf. 22.19Z, 23.19Z ou 23.44Z)
- la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne (cf. 28.11Z)
- la fabrication de valves hydrauliques et pneumatiques et de systèmes de préparation de l'air pour une utilisation dans des systèmes pneumatiques (cf. 28.12Z)
Produits associés
- 28.14.11 Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sëreté
- 28.14.12 Articles de robinetterie sanitaire, robinets pour radiateurs de chauffage central
- 28.14.13 Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
- 28.14.20 Pièces de robinetterie et articles similaires
- 28.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie
28.15Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
Comprend
- la fabrication de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles et de leurs éléments
- la fabrication d'organes mécaniques de transmission de l'énergie :
- arbres de transmission et manivelles : arbres à cames, vilebrequins, manivelles, etc.
- paliers et coussinets
- la fabrication d'engrenages et de roues de friction ainsi que de réducteurs, de multiplicateurs et de variateurs de vitesse
- la fabrication d'embrayages et d'organes d'accouplement
- la fabrication de volants et de poulies
- la fabrication de chaïnes à maillons articulés
- la fabrication de chaïnes pour la transmission de l'énergie
Ne comprend pas
- la fabrication d'autres chaïnes (cf. 25.93Z)
- la fabrication d'organes hydrauliques de transmission (cf. 28.12Z)
- la fabrication de transmissions hydrostatiques (cf. 28.12Z)
- la fabrication d'embrayages et de variateurs de vitesses électromagnétiques (cf. 29.31Z)
- la fabrication de parties d'équipements de transmission de l'énergie identifiables comme parties de véhicules ou d'avions (cf. 29 et 30)
Produits associés
- 28.15.10 Roulements à billes ou à rouleaux
- 28.15.21 Chaïnes mécaniques, en fer ou en acier
- 28.15.22 Arbres de transmission (y compris à cames et à vilebrequin) et manivelles
- 28.15.23 Paliers à roulements et coussinets
- 28.15.24 Engrenages et roues de friction, broches filetées à billes ou à rouleaux, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
- 28.15.25 Volants et poulies, y compris moufles
- 28.15.26 Embrayages et organes d'accouplement, y compris joints universels
- 28.15.31 Billes, aiguilles et rouleaux, parties de roulements à billes ou à rouleaux
- 28.15.32 Maillons de chaïnes mécaniques, en fer ou en acier
- 28.15.39 Parties d'organes mécaniques de transmission nca
- 28.15.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
28.21Z Fabrication de fours et brëleurs
Comprend
- la fabrication de fours électriques et d'autres fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs
- la fabrication de brëleurs
- la fabrication de chauffages électriques de locaux à montage permanent, de chauffages électriques de piscines
- la fabrication de chauffages autres qu'électriques et à usage domestique à montage permanent, comme le chauffage solaire, chauffage à la vapeur, chauffage à l'huile et systèmes similaires de chauffage
- la fabrication de fourneaux électrique à usage domestique (installations électriques à air pulsé, pompes à chaleur, etc.), installations non électriques à air pulsé
- la fabrication de foyers automatiques, d'avant-foyers, de grilles mécaniques, de dispositifs pour l'évacuation des cendres, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication de fours pour usages domestiques (cf. 27.51Z)
- la fabrication de séchoirs pour PRODUITS agricoles (cf. 28.93Z)
- la fabrication de fours de boulangerie (cf. 28.93Z)
- la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons (cf. 28.99B)
- la fabrication de stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires (cf. 32.50A)
- la fabrication de fours de laboratoires (dentaires) (cf. 32.50A)
Produits associés
- 28.21.11 Brëleurs, foyers automatiques et grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
- 28.21.12 Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie
- 28.21.13 Fours industriels ou de laboratoire, électriques, équipement de chauffage à induction ou diélectrique
- 28.21.14 Parties de fours et de brëleurs
- 28.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brëleurs
28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention
Comprend
- la fabrication de machines et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
- palans, treuils et cabestans, crics et vérins
- bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
- chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
- manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
- la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
- la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
- la fabrication d'éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
- la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
- la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux
Ne comprend pas
- la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)
- la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
- la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
- la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
- l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)
Produits associés
- 28.22.11 Palans et monte-charges nca
- 28.22.12 Treuils de puits de mine, treuils pour usage souterrain, autres treuils, cabestans
- 28.22.13 Crics, vérins pour soulever des véhicules
- 28.22.14 Tours de forage, grues, ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
- 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention, chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
- 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
- 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
- 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
- 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
- 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
- 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
28.23Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)
Comprend
- la fabrication de machines à calculer
- la fabrication de caisses enregistreuses
- la fabrication de calculateurs, électroniques ou non
- la fabrication de compteurs de timbres-poste, de machines de gestion du courrier (adressage, mise sous pli, cachetage et expédition de plis, ouverture, tri, numérisation
- la fabrication de machines à écrire
- la fabrication de machines à sténographie
- la fabrication de relieuses de bureau (reliures plastiques ou à bande)
- la fabrication de machines à remplir ou à signer des chèques
- la fabrication de machines à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie
- la fabrication de taille-crayon
- la fabrication de machines à poser et à enlever les agrafes
- la fabrication de machines à voter
- la fabrication de distributeurs de ruban
- la fabrication de perforatrices
- la fabrication de caisses enregistreuses fonctionnant mécaniquement
- la fabrication de photocopieuses
- la fabrication de cartouches d'encre
- la fabrication de tableaux noirs, blancs, etc.
- la fabrication de machines à dicter
Ne comprend pas
- la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 26.20Z)
- la fabrication de machines à photocopier aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information (cf. 26.20Z)
Produits associés
- 28.23.11 Machines de traitement de texte
- 28.23.12 Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l'enregistrement, la reproduction et l'affichage de données et disposant de fonctions de calcul
- 28.23.13 Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
- 28.23.21 Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
- 28.23.22 Matériel offset de bureau, à feuilles
- 28.23.23 Autres machines de bureau
- 28.23.24 Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer
- 28.23.25 Parties et accessoires d'autres machines de bureau
- 28.23.26 Parties et accessoires d'appareils de photocopie
- 28.23.91 Fabrication de machines de bureau et comptables (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
- 28.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
28.24Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
Comprend
- la fabrication d'outils portatifs à moteur intégré, électrique, thermique ou pneumatique, tels que :
- scies circulaires ou alternatives
- tronçonneuses
- perceuses et perceuses à percussion
- ponceuses à main
- marteaux pneumatiques
- tampons
- routeurs
- meuleuses
- agrafeuses
- riveteuses pneumatiques
- raboteuses
- taille-haies
- cloueuses à poudre
Ne comprend pas
- la fabrication d'outillage à main non motorisé et d'outils interchangeables pour outillage à main (cf. 25.73B)
- la fabrication de matériel électrique portatif à souder et à braser (cf. 27.90Z)
Produits associés
- 28.24.11 Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
- 28.24.12 Autre outillage manuel électroportatif
- 28.24.21 Parties d'outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
- 28.24.22 Parties d'autre outillage manuel électroportatif
- 28.24.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage manuel électrique
28.25Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Comprend
- la fabrication d'équipements industriels pour la production du froid, y compris l'assemblage des éléments les composant
- la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y compris pour les véhicules automobiles
- la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
- la fabrication d'échangeurs de chaleur
- la fabrication de machines à liquéfier l'air ou le gaz
- la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou les gaz
- la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)
Ne comprend pas
- la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)
Produits associés
- 28.25.11 Echangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
- 28.25.12 Dispositifs de conditionnement de l'air
- 28.25.13 Equipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
- 28.25.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz nca
- 28.25.20 Appareils de ventilation non domestiques
- 28.25.30 Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
- 28.25.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.29A Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
Comprend
- la fabrication d'appareils et d'instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires) :
- balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
- la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou emballer les marchandises :
- machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
- la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons
- la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d'outils à main similaires, d'instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)
Ne comprend pas
- la fabrication de balances de précision des types utilisés dans les laboratoires (cf. 26.51B)
- la fabrication de machines pour le traitement du courrier (28.23Z)
Produits associés
- 28.29.21 Equipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
- 28.29.31 Appareils de pesage pour usages industriels, bascules à pesage en continu, balances à poids constant et cellules de dosage
- 28.29.32 Balances de ménage et pèse-personnes
- 28.29.39 Autres appareils de pesage et de mesurage
- 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
- 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général nca
28.29B Fabrication d'autres machines d'usage général
Comprend
- la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
- la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre :
- pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
- la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer, remplir et conditionner les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons
- la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
- la fabrication de générateurs de gaz
- la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre)
- la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
- la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d'un même matériau
- la fabrication de machines automatiques de vente de PRODUITS
- la fabrication de parties de machines d'usage général
- la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser
- la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée
Ne comprend pas
- la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.9Z)
- la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture (cf. 28.30Z)
- la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines (cf. 28.91Z et 28.99B)
- la fabrication de séchoirs pour PRODUITS agricoles (cf. 28.93Z)
- la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments (cf. 28.93Z)
- la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
- la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z)
- la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)
Produits associés
- 28.29.11 Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau, générateurs d'acétylène et similaires, équipements de distillation ou de rectification
- 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
- 28.29.13 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
- 28.29.22 Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
- 28.29.23 Joints métalloplastiques, joints d'étanchéité mécaniques
- 28.29.41 Centrifugeuses nca
- 28.29.42 Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
- 28.29.43 Machines automatiques de vente de PRODUITS
- 28.29.50 Machines à laver la vaisselle de type industriel
- 28.29.60 Matériel nca pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
- 28.29.70 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties, matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
- 28.29.81 Parties de générateurs de gaz
- 28.29.82 Parties de centrifugeuses, parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
- 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
- 28.29.84 Parties de machines sans connecteurs électriques nca
- 28.29.85 Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
- 28.29.86 Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
- 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général nca
28.30Z Fabrication de machines agricoles et forestières
Comprend
- la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
- la fabrication de motoculteurs
- la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
- la fabrication de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais :
- charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
- la fabrication de machines, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des PRODUITS agricoles :
- moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
- la fabrication de machines à traire
- la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture
- la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture :
- machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.
- machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B)
- la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z)
- la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
- la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
- la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z)
- la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z)
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z)
Produits associés
- 28.30.10 Motoculteurs
- 28.30.21 Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW
- 28.30.22 Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
- 28.30.23 Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW
- 28.30.31 Charrues
- 28.30.32 Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
- 28.30.33 Semoirs, plantoirs et repiqueurs
- 28.30.34 Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
- 28.30.39 Autre matériel pour le travail du sol
- 28.30.40 Tondeuses à gazon
- 28.30.51 Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) nca
- 28.30.52 Appareils de fenaison
- 28.30.53 Ramasseuses-presses
- 28.30.54 Matériel pour la récolte des racines et tubercules
- 28.30.59 Matériel de récolte et de battage nca
- 28.30.60 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
- 28.30.70 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
- 28.30.81 Matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs, des fruits ou d'autres PRODUITS agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs
- 28.30.82 Machines à traire
- 28.30.83 Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
- 28.30.84 Incubateurs et couveuses
- 28.30.85 Matériel d'aviculture
- 28.30.86 Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole nca
- 28.30.91 Parties de matériel de récolte et de battage nca
- 28.30.92 Parties de matériel pour le travail du sol
- 28.30.93 Parties d'autre matériel agricole
- 28.30.94 Parties de matériel de laiterie nca
- 28.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
28.41Z Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux
Comprend
- la fabrication de machines de formage des métaux, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
- la fabrication de machines-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier, etc.
- la fabrication de machines-outils à estamper ou à presser
- la fabrication de machines à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux-pilons, machines à forger, etc.
- la fabrication de bancs à étirer, de machines pour exécuter un filetage par roulage ou de machines pour le travail des métaux sous forme de fils
- la fabrication de centres d'usinage des métaux
- la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils à métaux
Ne comprend pas
- la fabrication d'outils interchangeables (cf. 25.73B)
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.90Z)
Produits associés
- 28.41.11 Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires
- 28.41.12 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l'usinage des métaux
- 28.41.21 Tours opérant par enlèvement de métal
- 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, machines à fileter ou à tarauder nca
- 28.41.23 Machines à ébarber, affëter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
- 28.41.24 Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
- 28.41.31 Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
- 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
- 28.41.33 Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons, presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux nca
- 28.41.34 Machines-outils nca pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
- 28.41.40 Parties et accessoires de machines-outils à métaux
- 28.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
28.49Z Fabrication d'autres machines-outils
Comprend
- la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l'os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
- la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
- la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
- la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
- la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc.
- la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
- la fabrication de machines pour le traitement électrolytique
- la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées
Ne comprend pas
- la fabrication d'outils interchangeables pour machines-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B)
- la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z)
- la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
- la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z)
- la fabrication de machines pour l'extraction (cf. 28.92Z)
Produits associés
- 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, machines à fileter ou à tarauder nca
- 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
- 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des PRODUITS céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
- 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires, machines d'électrodéposition
- 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
- 28.49.22 Porte-pièces, pour machines-outils
- 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
- 28.49.24 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
- 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils
28.91Z Fabrication de machines pour la métallurgie
Comprend
- la fabrication de machines et d'appareils pour la manutention des métaux à haute température :
- convertisseurs, lingotières, poches de coulée, machines à couler sous pression
- la fabrication de laminoirs à métaux et de leurs cylindres
Ne comprend pas
- la fabrication de bancs à étirer (cf. 28.41Z)
- la fabrication de châssis de fonderie et de moules (à l'exclusion des lingotières) (cf. 25.73A)
- la fabrication des machines destinées à construire les moules de fonderie (cf. 28.99B)
Produits associés
- 28.91.11 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler, laminoirs à métaux
- 28.91.12 Parties de machines pour la métallurgie, parties de laminoirs à métaux
- 28.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie
28.92Z Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
Comprend
- la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour mines au fond ou autres travaux souterrains
- la fabrication de machines de sondage, de haveuses, de machines de forage et de machines à creuser les tunnels ou les galeries (destinées ou non aux travaux souterrains)
- la fabrication de machines et d'appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, etc.
- la fabrication de bétonnières et d'appareils à gâcher le ciment
- la fabrication de matériel pour la préparation du bitume
- la fabrication de machines et d'appareils de terrassement :
- bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, etc.
- la fabrication de sonnettes de battage et de machines pour l'arrachage des pieux, d'épandeurs de mortier et de bitume, de machines pour le surfaçage du béton, etc.
- la fabrication de tracteurs poseurs de voies et de tracteurs utilisés dans la construction et les mines
- la fabrication de lames de bouteurs et de bouteurs biais
- la fabrication de camions à benne tout-terrain
Ne comprend pas
- la fabrication de matériel de levage et de manutention (cf. 28.22Z)
- la fabrication d'autres tracteurs (cf. 28.30Z et 29.10Z)
- la fabrication de machines-outils pour le travail de la pierre, y compris les machines à fendre ou à cliver (cf. 28.49Z)
- la fabrication de camions-bétonnières (cf. 29.10Z)
Produits associés
- 28.92.11 Elévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
- 28.92.12 Haveuses, abatteuses et tunneliers, autres matériels de forage et d'abattage
- 28.92.21 Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
- 28.92.22 Niveleuses et profileurs autopropulsés
- 28.92.23 Décapeuses autopropulsées
- 28.92.24 Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
- 28.92.25 Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
- 28.92.26 Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés
- 28.92.27 Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés, autres matériels de mines autopropulsés
- 28.92.28 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
- 28.92.29 Tombereaux automoteurs
- 28.92.30 Autres matériels de travaux publics
- 28.92.40 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
- 28.92.50 Tracteurs de chantier
- 28.92.61 Parties de machines de forage, havage ou excavation, parties de grues
- 28.92.62 Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires
- 28.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
28.93Z Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
Comprend
- la fabrication de séchoirs pour PRODUITS agricoles
- la fabrication de machines et d'appareils de laiterie :
- écrémeuses
- machines pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs par exemple)
- machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre)
- machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
- la fabrication de machines et d'appareils pour la minoterie :
- machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.)
- machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres PRODUITS de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons, mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois)
- la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
- la fabrication de machines et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires :
- fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.
- la fabrication de machines et d'appareils pour la transformation de divers PRODUITS alimentaires :
- machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d'autres PRODUITS de la mer
- appareils pour la filtration ou l'épuration
- autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de PRODUITS alimentaires ou de boissons
- la fabrication de machines et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales
- la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
- la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants
Ne comprend pas
- la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait (cf. 26.60Z)
- la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d'appareils et d'instruments de pesage (cf. 28.29A)
- la fabrication de machines et d'appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits ou d'autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf. 28.30Z)
Produits associés
- 28.93.11 Ecrémeuses
- 28.93.12 Machines et appareils de laiterie
- 28.93.13 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs nca
- 28.93.14 Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
- 28.93.15 Fours de boulangerie non électriques, matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
- 28.93.16 Séchoirs agroalimentaires
- 28.93.17 Machines et appareils nca pour l'industrie agroalimentaire
- 28.93.19 Machines et appareils pour la préparation du tabac nca
- 28.93.20 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
- 28.93.31 Parties de machines pour la préparation de boissons
- 28.93.32 Parties de machines pour l'industrie alimentaire
- 28.93.33 Parties de machines pour la préparation du tabac
- 28.93.34 Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
- 28.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire
28.94Z Fabrication de machines pour les industries textiles
Comprend
- la fabrication de machines pour l'industrie textile :
- machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels
- machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc.
- métiers à filer
- machines pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires
- métiers à tisser, y compris les métiers à main
- machines et métiers à bonneterie
- machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc.
- la fabrication de machines et d'appareils auxiliaires pour les machines de l'industrie textile :
- ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaïnes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc.
- la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles
- la fabrication de machines et d'appareils pour le traitement des tissus :
- machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des tissus en matières textiles
- machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles
- la fabrication de machines et d'appareils de blanchisserie :
- machines à repasser, y compris les presses à fixer
- machines commerciales à laver et à sécher le linge
- machines pour le nettoyage à sec
- la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d'aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre)
- la fabrication de machines et d'appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés
- la fabrication de machines et d'appareils pour l'industrie du cuir :
- machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux
- machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie
Ne comprend pas
- la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z)
- la fabrication de machines à laver et à sécher le linge de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de calandres (cf. 28.29B)
- la fabrication de machines et d'appareils pour le brochage ou la reliure (cf. 28.99A)
Produits associés
- 28.94.11 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles, machines pour la préparation des fibres textiles
- 28.94.12 Métiers à filer, machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
- 28.94.13 Métiers à tisser
- 28.94.14 Machines et métiers à tricoter, machines de couture-tricotage et machines similaires, machines à touffeter
- 28.94.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile, machines à imprimer les textiles
- 28.94.21 Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles, machines pour la finition du feutre
- 28.94.22 Machines à laver de type industriel, machines pour le nettoyage à sec, machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
- 28.94.23 Essoreuses à linge
- 28.94.24 Machines à coudre industrielles
- 28.94.30 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation d'articles chaussants ou autres
- 28.94.40 Machines à coudre domestiques
- 28.94.51 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
- 28.94.52 Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
- 28.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
28.95Z Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
Comprend
- la fabrication de machines pour la production de pâte à papier
- la fabrication de machines pour la production du papier et du carton
- la fabrication de machines pour la production d'articles en papier ou en carton
Ne comprend pas
- la fabrication de machines d'imprimerie (cf. 28.99A)
- la fabrication de séchoirs pour la pâte, les papiers ou les cartons (cf. 28.99B)
Produits associés
- 28.95.11 Machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs parties
- 28.95.12 Parties de machines pour les industries du papier et du carton
- 28.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
28.96Z Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
Comprend
- la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc tendre ou des matières plastiques, ou pour la fabrication de PRODUITS en ces matières :
- machines pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou des matières plastiques
- machines pour la presse, l'extrusion, le soufflage, le thermoformage du caoutchouc ou des matières plastiques
- machines à mouler, machines à fabriquer ou à rechaper les pneumatiques
- autres machines et appareils à fabriquer des PRODUITS spécifiques en caoutchouc ou en matières plastiques
Ne comprend pas
- la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
Produits associés
- 28.96.10 Machines nca pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
- 28.96.20 Parties de machines nca pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
- 28.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
28.99A Fabrication de machines d'imprimerie
Comprend
- la fabrication de machines et de matériel pour l'imprimerie, la composition, le brochage et la reliure et de machines pour les activités d'impression sur différents types de matériaux
Ne comprend pas
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)
Produits associés
- 28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
- 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
- 28.99.13 Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau
- 28.99.14 Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau
- 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
- 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca
28.99B Fabrication d'autres machines spécialisées
Comprend la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs.
Comprend
- la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception des PRODUITS agricoles et textiles)
- la fabrication d'essoreuses industrielles
- la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
- la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
- la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
- la fabrication d'autres machines et appareils à usage spécifique :
- machines pour l'assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d'ampoules
- machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre
- machines et appareils pour la séparation isotopique
- la fabrication de matériel d'équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d'équilibrage (sauf équilibrage des roues)
- la fabrication d'appareillages dits de "graissage centralisé"
- la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
- la fabrication de bancs solaires
- la fabrication d'installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)
- la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines
Ne comprend pas
- la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
- la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)
Produits associés
- 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
- 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton, séchoirs industriels nca
- 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
- 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs, dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires, équipements d'équilibrage de pneumatiques, machines d'usage spécifique nca
- 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
- 28.99.51 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
- 28.99.52 Parties de machines d'usage spécifique nca
- 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca
29.10Z Construction de véhicules automobiles
Comprend
- la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes
- la fabrication de véhicules utilitaires :
- camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
- la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars
- la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles
- la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur
- la fabrication d'autres véhicules automobiles :
- autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies
- autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc.
- camions-bétonnières
- la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
- le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles
- la construction de voiturettes
- le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles
Ne comprend pas
- la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z)
- la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z)
- la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z)
- la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z)
- la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z)
- la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z)
- la fabrication d'équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z)
- la fabrication d'autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z)
- la fabrication de chars et d'autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z)
- l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
Produits associés
- 29.10.11 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³
- 29.10.12 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³
- 29.10.13 Moteurs diesel pour véhicules
- 29.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm³, neuves
- 29.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1500 cm³, neuves
- 29.10.23 Voitures particulières à moteur diesel, neuves
- 29.10.24 Autres voitures particulières
- 29.10.30 Autobus et autocars
- 29.10.41 Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
- 29.10.42 Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
- 29.10.43 Tracteurs routiers pour semi-remorques
- 29.10.44 Châssis complets de véhicules automobiles
- 29.10.51 Camions-grues
- 29.10.52 Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
- 29.10.59 Véhicules utilitaires à usages spéciaux nca
- 29.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
29.20Z Fabrication de carrosseries et remorques
Comprend
- la fabrication de carrosseries, y compris les cabines, pour véhicules automobiles
- la fabrication de remorques et de semi-remorques destinées au :
- transport de marchandises : camions-citernes, véhicules de déménagement, etc.
- transport de passagers : caravanes, remorques pour le camping, etc.
- la fabrication de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
- l'aménagement de tous types de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques, notamment de caravanes, autocaravanes et véhicules utilitaires
- le blindage de voitures et camions
Ne comprend pas
- la fabrication de remorques et de semi-remorques à usage agricole (cf. 28.30Z)
- la fabrication de parties et d'accessoires de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z)
- la fabrication de véhicules à traction animale (cf. 30.99Z)
Produits associés
- 29.20.10 Carrosseries automobiles
- 29.20.21 Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
- 29.20.22 Remorques et semi-remorques de type caravane
- 29.20.23 Autres remorques et semi-remorques
- 29.20.30 Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
- 29.20.40 Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
- 29.20.50 Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes
- 29.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
29.31Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
Comprend
- la fabrication de dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour véhicules automobiles, tels que démarreurs génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, faisceaux d'allumage, etc.
- la fabrication d'essuie-glaces, de dégivreurs, de dispositifs antibuée électriques
- la fabrication de systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres
- la fabrication de dispositifs électriques pour la régulation thermique de l'habitacle : ventilation, chauffage, climatisation, etc.
- la fabrication d'autres jeux de fils pour véhicules
- l'assemblage de jauges (achetées) dans le tableau de bord, de régulateurs de tension, etc.
- la fabrication d'avertisseurs sonores, sirènes pour véhicules automobiles
Ne comprend pas
- la fabrication de batteries pour véhicules automobiles (cf. 27.20Z)
- la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z)
- la fabrication de pompes pour véhicules à moteurs et moteurs (cf. 28.13Z)
Produits associés
- 29.31.10 Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
- 29.31.21 Bougies d'allumage, magnétos d'allumage, magnétos-dynamos, volants magnétiques, distributeurs, bobines d'allumage
- 29.31.22 Démarreurs et démarreurs-alternateurs, autres générateurs et équipements
- 29.31.23 Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles
- 29.31.30 Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
- 29.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
29.32Z Fabrication d'autres équipements automobiles
Comprend
- la fabrication de parties et accessoires divers pour véhicules automobiles :
- freins, boïtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boïtiers de direction
- la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de véhicules automobiles :
- ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs, etc.
- la fabrication de sièges de voitures
- l'assemblage de sous-ensembles complets, de parties et d'accessoires pour véhicules automobiles, pour compte de tiers
Ne comprend pas
- la fabrication de pneumatiques (cf. 22.11Z)
- la fabrication de pantalons et de ceintures en caoutchouc et d'autres articles en caoutchouc (cf. 22.19Z)
- la fabrication de batteries (cf. 27.20Z)
- la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour véhicules automobiles (cf. 28.11Z)
- l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
Produits associés
- 29.32.10 Sièges pour véhicules automobiles
- 29.32.20 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
- 29.32.30 Parties et accessoires nca pour véhicules automobiles
- 29.32.91 Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles
- 29.32.92 Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, nca
- 29.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
30.11Z Construction de navires et de structures flottantes
Comprend
- la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du fret tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc.
- la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc.
- la construction de navires de guerre
- la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson
- la construction d'aéroglisseurs, à l'exception des aéroglisseurs de plaisance
- la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles
- la construction de structures et d'engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffres d'amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
- la fabrication d'éléments pour la construction de navires et de structures flottantes
- la transformation, la reconstruction et l'équipement de navires et de structures flottantes
Ne comprend pas
- la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque :
- fabrication de voiles (cf. 13.92Z)
- fabrication d'hélices pour navires et bateaux (cf. 25.99B)
- fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B)
- fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z)
- la fabrication d'instruments d'aide à la navigation (cf. 26.51A)
- fabrication d'appareils d'éclairage pour navires et bateaux (cf. 27.40Z)
- fabrication de véhicules automobiles amphibies (cf. 29.10Z)
- construction de bateaux de plaisance (cf. 30.12Z)
- fabrication de bateaux ou de radeaux gonflables récréatifs (cf. 30.12Z)
- les activités d'entretien et de réparation spécialisée de navires, bateaux et structures flottantes (cf. 33.15Z)
- la démolition navale (cf. 38.31Z)
- l'aménagement intérieur des bateaux (cf. 43.3)
Produits associés
- 30.11.10 Bâtiments de guerre
- 30.11.21 Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers, transbordeurs de tous types
- 30.11.22 Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
- 30.11.23 Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
- 30.11.24 Cargos secs
- 30.11.31 Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des PRODUITS de la pêche
- 30.11.32 Remorqueurs et pousseurs
- 30.11.33 Dragueurs, bateaux-phares, bateaux-grues, autres bateaux
- 30.11.40 Plates-formes de forage en mer
- 30.11.50 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
- 30.11.91 Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
- 30.11.92 Equipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
- 30.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
30.12Z Construction de bateaux de plaisance
Comprend
- la construction de bateaux et de canots pneumatiques
- la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire
- la construction de bateaux de plaisance à moteur tels que yachts, hors-bords, etc.
- la construction d'aéroglisseurs de plaisance
- la fabrication de motos marines
- la construction d'autres embarcations de plaisance et de sport telles que canoës, kayaks, canots, skiffs, etc.
- la transformation, la reconstruction et l'équipement de bateaux de plaisance
Ne comprend pas
- la construction de parties d'embarcations de plaisance et de sport :
- la fabrication de voiles (cf. 13.92Z)
- la fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B)
- la fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z)
- la fabrication de planches à voile et de planches de surf (cf. 32.30Z)
- l'entretien et la réparation de bateaux de plaisance (cf. 33.15Z)
Produits associés
- 30.12.11 Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
- 30.12.12 Bateaux de plaisance pneumatiques
- 30.12.19 Autres bateaux de plaisance, bateaux à rames et canoës
- 30.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
30.20Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant
Comprend
- la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres
- la fabrication d'automotrices, d'autorails, de véhicules d'entretien ou de service
- la fabrication de véhicules pour voies ferrées ou similaires dépourvus d'organes moteurs tels que voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, y compris wagons-citernes et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.
- la fabrication de parties et accessoires de véhicules pour voies ferrées ou similaires telles que bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc.
- la fabrication de locomotives utilisées dans les mines et de wagonnets miniers
- la fabrication d'appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports, etc.
- la fabrication de sièges de wagons
- le reconditionnement et l'équipement de matériel ferroviaire roulant
Ne comprend pas
- la fabrication de rails non assemblés (cf. 24.10Z)
- la construction d'équipements de voies ferrées assemblés (cf. 25.99B)
- la fabrication de moteurs électriques (cf. 27.11Z)
- la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande (cf. 27.90Z)
- la fabrication de moteurs et de turbines (cf. 28.11Z)
- les activités d'entretien et de réparation de matériel ferroviaire roulant (cf. 33.17Z)
Produits associés
- 30.20.11 Motrices électriques
- 30.20.12 Motrices diesel
- 30.20.13 Autres motrices, tenders
- 30.20.20 Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
- 30.20.31 Véhicules d'entretien et de service des voies
- 30.20.32 Voitures de voyageurs remorquées, fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
- 30.20.33 Wagons de marchandises remorqués
- 30.20.40 Parties de matériel de traction et de matériel roulant, châssis et accessoires et leurs parties, équipements de contrôle mécaniques
- 30.20.91 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
- 30.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
30.30Z Construction aéronautique et spatiale
Comprend
- la construction d'avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d'autres utilisations
- la construction d'hélicoptères
- la construction de planeurs et d'ailes delta
- la construction de dirigeables et de ballons à air chaud
- la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette sous-classe :
- grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d'atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc.
- hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères
- moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc.
- parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs
- la fabrication de simulateurs de vol pour entraïnement au sol
- la construction de véhicules spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales et de navettes spatiales
- la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux
- la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs
- la fabrication de sièges d'avions
- l'implantation des armements des avions de combat
Ne comprend pas
- la fabrication de parachutes (cf. 13.92Z)
- la fabrication de pièces d'artillerie et de munitions (cf. 25.40Z)
- la fabrication de matériel de télécommunications pour satellites (cf. 26.30Z)
- la fabrication d'instruments pour l'aviation et l'aéronautique (cf. 26.51A)
- la fabrication de systèmes d'assistance à la navigation aérienne (cf. 26.51A)
- la fabrication d'appareils d'éclairage pour avions (cf. 27.40Z)
- la fabrication de parties de systèmes d'allumage et d'autres parties électriques des moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
- la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs (cf. 28.11Z)
- la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire (cf. 28.99B)
- les activités d'entretien et de réparation d'aéronefs et d'engins spatiaux (cf. 33.16Z)
- le lancement d'engins spatiaux (cf. 51.22Z)
Produits associés
- 30.30.11 Moteurs à explosion pour avions
- 30.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs
- 30.30.13 Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs
- 30.30.14 Simulateurs de vol pour entraïnement au sol et leurs parties
- 30.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions
- 30.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
- 30.30.20 Ballons et dirigeables, planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
- 30.30.31 Hélicoptères
- 30.30.32 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kg
- 30.30.33 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2000 kg et 15 000 kg
- 30.30.34 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg
- 30.30.40 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
- 30.30.50 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
- 30.30.60 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
- 30.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux
30.40Z Construction de véhicules militaires de combat
Comprend
- la fabrication de chars
- la fabrication de véhicules militaires amphibies
- la construction d'autres véhicules militaires de combat
Ne comprend pas
- la fabrication d'armes et de munitions (cf. 25.40Z)
- véhicules militaires de transport (cf. 29.10Z)
- les activités d'entretien et de réparation de véhicules militaires de combat (cf. 33.11Z)
Produits associés
- 30.40.10 Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties
- 30.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat
30.91Z Fabrication de motocycles
Comprend
- la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire
- la fabrication de moteurs pour motocycles
- la fabrication de side cars
- la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles
Ne comprend pas
- la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z)
- la fabrication de véhicules pour invalides (cf. 30.92Z)
- les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z)
Produits associés
- 30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³
- 30.91.12 Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³
- 30.91.13 Motocycles nca, side-cars
- 30.91.20 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
- 30.91.31 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³
- 30.91.32 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³
- 30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Comprend
- la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur
- la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
- la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
- la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
- la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides
- la fabrication de landaus et de poussettes
Ne comprend pas
- la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire (cf. 30.91Z)
- la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique (cf. 32.40Z)
- les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z)
- les activités d'entretien et de réparation des véhicules pour invalides (cf. 33.17Z)
Produits associés
- 30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
- 30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
- 30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
- 30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties
- 30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
30.99Z Fabrication d'autres équipements de transport nca
Comprend
- la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traïneaux, chariots pour achats, etc.
- la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.
Ne comprend pas
- les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z)
- la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z)
- les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z)
- les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport nca (cf. 33.17Z)
Produits associés
- 30.99.10 Autres matériels de transport nca
- 30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels de transport nca
31.01Z Fabrication de meubles de bureau et de magasin
Comprend
- la fabrication de sièges de bureau et d'atelier, d'hôtels, de restaurants et de locaux publics
- la fabrication de sièges pour salles de spectacles
- la fabrication de meubles spéciaux pour magasins : comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc.
- la fabrication de meubles de bureau
- la fabrication de bancs et de chaises de laboratoire et d'autres sièges de laboratoires, meubles de laboratoire (par exemple armoires et tables)
- la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants
- les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Ne comprend pas
- la fabrication de tableaux noirs (cf. 28.23Z)
- la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z)
- la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z)
- la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z)
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (cf. 32.50A)
- la fixation et l'installation de mobilier modulaire, l'installation de cloisons, l'installation de meubles de laboratoire (cf. 43.32A, 43.32B)
Produits associés
- 31.00.11 Sièges avec bâti en métal
- 31.00.12 Sièges avec bâti en bois
- 31.00.13 Autres sièges
- 31.00.14 Parties de sièges
- 31.00.20 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
- 31.00.91 Garnissage de sièges
- 31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
- 31.01.11 Mobilier métallique de bureau
- 31.01.12 Mobilier de bureau en bois
- 31.01.13 Mobilier en bois pour magasins
- 31.01.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
31.02Z Fabrication de meubles de cuisine
Comprend
- la fabrication de sièges de cuisine
- la fabrication de meubles de cuisine
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Produits associés
- 31.00.11 Sièges avec bâti en métal
- 31.00.12 Sièges avec bâti en bois
- 31.00.13 Autres sièges
- 31.00.14 Parties de sièges
- 31.00.20 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
- 31.00.91 Garnissage de sièges
- 31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
- 31.02.10 Meubles de cuisine
- 31.02.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine
31.03Z Fabrication de matelas
Comprend
- la fabrication de matelas :
- matelas comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d'un matériau de soutien
- matelas non recouverts en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires
- la fabrication de sommiers
Ne comprend pas
- la fabrication de matelas gonflables (cf. 22.19Z)
- la fabrication de matelas à eau en caoutchouc (cf. 22.19Z)
Produits associés
- 31.03.11 Sommiers
- 31.03.12 Matelas
- 31.03.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
31.09A Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
Comprend
- la fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur tels que chaises, fauteuils, tabourets, bancs
- la fabrication de canapés, canapés-lits, sofas
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Ne comprend pas
- la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d'édredons (cf. 13.92Z)
- la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z)
- la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z)
- la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z)
- la restauration de sièges et le rembourrage dans le cadre de la restauration de sièges (cf. 95.24Z)
Produits associés
- 31.00.11 Sièges avec bâti en métal
- 31.00.12 Sièges avec bâti en bois
- 31.00.13 Autres sièges
- 31.00.14 Parties de sièges
- 31.00.91 Garnissage de sièges
- 31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
31.09B Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Comprend
- la fabrication de sièges de camping ou de jardin
- la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
- la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.
- le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Ne comprend pas
- la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)
- la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
- la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z)
Produits associés
- 31.00.11 Sièges avec bâti en métal
- 31.00.12 Sièges avec bâti en bois
- 31.00.13 Autres sièges
- 31.00.14 Parties de sièges
- 31.00.20 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
- 31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
- 31.09.11 Meubles métalliques nca
- 31.09.12 Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
- 31.09.13 Meubles en bois nca
- 31.09.14 Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
- 31.09.91 Finition de meubles neufs (à l'exclusion du garnissage des sièges)
- 31.09.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles
32.11Z Frappe de monnaie
Comprend
- la fabrication de monnaies, y compris celles ayant cours légal, en métaux précieux ou non
Produits associés
- 32.11.10 Monnaies
- 32.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
32.12Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Comprend
- la fabrication de perles travaillées
- la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
- le travail du diamant
- la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d'autres matériaux
- la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs :
- vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
- la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc.
- la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux
- la gravure, personnalisée ou non, d'articles en métaux précieux et non précieux
Ne comprend pas
- la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
- la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l'exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf. 25)
- la fabrication de boïtiers de montres (cf. 26.52Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)
- la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z)
- la réparation d'articles de bijouterie (cf. 95.25Z)
Produits associés
- 32.12.11 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
- 32.12.12 Diamants industriels, travaillés, poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
- 32.12.13 Articles de joaillerie et leurs parties, articles d'orfèvrerie et leurs parties
- 32.12.14 Autres articles en métaux précieux, articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
- 32.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et d'articles similaires
32.13Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Comprend
- la fabrication de bijoux de fantaisie :
- bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie fantaisie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs
- articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres
- la fabrication de bracelets de montres en métal (à l'exception des métaux précieux)
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux (cf. 32.12Z)
- la fabrication d'articles de bijouterie contenant des pierres précieuses authentiques (cf. 32.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)
Produits associés
- 32.13.10 Articles de joaillerie en imitation et articles similaires
- 32.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie en imitation et d'articles similaires
32.20Z Fabrication d'instruments de musique
Comprend
- la fabrication d'instruments à cordes
- la fabrication d'instruments à cordes à clavier, y compris les pianos automatiques
- la fabrication d'orgues à tuyaux et à clavier, y compris les harmoniums et les instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
- la fabrication d'accordéons et d'instruments similaires, y compris les harmonicas à bouche
- la fabrication d'instruments à vent
- la fabrication d'instruments de musique à percussion
- la fabrication d'instruments de musique dont le son est produit électroniquement
- la fabrication de boïtes à musique, d'orchestrions, d'orgues de Barbarie, etc.
- la fabrication de parties et d'accessoires d'instruments de musique :
- métronomes, diapasons, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques, etc.
- la fabrication de sifflets, de cornes d'appel et d'autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
Ne comprend pas
- la reproduction de bandes et de disques contenant des enregistrements sonores et vidéo préenregistrés (cf. 18.20Z)
- la fabrication de microphones, d'amplificateurs, de haut-parleurs, d'écouteurs et d'articles similaires (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'électrophones, de magnétophones et d'appareils similaires (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'instruments ayant le caractère de jouets (cf. 32.40Z)
- la restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la publication de bandes et de disques contenant des enregistrements sonores et vidéo préenregistrés (cf. 59.20Z)
- l'accordage de piano (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 32.20.11 Pianos et autres instruments à cordes à clavier
- 32.20.12 Autres instruments à cordes
- 32.20.13 Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires, accordéons et instruments similaires, harmonicas, instruments à vent
- 32.20.14 Instruments de musique électriques et électroniques
- 32.20.15 Autres instruments de musique
- 32.20.16 Métronomes et diapasons, mécanismes de boïtes à musique, cordes harmoniques
- 32.20.20 Parties et accessoires d'instruments de musique
- 32.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de musique
32.30Z Fabrication d'articles de sport
Comprend
- la fabrication d'articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau :
- balles et ballons durs, mous ou gonflables
- raquettes, battes, clubs de golf
- skis, fixations et bâtons pour skis
- chaussures de ski
- planches à voile et planches de surf
- articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes
- articles pour la chasse, l'alpinisme, etc.
- gants et coiffures de sport en cuir
- bassins pour piscines, pataugeoires, etc.
- patins à glace, patins à roulettes, etc.
- arcs et arbalètes
- matériel pour gymnases, centres de santé ou d'athlétisme
Ne comprend pas
- la fabrication de voiles pour bateaux (cf. 13.92Z)
- la fabrication de vêtements de sport (cf. 14.19Z)
- la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie (cf. 15.12Z)
- la fabrication de fouets et de cravaches (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures de sport (cf. 15.20Z)
- la fabrication d'armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif (cf. 25.40Z)
- la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l'haltérophilie (cf. 25.99B)
- la fabrication de véhicules de sport, à l'exclusion des toboggans, des luges et similaires (cf. 29, 30)
- la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z)
- la fabrication de tables de billard (cf. 32.40Z)
- la fabrication de protections auditives (par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation) (cf. 32.99Z)
- la réparation d'articles de sport (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 32.30.11 Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures, patins à glace et patins à roulettes, et leurs parties
- 32.30.12 Chaussures de ski et de sports de neige
- 32.30.13 Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
- 32.30.14 Matériels pour la gymnastique ou l'athlétisme
- 32.30.15 Autres matériels de sports et de jeux en extérieur, piscines et pataugeoires
- 32.30.16 Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche nca
- 32.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports
32.40Z Fabrication de jeux et jouets
Comprend
- la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées
- la fabrication de figurines d'action
- la fabrication de jouets représentant des animaux
- la fabrication d'instruments de musique jouets
- la fabrication de cartes à jouer
- la fabrication de jeux de société et de jeux similaires
- la fabrication de jeux électroniques : jeux d'échecs, etc.
- la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc.
- la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc.
- la fabrication d'articles pour jeux de société
- la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique
- la fabrication de puzzles et d'articles similaires
Ne comprend pas
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z)
- la fabrication d'articles-surprises et d'autres gadgets (cf. 32.99Z)
- l'écriture et l'édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo (cf. 58.21, 62.01Z)
Produits associés
- 32.40.11 Poupées représentant uniquement des êtres humains
- 32.40.12 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
- 32.40.13 Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
- 32.40.20 Trains électriques et accessoires, autres modèles réduits et jeux de construction
- 32.40.31 Jouets à roues pour enfants, poussettes et landaus de poupées
- 32.40.32 Puzzles
- 32.40.39 Jeux et jouets nca
- 32.40.41 Jeux de cartes
- 32.40.42 Articles de billard, jeux de table et de société, autres jeux, à pièces ou à jetons
- 32.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
32.50A Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Comprend
- la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
- la fabrication de PRODUITS d'obturation dentaire et de ciments dentaires (à l'exception des préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers), de cire dentaire et d'autres préparations à base de plâtre dentaire
- la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires
- la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
- la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
- la fabrication d'équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, tel que :
- tables d'opération
- tables d'examen
- lits à mécanismes pour usages cliniques
- fauteuils de dentistes
- la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d'aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
- la fabrication d'instruments nécessaires à l'exercice de l'art dentaire
- la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
- la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
- la fabrication d'yeux artificiels
- la fabrication de thermomètres médicaux
- la fabrication d'appareils respiratoires
Ne comprend pas
- la fabrication de préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
- la fabrication d'ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
- la fabrication d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
- la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
- la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 32.50.11 Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires
- 32.50.12 Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
- 32.50.13 Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires, instruments et appareils ophtalmologiques et autres nca
- 32.50.21 Instruments et appareils thérapeutiques, appareils respiratoires
- 32.50.22 Articulations artificielles, appareils orthopédiques, dents artificielles, dentiers, prothèses nca
- 32.50.23 Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
- 32.50.30 Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires, fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
- 32.50.50 Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
- 32.50.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques
32.50B Fabrication de lunettes
Comprend
- la fabrication d'articles ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilles sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices
- la fabrication de montures de lunettes
Ne comprend pas
- les activités des opticiens (cf. 47.78A)
Produits associés
- 32.50.41 Lentilles de contact, verres de lunettes de tous matériaux
- 32.50.42 Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
- 32.50.43 Montures de lunettes ou articles similaires
- 32.50.44 Parties et accessoires de montures de lunettes
- 32.50.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques
32.91Z Fabrication d'articles de brosserie
Comprend
- la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et d'autres brosses, balais, balayettes, etc.
- la fabrication de brosses à habits et à chaussures
Produits associés
- 32.91.11 Balais et brosses pour nettoyage
- 32.91.12 Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel, pinceaux d'artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
- 32.91.19 Autres brosses nca
- 32.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie
32.99Z Autres activités manufacturières nca
Comprend
- la fabrication d'équipements de protection :
- vêtements de sécurité résistant au feu et de protection
- ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel
- bouées de sauvetage en liège
- casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple les casques de protection pour la pratique sportive)
- vêtements de protection pour la lutte contre l'incendie
- coiffures de sécurité et d'autres équipements personnels de sécurité en métal
- protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation)
- masques à gaz non médicaux
- la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non
- la fabrication de mines pour crayons
- la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d'appareils manuels pour l'impression d'étiquettes, d'imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs
- la fabrication de globes
- la fabrication de parapluies, d'ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges
- la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière
- la fabrication de briquets
- la fabrication d'articles à usage personnel : pipes, peignes à coiffer, barrettes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils
- la fabrication de divers articles : bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc.
- la fabrication de compositions florales, bouquets, couronnes et articles similaires
- les activités des taxidermistes
Ne comprend pas
- la fabrication de mèches pour briquets (cf. 13.96Z)
- la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes) (cf. 14.12Z)
- la fabrication de gadgets en papier (cf. 17.29Z)
Produits associés
- 32.99.11 Casques de sécurité et autres PRODUITS de sécurité
- 32.99.12 Stylos, stylos et marqueurs à feutre, porte-mines
- 32.99.13 Stylos à dessiner, stylos à plumes et autres stylos
- 32.99.14 Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires, et leurs parties
- 32.99.15 Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire et de tailleur
- 32.99.16 Ardoises et tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires, rubans de machines à écrire et similaires, tampons encreurs
- 32.99.21 Parapluies, parasols et ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
- 32.99.22 Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
- 32.99.23 Boutons-pression et leurs parties, boutons, fermetures à glissière
- 32.99.24 Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons, parties de fermetures à glissière
- 32.99.30 Produits en cheveux ou en poils animaux, articles similaires en matières textiles
- 32.99.41 Briquets et autres allumeurs, pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
- 32.99.42 Parties de briquets, alliages pyrophoriques, articles en matières combustibles
- 32.99.43 Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm³
- 32.99.51 Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
- 32.99.52 Peignes, barrettes et articles similaires, épingles à cheveux, bigoudis, vaporisateurs, montures et têtes de montures
- 32.99.53 Matériels de démonstration
- 32.99.54 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
- 32.99.55 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
- 32.99.59 Autres articles divers nca
- 32.99.60 Travaux de taxidermie
- 32.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres PRODUITS manufacturés nca
33.11Z Réparation d'ouvrages en métaux
Comprend la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux PRODUITS dans la division 25.
Comprend
- la réparation et l'entretien de structures métalliques
- la réparation et l'entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
- la réparation et l'entretien de conduites et pipelines
- la réparation de fëts métalliques de transport
- la réparation et l'entretien de générateurs de vapeur
- la réparation et l'entretien d'appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur :
- condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
- la réparation et l'entretien de réacteurs nucléaires
- la réparation et l'entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique
- la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central
- la réparation et l'entretien d'armes à feux et de pièces d'artillerie, y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs
- la réparation et l'entretien d'articles de coutellerie
- la réparation et l'entretien d'outils à main et d'outillage pour machines
- la réparation et l'entretien de serrures et d'autres systèmes complexes de verrouillage
- la réparation et l'entretien de coffres-forts, sans surveillance associée
- la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés
- les services de réparation par soudure mobile
Ne comprend pas
- l'affëtage de lames et de scies pour machines (cf. 33.12Z)
- la réparation des séparateurs d'isotopes (cf. 33.12Z)
- la réparation de systèmes de chauffage central, etc. (cf. 43.22B)
- la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée (cf. 80.20Z)
Produits associés
- 33.11.11 Réparation et entretien de structures métalliques
- 33.11.12 Réparation et entretien de réservoirs, cuves et récipients métalliques
- 33.11.13 Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central à eau chaude
- 33.11.14 Réparation et entretien d'armes et de munitions
- 33.11.19 Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux
33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques
Comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.
Comprend
- la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles
- la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
- la réparation et l'entretien de machines hydrauliques
- la réparation d'articles de robinetterie
- la réparation d'organes mécaniques de transmission
- la réparation et l'entretien de fours industriels
- la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
- la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
- la réparation et l'entretien de photocopieuses
- la réparation de calculateurs, électroniques ou non
- la réparation de machines à écrire
- la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
- la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
- la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
- la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
- la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
- la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général
- la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
- la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
- la réparation et l'entretien d'autres machines-outils
- la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
- la réparation et l'entretien de machines agricoles et forestières
- la réparation et l'entretien de machines pour la métallurgie
- la réparation et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction
- la réparation et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
- la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
- la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie
- la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
- la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie
- la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
- la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28
- l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour machines
- la fourniture de services de réparation par soudure
Ne comprend pas
- la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
- la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
- la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
- la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
- la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)
Produits associés
- 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
- 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
- 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
- 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
- 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
- 33.12.16 Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
- 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
- 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
- 33.12.19 Réparation et entretien d'autres machines d'usage général nca
- 33.12.21 Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
- 33.12.22 Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
- 33.12.23 Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
- 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
- 33.12.25 Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
- 33.12.26 Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
- 33.12.27 Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
- 33.12.28 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
- 33.12.29 Réparation et entretien d'autres machines d'usage spécifique
33.13Z Réparation de matériels électroniques et optiques
Comprend la réparation et l'entretien des articles PRODUITS dans les groupes 26.5 (équipements de mesure, d'essai et de navigation), 26.6 (équipements d'irradiation médicale, équipements électromédicaux et électrothérapeutiques) et 26.7 (matériels optique et photographique), à l'exception de ceux qui sont considérés comme des articles domestiques. Elle comprend aussi la réparation et l'entretien d'autres équipements électroniques professionnels PRODUITS dans le groupe 26.1.
Comprend
- la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation
- la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques
- la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques
- la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie
- la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la réparation et l'entretien de détecteurs de mines
- la réparation de microscopes (optiques, électronique et protoniques)
- la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel
- la réparation de jumelles
- la réparation de télescopes
- la réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques)
- la réparation de matériel photographique
- la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique
- la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons
- la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques
- la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition
- la réparation et l'entretien des électrocardiographes
- la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques
- la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations
- la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques
- la réparation et l'entretien de composants électroniques
- la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture
Ne comprend pas
- la réparation de photocopieuses (cf. 33.12Z)
- la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z)
- la réparation de vidéoprojecteurs (cf. 95.11Z)
- la réparation et l'entretien d'équipements de communication (cf. 95.12Z)
- la réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 95.12Z)
- la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 95.21Z)
- la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)
Produits associés
- 33.13.11 Réparation et entretien d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
- 33.13.12 Réparation et entretien d'équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques
- 33.13.13 Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
- 33.13.19 Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels
33.14Z Réparation d'équipements électriques
Cette classe comprend la réparation et l'entretien des articles PRODUITS dans la division 27, à l'exception de ceux relevant du groupe 27.5 (appareils électroménagers).
Comprend
- la réparation et l'entretien des transformateurs de puissance, de distribution et de transformateurs spéciaux
- la réparation et l'entretien de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur
- la réparation et l'entretien de commutateurs et de tableaux de distribution
- la réparation et l'entretien de relais et de contrôles industriels
- la réparation et l'entretien de piles et de batteries électriques
- la réparation et l'entretien d'appareils d'éclairage électrique
- la réparation et l'entretien de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques
Ne comprend pas
- la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z)
- la réparation et l'entretien d'équipements de télécommunications (cf. 95.12Z)
- la réparation et l'entretien de PRODUITS électroniques grand public (cf. 95.21Z)
- la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)
Produits associés
- 33.14.11 Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
- 33.14.19 Réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels
33.15Z Réparation et maintenance navale
Comprend les activités de réparation navale. Néanmoins, la reconstruction ou la révision des navires et des bateaux relèvent de la division 30.
Comprend
- la réparation et l'entretien régulier des navires et bateaux
- la réparation et l'entretien des bateaux de plaisance
Ne comprend pas
- la conversion de navires et de bateaux en usine (cf. 30.1)
- la réparation de moteurs de bateaux et de navires (cf. 33.12Z)
- la démolition navale (cf. 38.31Z)
Produits associés
- 33.15.10 Réparation et entretien de navires et bateaux
33.16Z Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux
Comprend les activités de réparation et d'entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux.
Comprend
- la réparation et l'entretien d'aéronefs
- la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs
- la réparation de sièges d'avion
Ne comprend pas
- la révision, la conversion et la reconstruction d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs en usine (cf. 30.30Z)
Produits associés
- 33.16.10 Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux
33.17Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport
Comprend la réparation et l'entretien d'autres matériels de transport relevant de la division 30, à l'exception des motocycles, des bicyclettes et des véhicules militaires de combat.
Comprend
- la réparation et l'entretien des locomotives et des wagons
- la réparation et l'entretien de véhicules pour invalides
- la réparation de véhicules propulsés à la main ou à traction animale
- la réparation de sièges de matériel ferroviaire roulant
Ne comprend pas
- la révision, la conversion et la reconstruction de locomotives et de wagons en usine (cf. 30.20Z)
- la réparation et l'entretien de véhicules militaires de combat (cf. 33.11Z)
- la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés (cf. 33.11Z)
- la réparation et l'entretien de moteurs pour véhicules ferroviaires (cf. 33.12Z et 33.14Z)
- la réparation et l'entretien de motocycles (cf. 45.40Z)
- la réparation de bicyclettes (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 33.17.11 Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
- 33.17.19 Réparation et entretien d'autres matériels de transport nca
33.19Z Réparation d'autres équipements
Comprend
- l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
- l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
- l'installation des chaudières pour le chauffage central
- l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
- l'installation de récipients métalliques
- l'installation de coffres-forts
- l'installation et le montage d'armes
- les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
- l'installation de structures chaudronnées nca
Ne comprend pas
- l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
- l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)
Produits associés
- 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
- 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de machines et d'équipements
33.20A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie
Comprend
- l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
- l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
- l'installation des chaudières pour le chauffage central
- l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
- l'installation de récipients métalliques
- l'installation de coffres-forts
- l'installation et le montage d'armes
- les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
- l'installation de structures chaudronnées nca
Ne comprend pas
- l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
- l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)
Produits associés
- 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
- 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de machines et d'équipements
33.20B Installation de machines et équipements mécaniques
Comprend
- l'installation de machines de bureau et comptables
- l'installation et le montage de moteurs et turbines
- l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
- l'installation d'articles de robinetterie et similaires
- l'installation d'organes mécaniques de transmission
- l'installation et le montage de fours et brëleurs
- l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention
- l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
- l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé
- l'installation de machines-outils à bois et autres matériaux
- l'installation d'appareils ménagers professionnels
- l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
- l'installation de matériels pour les industries chimiques
- l'installation d'autres machines d'usage général
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
- l'installation et montage de machines-outils à métaux
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction et la construction
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
- l'installation de machines d'imprimerie
- l'installation de robots divers nca
- l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)
- l'installation d'autres machines d'usage spécifique
Ne comprend pas
- l'installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
- l'installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d'aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B)
Produits associés
- 33.20.21 Installation de machines de bureau et comptables
- 33.20.29 Installation d'autres machines d'usage général nca
- 33.20.31 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
- 33.20.32 Installation de machines de formage des métaux
- 33.20.33 Installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
- 33.20.34 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction
- 33.20.35 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
- 33.20.36 Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
- 33.20.37 Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
- 33.20.38 Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
- 33.20.39 Installation d'autres machines d'usage spécifique
33.20C Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels
Comprend
- la conception d'ensemble et l'assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels
Ne comprend pas
- la fabrication de machines et équipements divers, munis de leurs dispositifs d'automatisation (classée selon l'usage des machines)
- la fabrication des éléments (capteurs, circuits électroniques, etc.) entrant dans ces équipements (cf. 26.1 et 26.51)
Produits associés
- 33.20.60 Installation d'appareils de contrôle automatique de processus industriels
33.20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels
Comprend
- l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux
- l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle
- l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps
- le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel
- l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires
- l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image) et d'équipements de communication
- l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements industriels
- l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
- l'installation et le montage de moteurs et autres machines et matériels électriques
- l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique
- le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles
- l'installation et le montage de matériels électriques divers
- l'installation d'abrasifs agglomérés
- l'installation d'instruments de musique
- l'installation de matériels de sport
- l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement
Ne comprend pas
- l'installation d'ordinateurs personnels et de logiciels (cf. 62.09Z)
Produits associés
- 33.20.41 Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
- 33.20.42 Installation d'équipements électroniques professionnels
- 33.20.50 Installation d'équipements électriques
- 33.20.70 Installation d'autres PRODUITS nca
35.11Z Production d'électricité
Comprend
- l'exploitation des installations de production d'électricité d'origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d'autres sources d'énergie renouvelables, etc.
Ne comprend pas
- la production d'électricité par l'incinération de déchets (cf. 38.21Z)
Produits associés
35.12Z Transport d'électricité
Comprend
- l'exploitation de systèmes de transmission qui transportent l'électricité du site de production au système de distribution, généralement sur longue distance par l'intermédiaire de lignes à haute tension
Produits associés
- 35.12.10 Transport d'électricité
35.13Z Distribution d'électricité
Comprend
- l'exploitation des systèmes de distribution (c'est-à-dire lignes, pylônes, compteurs et câbles) qui transportent le courant électrique reçu des installations de production ou du système de transmission au consommateur final
Produits associés
- 35.13.10 Distribution d'électricité
35.14Z Commerce d'électricité
Comprend
- la vente d'électricité au consommateur
- les activités des courtiers en courant électrique ou des agents qui organisent la vente d'électricité via des systèmes de distribution de courant exploités par d'autres
- l'exploitation des échanges d'électricité et de capacité de transfert pour le courant électrique
Produits associés
- 35.14.10 Commerce de l'électricité
35.21Z Production de combustibles gazeux
Comprend
- la production, pour les besoins de l'approvisionnement en gaz, de gaz obtenus par gazéification du charbon ou à partir de co-PRODUITS de l'agriculture ou de déchets
- la production de combustibles gazeux d'une valeur calorifique déterminée par purification, mélange ou d'autres traitements de gaz d'origines diverses, y compris le gaz naturel
Ne comprend pas
- la production de gaz naturel brut (cf. 06.20Z)
- l'exploitation de fours à coke (cf. 19.10Z)
- la fabrication de PRODUITS pétroliers raffinés (cf. 19.20Z)
- la fabrication de gaz industriels (cf. 20.11Z)
Produits associés
- 35.21.10 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de gaz de pétrole
35.22Z Distribution de combustibles gazeux par conduites
Comprend
- la distribution par conduites de combustibles gazeux de tous types
Ne comprend pas
- le transport, sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
Produits associés
- 35.22.10 Distribution de gaz par réseau
35.23Z Commerce de combustibles gazeux par conduites
Comprend
- la vente au consommateur de gaz acheminé par conduites
- les activités des courtiers en gaz ou des agents qui organisent la vente de gaz via des systèmes de distribution de gaz exploités par d'autres
- les échanges de PRODUITS et de capacité de transfert pour les combustibles gazeux
Ne comprend pas
- le commerce de gros de combustibles gazeux (cf. 46.71Z)
- le commerce de détail de gaz en bouteilles (cf. 47.78B)
- la vente de combustibles livrés chez le client (cf. 47.99B)
Produits associés
- 35.23.10 Commerce du gaz par réseau
35.30Z Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Comprend
- la production, la collecte et la distribution de vapeur et d'eau chaude pour le chauffage, la force motrice et d'autres usages
- la production et la distribution d'air réfrigéré
- la production et la distribution d'eau réfrigérée pour le refroidissement
- la production de glace pour des usages alimentaires ou autres, notamment frigorifiques
- la production et la distribution par conduites d'air comprimé
Produits associés
- 35.30.11 Vapeur et eau chaude
- 35.30.12 Production et distribution de vapeur et d'eau chaude par réseau
- 35.30.21 Glace, y compris glace pour usages frigorifiques (non alimentaires)
- 35.30.22 Production et distribution d'air et d'eau refroidis
36.00Z Captage, traitement et distribution d'eau
Comprend
- le captage d'eau à partir de rivières, de lacs et de puits, etc.
- la collecte d'eau de pluie
- le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau
- le traitement de l'eau pour des usages industriels ou autres
- le dessalement de l'eau de mer ou d'eaux souterraines, pour autant que la production d'eau constitue l'activité principale
- la distribution de l'eau par conduites, camions ou autres moyens de transport
- l'exploitation de canaux d'irrigation
Ne comprend pas
- l'exploitation d'appareils d'irrigation à des fins agricoles (cf. 01.61Z)
- le traitement des eaux usées à des fins de prévention de la pollution (cf. 37.00Z)
- le transport (sur de longues distances) d'eau par conduite (cf. 49.50Z)
Produits associés
- 36.00.11 Eau potable
- 36.00.12 Eaux non potables
- 36.00.20 Traitement et distribution de l'eau par réseau
- 36.00.30 Commerce de l'eau par réseau
37.00Z Collecte et traitement des eaux usées
Comprend
- l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de traitement des eaux usées
- la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
- la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l'entretien des toilettes chimiques
- le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
- l'entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts
- l'évacuation et le traitement des boues d'épuration
Ne comprend pas
- la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
- la construction ou la réparation de réseaux d'égouts (cf. 42.21Z)
- le nettoyage et le débouchage de tuyaux d'écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A)
Produits associés
- 37.00.11 Evacuation et traitement des eaux usées
- 37.00.12 Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques
- 37.00.20 Boues d'épuration
38.11Z Collecte des déchets non dangereux
Comprend
- la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l'enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
- la collecte des matériaux mixtes récupérables
- la collecte de matériaux recyclables
- l'enlèvement des détritus collectés dans les boïtes à ordures dans les lieux publics
- l'enlèvement de déchets de construction et de démolition
- la collecte et l'enlèvement de décombres
- l'enlèvement des déchets de production des usines de textiles
- l'exploitation d'installations de transfert de déchets non dangereux
Ne comprend pas
- la collecte de déchets dangereux (cf. 38.12Z)
- l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
- la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés
- 38.11.11 Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
- 38.11.19 Collecte des autres déchets recyclables non dangereux
- 38.11.21 Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
- 38.11.29 Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux
- 38.11.31 Déchets municipaux non recyclables non dangereux
- 38.11.39 Autres déchets non recyclables non dangereux
- 38.11.41 Navires et autres structures flottantes, à dépecer
- 38.11.49 Epaves, autres que navires et structures flottantes, à démanteler
- 38.11.51 Déchets de verre
- 38.11.52 Déchets de papiers et cartons
- 38.11.53 Pneumatiques usagés
- 38.11.54 Autres déchets de caoutchouc
- 38.11.55 Déchets de matières plastiques
- 38.11.56 Déchets de matières textiles
- 38.11.57 Déchets de cuir
- 38.11.58 Déchets métalliques non dangereux
- 38.11.59 Autres déchets recyclables non dangereux nca
- 38.11.61 Transport de déchets recyclables non dangereux
- 38.11.69 Transport d'autres déchets non dangereux
38.12Z Collecte des déchets dangereux
Comprend l'enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. Elle comprend également les activités d'identification, de traitement, d'emballage et d'étiquetage des déchets pour le transport.
Comprend
- la collecte de déchets dangereux, tels que :
- huiles usagées de navires, de garages
- huiles et graisses de cuisson usagées
- déchets biologiques dangereux
- déchets nucléaires
- piles usagées, etc.
- l'exploitation d'installations de transfert de déchets dangereux
Ne comprend pas
- l'assainissement et le nettoyage de bâtiments, des sites miniers, des sols ou des eaux souterraines contaminés, par exemple le désamiantage (cf. 39.00Z)
Produits associés
- 38.12.11 Collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques dangereux
- 38.12.12 Collecte d'autres déchets industriels dangereux
- 38.12.13 Collecte des déchets municipaux dangereux
- 38.12.21 Combustibles nucléaires irradiés
- 38.12.22 Déchets pharmaceutiques
- 38.12.23 Autres déchets médicaux dangereux
- 38.12.24 Déchets chimiques dangereux
- 38.12.25 Huiles usagées
- 38.12.26 Déchets métalliques dangereux
- 38.12.27 Déchets et débris de piles, batteries de piles et accumulateurs électriques
- 38.12.29 Autres déchets dangereux
- 38.12.30 Transport de déchets dangereux
38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux
Comprend
- l'élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres :
- l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux
- l'élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d'autres méthodes, avec ou sans production d'électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d'autres co-PRODUITS destinés à un usage ultérieur, etc.
- le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer
Ne comprend pas
- l'incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
- l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
- la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)
Produits associés
- 38.21.10 Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
- 38.21.21 Enfouissement sanitaire
- 38.21.22 Autre enfouissement
- 38.21.23 Incinération des déchets non dangereux
- 38.21.29 Elimination d'autres déchets non dangereux
- 38.21.30 Déchets de solvants organiques
- 38.21.40 Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets
38.22Z Traitement et élimination des déchets dangereux
Comprend l'élimination et le traitement avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres.
Comprend
- l'exploitation d'installations de traitement de déchets dangereux
- le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés
- l'incinération de déchets dangereux
- la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'en éliminer les déchets nocifs
- le traitement des huiles usagées de navires, de garages, des huiles et graisses de cuisson usagées, des piles usagées, etc.
- le traitement, l'élimination et le stockage de déchets radioactifs nucléaires, y compris :
- traitement et élimination des déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, c'est-à-dire qui se dégraderont au cours du transport
- conditionnement, préparation et autre traitement des déchets nucléaires avant leur stockage
Ne comprend pas
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- l'incinération de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)
Produits associés
- 38.22.11 Traitement des déchets nucléaires
- 38.22.19 Traitement d'autres déchets dangereux
- 38.22.21 Elimination des déchets nucléaires
- 38.22.29 Elimination d'autres déchets dangereux
38.31Z Démantèlement d'épaves
Comprend
- le démantèlement d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus industriels spécifiques
Ne comprend pas
- la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z)
- le démontage d'automobiles, de navires, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés
- 38.31.11 Démolition navale
- 38.31.12 Démantèlement d'épaves, autres que navires et structures flottantes
38.32Z Récupération de déchets triés
Comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :
- le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
- la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
- d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
- le broyage, le nettoyage et le triage du verre
- le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
- la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
- la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires
Comprend
- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets
Ne comprend pas
- la fabrication de nouveaux PRODUITS finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
- le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
- la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
- le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés
- 38.32.11 Récupération de matériaux métalliques triés
- 38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés
- 38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
- 38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
- 38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
- 38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
- 38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
- 38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques
39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets
Comprend
- la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
- la décontamination d'usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires
- la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'application de PRODUITS chimiques
- le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
- le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
- le déminage
- les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution
Ne comprend pas
- la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
- le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau (cf. 36.00Z)
- le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l'élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
- le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B)
Produits associés
- 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
- 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
- 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
- 39.00.14 Dépollution des constructions
- 39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites
- 39.00.22 Autres opérations de dépollution
- 39.00.23 Autres contrôles spécialisés de la pollution
41.10A Promotion immobilière de logements
Comprend
- la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation
- la promotion immobilière de résidences hôtelières
Ne comprend pas
- la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf. 68.20A)
- l'activité des marchands de biens immobiliers (cf. 68.10Z)
Produits associés
- 41.00.10 Bâtiments résidentiels
41.10B Promotion immobilière de bureaux
Comprend
- la promotion immobilière de bâtiments destinés à l'usage de bureaux
Produits associés
- 41.00.20 Bâtiments non résidentiels
41.10C Promotion immobilière d'autres bâtiments
Comprend
- la promotion immobilière de tous types de bâtiments non résidentiels exceptés les bâtiments destinés à l'usage de bureaux :
- bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assemblage, etc.
- hôpitaux, écoles
- hôtels magasins, centres commerciaux, restaurants
- bâtiments aéroportuaires
- salles de sport
- parkings couverts et souterrains
- entrepôts
- bâtiments religieux
Ne comprend pas
- la promotion immobilière d'infrastructures hors bâtiments (cf. 42)
Produits associés
- 41.00.20 Bâtiments non résidentiels
41.20A Construction de maisons individuelles
Comprend
- les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'une maison, notamment la construction de maisons individuelles dans le cadre d'un contrat de construction de maison individuelle
- l'assemblage et la construction de maisons préfabriquées
Ne comprend pas
- la promotion immobilière de logements (cf. 41.10A)
- les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)
Produits associés
- 41.00.10 Bâtiments résidentiels
- 41.00.30 Travaux de construction de bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
41.20B Construction d'autres bâtiments
Comprend
- les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment autre qu'une maison individuelle
- la construction d'immeubles à appartements, y compris tours d'habitations
- la construction de bâtiments non résidentiels de tous types :
- bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assemblage, etc.
- hôpitaux, écoles, bureaux
- hôtels, magasins, centres commerciaux, restaurants
- bâtiments aéroportuaires
- salles de sport couvertes
- parkings couverts et souterrains
- entrepôts
- bâtiments religieux
- l'assemblage et la construction d'ouvrages préfabriqués sur les chantiers
- la construction de piscines couvertes
- la construction de sols sportifs pour installations sportives couvertes
- le remaniement ou la rénovation de structures existantes
Ne comprend pas
- la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc. (cf. 43.99D)
- la mise en place de mobilier pour aire de jeux (cf. 43.99D)
- la fabrication du mobilier urbain (cf. section C selon le type)
- la réparation du mobilier urbain (cf. 33.1)
- le nettoyage du mobilier urbain (cf. 81.29.B)
- les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)
- la promotion immobilière de logements collectifs (cf. 41.10A), de bureaux (cf. 41.10B) et d'autres bâtiments (cf. 41.10C)
Produits associés
- 41.00.10 Bâtiments résidentiels
- 41.00.20 Bâtiments non résidentiels
- 41.00.30 Travaux de construction de bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
- 41.00.40 Travaux de construction de bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
42.11Z Construction de routes et autoroutes
Comprend
- la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour véhicules et piétons
- les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels :
- asphaltage des chaussées
- marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage
- installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
- la construction de pistes d'atterrissage
- la construction de pistes cyclables
- la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière
- le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement
Ne comprend pas
- les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes (cf. 43.12B)
- l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
- les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)
Produits associés
- 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
- 42.11.20 Travaux de construction d'autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
42.12Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines
Comprend
- la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour véhicules et piétons
- les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels :
- asphaltage des chaussées
- marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage
- installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
- la construction de pistes d'atterrissage
- la construction de pistes cyclables
- la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière
- le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement
Ne comprend pas
- les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes (cf. 43.12B)
- l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
- les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)
Produits associés
- 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
- 42.11.20 Travaux de construction d'autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
42.13A Construction d'ouvrages d'art
Comprend
- la construction de ponts routiers, y compris ceux destinés à supporter des routes surélevées, de ponts ferroviaires et autres
Ne comprend pas
- l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques (cf. 43.21B)
- les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)
Produits associés
- 42.13.10 Ponts et tunnels
- 42.13.20 Travaux de construction de ponts et tunnels
42.13B Construction et entretien de tunnels
Comprend
- la construction de tunnels routiers, ferroviaires et autres
Ne comprend pas
- l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques (cf. 43.21B)
- les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)
Produits associés
- 42.13.10 Ponts et tunnels
- 42.13.20 Travaux de construction de ponts et tunnels
42.21Z Construction de réseaux pour fluides
Comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes.
Comprend
- la construction d'ouvrages de génie civil pour :
- conduites couvrant de longues distances et urbaines
- conduites et canalisations d'eau
- systèmes d'irrigation (canaux)
- réservoirs
- la construction de :
- réseaux d'assainissement, y compris leur réparation
- stations d'épuration
- stations de pompage
- le forage de puits d'eau
- l'installation de fosses septiques
Ne comprend pas
- les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
- l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses (cf. 43.22A)
Produits associés
- 42.21.11 Réseaux longue distance pour fluides
- 42.21.12 Réseaux locaux pour fluides
- 42.21.13 Systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
- 42.21.21 Travaux de construction de réseaux longue distance
- 42.21.22 Travaux de construction de réseaux locaux, y compris services auxiliaires
- 42.21.23 Travaux de construction de systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
- 42.21.24 Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques
42.22Z Construction de réseaux électriques et de télécommunications
Comprend la construction de lignes de distribution pour l'électricité et les télécommunications et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques de tous types.
Comprend
- la construction de lignes de transport d'énergie électrique à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
- la construction de lignes de communication à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
- la construction de lignes d'alimentation pour voies ferrées, yc caténaires
- la construction de centrales électriques de tous types (nucléaires, thermiques, classiques,hydrauliques, etc.
- la pose de câbles sous-marins
Ne comprend pas
- les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
- les travaux d'installation électrique dans le bâtiment (cf.43.21A)
- l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
Produits associés
- 42.22.11 Réseaux longue distance d'électricité et de communications
- 42.22.12 Réseaux locaux d'électricité et de communications
- 42.22.13 Centrales électriques
- 42.22.21 Travaux de construction de réseaux longue distance d'électricité et de communications
- 42.22.22 Travaux de construction de réseaux locaux d'électricité et de communications
- 42.22.23 Travaux de construction de centrales électriques
42.91Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux
Comprend
- la construction de :
- voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance (marinas), écluses, etc.
- barrages et digues
- plateformes off-shores
- le dragage des voies navigables
- la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc.
- le curage des fossés, l'aménagement des berges et le faucardage
- les travaux sous-marins (par scaphandriers, plongeurs ou autres techniques) ainsi que divers travaux de génie hydraulique
Ne comprend pas
- les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
- la construction de systèmes d'irrigation (canaux) (cf. 42.21Z)
- la pose de câbles sous-marins (cf. 42.22Z)
Produits associés
- 42.91.10 Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
- 42.91.20 Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
42.99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil nca
Comprend
- la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
- raffineries
- usines chimiques
- les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
- installations sportives extérieures
- la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
- la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
- le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
- l'aménagement de parcelles de cimetières
- l'aménagement de zones rurales et le remembrement
- la promotion immobilière de :
- zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
- équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
- l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion
Ne comprend pas
- la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
- l'installation de machines et d'équipements industriels (cf. 33.20)
- le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
- les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
Produits associés
- 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
- 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
- 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
- 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
- 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
- 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca
43.11Z Travaux de démolition
Comprend
- la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
- raffineries
- usines chimiques
- les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
- installations sportives extérieures
- la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
- la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
- le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
- l'aménagement de parcelles de cimetières
- l'aménagement de zones rurales et le remembrement
- la promotion immobilière de :
- zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
- équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
- l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion
Ne comprend pas
- la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
- l'installation de machines et d'équipements industriels (cf. 33.20)
- le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
- les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
Produits associés
- 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
- 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
- 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
- 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
- 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
- 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca
43.12A Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Comprend
- débroussaillage, remblayage
- le déblayage des chantiers
- les travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc.
- les travaux courants de creusement de tranchées
- l'exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.)
- les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction
- le drainage des chantiers de construction
- le drainage des terrains agricoles et sylvicoles
Produits associés
- 43.12.11 Travaux de préparation de sites, travaux de déblaiement
- 43.12.12 Travaux de terrassement
43.12B Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
Comprend
- les travaux de remodelage des sols
- les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc.
- la préparation de sites pour l'exploitation minière :
- enlèvement des déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers, à l'exception des sites de pétrole ou de gaz
- le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation
- les prestations indépendantes d'artificiers, pour toutes applications
Ne comprend pas
- le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf. 06.10Z et 06.20Z)
- la décontamination des sols (cf. 39.00Z)
- le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z)
- le fonçage de puits (cf. 43.99D)
Produits associés
- 43.12.12 Travaux de terrassement
43.13Z Forages et sondages
Comprend
- les sondages d'essai, les forages d'essai et les carottages pour la construction ainsi que pour les études géophysiques, géologiques et similaires
Ne comprend pas
- le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf.06.10Z et 06.20Z)
- les services de soutien aux sondages et forages d'essai liés aux activités minières (cf. 09.90Z)
- le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z)
- le fonçage de puits (cf. 43.99D)
- la prospection de pétrole et de gaz, les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
Produits associés
- 43.13.10 Travaux de forage et de sondage
43.21A Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Comprend
- l'installation de :
- câbles et appareils électriques
- câbles de télécommunications
- câblage de réseau informatique et de télévision par câble, y compris les fibres optiques
- paraboles
- systèmes d'éclairage
- le montage des antennes d'immeubles
- l'installation des systèmes d'alimentation de secours (groupes électrogènes)
- systèmes d'alarme incendie
- systèmes d'alarme contre les effractions
- l'installation de systèmes électriques de paiement pour parking
- l'installation de capteurs d'énergie solaire électriques asservis aux locaux
- la connexion d'appareils électriques et d'électroménagers, y compris le chauffage par plinthe chauffante
Ne comprend pas
- la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité électroniques tels que des dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, y compris leur installation et maintenance (cf. 80.20Z)
- les opérations d'installation des matériels de production d'électricité dans les centrales (cf. 42.22Z)
- l'installation des matériels de contrôle ou de régulation industriels (cf. 33.2)
- l'installation des systèmes de commande ou de sécurité pour voies ferrées (cf. 42.12Z)
Produits associés
- 43.21.10 Travaux d'installation électrique
43.21B Travaux d'installation électrique sur la voie publique
Comprend
- l'installation d' :
- appareils d'éclairage de rue et signaux électriques
- éclairage des pistes d'atterrissage
Ne comprend pas
- la construction de lignes de communication et de transport d'énergie électrique (cf. 42.22Z)
Produits associés
- 43.21.10 Travaux d'installation électrique
43.22A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Comprend
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
- réseaux de distribution d'eau et de gaz
- plomberie et appareils sanitaires
- installations d'extinction automatique d'incendie
- l'installation de réseaux sous pression de lutte contre le feu (y compris robinets d'incendie armés)
- l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses
- l'installation de conduits
Ne comprend pas
- le traitement de l'eau des piscines collectives avec ou sans entretien des conduites (cf. 37.00Z)
Produits associés
- 43.22.11 Travaux d'installation de distribution d'eau
- 43.22.20 Travaux d'installation de distribution de gaz
43.22B Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Comprend
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
- systèmes de chauffage (à l'électricité, au gaz et au mazout)
- chaudières, tours de refroidissement
- capteurs d'énergie solaire non électriques
- matériel et conduites de ventilation et de climatisation
- conduites de distribution de vapeur
Ne comprend pas
- l'installation de chauffage électrique par plinthe chauffante (cf. 43.21A)
Produits associés
- 43.22.12 Travaux d'installation de chauffage et conditionnement d'air
43.29A Travaux d'isolation
Comprend
- les travaux d'isolation thermique, acoustique et antivibrations
Produits associés
- 43.29.11 Travaux d'isolation
43.29B Autres travaux d'installation nca
Comprend
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
- ascenseurs, escaliers mécaniques, monte-charges, y compris réparation et entretien
- portes automatiques et tambours
- paratonnerres
- aspirateurs
- la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
- l'installation de stores et bannes
- la pose de clôtures et de grillages
- l'installation d'enseignes lumineuses ou non
Ne comprend pas
- l'installation d'équipements industriels (cf. 33.20A, 33.20B, 33.20C, 33.20D)
Produits associés
- 43.29.12 Travaux d'installation de clôtures et de grilles
- 43.29.19 Autres travaux d'installation nca
43.31Z Travaux de plâtrerie
Comprend
- la mise en oeuvre dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de plâtre, de staff ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y compris les matériaux de lattage associés
- le montage de cloisons sèches à base de plâtre
- la pose de plaques de plâtre
Produits associés
- 43.31.10 Travaux de plâtrerie
43.32A Travaux de menuiserie bois et pvc
Comprend
- le montage de menuiseries extérieures en bois ou en matières plastiques
- le montage de menuiseries intérieures en bois ou en matières plastiques, la réalisation de placards, etc.
- le montage de fermetures de bâtiment en bois ou en matières plastiques : volets, portes de garage, etc.
- le montage de portails en bois ou en matières plastiques
- la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d'escaliers d'intérieur en bois ou en matières plastiques
- le montage de cloisons sèches en bois ou en matières plastiques
- le montage de serres, de vérandas pour particuliers
- l'aménagement de combles
Ne comprend pas
- l'installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
- la fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (cf. 16.23Z)
Produits associés
- 43.32.10 Travaux de menuiserie
43.32B Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Comprend
- le blindage de portes extérieures et l'installation de portes blindées
- le montage de portes coupe-feux
- le montage de faux-plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiles, etc.
- le montage des fermetures de bâtiments métalliques : persiennes, volets, portes de garages, etc.
- l'installation d'escaliers d'intérieur métalliques
- le montage de serres, de vérandas pour particuliers
Ne comprend pas
- l'installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
- la pose de ferronnerie décorative (cf. 43.39Z)
- la fabrication d'éléments en métal pour la construction (cf. 25.1)
Produits associés
- 43.32.10 Travaux de menuiserie
43.32C Agencement de lieux de vente
Comprend
- les travaux d'agencement de magasins et d'installations commerciales diverses
- le montage de stands
Ne comprend pas
- l'installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
Produits associés
- 43.32.10 Travaux de menuiserie
43.33Z Travaux de revêtement des sols et des murs
Comprend
- la pose dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
- revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille, installation de poêles en céramique
- parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois
- moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques
- revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise
- papiers peints
- l'installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques
Produits associés
- 43.33.10 Travaux de carrelage
- 43.33.21 Travaux de revêtements en granito, marbre, granit et ardoise
- 43.33.29 Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs nca
43.34Z Travaux de peinture et vitrerie
Comprend
- la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
- les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil
- la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.
- l'application de PRODUITS antidérapants sur sol
Ne comprend pas
- l'installation de fenêtres (cf. 43.32A)
- l'installation de vérandas et de serres (cf. 43.32A, 43.32B)
- le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf. 42.11Z)
Produits associés
- 43.34.10 Travaux de peinture en bâtiment
- 43.34.20 Travaux de vitrerie
43.39Z Autres travaux de finition
Comprend
- le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction
- les travaux de ferronnerie décorative
- les autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments nca
- la remise en état des lieux après travaux
Ne comprend pas
- les activités des décorateurs d'intérieur (cf. 74.10Z)
- le nettoyage des parties intérieures de bâtiments et d'autres constructions (cf. 81.21Z)
- le nettoyage des façades à la vapeur ou au sable (cf. 43.99D)
- les activités de nettoyage intérieur et extérieur spécialisé de bâtiments (cf. 81.22Z)
Produits associés
- 43.39.11 Travaux de ferronnerie décorative
- 43.39.19 Autres travaux de finition nca
43.91A Travaux de charpente
Comprend
- le montage de charpentes en bois
Ne comprend pas
- les opérations de traitement chimique à façon des charpentes (cf.16.10B)
- le montage de charpentes métalliques (cf. 43.99B)
Produits associés
- 43.91.11 Travaux de charpente
43.91B Travaux de couverture par éléments
Comprend
- la couverture des toits
- la mise en place des éléments d'évacuation des eaux de pluie
- le nettoyage de toitures
Ne comprend pas
- les travaux d'étanchéification des toitures-terrasses (cf. 43.99A)
Produits associés
- 43.91.19 Autres travaux sur toitures
43.99A Travaux d'étanchéification
Comprend
- les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
- travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité : toitures-terrasses, ouvrages enterrés, façades, piscines
- travaux de déshumidification des bâtiments, traitement contre l'humidité
Produits associés
- 43.99.10 Travaux d'étanchéification
43.99B Travaux de montage de structures métalliques
Comprend
- les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
- montage d'éléments de structures métalliques
- cintrage d'ossatures métalliques
- montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail, à l'exclusion de la location de matériels d'échafaudages et de plates-formes de travail
- montage de murs-rideaux
Produits associés
- 43.99.20 Travaux d'échafaudage
- 43.99.50 Travaux de montage d'ossatures métalliques
43.99C Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
Comprend
- les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
- maçonnerie, pavage
- maçonnerie et travaux courants de béton armé
- réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton
- montage d'armatures destinées aux coffrages en béton
- réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées)
- gros oeuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction
- le ravalement au mortier
Ne comprend pas
- les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment (cf. 41.20A, 41.20B)
- la réalisation de fondations (cf.43.99D)
Produits associés
- 43.99.30 Travaux de battage de pieux, travaux de fondation
- 43.99.40 Travaux de béton
- 43.99.60 Travaux de maçonnerie
43.99D Autres travaux spécialisés de construction
Comprend
- les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
- réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux
- réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière
- travaux spéciaux de béton
- fonçage de puits
- construction de cheminées et de fours industriels, revêtement réfractaire de fours
- la construction ou le montage de cheminées décoratives
- travaux spécialisés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées
- la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton
- les travaux sous-marins
- la construction de piscines extérieures
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments
- la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument)
- la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc.
- la mise en place de mobilier pour aire de jeux
Ne comprend pas
- la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C)
- le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z)
- l'entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B)
- les forages d'essai, les puits de mine (cf. 09.90Z)
Produits associés
- 43.99.40 Travaux de béton
- 43.99.70 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
- 43.99.90 Travaux de construction spécialisés nca
43.99E Location avec opérateur de matériel de construction
Comprend
- la location de grues et d'autres matériels de construction avec opérateur, ne correspondant pas à une activité de construction spécifique
Ne comprend pas
- la location de machines et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)
Produits associés
- 43.99.90 Travaux de construction spécialisés nca
45.11Z Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Comprend
- le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
- véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins)
- le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain, comme les jeeps (3,5 tonnes ou moins)
Ne comprend pas
- le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3)
- la location de véhicules avec chauffeur (cf. 49.3)
- la location de véhicules sans chauffeur (cf. 77.11)
Produits associés
- 45.11.11 Commerce de gros de voitures particulières
- 45.11.12 Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques )
- 45.11.21 Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé
- 45.11.22 Commerce de détail de voitures particulières d'occasion en magasin spécialisé
- 45.11.23 Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin spécialisé
- 45.11.24 Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d'occasion telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d'occasion ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin spécialisé
- 45.11.31 Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur Internet
- 45.11.39 Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers nca
- 45.11.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers sur Internet
- 45.11.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
45.19Z Commerce d'autres véhicules automobiles
Comprend
- le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
- camions, remorques et semi-remorques
- véhicules pour le camping tels que caravanes et autos-caravanes (camping-cars)
- le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain (plus de 3,5 tonnes)
Ne comprend pas
- le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3)
- la location de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
- la location de camions sans chauffeur (cf. 77.12Z)
Produits associés
- 45.19.11 Commerce de gros de véhicules utilitaires
- 45.19.12 Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes
- 45.19.21 Commerce de détail de véhicules utilitaires en magasin spécialisé
- 45.19.22 Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé
- 45.19.31 Commerce de détail d'autres véhicules automobiles sur Internet
- 45.19.39 Autre commerce de détail d'autres véhicules automobiles nca
- 45.19.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles sur Internet
- 45.19.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles
45.20A Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.
Ne comprend pas
- les services de remorquage et d'assistance routière (cf. 52.21Z)
Produits associés
- 45.20.11 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicules utilitaires légers
- 45.20.12 Réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers
- 45.20.13 Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et véhicules utilitaires légers
- 45.20.14 Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et véhicules utilitaires légers
- 45.20.30 Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
45.20B Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles
Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.19Z.
Ne comprend pas
- les services de remorquage et d'assistance routière (cf. 52.21Z)
Produits associés
- 45.20.21 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d'autres véhicules automobiles
- 45.20.22 Réparation du système électrique d'autres véhicules automobiles
- 45.20.23 Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d'autres véhicules automobiles
- 45.20.30 Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
45.31Z Commerce de gros d'équipements automobiles
Comprend
- le commerce de gros d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules automobiles
- le commerce de gros de pneumatiques
Produits associés
- 45.31.11 Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc
- 45.31.12 Commerce de gros d'autres équipements automobiles
- 45.31.20 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'équipements automobiles
45.32Z Commerce de détail d'équipements automobiles
Comprend
- le commerce de détail d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules automobiles
- le commerce de détail de pneumatiques
Ne comprend pas
- le commerce de détail de carburants (cf. 47.30Z)
Produits associés
- 45.32.11 Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé
- 45.32.12 Commerce de détail d'autres équipements automobiles en magasin spécialisé
- 45.32.21 Commerce de détail d'équipements automobiles sur Internet
- 45.32.22 Commerce de détail d'équipements automobiles par vente par correspondance
- 45.32.29 Autre commerce de détail d'équipements automobiles nca
45.40Z Commerce et réparation de motocycles
Comprend
- le commerce de gros et de détail de motocycles, y compris les vélomoteurs et les cyclomoteurs ainsi que les moto-neige
- le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de motocycles (y compris par des intermédiaires et par correspondance)
- l'entretien et la réparation de motocycles
Ne comprend pas
- le commerce de gros de bicyclettes et de pièces et d'accessoires (cf. 46.49Z)
- le commerce de détail de bicyclettes et de pièces et d'accessoires (cf. 47.64Z)
- la location de motocycles (cf. 77.39Z)
- la réparation et l'entretien de bicyclettes (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 45.40.10 Commerce de gros de motocycles et d'équipements pour motocycles
- 45.40.20 Commerce de détail de motocycles et d'équipements pour motocycles en magasin spécialisé
- 45.40.30 Autre commerce de détail de motocycles et d'équipements pour motocycles
- 45.40.40 Services d'intermédiaire du commerce de gros de motocycles et d'équipements pour motocycles
- 45.40.50 Entretien et réparation de motocycles
46.11Z Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et PRODUITS semi-finis
Ne comprend pas
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
- les intermédiaires du commerce en engrais et PRODUITS phytosanitaires (cf. 46.12Z)
Produits associés
- 46.11.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'animaux vivants
- 46.11.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de fleurs et plantes
- 46.11.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et PRODUITS semi-finis
46.12A Centrales d'achat de carburant
Produits associés
- 46.12.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides ou gazeux et de PRODUITS similaires
46.12B Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et PRODUITS chimiques
Produits associés
- 46.12.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides ou gazeux et de PRODUITS similaires
- 46.12.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de minerais métalliques et de métaux sous formes primaires
- 46.12.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros de PRODUITS chimiques industriels, d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
46.13Z Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction
Produits associés
- 46.13.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de bois et PRODUITS en bois
- 46.13.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de matériaux de construction
46.14Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Comprend
- les activités des intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions
Ne comprend pas
- les activités des intermédiaires du commerce de véhicules automobiles (cf. 45.1)
- les maisons de vente aux enchères en gros de véhicules automobiles (cf. 45.1)
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
Produits associés
- 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
- 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport nca
- 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels nca
46.15Z Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie
Ne comprend pas
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
Produits associés
- 46.15.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles
- 46.15.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'équipements de radio, télévision et vidéo
- 46.15.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de quincaillerie et d'outillage manuel
- 46.15.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles ménagers et de coutellerie nca
46.16Z Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
Ne comprend pas
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
Produits associés
- 46.16.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles
- 46.16.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de vêtements, fourrures et chaussures
- 46.16.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie
46.17A Centrales d'achat alimentaires
Produits associés
- 46.17.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires
- 46.17.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de boissons
46.17B Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
Produits associés
- 46.17.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires
- 46.17.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de boissons
- 46.17.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros de tabac
46.18Z Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres PRODUITS spécifiques
Ne comprend pas
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
- les activités des agents d'assurances (cf. 66.22Z)
- les activités des agents immobiliers (cf. 68.31Z)
Produits associés
- 46.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de PRODUITS pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de PRODUITS d'entretien
- 46.18.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques
- 46.18.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres PRODUITS spécifiques nca
46.19A Centrales d'achat non alimentaires
Ne comprend pas
- les centrales d'achat de carburant (cf. 46.12A)
Produits associés
- 46.19.10 Services d'intermédiaire du commerce de gros de PRODUITS multiples
46.19B Autres intermédiaires du commerce en PRODUITS divers
Produits associés
- 46.19.10 Services d'intermédiaire du commerce de gros de PRODUITS multiples
46.21Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Comprend
- le commerce de gros de céréales
- le commerce de gros de fruits oléagineux
- le commerce de gros de semences et de plants
- le commerce de gros de tabac non manufacturé
- le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
- le commerce de gros d'aliments pour le bétail et d'autres matières premières agricoles
- le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-PRODUITS utilisés pour la fabrication d'aliments pour animaux
Ne comprend pas
- le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
- le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z)
Produits associés
- 46.21.11 Commerce de gros de céréales
- 46.21.12 Commerce de gros de semences (autres qu'oléagineux)
- 46.21.13 Commerce de gros de graines et fruits oléagineux
- 46.21.14 Commerce de gros d'aliments pour le bétail
- 46.21.19 Commerce de gros d'autres matières premières agricoles nca
- 46.21.20 Commerce de gros de tabac non manufacturé
46.22Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes
Comprend
- le commerce de gros de fleurs, plantes et bulbes
- le commerce de gros de graines et de semences de fleurs et plantes
Produits associés
- 46.22.10 Commerce de gros de fleurs et plantes
46.23Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
Comprend
- le commerce de gros d'animaux sur pied destinés à l'élevage, l'engraissage, l'abattage, le dressage, l'expérimentation, etc.
- le commerce de gros d'animaux de compagnie
Ne comprend pas
- le commerce de gros d'appâts vivants pour la pêche (cf. 46.49Z)
Produits associés
- 46.23.10 Commerce de gros d'animaux vivants
46.24Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de cuirs et peaux
Comprend
- le commerce de gros de cuirs et peaux brutes, des peaux tannées ou travaillées
Produits associés
- 46.24.10 Commerce de gros de cuirs et peaux
46.31Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Comprend
- le commerce de gros de fruits et légumes frais
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve
Produits associés
- 46.31.11 Commerce de gros de fruits et légumes frais
- 46.31.12 Commerce de gros de fruits et légumes en conserves
46.32A Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie
Comprend
- le commerce de gros de triperie
Produits associés
- 46.32.11 Commerce de gros de viandes (y compris de volaille)
46.32B Commerce de gros (commerce interentreprises) de PRODUITS à base de viande
Comprend
- le commerce de gros de charcuterie, salaisonnerie et autres PRODUITS à base de viandes
Ne comprend pas
- le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.38B)
Produits associés
- 46.32.12 Commerce de gros de PRODUITS à base de viande (y compris de volaille)
46.32C Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier
- le commerce de gros de lapins
Produits associés
- 46.32.11 Commerce de gros de viandes (y compris de volaille)
46.33Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de PRODUITS laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles
Comprend
- le commerce de gros de PRODUITS laitiers
- le commerce de gros d'oeufs et d'ovoPRODUITS
- le commerce de gros d'huiles et de graisses comestibles d'origine animale et végétale
Produits associés
- 46.33.11 Commerce de gros de PRODUITS laitiers
- 46.33.12 Commerce de gros d'oeufs
- 46.33.13 Commerce de gros d'huiles et graisses comestibles
46.34Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Comprend
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées
- l'achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation
Ne comprend pas
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B)
Produits associés
- 46.34.11 Commerce de gros de jus, eaux minérales, boissons rafraïchissantes et autres boissons non alcoolisées
- 46.34.12 Commerce de gros de boissons alcoolisées
46.35Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de PRODUITS à base de tabac
Ne comprend pas
- le commerce de gros de tabac non manufacturé (cf. 46.21Z)
Produits associés
- 46.35.10 Commerce de gros de PRODUITS du tabac
46.36Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie
Comprend
- le commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
- le commerce de gros de PRODUITS de boulangerie
Ne comprend pas
- le commerce de gros de cacao (cf. 46.37Z)
Produits associés
- 46.36.11 Commerce de gros de sucre
- 46.36.12 Commerce de gros de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 46.36.13 Commerce de gros de PRODUITS de la chocolaterie et confiseries
46.37Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices
- le commerce de gros d'infusions
Produits associés
- 46.37.10 Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
46.38A Commerce de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques
Produits associés
- 46.38.10 Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
46.38B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
Comprend
- le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des PRODUITS suivants :
- farines, PRODUITS pour la boulangerie et la biscuiterie
- PRODUITS à base de pommes de terre, fruits et légumes secs
- miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts
- plats cuisinés
- conserves
- le commerce de gros d'aliments pour animaux de compagnie
Ne comprend pas
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)
Produits associés
- 46.38.21 Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 46.38.29 Commerce de gros d'autres PRODUITS alimentaires nca
46.39A Commerce de gros (commerce interentreprises) de PRODUITS surgelés
Comprend
- le commerce de gros alimentaire spécialisé sur la chaïne du froid, mais peu ou pas spécialisé par produit
Produits associés
- 46.39.11 Commerce de gros non spécialisé de PRODUITS surgelés
46.39B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé
Produits associés
- 46.39.12 Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires non surgelées, boissons et tabac
46.41Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles
Comprend
- le commerce de gros de fils
- le commerce de gros de tissus
- le commerce de gros de linge de maison, etc.
- le commerce de gros d'articles de mercerie : aiguilles, fils, etc.
- le commerce de gros de parasols, bâches, d'articles de sport en textiles (voiles, parachutes, tentes, sacs de couchage, etc.)
Ne comprend pas
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
Produits associés
- 46.41.11 Commerce de gros de fils
- 46.41.12 Commerce de gros de tissus
- 46.41.13 Commerce de gros de linge de maison, rideaux et autres articles ménagers en textiles
- 46.41.14 Commerce de gros d'articles de mercerie
46.42Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
Comprend
- le commerce de gros d'articles d'habillement, y compris les vêtements de sport
- le commerce de gros d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates et bretelles
- le commerce de gros de chaussures
- le commerce de gros d'articles en fourrure
- le commerce de gros de parapluies
Ne comprend pas
- le commerce de gros d'articles de bijouterie (cf. 46.48Z)
- le commerce de gros d'articles non vestimentaires en cuir (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de chaussures à usage exclusivement sportif, telles que des chaussures de ski, à crampons, etc. (cf. 46.49Z)
Produits associés
- 46.42.11 Commerce de gros de vêtements
- 46.42.12 Commerce de gros de chaussures
46.43Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
Comprend
- le commerce de gros d'appareils électroménagers
- le commerce de gros d'appareils de radio et de télévision
- le commerce de gros de PRODUITS photographiques et optiques
- le commerce de gros d'appareils de chauffage électriques
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD
Ne comprend pas
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de gros de machines à coudre à usage professionnel (cf. 46.64Z)
Produits associés
- 46.43.11 Commerce de gros d'appareils électroménagers à l'exclusion d'équipements de radio et de télévision et de matériel photographique
- 46.43.12 Commerce de gros d'équipements de radio, télévision, vidéo et DVD
- 46.43.13 Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD (à l'exclusion des supports vierges)
- 46.43.14 Commerce de gros de matériels photographiques et optiques
46.44Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et PRODUITS d'entretien
Comprend
- le commerce de gros de vaisselle et de verrerie de ménage
- le commerce de gros de PRODUITS d'entretien, à usage domestique ou industriel
Produits associés
- 46.44.11 Commerce de gros de vaisselle et de verrerie de ménage
- 46.44.12 Commerce de gros de PRODUITS d'entretien
46.45Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de PRODUITS de beauté
Comprend
- le commerce de gros de parfumerie, de PRODUITS de beauté et de savons
Produits associés
- 46.45.10 Commerce de gros de parfums et de PRODUITS de beauté
46.46Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de PRODUITS pharmaceutiques
Comprend
- le commerce de gros de PRODUITS pharmaceutiques et médicaux
- le commerce de gros de matériel médico-chirurgical ou orthopédique et de fournitures dentaires
Produits associés
- 46.46.11 Commerce de gros de PRODUITS pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques
- 46.46.12 Commerce de gros d'instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et orthopédiques
46.47Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
Comprend
- le commerce de gros de mobilier domestique
- le commerce de gros de tapis
- le commerce de gros d'appareils d'éclairage
Ne comprend pas
- le commerce de gros de mobilier de bureau (cf. 46.65Z)
- le commerce de gros de moquettes et autres revêtements de sol (cf. 46.73B)
Produits associés
- 46.47.11 Commerce de gros de meubles
- 46.47.12 Commerce de gros d'appareils d'éclairage
- 46.47.13 Commerce de gros de tapis et moquettes
46.48Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Produits associés
- 46.48.10 Commerce de gros de montres et de bijoux
46.49Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Comprend
- le commerce de gros d'articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d'ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d'articles de maroquinerie et d'accessoires de voyage
- le commerce de gros d'instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d'articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles
Produits associés
- 46.49.11 Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques domestiques
- 46.49.12 Commerce de gros d'articles en vannerie, sparterie, liège et bois
- 46.49.19 Commerce de gros d'articles et équipements domestiques nca
- 46.49.21 Commerce de gros de livres
- 46.49.22 Commerce de gros de magazines et journaux
- 46.49.23 Commerce de gros d'articles de papeterie
- 46.49.31 Commerce de gros d'instruments de musique
- 46.49.32 Commerce de gros de jeux et jouets
- 46.49.33 Commerce de gros d'articles de sports (y compris de cycles)
- 46.49.34 Commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie
- 46.49.35 Commerce de gros de timbres et de pièces
- 46.49.36 Commerce de gros d'articles souvenirs et d'oeuvres d'art
- 46.49.39 Commerce de gros d'autres biens de consommation nca
46.51Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels
Comprend
- le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques
- le commerce de gros de logiciels
Ne comprend pas
- le commerce de gros de composants électroniques (cf. 46.52Z)
- le commerce de gros de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et des équipements périphériques) (cf. 46.66Z)
Produits associés
- 46.51.10 Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
46.52Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
Comprend
- le commerce de gros de tubes et de valves électroniques
- le commerce de gros de dispositifs à semi-conducteurs
- le commerce de gros de puces électroniques et de circuits intégrés
- le commerce de gros de circuits imprimés
- le commerce de gros de bandes et disquettes vierges pour le son et l'image, de disques magnétiques et optiques vierges (CD, DVD)
- le commerce de gros d'équipements téléphoniques et de communications
Ne comprend pas
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD contenant des enregistrements (cf. 46.43Z)
- le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 46.51Z)
Produits associés
- 46.52.11 Commerce de gros d'équipements de télécommunications et de parties
- 46.52.12 Commerce de gros d'équipements et composants électroniques
- 46.52.13 Commerce de gros de cassettes audio et vidéo, disquettes, disques magnétiques et optiques, CD et DVD vierges
46.61Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Comprend
- le commerce de gros de machines et de matériel agricoles :
- charrues, épandeurs de fumier, semoirs
- moissonneuses
- batteuses
- machines à traire
- machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture
- tracteurs agricoles et forestiers
- les tondeuses à gazon, quel que soit leur mode de fonctionnement
Produits associés
- 46.61.11 Commerce de gros de machines, équipements et matériels agricoles et forestiers, y compris tracteurs
- 46.61.12 Commerce de gros de machines, équipements et matériels pour le gazon et le jardin
46.62Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils
Comprend
- le commerce de gros de machines-outils de tout type et pour tout type de matériau
- le commerce de gros de machines-outils commandées par ordinateur
Produits associés
- 46.62.11 Commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois
- 46.62.12 Commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux
- 46.62.19 Commerce de gros de machines-outils pour le travail d'autres matériaux
46.63Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
Comprend
- le commerce de matériel de chantier, grues, engins de génie civil
- le commerce de gros d'outillage mécanique pour la construction
Ne comprend pas
- le commerce de gros d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air (cf. 46.69)
Produits associés
- 46.63.10 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
46.64Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement
- le commerce de gros de machines pour l'industrie textile et de machines à coudre et à tricoter, commandées par ordinateur
Ne comprend pas
- le commerce de gros des machines à coudre domestique (cf. 46.43Z)
Produits associés
- 46.64.10 Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
46.65Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau
Comprend
- le commerce de gros de biens PRODUITS en 31.01Z "Fabrication de meubles de bureau et de magasin"
Produits associés
- 46.65.10 Commerce de gros de meubles de bureau
46.66Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau
Comprend
- le commerce de gros de machines et d'équipements de bureau, à l'exception des ordinateurs et des équipements périphériques
Ne comprend pas
- le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 46.51Z)
- le commerce de gros de composants électroniques et d'équipements téléphoniques et de communication (cf. 46.52Z)
Produits associés
- 46.66.10 Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau
46.69A Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
Comprend
- le commerce de gros de fils, d'interrupteurs et d'autres matériels d'installation électrique à usage professionnel
- le commerce de gros d'autres matériels électriques tels les moteurs et les transformateurs
- le commerce de gros de matériel électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d'instruments et d'appareils de mesure
Produits associés
- 46.69.15 Commerce de gros d'appareils et matériels électriques professionnels
46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Comprend
- le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
- le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
- le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
- le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie
- le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
- le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
- le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
- le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air
Ne comprend pas
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
- le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
- le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
- le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z)
- le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
- le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
Produits associés
- 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
- 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
- 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
- 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
- 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
- 46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique
46.71Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de PRODUITS annexes
Comprend
- le commerce de gros de carburants, de graisses, de lubrifiants, d'huiles, tels que :
- charbon de bois, charbon, coke, bois de chauffage, naphte
- pétrole brut, gasoil, essence, mazout, kérosène
- gaz de pétrole liquéfié, butane et propane
- huiles de graissage et graisses lubrifiantes, PRODUITS pétroliers raffinés
Produits associés
- 46.71.11 Commerce de gros de combustibles solides
- 46.71.12 Commerce de gros de carburants, y compris pour l'aviation
- 46.71.13 Commerce de gros d'autres combustibles liquides ou gazeux et de PRODUITS similaires
46.72Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux
Comprend
- le commerce de gros de minerais métalliques ferreux et non ferreux
- le commerce de gros de métaux ferreux et non ferreux sous formes primaires
- le commerce de gros de demi-PRODUITS en métaux ferreux et non ferreux nca
- le commerce de gros d'or et d'autres métaux précieux
Ne comprend pas
- le commerce de gros de déchets métalliques (cf. 46.77Z)
Produits associés
- 46.72.11 Commerce de gros de minerais de métaux ferreux
- 46.72.12 Commerce de gros de minerais de métaux non ferreux
- 46.72.13 Commerce de gros de fer et d'acier sous formes primaires
- 46.72.14 Commerce de gros de métaux non ferreux sous formes primaires
46.73A Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Comprend
- le commerce de gros de bois brut
- le commerce de gros de PRODUITS de la transformation primaire et secondaire du bois
- le commerce de gros de matériaux de construction :
- sable, gravier, ciment, plâtre, briques, etc.
- le commerce de gros de bâtiments préfabriqués
- le commerce de gros de verre plat et de miroiterie
- le commerce de gros d'isolants thermiques
- le commerce de gros de mobilier urbain
- le commerce de gros de serres maraïchères
Produits associés
- 46.73.11 Commerce de gros de bois bruts
- 46.73.12 Commerce de gros d'ouvrages en bois
- 46.73.15 Commerce de gros de verre plat
- 46.73.16 Commerce de gros d'autres matériaux de construction
46.73B Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de PRODUITS de décoration
Comprend
- le commerce de gros de peintures et de vernis
- le commerce de gros de papiers peints et de revêtements de sols
- le commerce de gros d'appareils sanitaires :
- baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et autres porcelaines sanitaires
Ne comprend pas
- le commerce de gros de tapis (cf. 46.47Z)
Produits associés
- 46.73.13 Commerce de gros d'équipements sanitaires
- 46.73.14 Commerce de gros de peintures, vernis et laques
- 46.73.17 Commerce de gros de revêtements muraux
- 46.73.18 Commerce de gros de revêtements de sol (à l'exclusion des tapis)
46.74A Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie
Comprend
- le commerce de gros de quincaillerie générale (visserie, boulonnerie, clous, fils, grillages, tréfilés)
- le commerce de gros d'outils tels que marteaux, scies, tournevis et outils similaires à main
Produits associés
- 46.74.11 Commerce de gros d'articles de quincaillerie
- 46.74.13 Commerce de gros d'outillage manuel
46.74B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
Comprend
- le commerce de gros d'articles de serrurerie
- le commerce de gros de fixations
- le commerce de gros de chaudières
- le commerce de gros de fournitures pour installations sanitaires :
- tubes, tuyaux, raccords de tuyauterie, robinets, raccordements en T, tuyaux en caoutchouc, etc.
Ne comprend pas
- le commerce de gros d'appareils sanitaires (cf. 46.73B)
Produits associés
- 46.74.12 Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage
46.75Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de PRODUITS chimiques
Comprend
- le commerce de gros de PRODUITS chimiques industriels :
- aniline, encres d'imprimerie, huiles essentielles, gaz industriels, colles chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, acides et soufre, PRODUITS amylacés, etc.
- le commerce de gros d'engrais et de PRODUITS phytosanitaires
Produits associés
- 46.75.11 Commerce de gros d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 46.75.12 Commerce de gros de PRODUITS chimiques industriels
46.76Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres PRODUITS intermédiaires
Comprend
- le commerce de gros de matières plastiques sous forme primaire
- le commerce de gros de caoutchouc
- le commerce de gros de fibres textiles, etc.
- le commerce de gros de papier et carton en vrac
- le commerce de gros de pierres précieuses
- le commerce de gros de pâte à papier
Produits associés
- 46.76.11 Commerce de gros de papier et carton
- 46.76.12 Commerce de gros de fibres textiles
- 46.76.13 Commerce de gros de matières plastiques et caoutchouc sous formes primaires
- 46.76.19 Commerce de gros de PRODUITS intermédiaires autres qu'agricoles nca
46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris
Comprend
- le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle
Ne comprend pas
- l'enlèvement des déchets ménagers et industriels (cf. 38.1)
- le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
- la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
- le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de matériaux (cf. 38.31Z)
- la démolition navale (cf. 38.31Z)
- le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
- le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)
Produits associés
- 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris
46.90Z Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Comprend
- le commerce de gros de divers PRODUITS et articles sans spécialisation particulière
Produits associés
- 46.90.10 Commerce de gros non spécialisé
47.11A Commerce de détail de PRODUITS surgelés
Comprend
- le commerce de détail, en magasin ou par livraison à domicile, de tous PRODUITS alimentaires surgelés ou congelés
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
47.11B Commerce d'alimentation générale
Comprend
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.11C Supérettes
Comprend
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m²
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.11D Supermarchés
Comprend
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.11E Magasins multi-commerces
Comprend
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.11F Hypermarchés
Comprend
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.19A Grands magasins
Comprend
- le commerce de détail non spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.19B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
Comprend
- le commerce de détail non-spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m²
- les sex-shop
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.21Z Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de fruits et légumes frais
- le commerce de détail de fruits et légumes en conserve
Ne comprend pas
- le commerce de détail de fruits et légumes surgelés (cf. 47.11A)
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
47.22Z Commerce de détail de viandes et de PRODUITS à base de viande en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de viandes et PRODUITS à base de viande (y compris la volaille)
Produits associés
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
47.23Z Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail des poissons, d'autres PRODUITS de la mer et des préparations à partir de ces PRODUITS
Ne comprend pas
- le commerce de détail de poissons et crustacés surgelés (cf. 47.11A)
Produits associés
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
47.24Z Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie non auto-produite
Ne comprend pas
- le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie auto-produite (cf. 10.5, 10.7 et 10.8)
Produits associés
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
47.25Z Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de boissons (non destinées à la consommation sur place) :
- boissons alcoolisées
- boissons non alcoolisées
Ne comprend pas
- l'activité des débits de boisson (cf. 56.30Z)
Produits associés
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
47.26Z Commerce de détail de PRODUITS à base de tabac en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de tabac
- le commerce de détail de PRODUITS à base de tabac
Produits associés
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
47.29Z Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de PRODUITS laitiers et d'oeufs
- le commerce de détail de PRODUITS d'épicerie
- les autres commerces de détail alimentaires nca
Produits associés
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
47.30Z Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de carburants pour véhicules automobiles et motocycles
- le commerce de détail de lubrifiants et de PRODUITS de refroidissement pour véhicules automobiles
Ne comprend pas
- le commerce de gros de carburants (cf. 46.71Z)
- le commerce de détail de gaz de pétrole liquéfié pour la cuisine ou le chauffage (cf. 47.78B)
Produits associés
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
47.41Z Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail d'ordinateurs
- le commerce de détail d'équipements périphériques
- le commerce de détail de consoles de jeux vidéo
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo
Ne comprend pas
- le commerce de détail de bandes et disques vierges ou enregistrés (cf. 47.63Z)
Produits associés
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
47.42Z Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé
Produits associés
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
47.43Z Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail d'appareils de radio et de télévision
- le commerce de détail d'appareils audio et vidéo
- le commerce de détail de lecteurs et enregistreurs de CD et de DVD
Produits associés
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
47.51Z Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de tissus
- le commerce de détail de fils à tricoter
- le commerce de détail de matériaux de base pour la fabrication de tapis, de tapisseries ou de broderies
- le commerce de détail de textiles
- le commerce de détail d'articles de mercerie : aiguilles, fils, etc.
Ne comprend pas
- le commerce de détail d'articles d'habillement (cf. 47.71)
- le commerce de détail de rideaux et de voilage (cf. 47.53Z)
Produits associés
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
47.52A Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²)
Comprend
- le commerce de détail d'articles de quincaillerie
- le commerce de détail de peintures, de vernis et d'émaux
- le commerce de détail de verre plat
- le commerce de détail d'autres matériaux de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
- le commerce de détail de matériaux et de matériels de bricolage
- le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
- le commerce de détail de saunas
- le commerce de détail de carreaux de sol en liège
Produits associés
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
47.52B Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)
Comprend
- le commerce de détail d'articles de quincaillerie
- le commerce de détail de peintures, de vernis et d'émaux
- le commerce de détail de verre plat
- le commerce de détail d'autres matériaux de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
- le commerce de détail de matériaux et de matériels de bricolage
- le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
- le commerce de détail de saunas
- le commerce de détail de carreaux de sol en liège
Produits associés
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
47.53Z Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de tapis et moquettes
- le commerce de détail de rideaux et de voilages
- le commerce de détail de papiers peints et de revêtements de sols
Ne comprend pas
- le commerce de détail de carreaux de sol en liège (cf. 47.52A et B)
Produits associés
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
47.54Z Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
Ne comprend pas
- le commerce de détail d'appareils audio et vidéo (cf. 47.43Z)
Produits associés
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
47.59A Commerce de détail de meubles
Comprend
- le commerce de détail de mobilier domestique
- le commerce de détail de mobilier de bureau
- le commerce de détail de matelas et de sommiers
- le commerce de détail de miroirs encadrés
Ne comprend pas
- le commerce de détail d'antiquités (cf. 47.79Z)
Produits associés
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
47.59B Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Comprend
- le commerce de détail d'appareils d'éclairage
- le commerce de détail d'ustensiles ménagers, de coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de porcelaine et de poterie
- le commerce de détail d'ouvrages en bois, liège et vannerie
- le commerce de détail d'appareils ménagers non électriques
- le commerce de détail d'instruments de musique et de partitions
- le commerce de détail de systèmes de sécurité à alarmes électriques, de dispositifs de verrouillage et de coffres-forts, sans services d'installation ou de maintenance
- le commerce de détail d'appareils et d'articles de ménage ou d'économie domestique nca
Ne comprend pas
- le commerce de détail d'antiquités (cf. 47.79Z)
- le commerce de détail de rideaux et de voilage (cf. 47.53Z)
Produits associés
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
47.61Z Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de livres de toute nature
Ne comprend pas
- le commerce de détail de livres d'occasion ou de livres anciens (cf. 47.79Z)
Produits associés
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
47.62Z Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de fournitures de bureau telles que stylos, crayons, papier, etc.
Produits associés
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
47.63Z Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail d'enregistrements musicaux, de cassettes audio, de CD et de cassettes
- le commerce de détail de vidéocassettes et de DVD
- le commerce de détail de bandes et disques vierges
Produits associés
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
47.64Z Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail d'articles de sport, d'articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes
- le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif
Ne comprend pas
- le commerce de détail d'articles de tir et de chasse (y compris les munitions) (cf. 47.78C)
Produits associés
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
47.65Z Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de jeux et de jouets, en toutes matières
Ne comprend pas
- le commerce de détail de consoles de jeux vidéo (cf. 47.41Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo (cf. 47.41Z)
Produits associés
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
47.71Z Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail d'articles d'habillement
- le commerce de détail d'articles en fourrure
- le commerce de détail d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc.
Ne comprend pas
- le commerce de détail de textiles (cf. 47.51Z)
- le commerce de détail de fripes (cf. 47.79Z)
Produits associés
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
47.72A Commerce de détail de la chaussure
Comprend
- le commerce de détail de chaussures
Ne comprend pas
- le commerce de détail de chaussures à usage exclusif sportif, telles que des chaussures de ski, chaussures à crampons, etc. (cf. 47.64Z)
Produits associés
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
47.72B Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage
Comprend
- le commerce de détail d'articles en cuir
- le commerce de détail d'accessoires de voyage en cuir ou en cuirs synthétiques
Ne comprend pas
- le commerce de détail de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski, etc. (cf. 47.64Z)
- le commerce de détail d'accessoires du vêtement tels que gants, ceintures, bretelles, etc. en cuir (cf. 47.71Z)
Produits associés
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
47.73Z Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- le commerce de détail d'herboristerie
- l'exécution de préparations magistrales
Produits associés
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
47.74Z Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de prothèses, d'orthèses et de véhicules pour invalides
Produits associés
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
47.75Z Commerce de détail de parfumerie et de PRODUITS de beauté en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de parfums, de PRODUITS de beauté, de toilette et d'hygiène
Produits associés
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
47.76Z Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de fleurs, en pots ou coupées et compositions florales, de plantes et de graines
- le commerce de détail de plants, arbres et arbustes
- le commerce de détail d'engrais et de PRODUITS phytosanitaires
- le commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments et d'articles pour animaux de compagnie
Produits associés
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
47.77Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Produits associés
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
47.78A Commerces de détail d'optique
Comprend
- les activités des opticiens
Produits associés
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
47.78B Commerces de détail de charbons et combustibles
Comprend
- le commerce de détail de mazout, de gaz en bonbonnes, de charbon et de bois pour usages domestiques
Ne comprend pas
- le commerce de détail de carburant pour véhicules automobiles (cf. 47.30Z)
Produits associés
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
47.78C Autres commerces de détail spécialisés divers
Comprend
- le commerce de détail de matériel photographique et de matériel de précision
- le commerce de détail de souvenirs, d'objets artisanaux et d'articles religieux
- les activités des galeries d'art commerciales
- le commerce de détail d'armes et de munitions
- le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie
- la vente au détail d'objets d'art
- le commerce de détail de PRODUITS non alimentaires nca
Ne comprend pas
- les sex-shops (cf. 47.19B)
Produits associés
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
47.79Z Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
Comprend
- le commerce de détail de livres d'occasion
- le commerce de détail d'autres biens d'occasion
- le commerce de détail d'antiquités
- les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)
Ne comprend pas
- le commerce de détail de véhicules automobiles d'occasion (cf. 45.1)
- la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf. 47.91 et 47.99)
- les activités de prêteurs sur gage (cf. 64.92Z)
Produits associés
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.81Z Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Ne comprend pas
- le commerce de détail d'aliments préparés destinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf. 56.10C)
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
47.82Z Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Produits associés
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
47.89Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Comprend
- les autres commerces de détail sur éventaires et marchés :
- tapis et moquettes
- livres
- jeux et jouets
- appareils ménagers et PRODUITS électroniques grand public
- enregistrements musicaux et vidéo
Produits associés
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.91A Vente à distance sur catalogue général
Comprend
- le commerce de détail de tous types de PRODUITS par correspondance
- le commerce de détail de tous types de PRODUITS par Internet
- la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
- les activités de vente aux enchères au détail sur Internet
Ne comprend pas
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.91B Vente à distance sur catalogue spécialisé
Comprend
- le commerce de détail spécialisé de PRODUITS par correspondance
- le commerce de détail spécialisé de PRODUITS par Internet
Ne comprend pas
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.99A Vente à domicile
Comprend
- le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de PRODUITS exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
- vente directe ou démarcheurs, etc.
- la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.99B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés nca
Comprend
- le commerce de détail de tous types de PRODUITS exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
- par distributeurs automatiques, etc.
- les autres activités de vente aux enchères hors magasin (détail, à l'exception d'Internet)
- le commerce de détail (hors magasin) par des intermédiaires du commerce
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de PRODUITS à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de PRODUITS de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de PRODUITS laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres PRODUITS alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de PRODUITS du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de PRODUITS pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de PRODUITS de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de PRODUITS agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de PRODUITS d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
49.10Z Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
Comprend
- le transport ferroviaire de voyageurs sur un réseau de grandes lignes à large couverture géographique
- le transport interurbain de passagers par chemin de fer
- l'exploitation de voitures-lits et de voitures-restaurants dans le cadre d'une exploitation intégrée par les compagnies de chemin de fer
Ne comprend pas
- le transport de voyageurs par des systèmes de transit urbain et suburbain (cf. 49.31Z)
- les activités des gares de voyageurs (cf. 52.21Z)
- l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire, les activités connexes telles que les opérations d'aiguillage (cf. 52.21Z)
- l'exploitation de voitures-lits ou de voitures-restaurants dans le cadre d'une exploitation par des unités distinctes (cf. 55.90Z et 56.10)
Produits associés
- 49.10.11 Transport ferroviaire de passagers, à des fins d'excursion
- 49.10.19 Autres transports ferroviaires de passagers, interurbains
49.20Z Transports ferroviaires de fret
Comprend
- le transport ferroviaire de fret interurbain, urbain et suburbain
Ne comprend pas
- l'entreposage (cf. 52.10)
- les activités des terminaux de marchandises (cf. 52.21Z)
- l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire, les activités connexes telles que les opérations d'aiguillage (cf. 52.21Z)
- la manutention du fret (cf. 52.24B)
Produits associés
- 49.20.11 Transport ferroviaire de marchandises par wagons frigorifiques
- 49.20.12 Transport ferroviaire de marchandises par wagons-citernes, PRODUITS pétroliers
- 49.20.13 Transport ferroviaire de marchandises par wagons-citernes, vracs liquides et gazeux
- 49.20.14 Transport ferroviaire de conteneurs intermodaux
- 49.20.15 Transport ferroviaire de lettres et colis
- 49.20.16 Transport ferroviaire de vracs secs
- 49.20.19 Autres transports ferroviaires de marchandises
49.31Z Transports urbains et suburbains de voyageurs
Comprend
- le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers modes de transport, tels que bus, chemins de fer, tramway, trolley-bus, métro souterrain ou aérien, etc.
- l'exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain
Ne comprend pas
- le transport interurbain de passagers par chemin de fer (cf. 49.10Z)
Produits associés
- 49.31.10 Transport ferroviaire de passagers, urbain et suburbain
- 49.31.21 Transport routier régulier de passagers, urbain et suburbain
- 49.31.22 Transport régulier de passagers, urbain et suburbain, combinant plusieurs modes de transport
49.32Z Transports de voyageurs par taxis
Comprend
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
Ne comprend pas
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Produits associés
- 49.32.11 Services de taxi
- 49.32.12 Location de voitures avec chauffeur
49.39A Transports routiers réguliers de voyageurs
Comprend
- les autres transports routiers réguliers de passagers :
- exploitation de lignes régulières d'autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier
- navettes d'aéroports régulières
- autres transports routiers réguliers de passagers nca
- l'exploitation d'autobus scolaires et de bus de transport de personnel
Produits associés
- 49.39.11 Transport routier régulier de passagers, interurbain
- 49.39.12 Transport routier régulier spécial de passagers, interurbain
- 49.39.13 Autres transports routiers réguliers spéciaux de passagers
49.39B Autres transports routiers de voyageurs
Comprend
- les autres transports routiers de passagers :
- l'organisation d'excursions en autocars
- la location d'autocars avec conducteur à la demande
- les circuits touristiques urbains par car
- les autres services occasionnels de transport routiers à la demande
- le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale
Ne comprend pas
- le transport en ambulance (cf. 86.90A)
Produits associés
- 49.39.31 Location d'autocars avec conducteur
- 49.39.32 Transport routier de passagers, à des fins d'excursion
- 49.39.33 Services non réguliers de navettes par autocars
- 49.39.34 Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars
- 49.39.35 Transport routier de passagers par véhicules à traction humaine ou animale
- 49.39.39 Transports terrestres de passagers nca
49.39C Téléphériques et remontées mécaniques
Comprend
- l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique
Ne comprend pas
- l'exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain (cf. 49.31Z)
Produits associés
- 49.39.20 Transport de passagers par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
49.41A Transports routiers de fret interurbains
Comprend
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international :
- le transport de bois de sciage
- le transport de bétail
- le transport frigorifique
- le transport de PRODUITS lourds ou hors gabarit
- le transport par conteneurs
- le transport en vrac, y compris par camions-citernes
- le transport de voitures
- le transport de déchets, sans collecte ni élimination
- le transport routier interurbain d'autres marchandises
Produits associés
- 49.41.11 Transport routier de marchandises, par camions frigorifiques
- 49.41.12 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, PRODUITS pétroliers
- 49.41.13 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
- 49.41.14 Transport routier de conteneurs intermodaux
- 49.41.15 Transport routier de vracs secs
- 49.41.16 Transport routier d'animaux vivants
- 49.41.17 Transport routier de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale
- 49.41.18 Transport routier de lettres et colis
- 49.41.19 Autres transports routiers de marchandises
49.41B Transports routiers de fret de proximité
Comprend
- le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée
- la livraison de béton prêt à l'emploi
- la collecte du lait à la ferme
- le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination
Produits associés
- 49.41.11 Transport routier de marchandises, par camions frigorifiques
- 49.41.12 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, PRODUITS pétroliers
- 49.41.13 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
- 49.41.14 Transport routier de conteneurs intermodaux
- 49.41.15 Transport routier de vracs secs
- 49.41.16 Transport routier d'animaux vivants
- 49.41.17 Transport routier de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale
- 49.41.18 Transport routier de lettres et colis
- 49.41.19 Autres transports routiers de marchandises
49.41C Location de camions avec chauffeur
Comprend
- la location de camions et camionnettes avec chauffeur
Produits associés
- 49.41.20 Location de camions avec conducteur
49.42Z Services de déménagement
Comprend
- les services de déménagement par transport routier fournis aux entreprises et aux ménages :
- déménagement de mobilier et d'équipements ménagers (logements)
- déménagement de mobilier, de machines et d'équipements professionnels (bureaux, ateliers ou usines)
- le garde-meubles
- la livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installation quel que soit le destinataire (particuliers, entreprises, revendeurs, etc.)
Produits associés
- 49.42.11 Services de déménagement pour particuliers
- 49.42.19 Autres services de déménagement
49.50Z Transports par conduites
Comprend
- le transport de gaz, de liquides, d'eau, de boues et d'autres substances par conduites
- l'exploitation de stations de pompage
Ne comprend pas
- la distribution de gaz naturel ou manufacturé, de vapeur et d'eau (y compris distribution d'eau par camions) (cf. 35.22Z, 35.30Z et 36.00Z)
- le transport de liquides par camion (cf. 49.41)
Produits associés
- 49.50.11 Transport par conduites de pétrole et PRODUITS pétroliers bruts et raffinés
- 49.50.12 Transport par conduites de gaz naturel
- 49.50.19 Transport par conduites d'autres PRODUITS
50.10Z Transports maritimes et côtiers de passagers
Comprend
- le transport maritime et côtier, régulier ou non, de passagers :
- l'exploitation de bateaux d'excursion, de croisière ou de tourisme
- l'exploitation de bacs, de bateaux-taxis, etc.
- la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche
Ne comprend pas
- la location de bateaux de plaisance et voiliers sans équipage (cf. 77.21Z)
- la location de bateaux et navires commerciaux sans équipage (cf. 77.34Z)
- l'exploitation de "casinos flottants" (cf. 92.00Z)
Produits associés
- 50.10.11 Transport maritime et côtier de passagers par transbordeurs
- 50.10.12 Transport maritime et côtier de passagers par paquebots
- 50.10.19 Autres transports maritimes et côtiers de passagers
- 50.10.20 Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote
50.20Z Transports maritimes et côtiers de fret
Comprend
- le transport maritime et côtier, régulier ou non, de marchandises
- l'exploitation de remorqueurs et de pousseurs de péniches ou de plates-formes de forage pétrolier, etc.
- la location de bateaux et navires commerciaux avec équipage
Ne comprend pas
- l'entreposage de marchandises (cf. 52.10)
- l'exploitation de ports et les autres activités auxiliaires telles que le radoub et le carénage, le pilotage, le déchargement par allèges, le sauvetage d'épaves (cf. 52.22Z)
- la manutention du fret (cf. 52.24)
- la location de bateaux et navires commerciaux sans équipage (cf. 77.34Z)
Produits associés
- 50.20.11 Transport maritime et côtier de PRODUITS surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
- 50.20.12 Transport maritime et côtier de pétrole brut par navires-citernes
- 50.20.13 Transport maritime et côtier d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
- 50.20.14 Transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
- 50.20.15 Transport maritime et côtier de marchandises en vrac sec
- 50.20.19 Autres transports maritimes et côtiers de marchandises
- 50.20.21 Location de bateaux maritimes et côtiers pour marchandises avec pilote
- 50.20.22 Services de remorquage et poussage en mer
50.30Z Transports fluviaux de passagers
Comprend
- le transport de passagers sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y compris les ports et les docks
- la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport fluvial
Ne comprend pas
- la location de bateaux de plaisance et voiliers sans équipage (cf. 77.21Z)
Produits associés
- 50.30.11 Transport fluvial de passagers par transbordeurs
- 50.30.12 Transport fluvial de passagers sous forme de croisières
- 50.30.13 Services d'excursions en bateau
- 50.30.19 Autres transports fluviaux de passagers
- 50.30.20 Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
50.40Z Transports fluviaux de fret
Comprend
- le transport de fret sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y compris les ports et les docks
- la location de bateaux et navires commerciaux avec équipage pour le transport fluvial
Ne comprend pas
- la manutention du fret (cf. 52.24)
- la location de bateaux et navires commerciaux sans équipage (cf. 77.34Z)
Produits associés
- 50.40.11 Transport fluvial de PRODUITS surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
- 50.40.12 Transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes
- 50.40.13 Transport fluvial d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
- 50.40.14 Transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
- 50.40.19 Autres transports fluviaux de marchandises
- 50.40.21 Location de bateaux fluviaux pour marchandises avec pilote
- 50.40.22 Services de poussage et remorquage fluvial
51.10Z Transports aériens de passagers
Comprend
- le transport aérien de passagers sur des lignes régulières et avec des horaires déterminés
- les vols par charters pour passagers
- les vols de tourisme (excursions aériennes)
- la location d'appareils de transport aérien avec pilote aux fins de transport de passagers
- les activités générales d'aviation, telles que le transport de passagers par des aéro-clubs à des fins d'instruction ou de loisir
- les services d'avion-taxis
Ne comprend pas
- la location d'appareils de transport aérien sans pilote (cf. 77.35Z)
Produits associés
- 51.10.11 Transport aérien intérieur régulier de passagers
- 51.10.12 Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d'excursion
- 51.10.13 Transport aérien international régulier de passagers
- 51.10.14 Transport aérien international non régulier de passagers
- 51.10.15 Transport aérien non régulier de passagers à des fins d'excursion
- 51.10.20 Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote
51.21Z Transports aériens de fret
Comprend
- le transport aérien de fret sur des lignes régulières et avec des horaires déterminés
- les transports aériens non réguliers de fret
- la location d'appareils de transport aérien avec pilote aux fins de transport de fret
Ne comprend pas
- la location d'appareils de transport aérien sans pilote (cf. 77.35Z)
Produits associés
- 51.21.11 Transport aérien régulier de conteneurs intermodaux
- 51.21.12 Transport aérien de lettres et colis
- 51.21.13 Transport aérien régulier d'autres marchandises
- 51.21.14 Transport aérien non régulier d'autres marchandises
- 51.21.20 Location d'appareils de transport aérien de marchandises avec pilote
51.22Z Transports spatiaux
Comprend
- le lancement de satellites et de véhicules spatiaux
- le transport spatial de fret et de personnes
Produits associés
- 51.22.11 Transport spatial de passagers
- 51.22.12 Transport spatial de marchandises
52.10A Entreposage et stockage frigorifique
Comprend
- l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage frigorifique ou de lieux de stockage réfrigéré, y compris à caractère industriel ou agricole
- la congélation par air forcé
Produits associés
- 52.10.11 Entreposage frigorifique
52.10B Entreposage et stockage non frigorifique
Comprend
- l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc.), y compris à caractère industriel ou agricole
- l'entreposage d'archives pour compte de tiers
Ne comprend pas
- les installations de stationnement pour véhicules automobiles (cf. 52.21Z)
- les installations d'entreposage en libre-service (cf. 68.20B)
- la location d'espaces libres (cf. 68.20B)
Produits associés
- 52.10.12 Entreposage en vrac de liquides et de gaz
- 52.10.13 Entreposage en silo
- 52.10.19 Autres services d'entreposage et de stockage
52.21Z Services auxiliaires des transports terrestres
Comprend
- les activités liées au transport terrestre de personnes, d'animaux ou de fret :
- l'exploitation de terminaux tels que gares ferroviaires, gares routières, terminaux de manutention de fret
- l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire
- l'exploitation à péage d'autoroutes et ouvrages d'art
- l'exploitation d'aires de stationnement, de parcs à voitures ou à vélos, d'entreposage de caravanes durant l'hiver
- les services de poussage ou de remorquage ferroviaire
- les services de remorquage et d'assistance routière
- la liquéfaction du gaz en vue de son transport, hors du site d'extraction
Ne comprend pas
- la réparation d'automobiles (cf. 45)
- la manutention du fret (cf. 52.24)
Produits associés
- 52.21.11 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
- 52.21.19 Autres services annexes des transports ferroviaires
- 52.21.21 Services des gares routières de voyageurs
- 52.21.22 Services donnant lieu à des péages autoroutiers
- 52.21.23 Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d'art
- 52.21.24 Services des parcs de stationnement
- 52.21.25 Services de remorquage de véhicules privés et commerciaux
- 52.21.29 Autres services annexes des transports routiers
- 52.21.30 Services annexes des transports par conduites
52.22Z Services auxiliaires des transports par eau
Comprend
- les activités liées au transport par eau de personnes, d'animaux ou de fret :
- l'exploitation des ports maritimes, de terminaux portuaires et de quais
- l'exploitation des ports fluviaux, voies fluviales et écluses
- les activités liées à la navigation, au pilotage et au mouillage
- les activités de sauvetage et de déchargement par allèges
- les services de signalisation par phares et balises
- les activités des consignataires maritimes
Ne comprend pas
- la manutention du fret (cf. 52.24)
- la formation professionnelle pour la licence de pilote de bateaux (cf. 85.32Z)
- les services de formation pour les pilotes de bateaux à caractère non professionnel (85.53Z)
- l'exploitation de ports de plaisance (marinas) (cf. 93.29Z)
Produits associés
- 52.22.11 Services des installations portuaires maritimes et côtières (à l'exclusion de la manutention)
- 52.22.12 Services des installations portuaires fluviales (à l'exclusion de la manutention)
- 52.22.13 Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux maritimes et côtières
- 52.22.14 Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux fluviales
- 52.22.15 Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux maritimes et côtières
- 52.22.16 Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux fluviales
- 52.22.19 Autres services annexes des transports par eau
52.23Z Services auxiliaires des transports aériens
Comprend
- les activités liées au transport aérien de personnes, d'animaux ou de fret :
- l'exploitation des aéroports et notamment des terminaux aéroportuaires
- les activités de contrôle des aéroports et de la circulation aérienne
- les services au sol sur les terrains d'aviation, etc.
- les activités des consignataires aériens
- les services de prévention et de lutte contre les incendies dans les aéroports
- les services d'entretien-maintenance des avions (hors réparation)
Ne comprend pas
- la manutention du fret (cf. 52.24)
- les services de formation pour les pilotes d'avion à caractère professionnel (cf. 85.42Z) ou non (85.53Z)
- les services rendus sur les terrains d'aviation de tourisme (cf. 93.29Z)
Produits associés
- 52.23.11 Services des installations aéroportuaires, à l'exclusion de la manutention
- 52.23.12 Services de contrôle de l'espace aérien
- 52.23.19 Autres services annexes des transports aériens
- 52.23.20 Services annexes des transports spatiaux
52.24A Manutention portuaire
Comprend
- le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages dans les ports maritimes
- l'arrimage et le débardage de conteneurs et d'autres marchandises dans les ports maritimes
Ne comprend pas
- l'exploitation d'infrastructures de transport (cf. 52.21Z, 52.22Z et 52.23Z)
Produits associés
- 52.24.11 Services de manutention de marchandises conteneurisées dans les ports
- 52.24.13 Services de manutention d'autres marchandises dans les ports
52.24B Manutention non portuaire
Comprend
- le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages, lors des ruptures de charge, ailleurs que dans les ports maritimes (manutention routière, ferroviaire, fluviale et sur aéroports)
- l'arrimage et le débardage de conteneurs et d'autres marchandises ailleurs que dans les ports maritimes
Ne comprend pas
- l'exploitation d'installations de terminaux (cf. 52.21Z, 52.22Z et 52.23Z)
Produits associés
- 52.24.11 Services de manutention de marchandises conteneurisées dans les ports
- 52.24.12 Autres services de manutention de marchandises conteneurisées
- 52.24.13 Services de manutention d'autres marchandises dans les ports
- 52.24.19 Services de manutention d'autres marchandises
52.29A Messagerie, fret express
Comprend
- la collecte d'envois multiples (groupage) de moins de 3 tonnes groupés sur des quais pour constituer des chargements complets aptes à remplir des véhicules de transport pour dégroupage au quai du centre réceptionnaire et livraison au domicile du destinataire
- le fret express de marchandises
Ne comprend pas
- les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53)
Produits associés
- 52.29.19 Autres services d'organisation du transport de fret
52.29B Affrètement et organisation des transports
Comprend
- l'affrètement terrestre, maritime et aérien (ou une combinaison de ces moyens) qui consiste à confier des envois sans groupage préalable à des transporteurs publics
- l'organisation logistique des transports de marchandises en provenance ou à destination du territoire national ou international, par tous les modes de transports appropriés
- les services spécialisés qu'implique cette organisation (prise en charge des formalités diverses, opérations de manutention des marchandises liées à leur transit, etc.)
- l'établissement et l'obtention de documents et de lettres de transport
- les activités de commissionnaire en douane
- les activités des commissaires de transport de fret maritime ainsi que des agents de fret aérien
Ne comprend pas
- la vérification des factures et l'information sur les tarifs (cf. 74.90B)
Produits associés
- 52.29.11 Courtage maritime
- 52.29.12 Autres services de courtage de fret
- 52.29.19 Autres services d'organisation du transport de fret
- 52.29.20 Autres services auxiliaires des transports nca
53.10Z Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
Comprend les activités postales réalisées par un ou plusieurs opérateurs désignés pour assumer l'obligation de service universel. Ces activités comprennent l'utilisation de l'infrastructure de service universel, notamment les points de vente au détail, les installations de tri et de traitement et les transporteurs pour l'enlèvement et la livraison du courrier. La distribution peut inclure des lettres, des cartes postales, des imprimés (journaux, périodiques, publicités, etc.), de petits paquets ou des documents. Sont compris également les autres services nécessaires pour remplir l'obligation de service universel.
Comprend
- la levée, le tri, l'acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres, colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par les services postaux chargés de l'obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l'acheminement peut s'effectuer par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.
- la collecte du courrier et des colis dans les boïtes à lettres publiques ou les bureaux de poste
- l'acheminement des journaux au tarif de la presse, l'envoi en nombre sans adresse
- les services des bureaux de poste tels que la poste restante
Ne comprend pas
- les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats ainsi que les activités des caisses d'épargne postales et d'autres activités à caractère financier (cf. 64.19Z)
- la location de boïtes postales (cf. 82.19Z)
Produits associés
- 53.10.11 Acheminement de journaux et revues dans le cadre d'une obligation de service universel
- 53.10.12 Acheminement de lettres dans le cadre d'une obligation de service universel
- 53.10.13 Acheminement de colis dans le cadre d'une obligation de service universel
- 53.10.14 Services de guichet postal
- 53.10.19 Autres services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
53.20Z Autres activités de poste et de courrier
Comprend
- la levée, le tri, l'acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres et de colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par des entreprises opérant en dehors de l'obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l'acheminement peut s'effectuer par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.
- les services de livraison à domicile
- les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises
- la livraison de pizzas chaudes sans fabrication
- le transport de repas (sans fabrication) pour compte de tiers
- le portage de journaux si desserte en porte à porte du client final
Ne comprend pas
- le transport de fret (cf. 49.20Z, 49.4, 50.20Z, 50.40Z, 51.2)
- les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse (cf. 82.19Z)
- la livraison associée à la fabrication de pizzas chaudes (cf. 56.10C)
- le portage de journaux si desserte des revendeurs (cf. 82.19Z)
Produits associés
- 53.20.11 Acheminement multimodal de courrier
- 53.20.12 Services de livraison à domicile de PRODUITS alimentaires
- 53.20.19 Autres services de poste et de courrier nca
55.10Z Hôtels et hébergement similaire
Comprend
- la mise à disposition d'un lieu d'hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L'offre comprend la fourniture d'un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d'autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre
Ne comprend pas
- la mise à disposition de maisons et d'appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68)
Produits associés
- 55.10.10 Hébergement hôtelier en chambre ou unité d'habitation, avec entretien quotidien (à l'exclusion des biens en multipropriété)
55.20Z Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Comprend la mise à disposition d'un lieu d'hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d'installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s'agir d'appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembles de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. Lorsque des services supplémentaires sont proposés, ils sont d'un niveau minimal.
Comprend
- les maisons de vacances pour enfants et autres
- les appartements et pavillons de vacances
- les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
- les auberges de jeunesse et les refuges de montagne
Ne comprend pas
- l'hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf. 55.10Z)
- la mise à disposition de maisons et d'appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68)
Produits associés
- 55.20.11 Hébergement en chambre ou unité d'habitation, en auberges de jeunesse ou chalets
- 55.20.12 Hébergement en chambre ou unité d'habitation, dans un immeuble en multipropriété
- 55.20.19 Autres services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation, sans entretien quotidien
55.30Z Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Comprend
- la mise à disposition de lieux d'hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs et des camps de chasse et de pêche pour des séjours de courte durée
- la mise à disposition d'installations et d'espaces destinés aux véhicules de loisirs
- les services d'hébergement proposés par les abris et bivouacs permettant de planter une tente et/ou de poser des sacs de couchage
Ne comprend pas
- les refuges et cabanes de montagne (cf. 55.20Z)
Produits associés
- 55.30.11 Terrains de camping
- 55.30.12 Parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
55.90Z Autres hébergements
Comprend la mise à disposition de lieux d'hébergement temporaire ou à long terme dans des chambres individuelles ou pour plusieurs personnes, des résidences pour étudiants, des foyers pour travailleurs migrants (saisonniers), etc.
Comprend
- les résidences d'étudiants
- les internats
- les foyers pour travailleurs
- les chambres meublées et les pensions de famille
- les voitures-lits
Produits associés
- 55.90.11 Services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation pour étudiants, en résidences universitaires ou internats
- 55.90.12 Services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation pour travailleurs, en foyers ou camps de travailleurs
- 55.90.13 Services des voitures-lits et couchettes et services similaires
- 55.90.19 Autres services d'hébergement nca
56.10A Restauration traditionnelle
Comprend
- l'activité de restauration avec un service à la table
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s'ils sont exploités par des unités distinctes
Produits associés
- 56.10.11 Services complets de restauration à la table
- 56.10.12 Services des wagons-restaurants et services analogues sur les navires
56.10B Cafétérias et autres libres-services
Comprend
- la restauration en libre-service de type cafétéria
Produits associés
- 56.10.13 Services de restauration en self-service
56.10C Restauration de type rapide
Comprend
- la fourniture au comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables :
- les restaurants de restauration rapide
- les restaurants proposant principalement des repas à emporter
- la vente de crème glacée dans des chariots
- la vente de repas dans des équipements mobiles
- la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés
- salons de thé
Ne comprend pas
- la vente au détail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
Produits associés
- 56.10.13 Services de restauration en self-service
- 56.10.19 Autres services de restauration
56.21Z Services des traiteurs
Comprend
- la fourniture de services de restauration sur la base de dispositions contractuelles conclues avec le client, à l'endroit précisé par celui-ci et pour une occasion particulière
- l'organisation de noces, banquets, cocktails, buffets, lunchs et réceptions diverses à domicile ou dans des lieux choisis par le client
Ne comprend pas
- la préparation d'aliments périssables destinés à la revente (cf. 10.89Z)
- le commerce de détail d'aliments périssable (cf. division 47)
Produits associés
- 56.21.11 Services de traiteurs pour particuliers
- 56.21.19 Autres services de traiteurs
56.29A Restauration collective sous contrat
Comprend
- les activités des entreprises fournissant des repas, généralement préparés dans des cuisines centrales, par exemple pour des cantines, restaurants d'entreprises ou des entreprises de transport
- l'exploitation en concession de services de restauration
Ne comprend pas
- la préparation d'aliments périssables destinés à la revente (cf. 10.89Z)
- le commerce de détail d'aliments périssables (cf. 47)
Produits associés
- 56.29.11 Services de restauration collective sous contrat pour le compte d'entreprises de transport
- 56.29.19 Autres services de restauration collective sous contrat
56.29B Autres services de restauration nca
Comprend
- l'exploitation en concession de cantines, restaurants d'entreprises ou de cafétérias (par exemple pour des usines, des bureaux, des hôpitaux ou des écoles), comprenant la fourniture des repas et, éventuellement, leur préparation
Produits associés
- 56.29.20 Services de cantines et restaurants d'entreprise
56.30Z Débits de boissons
Comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place
Comprend
- les bars
- les cafés
- les discothèques avec prédominance du service de boissons
- les vendeurs de boissons itinérants
Ne comprend pas
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- l'exploitation de discothèques et de pistes de danse sans service de boissons (cf. 93.29Z)
Produits associés
- 56.30.10 Services de débits de boissons
58.11Z Edition de livres
Comprend les activités d'édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.
Comprend
- l'édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l'édition de dictionnaires et d'encyclopédies
- l'édition d'atlas, de cartes et de plans
- l'édition de livres audio
- l'édition d'encyclopédies et d'ouvrages similaires sur CD-ROM
Ne comprend pas
- la production de globes (cf. 32.99Z)
- l'édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
- l'édition de livres musicaux et de partitions (cf. 59.20Z)
- les activités des auteurs indépendants, notamment la production d'oeuvres originales (cf. 90.03B)
Produits associés
- 58.11.11 Manuels éducatifs, imprimés
- 58.11.12 Livres professionnels, techniques et savants, imprimés
- 58.11.13 Livres d'enfants, imprimés
- 58.11.14 Dictionnaires et encyclopédies, imprimés
- 58.11.15 Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés
- 58.11.16 Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées
- 58.11.19 Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés
- 58.11.20 Livres sur disque, cassette ou autre support physique
- 58.11.30 Livres en ligne
- 58.11.41 Espaces publicitaires dans les livres imprimés
- 58.11.42 Espaces publicitaires dans les livres électroniques
- 58.11.50 Edition de livres à forfait et sous contrat
- 58.11.60 Services de licence pour livres
58.12Z Edition de répertoires et de fichiers d'adresses
Comprend l'édition de listes contenant des éléments factuels et des informations (bases de données), protégées dans leur forme, mais pas dans leur contenu. Ces listes peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique.
Comprend
- la publication de fichiers d'adresses
- l'édition d'annuaires (téléphoniques, professionnels, etc.)
- l'édition d'autres répertoires et recueils, comme la jurisprudence, les compendiums pharmaceutiques, etc.
Produits associés
- 58.12.10 Répertoires et fichiers d'adresses imprimés ou sur support physique
- 58.12.20 Répertoires et fichiers d'adresses en ligne
- 58.12.30 Services de licence pour l'utilisation de répertoires et de fichiers d'adresses
58.13Z Edition de journaux
Comprend
- l'édition de journaux, y compris les journaux publicitaires, paraissant au moins quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet
Ne comprend pas
- les activités des agences de presse (cf. 63.91Z)
Produits associés
- 58.13.10 Journaux imprimés
- 58.13.20 Journaux en ligne
- 58.13.31 Espaces publicitaires dans les journaux imprimés
- 58.13.32 Espaces publicitaires dans les journaux électroniques
58.14Z Edition de revues et périodiques
Comprend
- l'édition de magazines, revues et d'autres périodiques, de caractère technique, professionnel ou d'intérêt général, paraissant moins de quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet
- l'édition de programmes pour les émissions de radio ou de télévision
Produits associés
- 58.14.11 Revues et périodiques généralistes imprimés
- 58.14.12 Revues et journaux d'affaires, professionnels et universitaires imprimés
- 58.14.19 Autres revues et périodiques imprimés
- 58.14.20 Revues et périodiques en ligne
- 58.14.31 Espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés
- 58.14.32 Espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques
- 58.14.40 Services de licence pour les revues et périodiques
58.19Z Autres activités d'édition
Comprend
- l'édition, y compris en ligne, de :
- catalogues
- photos, gravures et cartes postales
- cartes de voeux
- calendriers
- formulaires
- affiches, reproductions d'oeuvres d'art
- matériel publicitaire
- autre matériel imprimé
- la publication en ligne de statistiques, de contenus pour adultes et d'autres informations
Ne comprend pas
- l'édition en ligne de répertoires et de fichiers d'adresses (cf. 58.12Z)
- l'édition de journaux publicitaires (cf. 58.13Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d'applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
Produits associés
- 58.19.11 Cartes postales, cartes de voeux et similaires, imprimées
- 58.19.12 Photos, illustrations, gravures, imprimées
- 58.19.13 Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés
- 58.19.14 Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés, papier timbré, chéquiers, billets de banque, certificats d'actions ou d'obligations et titres similaires
- 58.19.15 Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés
- 58.19.19 Autres imprimés
- 58.19.21 Contenus en ligne pour adultes
- 58.19.29 Autres contenus en ligne nca
- 58.19.30 Services de licence pour les autres imprimés
58.21Z Edition de jeux électroniques
Comprend
- l'édition de logiciels de jeux électroniques pour tout type de plateformes, sur support physique, en téléchargement ou en ligne
Produits associés
- 58.21.10 Jeux électroniques, sur support physique
- 58.21.20 Jeux électroniques, en téléchargement
- 58.21.30 Jeux en ligne
- 58.21.40 Services de licence pour l'utilisation de jeux électroniques
58.29A Edition de logiciels système et de réseau
Comprend
- l'édition de logiciels système d'exploitation
- l'édition de logiciels réseau
Produits associés
- 58.29.11 Systèmes d'exploitation, sur support physique
- 58.29.12 Logiciels réseau, sur support physique
- 58.29.31 Logiciels système, en téléchargement
- 58.29.40 Logiciels en ligne
- 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
58.29B Edition de logiciels outils de développement et de langages
Comprend
- l'édition de logiciels outils de développement et de langages de programmation
Produits associés
- 58.29.14 Logiciels d'outils de développement et de langages de programmation, sur support physique
- 58.29.31 Logiciels système, en téléchargement
- 58.29.40 Logiciels en ligne
- 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
58.29C Edition de logiciels applicatifs
Comprend
- l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
- applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité spécifique
- l'édition de logiciels utilitaires
- l'édition de logiciels de gestion de base de données
Produits associés
- 58.29.13 Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
- 58.29.21 Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
- 58.29.29 Autres logiciels d'application, sur support physique
- 58.29.32 Logiciels d'application, en téléchargement
- 58.29.40 Logiciels en ligne
- 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
59.11A Production de films et de programmes pour la télévision
Comprend
- la production et la réalisation de films et de programmes audiovisuels de tous types quelle qu'en soit la durée, destinés à la diffusion télévisuelle :
- oeuvres de stock (séries, téléfilms, reportages, documentaires, dessins animés, etc.)
- oeuvres de flux (émissions en direct ou retransmises telles que jeux, variétés, météo, sports, journaux d'information, etc.)
- la fabrication d'images de synthèse pour la télévision
Produits associés
- 59.11.11 Production de films cinématographiques
- 59.11.13 Production d'autres émissions de télévision
- 59.11.21 Originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
- 59.11.22 Films cinématographiques
- 59.11.23 Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique
- 59.11.24 Films et autres contenus vidéo en téléchargement
- 59.11.30 Vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les PRODUITS cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
59.11B Production de films institutionnels et publicitaires
Comprend
- la production et la réalisation :
- de films publicitaires
- de films techniques et d'entreprise
- de films de formation ou éducatifs
- de clips vidéo
- la fabrication d'images de synthèse pour les clips vidéo
Ne comprend pas
- la réalisation de génériques en vidéo-graphisme (cf. 59.12Z)
Produits associés
- 59.11.12 Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires
- 59.11.21 Originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
- 59.11.22 Films cinématographiques
- 59.11.23 Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique
- 59.11.24 Films et autres contenus vidéo en téléchargement
- 59.11.30 Vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les PRODUITS cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
59.11C Production de films pour le cinéma
Comprend
- la production et la réalisation de films et de vidéos d'auteurs, courts ou longs métrages, destinés principalement à la projection dans les salles
- la fabrication d'images de synthèse pour le cinéma
Produits associés
- 59.11.11 Production de films cinématographiques
- 59.11.21 Originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
- 59.11.22 Films cinématographiques
- 59.11.23 Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique
- 59.11.24 Films et autres contenus vidéo en téléchargement
- 59.11.30 Vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les PRODUITS cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
59.12Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
Comprend
- les activités de post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, telles que montage, conversion film/bande, post-synchronisation, sous-titrage, création de génériques, infographie, animations d'images et effets spéciaux, doublage, de même que le développement et le traitement de films cinématographiques
- les activités des laboratoires spécialisés dans la production de films d'animation
- les activités des cinémathèques
Ne comprend pas
- le tirage de contretypes (à l'exception de la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles) et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD et de DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)
- le commerce de gros de cassettes vidéo, de CD, de DVD enregistrés (cf. 46.43Z)
- le commerce de gros de cassettes vidéo et de CD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (cf. 47.63Z)
- l'activité des studios d'enregistrement (cf. 59.20Z)
- le développement de films non destinés à l'industrie cinématographique (cf. 74.20Z)
- la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)
- les activités pour compte propre des acteurs, des dessinateurs de dessins animés, des metteurs en scène et des techniciens, etc. (cf. 90.0)
Produits associés
- 59.12.11 Services d'édition audiovisuelle
- 59.12.12 Services de transfert et de duplication de bandes mères
- 59.12.13 Services de correction de couleurs et de restauration numérique
- 59.12.14 Services d'effets visuels
- 59.12.15 Services d'animation
- 59.12.16 Services de sous-titrage
- 59.12.17 Services d'édition et de conception sonore
- 59.12.19 Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et d'émissions de télévision
59.13A Distribution de films cinématographiques
Comprend
- la distribution (vente ou location) de films, de bandes vidéo, de DVD et d'autres productions similaires auprès des cinémas, des réseaux et stations de télévision et d'autres exploitants
- l'exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d'autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution
Ne comprend pas
- l'édition et la distribution vidéo (cf. 59.13B)
Produits associés
- 59.13.11 Services de licence pour les droits des films et leurs recettes
- 59.13.12 Autres services de distribution de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
59.13B Edition et distribution vidéo
Comprend
- l'édition et la distribution de films de tous types sur bandes vidéo, CD ou de DVD à destination du public
Ne comprend pas
- le tirage de contretypes et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD ou de DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)
- le commerce de gros de cassettes vidéo et de DVD enregistrées (cf. 46.43Z)
- le commerce de détail de cassettes vidéo et de DVD enregistrées (cf. 47.63Z)
- la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)
Produits associés
- 59.13.11 Services de licence pour les droits des films et leurs recettes
- 59.13.12 Autres services de distribution de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
59.14Z Projection de films cinématographiques
Comprend
- la projection de films cinématographiques ou de bandes vidéo dans des salles de cinéma, en plein air ou dans d'autres installations de projection
- les activités des ciné-clubs
Produits associés
- 59.14.10 Projection de films cinématographiques
59.20Z Enregistrement sonore et édition musicale
Comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l'activité de production de matrices au sein d'une même unité. Si ce n'est pas le cas, l'unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion.
Cette sous-classe inclut également les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d'émissions de radio enregistrées.
Comprend les activités d'édition musicale, c'est-à-dire les activités d'exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d'autres médias. Les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur.
Comprend
- l'édition de livres musicaux et de partitions
Ne comprend pas
- la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores (cf. 18.20Z)
- la production d'émissions de radio en direct associée à leur diffusion (60.10Z)
Produits associés
- 59.20.11 Services d'enregistrement sonore
- 59.20.12 Services d'enregistrement en direct
- 59.20.13 Originaux d'enregistrement sonore
- 59.20.21 Production de programmes radio
- 59.20.22 Originaux de programmes radio
- 59.20.31 Partitions musicales imprimées
- 59.20.32 Partitions musicales électroniques
- 59.20.33 Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
- 59.20.34 Autres disques et cassettes audio
- 59.20.35 Musique en téléchargement
- 59.20.40 Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques
60.10Z Edition et diffusion de programmes radio
Comprend
- l'édition de chaines de radio, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de radio, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion pour leur compte ou à sa distribution par des tiers
- les activités des réseaux de radiodiffusion, constituant et transmettant des grilles de programmes audio destinées à des stations affiliées ou à des abonnés, par les ondes, le câble ou le satellite
- les activités de radiodiffusion via Internet (stations de radio sur Internet)
- la diffusion de données intégrée à la radiodiffusion
Ne comprend pas
- la production d'émissions de radio enregistrées (cf. 59.20Z)
- la distribution de chaïnes de radio, la constitution et la distribution de bouquets de chaïnes de radio, par câble, satellite, etc., sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61)
Produits associés
- 60.10.11 Programmation d'émissions de radio et radiodiffusion
- 60.10.12 Originaux de radiodiffusion
- 60.10.20 Programmes de stations de radio
- 60.10.30 Temps d'antenne publicitaire à la radio
60.20A Edition de chaïnes généralistes
Comprend
- les activités d'édition de chaïnes de télévision généralistes
Ne comprend pas
- les activités d'édition de chaïnes de télévision généralistes à audience locale (cf. 60.20B)
Produits associés
- 60.20.11 Programmation et diffusion d'émissions de télévision en ligne, à l'exclusion des chaïnes par abonnement
- 60.20.12 Autres services de programmation et diffusion d'émissions de télévision, à l'exclusion des chaïnes par abonnement
- 60.20.13 Programmation et diffusion d'émissions de télévision par abonnement en ligne
- 60.20.14 Autres services de programmation et diffusion d'émissions de télévision par abonnement
- 60.20.20 Originaux d'émissions de télévision
- 60.20.31 Programmes de chaïnes de télévision, à l'exclusion des chaïnes par abonnement
- 60.20.32 Programmes de chaïnes de télévision par abonnement
- 60.20.40 Temps d'antenne publicitaire à la télévision
60.20B Edition de chaïnes thématiques
Comprend
- les activités d'édition de chaïnes de télévision thématiques (informations, sport, enseignement, musique, programmes pour la jeunesse, etc.). Ces chaines sont souvent diffusées par l'intermédiaire de distributeurs tiers, sur une base d'abonnement, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, Internet, etc.
- les activités d'édition de chaïnes de télévision généralistes à audience locale
Produits associés
- 60.20.11 Programmation et diffusion d'émissions de télévision en ligne, à l'exclusion des chaïnes par abonnement
- 60.20.12 Autres services de programmation et diffusion d'émissions de télévision, à l'exclusion des chaïnes par abonnement
- 60.20.13 Programmation et diffusion d'émissions de télévision par abonnement en ligne
- 60.20.14 Autres services de programmation et diffusion d'émissions de télévision par abonnement
- 60.20.20 Originaux d'émissions de télévision
- 60.20.31 Programmes de chaïnes de télévision, à l'exclusion des chaïnes par abonnement
- 60.20.32 Programmes de chaïnes de télévision par abonnement
- 60.20.40 Temps d'antenne publicitaire à la télévision
61.10Z Télécommunications filaires
Comprend
- les activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l'exploitation et l'entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l'intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l'exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d'autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l'acquisition de l'accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s'appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages
- l'accès à Internet par l'opérateur de l'infrastructure filaire
Ne comprend pas
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z)
Produits associés
- 61.10.11 Services de téléphonie fixe
- accès et utilisation
- 61.10.12 Services de téléphonie fixe
- caractéristiques d'appel
- 61.10.13 Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications filaires
- 61.10.20 Services de portage pour télécommunications filaires
- 61.10.30 Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
- 61.10.41 Services de dorsales pour Internet
- 61.10.42 Services d'accès à Internet à bande étroite par des réseaux filaires
- 61.10.43 Services d'accès à Internet à large bande par des réseaux filaires
- 61.10.49 Autres services de télécommunications par Internet filaire
- 61.10.51 Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes de base
- 61.10.52 Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes au choix
- 61.10.53 Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, paiement à la séance
61.20Z Télécommunications sans fil
Comprend
- les activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une infrastructure de télécommunications sans fil. Ces installations permettent la transmission omnidirectionnelle par les ondes et peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Les services de téléavertissement (paging) ainsi que les services d'exploitation et d'entretien de téléphonie cellulaire et autres réseaux de télécommunications sans fil sont inclus.
- l'acquisition de l'accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications sans fil (à l'exception de la transmission par satellite) s'appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages
- l'accès à Internet par l'opérateur de l'infrastructure sans fil
Ne comprend pas
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z)
Produits associés
- 61.20.11 Services de télécommunications mobiles
- accès et utilisation
- 61.20.12 Services de télécommunications mobiles
- caractéristiques d'appel
- 61.20.13 Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
- 61.20.20 Services de portage pour télécommunications sans fil
- 61.20.30 Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
- 61.20.41 Services d'accès à Internet à bande étroite par des réseaux sans fil
- 61.20.42 Services d'accès à Internet à large bande par des réseaux sans fil
- 61.20.49 Autres services de télécommunications par Internet sans fil
- 61.20.50 Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
61.30Z Télécommunications par satellite
Comprend
- les activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une infrastructure de télécommunications par satellite
- la transmission et la distribution auprès du public, via des systèmes satellites de diffusion directe, de programmes ou de bouquets de programmes (ou bouquets de chaïnes) contenant des images, du son et des textes fournis par des chaïnes ou réseaux de télévision ou de radio
- l'accès à Internet par l'opérateur de l'infrastructure satellite
Ne comprend pas
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z)
Produits associés
- 61.30.10 Services de télécommunications par satellite, à l'exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
- 61.30.20 Services de distribution de programmes à domicile par satellite
61.90Z Autres activités de télécommunication
Comprend
- la fourniture d'applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l'exploitation de stations radar
- l'exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d'assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
- la fourniture de l'accès à Internet par un FAI, par l'intermédiaire de réseaux dont le FAI n'est pas propriétaire ou opérateur, comme l'accès commuté à Internet, etc.
- la fourniture de l'accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
- la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
- les activités des revendeurs de télécommunications, c'est-à-dire l'acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires
Ne comprend pas
- la fourniture de l'accès à Internet par l'opérateur de l'infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z)
Produits associés
- 61.90.10 Autres services de télécommunications
62.01Z Programmation informatique
Comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.
Comprend
- la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :
- logiciels systèmes et réseaux
- applications logicielles
- bases de données
- pages web
- l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une application existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client
Ne comprend pas
- l'édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A)
Produits associés
- 62.01.11 Services de conception et développement informatique pour applications
- 62.01.12 Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes
- 62.01.21 Originaux de jeux électroniques
- 62.01.29 Autres originaux de logiciels
62.02A Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Comprend
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions
Produits associés
- 62.02.10 Services de conseils en configurations informatiques
- 62.02.20 Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques
62.02B Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
Comprend
- la maintenance logicielle pour compte de tiers de systèmes et d'applications informatiques
Produits associés
- 62.02.30 Services d'assistance technique informatique
62.03Z Gestion d'installations informatiques
Comprend
- les services de gestion et d'exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de traitement des données du client, ainsi que les services d'assistance connexes
Produits associés
- 62.03.11 Services de gestion de réseaux
- 62.03.12 Services de gestion de systèmes informatiques
62.09Z Autres activités informatiques
Comprend
- les activités dans le domaine informatique et des technologies de l'information non classées ailleurs, telles que :
- les services de récupération après un sinistre informatique
- l'installation (configuration) d'ordinateurs personnels
- les services d'installation de logiciels
Ne comprend pas
- l'installation de gros systèmes et d'ordinateurs similaires (cf. 33.20C)
- la programmation informatique (cf. 62.01Z)
- les services de conseil informatique (cf. 62.02A)
- la gestion d'installations informatiques (cf. 62.03Z)
- le traitement et l'hébergement des données (cf. 63.11Z)
Produits associés
- 62.09.10 Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
- 62.09.20 Autres services informatiques et des technologies de l'information nca
63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes
Comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.
Ne comprend pas
- l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
- les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature
Produits associés
- 63.11.11 Traitement de données
- 63.11.12 Hébergement de sites Internet
- 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
- 63.11.19 Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
- 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
- 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
- 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet
63.12Z Portails internet
Comprend
- l'exploitation de sites web qui utilisent des moteurs de recherche pour produire et maintenir d'importantes bases de données contenant des adresses et du contenu sur Internet, dans un format aisément consultable
- l'exploitation d'autres sites web ayant une fonction de portails, tels que les sites de médias dont le contenu est périodiquement mis à jour
Ne comprend pas
- l'édition de livres, journaux et périodiques sur Internet (cf. 58)
- la télédiffusion par Internet (cf. 60)
- la conception et la réalisation de sites et de pages web (cf. 62.01Z)
Produits associés
- 63.12.10 Contenu de portails Internet
63.91Z Activités des agences de presse
Comprend
- les activités des agences de presse, c'est-à-dire la collecte, la synthèse et la communication aux médias d'informations écrites, photographiques et audiovisuelles
Ne comprend pas
- les activités des photojournalistes indépendants (cf. 74.20Z)
- les activités des journalistes indépendants (cf. 90.03B)
Produits associés
- 63.91.11 Services des agences de presse à l'intention des journaux et périodiques
- 63.91.12 Services des agences de presse à l'intention des médias audiovisuels
63.99Z Autres services d'information nca
Comprend
- les autres services d'information non classées ailleurs, tels que :
- les services informatisés d'information par téléphone
- les services de recherche d'information, pour le compte de tiers
- les services de revue de presse
- les services de constitution de dossiers rassemblant des éléments factuels et des informations
Ne comprend pas
- les activités des centres d'appels (cf. 82.20Z)
Produits associés
- 63.99.10 Services d'information nca
- 63.99.20 Compilations originales de faits/informations
64.11Z Activités de banque centrale
Comprend
- l'émission et la gestion de la monnaie du pays, en liaison avec la Banque centrale Européenne (BCE)
- le suivi et le contrôle de la masse monétaire, en liaison avec la Banque centrale Européenne (BCE)
- la prise en compte de dépôts qui sont utilisés pour des opérations de compensation entre institutions financières
- la surveillance des opérations bancaires
- la détention de réserves de change
- les activités de la banque centrale en tant que banque du gouvernement
Produits associés
- 64.11.10 Services de la Banque centrale
64.19Z Autres intermédiations monétaires
Comprend
- la réception de dépôts et/ou de proches substituts de dépôts et l'octroi de crédits ou le prêt de fonds. L'octroi de crédit peut prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.). Ces activités sont généralement effectuées par des institutions monétaires autres que les banques centrales, comme les :
- établissements bancaires
- caisses d'épargne
- caisses de crédit mutuel
- les activités de virements postaux et des caisses d'épargne postales
- l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant des dépôts
- les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats
Ne comprend pas
- l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts (cf. 64.92Z)
- les activités de traitement et de règlement des transactions effectuées par carte de crédit (cf. 66.19B)
Produits associés
- 64.19.11 Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
- 64.19.12 Services de dépôts offerts aux autres déposants
- 64.19.21 Services de crédits interindustriels des institutions monétaires
- 64.19.22 Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
- 64.19.23 Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
- 64.19.24 Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
- 64.19.25 Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
- 64.19.26 Services de cartes de crédit des institutions monétaires
- 64.19.29 Autres services de crédits des institutions monétaires
- 64.19.30 Autres services d'intermédiation monétaire nca
64.20Z Activités des sociétés holding
Comprend
Comprend les activités des sociétés holding, c'est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d'un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d'être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d'autres termes, elles n'administrent pas ou ne gèrent pas d'autres entités.
Ne comprend pas
- la gestion active de sociétés et d'entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z)
Produits associés
- 64.20.10 Services des sociétés holding
64.30Z Fonds de placement et entités financières similaires
Comprend les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d'autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d'actionnaires ou de bénéficiaires. Les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques d'investissement spécifiques (diversification, risque, taux de rendement et volatilité des prix). Ces entités perçoivent des intérêts, des dividendes et d'autres revenus de biens, mais elles n'ont pas ou peu d'employés et ne tirent aucun revenu de la vente de services.
Comprend
- les sociétés d'investissement à capital variable
- les sociétés d'investissement à capital fixe
- les fiducies, les comptes de patrimoine ou d'agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d'une convention de fiducie, d'un testament ou d'un contrat d'agence
- les fonds communs de placement
Ne comprend pas
- les fonds et les fiducies tirant des revenus de la vente de biens ou de services (cf. la sous-classe de la NAF correspondant à leur activité principale)
- les activités des sociétés holding (cf. 64.20Z)
- les caisses de retraite (cf. 65.30Z)
- la gestion de fonds (cf. 66.30Z)
- les régimes de sécurité sociale obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf. 84.30B)
Produits associés
- 64.30.10 Services des sociétés fiduciaires, fonds et organisations financières similaires
64.91Z Crédit-bail
Comprend
- le crédit-bail, lorsque le bail couvre approximativement la durée de service escomptée du bien et que le preneur bénéficie de tous les avantages qu'offre l'utilisation de ce bien et qu'il assume tous les risques découlant de sa propriété. Le bien peut être transmissible ou non et une option d'achat est généralement disponible en fin de bail. Ce type de bail couvre tous les coëts ou presque, y compris les intérêts
Ne comprend pas
- la location-bail (cf. 77, selon le type de bien loué)
Produits associés
- 64.91.10 Services de crédit-bail
64.92Z Autre distribution de crédit
Comprend
- les activités de services financiers consistant principalement en l'octroi de prêts par des institutions qui ne s'occupent pas d'intermédiation monétaire, le crédit accordé pouvant prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.) et fournissant les types de services suivants :
- octroi de crédit à la consommation
- financement des échanges internationaux
- offre de financement à long terme à l'industrie
- prêt d'argent en dehors du système bancaire
- octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts
- les sociétés de prêt sur gages
Ne comprend pas
- l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant aussi des dépôts (cf. 64.19Z)
- la location-bail (cf. 77, selon le type de bien loué)
- l'octroi de subventions par des organisations associatives (cf. 94.99Z)
Produits associés
- 64.92.11 Services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.12 Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.13 Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.14 Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.15 Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.16 Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.19 Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, nca
64.99Z Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, nca
Comprend
- les autres activités de services financiers consistant principalement en placements de fonds autres que les prêts :
- activités d'affacturage
- opérations de crédit croisé ("swaps"), opérations sur options et autres opérations d'arbitrage
- activités des sociétés de règlement d'assurance-viatique
- les activités de placement pour compte propre, telles que celles effectuées par des sociétés de capital risque, des clubs d'investissement, etc.
Ne comprend pas
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- le courtage de valeurs mobilières et de marchandises (cf. 66.12Z)
- la gestion de portefeuilles pour le compte de tiers (cf. 66.30Z)
- le commerce, la location et la location-bail de biens immobiliers (cf. 68)
- le recouvrement de factures sans rachat de créances (cf. 82.91Z)
- l'octroi de subventions par des organisations associatives (cf. 94.99Z)
Produits associés
- 64.99.11 Services bancaires de placement
- 64.99.19 Services financiers, à l'exclusion des assurances et caisses de retraite, nca
65.11Z Assurance vie
Comprend
- la souscription de contrats d'assurance de rente ou d'assurance vie, d'assurance invalidité et d'assurance en cas de mort ou mutilation accidentelle (avec ou sans élément d'épargne important)
Produits associés
- 65.11.10 Assurance vie et capitalisation
65.12Z Autres assurances
Comprend
- la fourniture de services d'assurance autres que sur la vie :
- assurance accident et incendie
- assurance maladie
- assurance voyages
- assurance biens
- assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports
- assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile
Produits associés
- 65.12.11 Assurance accidents
- 65.12.12 Assurance maladie
- 65.12.21 Assurance de véhicules automobiles, responsabilité civile
- 65.12.29 Autres services d'assurance de véhicules automobiles
- 65.12.31 Assurance du matériel ferroviaire roulant
- 65.12.32 Assurance responsabilité civile du transporteur aérien
- 65.12.33 Autres services d'assurance liés aux avions
- 65.12.34 Assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux
- 65.12.35 Autres services d'assurance liés aux bateaux
- 65.12.36 Assurance du fret
- 65.12.41 Assurance incendie
- 65.12.49 Autres services d'assurance dommages
- 65.12.50 Assurance responsabilité civile générale
- 65.12.61 Assurance crédit
- 65.12.62 Assurance caution
- 65.12.71 Assurance voyages et assistance
- 65.12.72 Assurance protection juridique
- 65.12.73 Assurance contre les pertes financières diverses
- 65.12.90 Autres services d'assurances non-vie
65.20Z Réassurance
Comprend
- les activités consistant à prendre à son compte la totalité ou une partie du risque associé à des polices d'assurance émises par d'autres assureurs (assurance vie, assurance dommages, financement des pensions)
Produits associés
- 65.20.11 Réassurance vie
- 65.20.12 Réassurance accidents
- 65.20.13 Réassurance maladie
- 65.20.21 Réassurance automobile, responsabilité civile
- 65.20.22 Autres services de réassurance automobile
- 65.20.23 Réassurance maritime, aérienne et autres transports
- 65.20.24 Réassurance fret
- 65.20.25 Réassurance incendie et autres dommages
- 65.20.31 Réassurance responsabilité civile générale
- 65.20.32 Réassurance crédit et caution
- 65.20.41 Réassurance protection juridique
- 65.20.42 Réassurance pertes financières diverses
- 65.20.50 Réassurance en matière de financement des retraites
- 65.20.60 Autres services de réassurances non-vie
65.30Z Caisses de retraite
Comprend les entités juridiques (fonds, régimes et/ou programmes) organisées pour assurer le paiement des prestations de retraite exclusivement pour les salariés ou membres du répondant du régime. Elle comprend les régimes de pension avec prestations prédéterminées ainsi que les régimes individuels dans lesquels les prestations sont simplement déterminées par la cotisation de l'affilié.
Comprend
- les régimes de prestations aux salariés
- les fonds et régimes de pension
Ne comprend pas
- la gestion des caisses de retraite (cf. 66.30Z)
- les régimes de sécurité sociale obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf. 84.30B)
Produits associés
- 65.30.11 Caisses de retraite à adhésion individuelle
- 65.30.12 Caisses de retraite à adhésion collective
66.11Z Administration de marchés financiers
Comprend
- l'exploitation et la supervision de marchés financiers autrement que par des organismes publics, tels que les bourses des contrats de marchandises, les bourses des contrats du marché à terme,
- les bourses des titres, les bourses des valeurs, les bourses d'options sur actions ou marchandises
Produits associés
- 66.11.11 Services opérationnels des marchés financiers
- 66.11.12 Services réglementaires des marchés financiers
- 66.11.19 Autres services liés à l'administration de marchés financiers
66.12Z Courtage de valeurs mobilières et de marchandises
Comprend
- les opérations effectuées sur des marchés financiers pour le compte de tiers (le courtage en valeurs mobilières, par exemple) ainsi que les activités qui s'y rattachent
- le courtage de titres
- le courtage de contrats de marchandises
- les activités des bureaux de change, etc.
Ne comprend pas
- les opérations effectuées sur des marchés pour compte propre (cf. 64.99Z)
- la gestion de portefeuilles pour le compte de tiers (cf. 66.30Z)
Produits associés
- 66.12.11 Services de courtage de valeurs mobilières
- 66.12.12 Services de courtage de marchandises
- 66.12.13 Services de change de devises
66.19B Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, nca
Comprend
- les activités auxiliaires des activités de services financiers nca :
- les activités de traitement et de règlement des transactions financières, y compris des transactions effectuées par carte de crédit
- les services de conseils en placement
- les activités des conseillers et courtiers en hypothèque
- les services d'investissement financier, de fiducie ou de garde pour le compte de tiers
Ne comprend pas
- les activités des agents et courtiers d'assurances (cf. 66.22Z)
- la gestion de fonds (cf. 66.30Z)
Produits associés
- 66.19.10 Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
- 66.19.21 Services de fusions et acquisitions
- 66.19.22 Services de financement des entreprises et de capital-risque
- 66.19.29 Autres services auxiliaires liés aux banques d'investissement
- 66.19.31 Services de fiducie
- 66.19.32 Services de garde
- 66.19.91 Services de conseil financier
- 66.19.92 Services de traitement et compensation de transactions financières
- 66.19.99 Autres services auxiliaires aux services financiers nca , à l'exclusion des assurances et des caisses de retraite
66.21Z évaluation des risques et dommages
Comprend
- la prestation de services administratifs liés à l'assurance, tels que :
- l'évaluation des demandes d'indemnisation
- la liquidation de sinistres
- l'analyse des risques
- l'évaluation des risques et dommages
- le règlement d'avaries et de sinistres
- le règlement des demandes d'indemnisation
Ne comprend pas
- l'évaluation de biens immobiliers (cf. 68.3)
- l'évaluation à d'autres fins (cf. 74.90)
- les activités d'enquêtes (cf. 80.30Z)
Produits associés
- 66.21.10 Services d'évaluation des risques et dommages
66.22Z Activités des agents et courtiers d'assurances
Comprend
- les activités des agents et courtiers d'assurances (intermédiaires d'assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance
Produits associés
- 66.22.10 Services des agents et courtiers d'assurances
66.29Z Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Comprend
- les activités entrant dans la gestion des assurances et des caisses de retraite ou qui lui sont étroitement liées (à l'exclusion de l'intermédiation financière, de la liquidation de sinistres et des activités des agents d'assurance) :
- administration des fonds d'assurance et de retraite
- administration des sauvetages
- services actuariels
Ne comprend pas
- les activités de sauvetage maritime (cf. 52.22Z)
Produits associés
- 66.29.11 Services actuariels
- 66.29.19 Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite nca
66.30Z Gestion de fonds
Comprend
- les activités de gestion de portefeuilles et de fonds pour le compte de tiers (particuliers, entreprises et autres), telles que :
- la gestion des actifs des portefeuilles des particuliers
- la gestion de fonds communs de placement
- la gestion d'autres fonds de placement
- la gestion de caisses de retraite
Produits associés
- 66.30.11 Services de gestion de portefeuilles, à l'exclusion des fonds de pension
- 66.30.12 Services de gestion des fonds de pension
68.10Z Activités des marchands de biens immobiliers
Comprend
- l'achat et la vente de biens immobiliers propres :
- immeubles résidentiels et maisons d'habitation
- immeubles non résidentiels, y compris les salles d'exposition, les installations d'entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux
- terres et terrains
- la création de lotissements, sans viabilisation
Ne comprend pas
- la promotion immobilière à des fins de vente (cf. 41.10A, 41.10B, 41.10C)
- la création de lotissements avec viabilisation (cf. 42.99Z)
Produits associés
- 68.10.11 Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés
- 68.10.12 Transactions sur biens immobiliers en multipropriété
- 68.10.13 Transactions sur terrains à bâtir
- 68.10.14 Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés
- 68.10.15 Transactions sur terrains non constructibles
68.20A Location de logements
La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).
Comprend
- la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
- la promotion immobilière de logements en vue d'une exploitation propre (sociétés HLM notamment)
- l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles
Ne comprend pas
- l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf. 55)
Produits associés
- 68.20.11 Services de location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués
68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Comprend
- la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
- la promotion immobilière d'autres biens immobiliers en vue d'une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules
Dernière modification le : 14/03/2008 Nature de la modification : Les versions antérieures : Pour voir, du 01/01/2008 au 14/03/2008
Produits associés
- 68.20.12 Services de location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués
68.31Z Agences immobilières
Cette classe comprend la prestation d'activités immobilières par des agences immobilières.
Comprend
- l'intermédiation en matière d'achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers
- les services de conseil et d'évaluation en rapport avec l'achat, la vente et la location de biens immobiliers, pour le compte de tiers
- les activités des agents fiduciaires en immobilier
- l'activité des experts immobiliers
- la vente de listes ou de fichiers relatifs à l'achat, la vente, la location de biens immobiliers
Ne comprend pas
- les activités juridiques (cf. 69.10Z)
- les transactions sur biens immobiliers propres (cf. 68.10Z)
Produits associés
- 68.31.11 Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés pour compte de tiers, à l'exclusion des biens immobiliers en multipropriété
- 68.31.12 Transactions sur biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
- 68.31.13 Transactions sur terrains à bâtir pour compte de tiers
- 68.31.14 Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés pour compte de tiers
- 68.31.15 Transactions sur terrains non constructibles pour compte de tiers
- 68.31.16 Services d'expertise immobilière pour compte de tiers
68.32A Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Comprend
- l'administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers
- l'administration de biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
- l'administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers
- l'activité des syndics de copropriété
- le recouvrement des loyers
Ne comprend pas
- les activités juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités combinées de soutien lié aux bâtiments (combinaison de services tels que le nettoyage intérieur courant, l'entretien et les réparations mineures, l'élimination des ordures, le gardiennage et la sécurité) (cf. 81.10Z)
Produits associés
- 68.32.11 Services d'administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers, à l'exclusion des biens immobiliers en multipropriété
- 68.32.12 Services d'administration de biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
- 68.32.13 Services d'administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers
69.10Z Activités juridiques
Comprend
- la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle :
- conseil et représentation dans des affaires civiles
- conseil et représentation dans des affaires pénales
- conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
- le conseil et l'assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques :
- statuts, accords d'association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés
- brevets et droits d'auteurs
- rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc.
- les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d'instruction et des arbitres
- les activités des commissaires-priseurs dans un cadre juridique
Ne comprend pas
- les activités des tribunaux (cf. 84.23Z)
Produits associés
- 69.10.11 Services de conseil et représentation juridique, en droit pénal
- 69.10.12 Services de conseil et représentation juridique, en droit des affaires et droit commercial
- 69.10.13 Services de conseil et représentation juridique, en droit du travail
- 69.10.14 Services de conseil et représentation juridique, en droit civil
- 69.10.15 Services juridiques en matière de brevets, droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle
- 69.10.16 Services notariaux
- 69.10.17 Services d'arbitrage et de conciliation
- 69.10.18 Services juridiques en matière de ventes aux enchères publiques
- 69.10.19 Autres services juridiques
69.20Z Activités comptables
Comprend
- l'enregistrement d'opérations commerciales pour les entreprises ou autres
- l'établissement ou la vérification de comptes financiers
- l'examen des comptes et la certification de leur exactitude
- l'établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
- les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l'administration fiscale
- l'activité des centres de gestion agréés
Ne comprend pas
- les activités de traitement et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
- le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
- le recouvrement de factures (cf. 82.91Z)
Produits associés
- 69.20.10 Services d'audit financier
- 69.20.21 Services de vérification comptable
- 69.20.22 Services d'établissement d'états financiers
- 69.20.23 Services de tenue de livres de comptes
- 69.20.24 Services de livres de paie
- 69.20.29 Autres services comptables
- 69.20.31 Services de conseil fiscal aux entreprises
- 69.20.32 Services de planification fiscale aux particuliers
- 69.20.40 Services d'insolvabilité et de mise sous séquestre
70.10Z Activités des sièges sociaux
Comprend la supervision et la gestion d'autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l'entreprise ou du groupe, l'exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité "productive" significative.
Comprend
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d'entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales
Ne comprend pas
- les activités des sociétés holding n'intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z)
Produits associés
- 70.10.10 Services de sièges sociaux
70.21Z Conseil en relations publiques et communication
Cette classe comprend le conseil et l'assistance opérationnelle, y compris les activités de lobbying, apportés aux entreprises et autres organisations en matière de relations publiques et de communication.
Ne comprend pas
- les activités des agences de publicité et la régie publicitaire de médias (cf. 73.1)
- les études de marché et sondages (cf. 73.20Z)
Produits associés
- 70.21.10 Services de relations publiques et communication
70.22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coëts et d'autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.
Comprend
- le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants :
- la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire
- le conseil et l'assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d'information de gestion, etc.
Ne comprend pas
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z)
Produits associés
- 70.22.11 Services de conseil en gestion stratégique
- 70.22.12 Services de conseil en gestion financière (à l'exclusion de la fiscalité)
- 70.22.13 Services de conseil en gestion commerciale
- 70.22.14 Services de conseil en gestion des ressources humaines
- 70.22.15 Services de conseil en gestion de la production
- 70.22.16 Services de conseil en gestion de la chaïne d'approvisionnement et autres
- 70.22.17 Services de conseil en gestion des processus de travail
- 70.22.20 Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
- 70.22.30 Autres services de conseil aux entreprises
- 70.22.40 Marques déposées et franchises
71.11Z Activités d'architecture
Comprend
- la conception de projets architecturaux :
- conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l'urbanisme et l'architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d'architecture
- l'activité des agences d'urbanisme
Ne comprend pas
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d'ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z)
Produits associés
- 71.11.10 Plans et dessins architecturaux
- 71.11.21 Services architecturaux pour projets de constructions résidentielles
- 71.11.22 Services architecturaux pour projets de constructions non résidentielles
- 71.11.23 Services architecturaux de rénovation de bâtiments historiques
- 71.11.24 Services de conseil en architecture
- 71.11.31 Services d'aménagement urbain
- 71.11.32 Services d'aménagement rural
- 71.11.33 Services des plans directeurs de chantiers
- 71.11.41 Services d'architecture paysagère
- 71.11.42 Services de conseil en architecture paysagère
71.12A Activité des géomètres
Comprend
- les activités de levé géodésique :
- levé cadastral et délimitation
- relevé hydrologique
- levé souterrain
- les activités de photogrammétrie
Ne comprend pas
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
Produits associés
- 71.12.34 Services de prospection de surface
71.12B Ingénierie, études techniques
Comprend
- les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
- machines, processus et sites industriels
- projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
- projets de gestion de l'eau
- conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l'information cartographique et spatiale
Ne comprend pas
- les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
Produits associés
- 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
- 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
- 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
- 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
- 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
- 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
- 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
- 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
- et radiodiffusion
- 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
- 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
- 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
- 71.12.32 Services géophysiques
- 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
- 71.12.34 Services de prospection de surface
- 71.12.35 Services d'établissement de cartes
71.20A Contrôle technique automobile
Comprend
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d'un certificat
Ne comprend pas
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l'expertise des dommages pour le compte des compagnies d'assurance (cf. 66.21Z)
Produits associés
- 71.20.14 Services d'inspection technique des véhicules de transport routier
71.20B Analyses, essais et inspections techniques
Comprend
- la réalisation d'analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de PRODUITS :
- essais acoustiques et de vibration
- analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc.
- activités d'analyse dans le domaine de l'hygiène alimentaire, y compris l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire
- contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc.
- essais de qualification et de fiabilité
- essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc.
- contrôle radiographique des soudures et des joints
- analyse de défaillance
- contrôle et mesure d'indicateurs environnementaux : pollution de l'air et de l'eau, etc.
- la certification de PRODUITS, y compris de biens de consommation, d'aéronefs, de conteneurs sous pression, d'installations nucléaires, etc.
- les essais à l'aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police
Ne comprend pas
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l'imagerie diagnostique, les tests et l'analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf 86)
Produits associés
- 71.20.11 Essais et analyses de composition et de pureté
- 71.20.12 Essais et analyses de propriétés physiques
- 71.20.13 Essais et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
- 71.20.19 Autres essais et analyses techniques
72.11Z Recherche-développement en biotechnologie
Comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie
Comprend
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules), amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules, protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d'échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d'ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des applications dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc.
Produits associés
- 72.11.11 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé
- 72.11.12 Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle
- 72.11.13 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
- 72.11.20 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies
72.19Z Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Comprend
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l'ingénieur autres qu'en biotechnologie :
- recherche-développement en sciences naturelles
- recherche-développement en ingénierie et technologie
- recherche-développement en sciences médicales
- recherche-développement en agronomie
- recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie
Produits associés
- 72.19.11 Recherche et développement expérimental en mathématiques
- 72.19.12 Recherche et développement expérimental en informatique et sciences de l'information
- 72.19.13 Recherche et développement expérimental en sciences physiques
- 72.19.14 Recherche et développement expérimental en chimie
- 72.19.15 Recherche et développement expérimental en sciences de la terre et sciences environnementales connexes
- 72.19.16 Recherche et développement expérimental en sciences biologiques
- 72.19.19 Recherche et développement expérimental en autres sciences naturelles
- 72.19.21 Recherche et développement expérimental en nanotechnologie
- 72.19.29 Autres services de recherche et développement expérimental en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies
- 72.19.30 Recherche et développement expérimental en sciences médicales
- 72.19.40 Recherche et développement expérimental en agronomie
- 72.19.50 Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l'exclusion des biotechnologies
72.20Z Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Comprend
- la recherche-développement en sciences sociales
- la recherche-développement en sciences humaines
- la recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences humaines et sociales
Ne comprend pas
- les études de marché (cf. 73.20Z)
Produits associés
- 72.20.11 Recherche et développement expérimental en économie et commerce
- 72.20.12 Recherche et développement expérimental en psychologie
- 72.20.13 Recherche et développement expérimental en droit
- 72.20.19 Recherche et développement expérimental en autres sciences sociales
- 72.20.21 Recherche et développement expérimental en linguistique et littérature
- 72.20.29 Autres services de recherche et développement expérimental en sciences humaines
- 72.20.30 Projets originaux de recherche et développement en sciences humaines et sociales
73.11Z Activités des agences de publicité
Comprend la prestation de toute une gamme de services (directement ou en les sous-traitant), notamment le conseil, la création publicitaire, la production de matériel publicitaire.
Comprend
- la conception et la réalisation de campagnes publicitaires :
- conception et diffusion de publicités dans les journaux et les périodiques, à la radio et à la télévision, sur Internet et dans d'autres médias
- conception et diffusion de publicités à l'extérieur, par exemple sur des panneaux, sur des vitrines, dans des magasins, sur des voitures et des autobus, etc.
- publicité aérienne
- distribution de prospectus et d'échantillons publicitaires
- création de stands et d'autres structures et sites d'affichage
- la réalisation de campagnes de marketing et d'autres services publicitaires destinés à attirer et fidéliser les consommateurs
- promotion de PRODUITS
- marketing dans les points de vente
- publipostage
- conseil en marketing
- la pose d'affiches fixes ou mobiles, l'aménagement et l'entretien des panneaux publicitaires
Ne comprend pas
- l'édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
- la réalisation de messages publicitaires pour la radio, la télévision et le cinéma (cf. 59.11B, 59.20Z)
- le conseil en relations publiques et en communication (cf. 70.21Z)
- les études de marché (cf. 73.20Z)
- la photographie publicitaire (cf. 74.20Z)
- l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les services d'envoi de courrier (cf. 82.19Z)
Produits associés
- 73.11.11 Conception et réalisation de services publicitaires
- 73.11.12 Marketing et mailing directs
- 73.11.13 Développement de marques et concepts publicitaires
- 73.11.19 Autres services publicitaires
73.12Z Régie publicitaire de médias
Comprend
- la régie publicitaire de médias pour la vente ou la revente de temps d'antenne et d'espaces publicitaires
- les centrales d'achat d'espace
Ne comprend pas
- la vente de temps d'antenne ou d'espaces publicitaires directement par les propriétaires de ces temps ou espaces (éditeurs, etc.), voir la classe d'activité correspondante
- les activités de relations publiques (cf. 70.21Z)
Produits associés
- 73.12.11 Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers dans les médias imprimés
- 73.12.12 Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers à la télévision et à la radio
- 73.12.13 Vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers sur Internet
- 73.12.14 Vente de publicité liée à un événement
- 73.12.19 Autres ventes d'espaces publicitaires pour compte de tiers
- 73.12.20 Revente d'espaces publicitaires pour compte de tiers
73.20Z études de marché et sondages
Comprend
- les études portant sur le potentiel commercial de biens et de services, leur reconnaissance, acceptation et connaissance par le public, ainsi que sur les habitudes d'achat des consommateurs aux fins de la promotion des ventes et de la mise au point de PRODUITS nouveaux, sont comprises également les analyses statistiques des résultats
- les sondages d'opinion sur des questions politiques, économiques et sociales ainsi que l'analyse statistique des résultats
Produits associés
- 73.20.11 Etudes de marché : enquêtes qualitatives
- 73.20.12 Etudes de marché : enquêtes quantitatives ad hoc
- 73.20.13 Etudes de marché : enquêtes quantitatives continues et régulières
- 73.20.14 Etudes de marché, à l'exclusion des enquêtes
- 73.20.19 Autres services d'études de marché
- 73.20.20 Services de sondages d'opinion
74.10Z Activités spécialisées de design
Comprend
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des PRODUITS, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d'intérieur
Ne comprend pas
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)
Produits associés
- 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
- 74.10.12 Services de conception de PRODUITS industriels
- 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
- 74.10.20 Originaux de modèles
74.20Z Activités photographiques
Comprend
- la production photographique réalisée à titre commercial ou privé :
- photographies d'identité, photographies de classe, de mariage, etc.
- photographies publicitaires, d'édition, de mode, à des fins immobilières ou touristiques
- photographie aérienne
- réalisation de vidéos pour des événements : mariages, réunions, etc.
- le traitement des films :
- développement, tirage et agrandissement de photos ou de films réalisés par les clients
- laboratoires de développement et tirage de photos et de films
- boutiques photos avec développement en une heure
- montage de diapositives
- copie, restauration et retouche de photographies
- activités de photojournalistes indépendants
- le microfilmage de documents
Ne comprend pas
- le traitement des films relevant de l'industrie du cinéma et de la télévision (cf. 59.12Z)
- l'information cartographique et spatiale (cf. 71.12B)
- l'exploitation de photomatons fonctionnant en libre service avec des pièces (cf. 96.09Z)
Produits associés
- 74.20.11 Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés
- 74.20.12 Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset
- 74.20.19 Autres plaques et films photographiques exposés et développés
- 74.20.21 Services des studios photographiques
- 74.20.22 Services photographiques publicitaires et connexes
- 74.20.23 Services de photographie et de vidéo pour cérémonies
- 74.20.24 Services de photographie aérienne
- 74.20.29 Autres services de photographie spécialisés
- 74.20.31 Services de développement et de tirage photographique
- 74.20.32 Services de restauration et retouche de photographies
- 74.20.39 Autres services photographiques nca
74.30Z Traduction et interprétation
Comprend
- les activités de traduction et d'interprétariat
Produits associés
- 74.30.11 Services de traduction
- 74.30.12 Services d'interprétation
74.90A Activité des économistes de la construction
Comprend
- les études, métrés, vérifications tous corps d'état relatifs à des projets de construction
- la maïtrise des coëts des projets de construction :
- assistance à la mise au point de projet de construction
- description technique des ouvrages
- établissement et contrôle des estimations prévisionnelles
- analyse des offres des entreprises
- suivi administratif des marchés
- arrêté des comptes de chantiers
- l'ordonnancement, la planification et la coordination des chantiers
- l'assistance à maïtrise d'ouvrage relative à des projets de construction
Produits associés
- 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Comprend
- l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
- le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
- les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
- la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
- les activités concernant les prévisions météorologiques
- les services de conseil en sécurité
- les services de conseil en agronomie
- les services de conseil en environnement
- les autres services de conseil technique
- les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
- les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.
Ne comprend pas
- le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
- les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
- les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
- les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
- les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
- les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
- les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
- la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
- l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
- les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
- la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
- l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
- l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
- le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)
Produits associés
- 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
- 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
- 74.90.13 Services de conseil en environnement
- 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
- 74.90.15 Services de conseil en sécurité
- 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
- 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca
75.00Z Activités vétérinaires
Comprend
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie
- les activités des assistants vétérinaires ou d'autres types de personnel vétérinaire auxiliaire
- les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux
- les activités des ambulances pour animaux
Ne comprend pas
- les activités de prise en pension d'animaux de ferme sans soins de santé (cf. 01.62Z)
- la tonte d'ovins (cf. 01.62Z)
- les services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles (cf. 01.62Z)
- les activités en rapport avec l'insémination artificielle (cf. 01.62Z)
- les activités de prise en pension d'animaux de compagnie sans soins de santé (cf. 96.09Z) $PA 75.00.11, 75.00.12, 75.00.19
Produits associés
- 75.00.11 Services vétérinaires pour animaux de compagnie
- 75.00.12 Services vétérinaires pour animaux d'élevage
- 75.00.19 Autres services vétérinaires
77.11A Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers
Comprend
- la location et la location-bail de courte durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)
Ne comprend pas
- la location ou la location-bail de courte durée de voitures ou de véhicules automobiles légers avec chauffeur (cf. 49.39A et 49.39B)
Produits associés
- 77.11.10 Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
77.11B Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers
Comprend
- la location et la location-bail de longue durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)
Ne comprend pas
- la location ou la location-bail de longue durée de voitures ou de véhicules automobiles légers avec chauffeur (cf. 49.39A et 49.39B)
Produits associés
- 77.11.10 Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
77.12Z Location et location-bail de camions
Comprend
- la location et la location-bail des types de véhicules suivants :
- camions, remorques utilitaires et véhicules automobiles lourds (plus de 3,5 tonnes)
- véhicules de loisirs
Ne comprend pas
- la location ou la location-bail de véhicules utilitaires lourds ou de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
- la location de cycles (cf. 77.21Z)
- la location de motocycles (cf. 77.39Z)
- la location de caravanes et auto-caravanes (cf. 77.39Z)
- la location de wagons (cf. 77.39Z)
- la location de conteneurs (cf. 77.39Z)
Produits associés
- 77.12.11 Location et location-bail de véhicules pour transport de marchandises, sans chauffeur
- 77.12.19 Location et location-bail d'autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur
77.21Z Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
Comprend
- la location de bateaux de plaisance, canots et voiliers
- la location de cycles
- la location de chaises longues et parasols de plage
- la location d'autres articles de sport
- la location de skis
Ne comprend pas
- la location de bateaux de plaisance et voiliers avec équipage (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
- la location d'autres biens personnels et domestiques (cf. 77.29Z)
- la location de caravanes et auto-caravanes (cf. 77.39Z)
- la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives (cf. 93.29Z)
Produits associés
- 77.21.10 Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
77.22Z Location de vidéocassettes et disques vidéo
Comprend
- la location de vidéocassettes, disques, CD, DVD, etc. pré-enrégistrés pour un usage domestique
- la location de jeux vidéo
Ne comprend pas
- la location de matériel audiovisuel (cf. 77.29Z)
Produits associés
- 77.22.10 Location de vidéocassettes et DVD
77.29Z Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
Comprend
- la location de tous types d'articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l'exclusion d'articles de loisirs et de sport) :
- textiles, articles d'habillement et chaussures
- meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers
- articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène
- livres, journaux et magazines
- machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d'un loisir (machines pour le bricolage, par exemple)
- fleurs et plantes
- équipements électroniques pour usage domestique
Ne comprend pas
- la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
- la location d'articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
- la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
- la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
- la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B)
Produits associés
- 77.29.11 Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels
- 77.29.12 Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques
- 77.29.13 Location et location-bail d'instruments de musique
- 77.29.14 Location et location-bail de linge de maison
- 77.29.15 Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures
- 77.29.16 Location et location-bail de machines et équipements de bricolage
- 77.29.19 Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques nca
77.31Z Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Comprend
- la location et la location-bail de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, sans opérateur :
- location des biens compris rangés dans la sous-classe 28.30Z (par exemple tracteurs agricoles, etc.)
Ne comprend pas
- la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, avec opérateur (cf. 01.61Z, 02.40Z)
- la location de tondeuses à gazon et d'outils à main (cf. 77.29Z)
Produits associés
- 77.31.10 Location et location-bail de matériel agricole
77.32Z Location et location-bail de machines et équipements pour la construction
Comprend
- la location et la location-bail de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil, sans opérateur :
- camions-grues
- échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage
Ne comprend pas
- la location de machines ou de matériels de construction et de génie civil, avec opérateur (cf. 43)
Produits associés
- 77.32.10 Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
77.33Z Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
Comprend
- la location et la location-bail de machines et équipements de bureau, sans opérateur :
- ordinateurs et équipements périphériques
- duplicateurs, machines à écrire et machines de traitement de textes
- machines et matériels comptables : caisses enregistreuses, calculateurs électroniques, etc.
- mobilier de bureau
Produits associés
- 77.33.11 Location et location-bail de machines et équipements de bureau (à l'exclusion de matériel informatique)
- 77.33.12 Location et location-bail de matériel informatique
77.34Z Location et location-bail de matériels de transport par eau
Comprend
- la location et la location-bail de matériels de transport maritime et fluvial, sans équipage :
- bateaux et navires commerciaux
Ne comprend pas
- la location de matériels de transport maritime et fluvial, avec opérateur (cf. 50)
- la location de bateaux de plaisance (cf. 77.21Z)
Produits associés
- 77.34.10 Location et location-bail de matériels de transport par eau
77.35Z Location et location-bail de matériels de transport aérien
Comprend
- la location et la location-bail de matériels de transport aérien, sans pilote :
- avions
- ballons à air chaud
- location de montgolfières
Ne comprend pas
- la location de matériels de transport aérien, avec pilote (cf. division 51)
Produits associés
- 77.35.10 Location et location-bail de matériels de transport aérien
77.39Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca
Comprend
- la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
- moteurs et turbines
- machines-outils
- équipement pour exploitation minière et pétrolière. matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel
- équipement pour la production cinématographique
- matériels de mesure et de contrôle
- autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
- la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur :
- motocycles, caravanes et autos-caravanes ("camping-cars"), etc.
- véhicules de chemin de fer
- la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
- la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
- la location de conteneurs
- la location de palettes
Ne comprend pas
- la location de cycles (cf. 77.21Z)
- la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
- la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
- la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z)
Produits associés
- 77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
- 77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
- 77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
- 77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
- 77.39.19 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens nca, sans opérateur
77.40Z Location-bail de propriété intellectuelle et de PRODUITS similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright
Comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des PRODUITS liés à la propriété intellectuelle et des PRODUITS similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces PRODUITS peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou PRODUITS ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces PRODUITS.
Comprend
- la location-bail de PRODUITS liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
- entités brevetées
- marques déposées ou marques de service
- marques
- prospection minière et évaluation
- accords de franchise
Ne comprend pas
- l'acquisition de droits et l'édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d'actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3)
Produits associés
- 77.40.11 Services de licence pour l'utilisation de PRODUITS de la recherche et développement
- 77.40.12 Services de licence pour l'utilisation de marques déposées et franchises
- 77.40.13 Services de licence pour l'utilisation de services d'exploration et d'évaluation minérales
- 77.40.19 Services de licence pour l'utilisation d'autres PRODUITS de la propriété intellectuelle et similaires, à l'exclusion des oeuvres protégées par des droits d'auteur
78.10Z Activités des agences de placement de main-d'oeuvre
Comprend les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l'emploi, les personnes orientées ou placées n'étant pas des salariés des agences de placement.
Comprend
- la recherche, la sélection, l'orientation et le placement de personnel, y compris les activités de recherche et de placement de cadres
- les activités des psychologues pour le recrutement de personnel
- les activités des agences et bureaux de casting, telles que les agences de distribution de rôles
- les activités des agences de placement de main-d'oeuvre en ligne
- l'activité des agences de mannequins
Ne comprend pas
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
Produits associés
- 78.10.11 Services de recrutement de cadres
- 78.10.12 Services de placement permanent, à l'exclusion du recrutement de cadres
78.20Z Activités des agences de travail temporaire
Comprend les activités consistant à fournir des travailleurs pour des périodes limitées en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'oeuvre du client, les personnes placées étant salariées par l'agence de travail temporaire. Les agences affectées à cette sous-classe n'assurent toutefois pas la supervision directe de leurs salariés sur les lieux de travail du client.
Produits associés
- 78.20.11 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l'informatique et des télécommunications
- 78.20.12 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d'autres personnels de bureau
- 78.20.13 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
- 78.20.14 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du transport, de l'entreposage, de la logistique et des industries
- 78.20.15 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration
- 78.20.16 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel médical
- 78.20.19 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d'autres personnels
78.30Z Autre mise à disposition de ressources humaines
Comprend les activités consistant à fournir des ressources humaines au client. Les unités classées ici sont l'employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d'impôts, ainsi qu'en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés. La fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont spécialisées dans l'exécution d'une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines.
Ne comprend pas
- la prestation de fonctions liées aux ressources humaines, associée à la supervision ou à la gestion de l'entreprise (cf. la sous-classe de l'activité économique de cette entreprise)
- la fourniture de travailleurs en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'oeuvre du client (cf. 78.20Z)
Produits associés
- 78.30.11 Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'informatique et des télécommunications
- 78.30.12 Autres services de mise à disposition d'autres personnels de bureau
- 78.30.13 Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
- 78.30.14 Autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le domaine du transport, de l'entreposage, de la logistique et des industries
- 78.30.15 Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration
- 78.30.16 Autres services de mise à disposition de personnel médical
- 78.30.19 Autres services de mise à disposition de personnel nca
79.11Z Activités des agences de voyage
Comprend
- les activités des agences consistant principalement à vendre, en gros ou au détail, des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement
Ne comprend pas
- les autres services de réservation liés aux voyages (cf. 79.90Z)
- les réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de véhicules, les spectacles et les événements sportifs (cf. 79.90Z)
- les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement (cf. 79.90Z)
Produits associés
- 79.11.11 Services de réservations pour les transports aériens
- 79.11.12 Services de réservations pour les transports ferroviaires
- 79.11.13 Services de réservations pour les transports en autocars
- 79.11.14 Services de réservation pour la location de véhicules
- 79.11.19 Autres services des agences de voyage pour la réservation de transports
- 79.11.21 Services de réservations pour l'hébergement
- 79.11.22 Services de réservations pour les croisières
- 79.11.23 Services de réservation pour les voyages à forfait
79.12Z Activités des voyagistes
Comprend
- les activités consistant à planifier et à mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des voyagistes. Les voyages organisés peuvent comporter un ou plusieurs ou l'ensemble des éléments suivants :
- transport,
- hébergement,
- restauration,
- visites de musées, de sites historiques ou culturels, spectacles, événements musicaux ou sportifs.
Produits associés
- 79.12.11 Services des voyagistes pour l'élaboration de voyages
- 79.12.12 Services des accompagnateurs de voyage
79.90Z Autres services de réservation et activités connexes
Comprend
- les autres services de réservation liés aux voyages :
- réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de véhicules, les spectacles et les événements sportifs
- les services d'échange à temps partagé
- les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement
- les services d'assistance aux touristes :
- fourniture d'informations touristiques
- activités des guides touristiques,
- les activités de promotion du tourisme
- l'activité des offices de tourisme et des syndicats d'initiative
Ne comprend pas
- les activités des agences de voyage et voyagistes (cf. 79.11Z et 79.12Z)
- l'organisation et la gestion d'événements, tels que des réunions, des congrès et des conférences (cf. 82.30Z)
Produits associés
- 79.90.11 Services de promotion touristique
- 79.90.12 Services d'information des visiteurs
- 79.90.20 Services des guides touristiques
- 79.90.31 Services d'échange de périodes dans des immeubles en multipropriété
- 79.90.32 Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d'exposition
- 79.90.39 Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation nca
80.10Z Activités de sécurité privée
Comprend la prestation d'un ou de plusieurs des services suivants : services de garde et de patrouille, services de transports de fonds (collecte et livraison d'argent), de reçus ou d'autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport.
Comprend
- les services de voitures blindées
- les services de gardes du corps
- les services de détecteurs de mensonges
- les services de dactyloscopie
- les services d'agents de sécurité
Ne comprend pas
- les activités liées aux systèmes de sécurité (cf. 80.20Z)
- les activités d'enquête (cf. 80.30Z)
- les services de la police (cf. 84.24Z)
Produits associés
- 80.10.11 Services de transport de fonds
- 80.10.12 Services de gardiennage
- 80.10.19 Autres services de sécurité
80.20Z Activités liées aux systèmes de sécurité
Comprend
- la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques tels que les dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, y compris leur installation et maintenance
- l'installation, la réparation, la réfection et l'adaptation de dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, de coffres-forts et des chambres fortes, avec, par la suite, leur surveillance ou surveillance à distance
Ne comprend pas
- l'installation de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques, sans leur surveillance ultérieure (cf. 43.21A, 43.21B)
- la vente au détail de systèmes électriques de sécurité, dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, coffres-forts et chambres fortes en magasin spécialisé, sans services de surveillance, d'installation ou de maintenance (cf. 47.59B)
- les consultants en sécurité (cf. 74.90B)
- les services de la police (cf. 84.24Z)
- les services de duplication de clés (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 80.20.10 Services de systèmes de sécurité
80.30Z Activités d'enquête
Comprend
- les services d'enquêtes et de détectives
- les activités de tous les enquêteurs privés, quels que soient le type de client et le but de l'enquête
Ne comprend pas
- les activités de sécurité privée (cf. 80.10Z)
Produits associés
- 80.30.10 Services d'enquête et de recherche
81.10Z Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Comprend la prestation d'une combinaison de services de soutien dans les installations du client. Ces services comprennent le nettoyage intérieur courant, l'entretien, l'élimination des ordures, le gardiennage et la sécurité, la distribution du courrier, la blanchisserie et des services de soutien annexes. Ces activités de soutien sont effectuées par du personnel qui n'intervient pas dans les activités essentielles du client ou n'est pas chargé de celles ci.
Comprend
- l'administration et la gestion des bâtiments des administrations publiques
Ne comprend pas
- la prestation d'un seul des services, par exemple nettoyage intérieur courant (cf. sous-classe correspondante en fonction du service fourni)
- la mise à disposition de personnel d'encadrement et d'exploitation pour assurer le fonctionnement complet de l'établissement du client, comme un hôtel, un restaurant, une mine ou un hôpital (cf. sous-classe de l'unité exploitée)
- la prestation de services de gestion et d'exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de traitement des données du client (cf. 62.03Z)
Produits associés
- 81.10.10 Services d'appui combinés pour installations diverses
81.21Z Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.
Comprend
- le nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que :
- bureaux
- maisons ou appartements
- usines
- magasins
- bâtiments publics
- autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
Ne comprend pas
- les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées (cf. 81.22Z)
Produits associés
- 81.21.10 Services de nettoyage courant des bâtiments
81.22Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Comprend
- le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris les bureaux, les usines, les magasins, les locaux d'institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
- les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées
- le nettoyage de machines industrielles
- les autres activités de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel nca
Ne comprend pas
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)
Produits associés
- 81.22.11 Services de nettoyage de vitres
- 81.22.12 Services de nettoyage spécialisé
- 81.22.13 Services de ramonage
81.29A Désinfection, désinsectisation, dératisation
Comprend
- les activités de désinfection de locaux et de véhicules et de destruction de parasites
Ne comprend pas
- la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
Produits associés
- 81.29.11 Services de désinfection, dératisation et désinsectisation
81.29B Autres activités de nettoyage nca
Comprend
- les activités de nettoyage et d'entretien des piscines
- le nettoyage des trains, des autobus, des avions, etc.
- le nettoyage de l'intérieur de citernes de transport par route ou par mer
- le nettoyage de bouteilles
- le balayage des chaussées et le déblaiement de la neige et de la glace (travaux de voirie)
- les autres activités de nettoyage nca
Ne comprend pas
- le nettoyage des véhicules automobiles et les stations de lavage (cf. 45.20A, 45.20B)
Produits associés
- 81.29.12 Services de balayage et de déneigement
- 81.29.13 Autres services d'hygiène
- 81.29.19 Autres services de nettoyage nca
81.30Z Services d'aménagement paysager
Comprend
- la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :
- bâtiments d'habitation privés et publics
- bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
- terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
- espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
- bâtiments industriels et commerciaux
- la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour :
- bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.)
- terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
- eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)
- les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement
Ne comprend pas
- la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
- les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
- le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf. 01.61Z)
- les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cf. section F)
- les activités de conception et d'architecture paysagère (cf. 71.11Z)
Produits associés
- 81.30.10 Services d'aménagement paysager
82.11Z Services administratifs combinés de bureau
Comprend la prestation d'une combinaison de services administratifs de bureau quotidiens, comme l'accueil, la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l'archivage, les activités liées au personnel, l'organisation des locaux, les services de courrier, etc., pour le compte de tiers.
Ne comprend pas
- la prestation d'une seule partie donnée de ces activités (cf. sous-classe en fonction de cette activité)
- la fourniture de personnel sans supervision (cf. 78)
Produits associés
- 82.11.10 Services administratifs combinés
82.19Z Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d'impression en petit tirage.
Comprend
- la préparation de documents
- la révision ou la correction de documents
- la frappe et le traitement de texte
- les services de secrétariat, y compris gestion de dossiers et archivage
- la transcription de documents
- la rédaction de lettres et de curriculum vitae
- la location de boïtes aux lettres et d'autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l'adressage, etc. (à l'exclusion du publipostage)
- la photocopie
- la duplication
- le tirage de plans
- d'autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression (impression offset, impression-minute, services de pré-presse)
- l'impression numérique de documents en petits tirages
Ne comprend pas
- l'impression de documents (impression offset, impression numérique en grands tirages, etc.) (cf.18.12Z)
- les activités de pré-presse (cf. 18.13Z)
- le publipostage (cf. 73.11Z)
- les services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf. 82.99Z)
Produits associés
- 82.19.11 Services de duplication
- 82.19.12 Etablissement de fichiers d'adresses et services d'expédition de documents
- 82.19.13 Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
82.20Z Activités de centres d'appels
Comprend
- les activités des centres d'appels entrants : la réception d'appels venant de clients par des opérateurs humains, des systèmes de répartition automatique des appels, d'intégration du téléphone à l'ordinateur, de réponse vocale interactive ou des méthodes similaires pour prendre des commandes, donner des informations sur un produit, traiter les demandes d'assistance ou les réclamations des clients
- les activités des centres d'appels sortants : utilisation de méthodes analogues pour vendre des biens ou des services à des clients potentiels, réaliser des études de marché ou des sondages et effectuer des activités similaires pour des clients
Produits associés
- 82.20.10 Services des centres d'appels
82.30Z Organisation de foires, salons professionnels et congrès
Comprend
- l'organisation, la promotion et/ou la gestion d'événements, tels que des salons et foires commerciales, des congrès, des conférences et des réunions, incluant ou non la gestion et la mise à disposition du personnel pour exploiter les installations où ces événements ont lieu
- l'organisation de brocantes
- l'organisation de salons à destination des particuliers
Ne comprend pas
- l'aménagement de stands (cf. 43.32C)
- la location et l'exploitation de centres de conférences et de lieux d'exposition (cf.68.20B)
- l'organisation de foires et salons de nature récréative (cf. 93.29Z)
Produits associés
- 82.30.11 Services d'organisation de conférences
- 82.30.12 Services d'organisation de salons professionnels
82.91Z Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d'information financière sur la clientèle
Comprend
- le recouvrement de créances et le versement des paiements perçus aux clients, tels que les services de recouvrement de factures ou de créances
- les activités consistant à rassembler des renseignements, tels que les antécédents de crédit et d'emploi de particuliers ou les antécédents de crédit d'entreprises, et à fournir ces informations aux institutions financières, aux détaillants et à des tiers qui doivent évaluer la solvabilité de ces personnes ou entreprises
Produits associés
- 82.91.11 Services d'informations financières sur la clientèle
- 82.91.12 Services d'agences de recouvrement
82.92Z Activités de conditionnement
Comprend
- les activités de conditionnement, pour le compte de tiers, faisant appel ou non à des procédés automatiques :
- mise en bouteilles de liquides divers, même alimentaires
- emballage d'articles divers (mise sous blister, sous pellicules rétractables, etc.)
- conditionnement de sécurité de préparations pharmaceutiques
- étiquetage, estampillage et impression
- emballage de colis et de paquets-cadeaux
Ne comprend pas
- la production de boissons rafraïchissantes et d'eaux minérales (cf. 11.07A et 11.07B)
- les activités de conditionnement annexes des transports (cf. 52.29A et 52.29B)
Produits associés
- 82.92.10 Services de conditionnement à façon
82.99Z Autres activités de soutien aux entreprises nca
Comprend
- la production de comptes rendus textuels ou d'enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d'émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d'impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l'administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs
Ne comprend pas
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z)
Produits associés
- 82.99.11 Services de compte rendu sténographique
- 82.99.12 Services de soutien basés sur le téléphone
- 82.99.19 Autres services divers de soutien aux entreprises nca
84.11Z Administration publique générale
Comprend
- les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
- la gestion et la supervision des questions fiscales :
- mise en oeuvre des régimes fiscaux
- perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
- administration des douanes
- l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
- collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
- la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
- la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique
Ne comprend pas
- les activités de la banque centrale (cf. 64.11Z)
- la gestion des bâtiments dont l'Etat est propriétaire ou qu'il occupe (cf. 68.2 et 68.3)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf. 84.12Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf. 84.13Z)
- la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf. 84.22Z)
- la gestion des archives des administrations (cf. 91.01Z)
Produits associés
- 84.11.11 Services exécutifs et législatifs
- 84.11.12 Services budgétaires et fiscaux
- 84.11.13 Services de planification économique et sociale et statistiques
- 84.11.14 Services d'assistance à la recherche fondamentale
- 84.11.19 Autres services publics généraux
- 84.11.21 Services généraux du personnel des administrations
- 84.11.29 Autres services de soutien aux administrations
84.12Z Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Comprend
- l'administration publique des programmes visant à accroïtre le bien-être des personnes :
- santé
- éducation
- culture
- sport
- loisirs
- environnement
- logement
- services sociaux
- l'administration publique des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes et des fonds qui y sont associés
- le parrainage d'activités récréatives et culturelles
- l'octroi de subventions publiques à des artistes
- l'administration des programmes d'approvisionnement en eau potable
- l'administration des opérations de collecte et d'élimination des déchets
- l'administration des programmes de protection de l'environnement
- l'administration des programmes de logement
Ne comprend pas
- les activités d'assainissement, de gestion des déchets et de dépollution (cf. 37, 38 et 39)
- les activités de sécurité sociale obligatoire (cf. 84.30)
- les activités d'enseignement (cf. section P)
- les activités de santé humaine (cf. 86)
- les musées et autres institutions culturelles (cf. 91)
- les activités des bibliothèques et archives des administrations (cf. 91.01Z)
- les activités sportives et les autres activités récréatives (cf. 93)
Produits associés
- 84.12.11 Tutelle des services de l'éducation
- 84.12.12 Tutelle des services de santé
- 84.12.13 Tutelle des services de logement et d'urbanisme
- 84.12.14 Tutelle des services récréatifs, culturels et religieux
84.13Z Administration publique (tutelle) des activités économiques
Comprend
- l'administration publique et la tutelle des différents secteurs de l'activité économique, y compris l'octroi de subventions :
- agriculture
- aménagement du territoire
- énergie et ressources minières
- équipements
- transports
- communications
- hôtellerie et tourisme
- commerce de gros et de détail
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance économique, avec les fonds qui y sont associés
- la définition et la mise en oeuvre des politiques générales concernant l'emploi et le marché du travail
- la mise en oeuvre de politiques de développement régional, par exemple pour réduire le chômage
- les activités de certaines agences administratives spécialisées à caractère technique
Ne comprend pas
- les activités de recherche et de développement expérimental (cf. 72)
Produits associés
- 84.13.11 Tutelle des affaires liées à l'agriculture, la sylviculture, la pêche et la chasse
- 84.13.12 Tutelle des affaires énergétiques
- 84.13.13 Tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources minérales, aux industries manufacturières et à la construction
- 84.13.14 Tutelle des affaires de transport et de communications
- 84.13.15 Tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration
- 84.13.16 Tutelle des affaires touristiques
- 84.13.17 Services administratifs de projets de développement multiples
- 84.13.18 Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l'emploi
84.21Z Affaires étrangères
Comprend
- l'administration et la gestion du ministère des Affaires étrangères et des missions diplomatiques et consulaires à l'étranger ou auprès d'organisations internationales
- l'administration, la gestion et le soutien des services d'information et des services culturels dont le champ d'activité s'étend au-delà du territoire national
- la fourniture d'une aide civile à des pays étrangers, directement ou par le truchement d'organisations internationales
- la fourniture d'une aide militaire à des pays étrangers
- la gestion du commerce extérieur ainsi que des affaires financières et techniques internationales
Ne comprend pas
- les activités des organisations non gouvernementales d'assistance internationale classées selon leur activité propre
- les services internationaux en cas de catastrophes ou l'aide aux réfugiés (cf. 88.99B)
- les activités exercées en France par des organismes étrangers (si statut diplomatique, cf. 99.00Z, sinon classement par nature)
Produits associés
- 84.21.11 Services d'administration des affaires étrangères et services diplomatiques et consulaires à l'étranger
- 84.21.12 Services d'aide économique fournie à l'étranger
- 84.21.13 Services d'aide militaire fournie à l'étranger
84.22Z Défense
Comprend
- l'administration, la supervision et la gestion des activités de défense nationale et des forces armées terrestres, navales, aériennes et spatiales telles que :
- unités combattantes des forces terrestres, navales et aériennes
- génie, transport, transmissions, renseignement, matériel, personnel et autres services non combattants
- forces de réserve et forces auxiliaires de la défense nationale
- logistique militaire (fourniture de matériel, d'ouvrages, d'approvisionnements, etc.)
- soins médicaux pour le personnel militaire en campagne
- l'administration, le fonctionnement et le soutien des forces de défense civile
- la préparation aux situations d'urgence et l'organisation d'exercices auxquels participent les institutions et les populations civiles
- la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés
Ne comprend pas
- les activités de recherche et de développement expérimental (cf. 72)
- la fourniture d'une aide militaire à des pays étrangers (cf. 84.21Z)
- les activités des tribunaux militaires (cf. 84.23Z)
- les activités d'ordre public des forces de gendarmerie (cf. 84.24Z)
- la fourniture d'articles de première nécessité aux populations en cas de catastrophe survenant en temps de paix (cf. 84.24Z)
- les activités d'enseignement des écoles, des instituts et des académies militaires (cf. 85.4)
- les activités des hôpitaux militaires (cf. 86.10Z)
Produits associés
- 84.22.11 Services des forces armées
- 84.22.12 Services de défense civile
84.23Z Justice
Comprend
- l'administration et le fonctionnement des tribunaux administratifs, civils et correctionnels, des cours d'assises, des tribunaux militaires et du système judiciaire, y compris la représentation et le conseil juridiques fournis au nom de l'administration ou par l'administration
- l'administration et le fonctionnement de juridictions spécialisées (commerce, prud'hommes, etc.)
- le rendu de jugements et d'interprétations de la loi
- l'arbitrage des actions civiles
- l'administration des établissements pénitentiaires, y compris les services d'assistance aux détenus en vue de faciliter leur réinsertion, que cette gestion et exploitation soient assurées par des organismes publics ou par des organisations privées pour le compte de l'administration publique
Ne comprend pas
- les activités de conseil et de représentation en matière civile, pénale ou autre (cf. 69.10Z)
- les activités éducatives organisées dans les prisons (cf. 85)
- les activités des hôpitaux pénitentiaires (cf. 86.10Z)
Produits associés
- 84.23.11 Services d'administration de la justice
- 84.23.12 Services d'administration pénitentiaire
84.24Z Activités d'ordre public et de sécurité
Comprend
- l'administration et le fonctionnement des forces de police régulières et des forces auxiliaires financées par les pouvoirs publics ainsi que de la police des ports, de la police des frontières, des garde-côtes et des autres forces de police spécialisées, notamment dans la surveillance de la circulation, l'enregistrement des étrangers et la tenue des fichiers des personnes arrêtées
- les activités d'ordre public des forces de gendarmerie
- la fourniture à la population d'articles de première nécessité en cas de catastrophe survenant en temps de paix
Ne comprend pas
- les services des laboratoires de police (cf. 71.20B)
- l'administration et la gestion des forces armées (cf. 84.22Z)
Produits associés
- 84.24.11 Services de police
- 84.24.19 Autres services de maintien de l'ordre et de sécurité
84.25Z Services du feu et de secours
Comprend
- la lutte contre les incendies et leur prévention :
- administration et fonctionnement des corps réguliers et des corps auxiliaires de pompiers chargés de la lutte contre les incendies, de la prévention des incendies, du sauvetage des personnes et des animaux, de l'assistance en cas de catastrophe naturelle, d'inondations, d'accidents de la circulation, etc.
Ne comprend pas
- les fourrières et refuges pour animaux gérés par les communes, districts, etc. (cf. 01.64Z)
- les services de protection et de lutte contre les feux de forêts (cf. 02.40Z)
- la lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz (cf. 09.10Z)
- les services de lutte contre les incendies et de prévention des incendies fournis par des unités non spécialisées dans les aéroports (cf. 52.23Z)
Produits associés
- 84.25.11 Services de lutte contre l'incendie et de prévention des incendies
- 84.25.19 Autres services de protection civile
84.30A Activités générales de sécurité sociale
Comprend
- les activités de gestion (collecte des cotisations, versement des prestations) de la couverture des risques maladie, maternité, accident du travail, maladie professionnelle, invalidité (temporaire ou permanente), décès, vieillesse (retraite de base de la sécurité sociale) et survie (pensions de réversion)
- les activités d'administration générale de sécurité sociale (ACOSS, URSSAF)
Produits associés
- 84.30.11 Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de maladie, maternité et invalidité temporaire
- 84.30.12 Services de sécurité sociale obligatoire concernant les régimes de pensions de la fonction publique et les prestations de retraite, invalidité permanente et reversion autres que pour les salariés de la fonction publique
84.30B Gestion des retraites complémentaires
Comprend
- l'activité des caisses de retraites complémentaires au régime de base, tous statuts confondus (AGIRC, ARRCO, IRCANTEC, etc.)
Produits associés
- 84.30.12 Services de sécurité sociale obligatoire concernant les régimes de pensions de la fonction publique et les prestations de retraite, invalidité permanente et reversion autres que pour les salariés de la fonction publique
84.30C Distribution sociale de revenus
Comprend
- la gestion de l'indemnisation du chômage total ou partiel et des préretraites
- la gestion des divers types d'allocations familiales
- la gestion du versement de revenus de substitution
- la gestion des prestations logement
Produits associés
- 84.30.13 Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de chômage
- 84.30.14 Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations familiales
85.10Z Enseignement pré-primaire
Comprend
- l'enseignement préprimaire (enseignement antérieur au premier degré). L'éducation préprimaire est définie comme la première étape de l'instruction organisée et vise essentiellement à préparer les très jeunes enfants à un environnement scolaire, c'est-à-dire à ménager une transition entre la maison et l'école.
- par exemple, enseignement dispensé par les écoles pré-élémentaires
Ne comprend pas
- les activités de garderies d'enfants (de jour) (cf. 88.91)
Produits associés
- 85.10.10 Enseignement préprimaire
85.20Z Enseignement primaire
Comprend l'enseignement primaire : cours de matières scolaires et travaux associés donnant aux élèves un enseignement de base solide en lecture, écriture et mathématiques et une compréhension élémentaire d'autres matières telles que l'histoire, la géographie, les sciences naturelles, les sciences sociales, l'art et la musique. Cet enseignement est généralement dispensé à des enfants. Les programmes d'alphabétisation au sein ou en dehors du système scolaire, dont le contenu est similaire aux programmes de l'enseignement primaire, mais qui sont destinés à des personnes considérées comme trop âgées pour entrer dans des écoles élémentaires, y sont toutefois également inclus (programmes d'alphabétisation des adultes, par exemple).
par exemple, enseignement dispensé par les écoles élémentaires Ne comprend pas
- l'enseignement pour adultes tel qu'il est défini dans le groupe 85.5
- les activités de garderies d'enfants (de jour), y compris les garderies périscolaires (cf. 88.91)
Produits associés
- 85.20.11 Enseignement primaire en ligne
- 85.20.12 Autres services d'enseignement primaire
85.31Z Enseignement secondaire général
Comprend le type d'enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des programmes qui sont habituellement plus orientés sur une discipline et sont dispensés par des enseignants plus spécialisés et emploient plus souvent plusieurs professeurs donnant cours dans leur domaine de spécialisation. Les matières enseignées à ce niveau comportent souvent une certaine spécialisation qui commence à déterminer l'orientation future des élèves, mêmes de ceux qui fréquentent l'enseignement général. Les programmes d'études amènent les élèves à un niveau qui doit leur permettre de suivre un enseignement technique ou professionnel ou d'accéder à l'enseignement supérieur sans les obliger à choisir une discipline particulière.
Comprend
- le premier cycle de l'enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l'obligation scolaire
- le deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l'enseignement supérieur.
- par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques
Produits associés
- 85.31.11 Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne
- 85.31.12 Autres services d'enseignement secondaire général du premier cycle
- 85.31.13 Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne
- 85.31.14 Autres services d'enseignement secondaire général du deuxième cycle
85.32Z Enseignement secondaire technique ou professionnel
Comprend l'enseignement comportant généralement une spécialisation par matière, qui associe des connaissances de base théoriques et des qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur. La formation peut avoir pour objet de préparer l'élève à un large éventail d'emplois dans un secteur déterminé ou à un emploi bien précis.
Comprend
- l'enseignement technique et professionnel au-dessous du niveau de l'enseignement supérieur tel qu'il est défini dans le groupe 85.4.
- par exemple, enseignement dispensé par les lycées professionnels, les centres de formation d'apprentis (CFA) relevant de l'enseignement secondaire, les écoles sanitaires et sociales relevant de l'enseignement secondaire et les structures d'accueil d'élèves en difficulté scolaire ou sociale (SEGPA, EREA)
- la formation des guides touristiques
- la formation des chefs cuisiniers, hôteliers et restaurateurs
- les écoles d'esthétique et de coiffure
- la formation à la réparation informatique
- les écoles de conduite pour chauffeurs professionnels de camions, autobus, autocars, etc. et les écoles de conduite destinées à des pilotes professionnels
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi
Ne comprend pas
- l'enseignement supérieur technique ou professionnel (cf. 85.4)
- les cours d'arts du spectacle vivant à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel (cf. 85.52Z)
- les écoles de conduite automobile non destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.53Z)
- la formation professionnelle entrant dans le cadre d'activités d'action sociale sans hébergement (cf. 88.10C et 88.99B)
Produits associés
- 85.32.11 Enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle en ligne
- 85.32.12 Autres services d'enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle
- 85.32.13 Enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle en ligne
- 85.32.14 Autres services d'enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle
85.41Z Enseignement post-secondaire non supérieur
Comprend l'enseignement post-secondaire qui ne peut pas être considéré comme relevant de l'enseignement supérieur. Il s'agit, par exemple, de cours d'enseignement post-secondaire supplémentaires destinés à préparer les élèves à l'enseignement supérieur ou à une insertion professionnelle directe.
par exemple, préparation du diplôme d'accès aux études universitaires, préparation à l'entrée des écoles paramédicales ou sociales de niveau supérieur, classes de mise à niveau BTS, préparation au diplôme de moniteur-éducateur et d'éducateur technique spécialisé (écoles sociales) Produits associés
- 85.41.11 Enseignement post-secondaire non supérieur général en ligne
- 85.41.12 Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur général
- 85.41.13 Enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel en ligne
- 85.41.14 Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel
85.42Z Enseignement supérieur
Comprend
- les premier, deuxième et troisième cycles de l'enseignement supérieur.
- par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d'architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)
- les écoles d'arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur
Produits associés
- 85.42.11 Enseignement supérieur du premier cycle en ligne
- 85.42.12 Autres services d'enseignement supérieur du premier cycle
- 85.42.13 Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne
- 85.42.14 Autres services d'enseignement supérieur du deuxième cycle
- 85.42.15 Enseignement supérieur du troisième cycle en ligne
- 85.42.16 Autres services d'enseignement supérieur du troisième cycle
85.51Z Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.
Ne comprend pas
la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l'unité ou du client, des établissements d'enseignement ou par d'autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.
Comprend
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d'équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraïneurs professionnels indépendants
- les cours d'arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga
- l'enseignement à caractère récréatif des échecs
Ne comprend pas
- l'enseignement culturel (cf. 85.52Z)
Produits associés
- 85.51.10 Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.52Z Enseignement culturel
Comprend la formation en arts, théâtre et musique. Les structures dispensant ce type de formation peuvent être appelées "écoles", "ateliers", "classes", etc. Elles offrent des cours formellement organisés, principalement à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel, mais ces cours ne débouchent pas sur un diplôme professionnel.
Comprend
- les professeurs de piano et les autres cours de musique
- les cours d'art
- les écoles de théâtre (à l'exclusion des établissements universitaires)
- les écoles de beaux-arts (à l'exclusion des établissements universitaires)
- les écoles d'arts du spectacle vivant (à l'exclusion des établissements universitaires)
- les écoles de photographie ne débouchant pas sur un diplôme professionnel
- les activités des écoles et des professeurs de danse indépendants
Ne comprend pas
- les cours de langues étrangères (cf. 85.59B)
- les écoles de photographie débouchant sur un diplôme professionnel (cf. 85.32Z ou 85.42Z)
Produits associés
- 85.52.11 Services des écoles et professeurs de danse
- 85.52.12 Services des écoles et professeurs de musique
- 85.52.13 Services des écoles et cours d'arts
- 85.52.19 Autres services d'enseignement culturel
85.53Z Enseignement de la conduite
Comprend
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux
Ne comprend pas
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z)
Produits associés
- 85.53.11 Services des auto-écoles
- 85.53.12 Services des écoles de pilotage
85.59A Formation continue d'adultes
Comprend
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques
Ne comprend pas
- l'alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l'enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l'enseignement supérieur (cf. 85.4)
Produits associés
- 85.59.11 Services des écoles de langues
- 85.59.12 Services des organismes de formation informatique
- 85.59.13 Services d'enseignement professionnel nca
85.59B Autres enseignements
Comprend
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d'examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l'instruction religieuse
- la formation des maïtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l'art oratoire
- la formation à la lecture rapide
Ne comprend pas
- l'enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l'enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement (cf. 85.60Z)
Produits associés
- 85.59.11 Services des écoles de langues
- 85.59.12 Services des organismes de formation informatique
- 85.59.19 Services d'enseignement nca
85.60Z Activités de soutien à l'enseignement
Comprend les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs.
Comprend
- le conseil dans le domaine éducatif
- les activités de conseil en orientation scolaire
- les activités d'évaluation des tests de connaissances
- les activités de tests de connaissances
- l'organisation de programmes d'échanges d'étudiants
- l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement
Ne comprend pas
- la recherche et le développement expérimental en sciences humaines et sociales (cf. 72.20Z)
Produits associés
- 85.60.10 Services de soutien à l'enseignement
86.10Z Activités hospitalières
Comprend
- les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :
- les services du personnel médical et paramédical
- les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie,
- les services d'urgences
- les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers
- les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
- les activités des blocs opératoires mobiles
- les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine
Ne comprend pas
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et PRODUITS, à l'exclusion des PRODUITS médicaux (cf. 71.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
- l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf. 86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
- les services des laboratoires d'analyses médicales (cf.86.90B)
Produits associés
- 86.10.11 Services d'hospitalisation chirurgicale
- 86.10.12 Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique
- 86.10.13 Services d'hospitalisation pour rééducation
- 86.10.14 Services d'hospitalisation en psychiatrie
- 86.10.15 Autres services hospitaliers fournis par des médecins
- 86.10.19 Autres services hospitaliers
86.21Z Activité des médecins généralistes
Comprend
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)
Ne comprend pas
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90)
Produits associés
- 86.21.10 Services de soins médicaux fournis par des praticiens généralistes
86.22A Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie
Comprend
- les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie
Ne comprend pas
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90)
Produits associés
- 86.22.11 Analyse et interprétation de clichés médicaux
- 86.22.19 Autres services de soins médicaux fournis par des praticiens spécialistes
86.22B Activités chirurgicales
Comprend
- les consultations et les soins dispensés par les chirurgiens
Produits associés
- 86.22.19 Autres services de soins médicaux fournis par des praticiens spécialistes
86.22C Autres activités des médecins spécialistes
Comprend
- les consultations et les soins dispensés par les médecins spécialistes
- les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, sans hébergement
Ne comprend pas
- les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (cf. 86.22A)
- les consultations et les soins dispensés par les chirurgiens (cf. 86.22B)
Produits associés
- 86.22.19 Autres services de soins médicaux fournis par des praticiens spécialistes
86.23Z Pratique dentaire
Comprend
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d'orthodontie
- les activités de chirurgie buccale
- les activités de pratique dentaire en salles d'opération
Ne comprend pas
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D)
Produits associés
- 86.23.11 Services de soins orthodontiques
- 86.23.19 Services d'autres soins dentaires
86.90A Ambulances
Comprend
- le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l'avion. Ces services sont souvent fournis à l'occasion d'une urgence médicale.
- l'activité des ambulances de réanimation
Ne comprend pas
- le transfert de patients, sans équipement d'intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51)
- l'activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z)
Produits associés
- 86.90.14 Services d'ambulances
86.90B Laboratoires d'analyses médicales
Comprend
- les activités des laboratoires d'analyses médicales (sang, urine, etc.)
- les services d'imagerie diagnostique sans interprétation
Ne comprend pas
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de laboratoire d'analyses non médicales (cf. 71.20B)
- les activités de contrôle dans le domaine de l'hygiène alimentaire (cf. 71.20B)
- l'analyse et l'interprétation d'images médicales (cf. 86.22A)
Produits associés
- 86.90.15 Services de laboratoires médicaux
- 86.90.17 Services d'imagerie diagnostique sans interprétation
86.90C Centres de collecte et banques d'organes
Comprend
- les activités des banques de sang, des banques de sperme, des banques d'organes aux fins de transplantation, etc.
- les lactariums
Ne comprend pas
- la transformation du sang (cf. 21.10Z) et la fabrication de sérums thérapeutiques et autres constituants du sang (cf. 21.20Z)
Produits associés
- 86.90.16 Services de banques de sang, de sperme et d'organes
86.90D Activités des infirmiers et des sages-femmes
Comprend
- les activités des infirmiers et des sages-femmes
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires
Produits associés
- 86.90.11 Services liés à la grossesse
- 86.90.12 Services de soins infirmiers
86.90E Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Comprend
- les activités des professionnels de la rééducation sensorielle et motrice : kinésithérapie, physiothérapie, ergothérapie, chiropraxie, ostéopathie, orthophonie, orthoptie, etc.
- les activités des professionnels de l'appareillage tels que les audioprothésistes
- les activités des pédicures-podologues
Ne comprend pas
- les activités de manucure et de pédicure à vocation esthétique (cf. 96.02B)
Produits associés
- 86.90.13 Services de physiothérapie
86.90F Activités de santé humaine non classées ailleurs
Comprend
- les activités pour la santé humaine non répertoriées dans les classes précédentes, éventuellement exercées hors d'un cadre réglementé :
- activités des praticiens exerçant dans les domaines de la psychothérapie et de la psychanalyse
- activités des psychologues à vocation thérapeutique
- activités des praticiens exerçant dans les domaines de l'acupuncture, de l'homéopathie, etc.
- activités des guérisseurs, rebouteux, etc.
Ne comprend pas
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique (cf. 96.09Z)
Produits associés
- 86.90.18 Services de soins psychiatriques
- 86.90.19 Autres services de santé humaine nca
87.10A Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Comprend
- l'accueil et l'hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc.
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite
Ne comprend pas
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A)
Produits associés
- 87.10.10 Services de soins infirmiers résidentiels
87.10B Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la rééducation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'enfants handicapés dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc.
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : instituts médico-éducatif (IME), médico-pédagogique (IMP), thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP)
Ne comprend pas
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités d'hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
- les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les orphelinats, les foyers et maisons maternelles pour enfants (cf. 87.90A)
Produits associés
- 87.10.10 Services de soins infirmiers résidentiels
87.10C Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la réadaptation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'adultes handicapés et d'autres personnes en difficulté dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc.
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : maison d'accueil spécialisé (MAS), foyer d'accueil médicalisé (FAM)
Ne comprend pas
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités d'hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
- les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les foyers d'accueil temporaire pour sans-abri (cf. 87.90B)
Produits associés
- 87.10.10 Services de soins infirmiers résidentiels
87.20A Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'une déficience mentale ou d'une maladie mentale. Les établissements concernés (établissements spécialisés, centres de convalescence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure.
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : foyer d'hébergement, foyer de vie
Ne comprend pas
- les services hospitaliers pour les personnes souffrant d'une déficience mentale, d'une maladie mentale (cf. 86.10Z)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
Produits associés
- 87.20.11 Services de soins résidentiels pour enfants handicapés, malades mentaux ou toxicomanes
- 87.20.12 Services de soins résidentiels pour adultes handicapés, malades mentaux ou toxicomanes
87.20B Hébergement social pour toxicomanes
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'alcoolisme ou de toxicomanie. Les établissements concernés (établissements spécialisés, centres de convalescence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure.
Ne comprend pas
- les services hospitaliers pour les personnes souffrant d'alcoolisme ou de toxicomanie (cf. 86.10Z)
Produits associés
- 87.20.11 Services de soins résidentiels pour enfants handicapés, malades mentaux ou toxicomanes
- 87.20.12 Services de soins résidentiels pour adultes handicapés, malades mentaux ou toxicomanes
87.30A Hébergement social pour personnes âgées
Comprend
- l'accueil et l'hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure.
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer
Ne comprend pas
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A)
Produits associés
- 87.30.11 Services d'assistance sociale fournis par des établissements résidentiels aux personnes âgées
87.30B Hébergement social pour handicapés physiques
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes handicapées physiques qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent pas vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure.
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : foyer d'hébergement, foyer de vie
Ne comprend pas
- les activités des établissements pour handicapés dispensant des soins médicaux (cf. 87.10B, C)
Produits associés
- 87.30.12 Services d'assistance sociale fournis par des établissements résidentiels aux enfants et jeunes handicapés
- 87.30.13 Services d'assistance sociale fournis par des établissements résidentiels aux adultes handicapés
87.90A Hébergement social pour enfants en difficultés
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la rééducation d'enfants et d'adolescents protégés par suite d'une décision de justice ou socialement en difficultés, dans la mesure où les soins médicaux, l'enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important :
- l'hébergement en famille d'accueil
- les activités des maisons maternelles et orphelinats
- les activités d'autres foyers et résidences pour enfants et adolescents en difficultés
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : foyer de l'enfance, maison d'enfants à caractère social
- les activités des établissements de la protection judiciaire de la jeunesse
Ne comprend pas
- l'accueil de jour de jeunes enfants par des crèches et garderies d'enfants (cf. 88.91A) ou des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés (cf. 88.91B)
- les activités d'adoption (cf. 88.99A)
Produits associés
- 87.90.11 Autres services d'action sociale avec hébergement pour enfants et jeunes
87.90B Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et l'accompagnement social de personnes ou de familles sans ressources et sans abri : errants, expulsés, réfugiés, sortants de prison, etc., dans la mesure où les soins médicaux, l'enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important
- l'accueil et hébergement des mères célibataires et de leurs enfants
- l'accueil et l'hébergement d'autres adultes et familles en difficulté en vue d'une réinsertion sociale
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : centre d'hébergement et de réinsertion sociale, centre d'accueil des demandeurs d'asile
Ne comprend pas
- l'activité des foyers de jeunes travailleurs et de travailleurs migrants (cf. 55.90Z)
- les activités d'hébergement social pour les personnes âgées ou handicapées physiques (cf. 87.30)
- les activités d'adoption (cf. 88.99A)
- l'hébergement d'urgence et de courte durée des victimes de catastrophes (cf. 88.99B)
Produits associés
- 87.90.12 Services d'action sociale avec hébergement pour femmes ayant subi des maltraitances
- 87.90.13 Autres services d'action sociale avec hébergement pour adultes
88.10A Aide à domicile
Comprend
- les visites à domicile et les services d'auxiliaires de vie rendus aux personnes âgées et handicapées
- les services d'aide, assurés par des organismes extérieurs, à des personnes âgées et handicapées vivant en hébergement collectif
- l'aide à domicile en milieu rural
Ne comprend pas
- les services d'auxiliaires médicaux (cf. 86.90)
Produits associés
- 88.10.11 Services de visite et d'assistance pour personnes âgées
- 88.10.14 Services de visite et d'assistance pour personnes handicapées
88.10B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
Comprend
- les activités des centres de jour ou sections occupationnelles pour adultes handicapés
- l'accueil de jour des personnes âgées
Ne comprend pas
- les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés (cf. 88.10C)
- les activités d'accueil de jour d'enfants handicapés (cf. 88.91B)
Produits associés
- 88.10.12 Services de centres de jour pour personnes âgées
- 88.10.15 Services de centres de jour pour handicapés adultes
88.10C Aide par le travail
Comprend
- les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés, à condition que ces activités ne comportent qu'un élément pédagogique limité :
- les activités des établissements et services d'aide par le travail, des centres de rééducation professionnelles, des entreprises adaptées, etc.
Produits associés
- 88.10.13 Services de réadaptation professionnelle pour personnes handicapées
88.91A Accueil de jeunes enfants
Comprend
- l'accueil de jour des enfants d'age pré-scolaire :
- les activités des crèches
- les activités des assistantes maternelles à leur domicile
- les activités des haltes-garderies
- les services de garde d'enfants à domicile assurés par des prestataires de services indépendants
Ne comprend pas
- l'accueil ou l'accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (cf. 88.91B)
- les services de garde d'enfants à domicile assurés par du personnel domestique salarié des ménages utilisateurs (cf. 97.00Z)
Produits associés
- 88.91.11 Services des crèches et garderies d'enfants, à l'exclusion des services des centres de jour pour enfants handicapés
- 88.91.13 Services de garde d'enfants
88.91B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Comprend
- les activités des centres de jour pour enfants handicapés
- par exemple, services fournis par les établissements suivants : service d'éducation spéciale et de soins à domicile, centre médico-psycho-pédagogique, centre d'action médico-sociale précoce
Produits associés
- 88.91.12 Services des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés
88.99A Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
Comprend
- autres activités d'accueil ou d'accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents :
- services des oeuvres d'adoption
- protection des enfants et adolescents contre les mauvais traitements, guidance infantile
- actions socio-éducatives en milieu ouvert à destination des enfants et adolescents, y compris via les familles
Produits associés
- 88.99.11 Services d'orientation et de conseil nca en faveur des enfants
88.99B Action sociale sans hébergement nca
Comprend
- autres activités d'action sociale sans hébergement :
- conseils d'économie domestique, conseils conjugaux ou familiaux, services de conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement
- activités sociales au niveau des collectivités et des quartiers
- aide aux victimes de catastrophes, aux réfugiés, aux immigrés, etc., y compris l'hébergement transitoire offert à ces personnes
- réadaptation professionnelle et réinsertion des chômeurs, à condition que ces activités ne comportent qu'un élément pédagogique limité
- détermination des droits à l'aide sociale, aux allocations de logement ou à des bons d'alimentation
- activités des centres de jour pour les sans-abri et les autres groupes sociaux démunis
- activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds ou d'autres activités apparentées relevant des oeuvres sociales
Produits associés
- 88.99.12 Services d'assistance sociale sans hébergement
- 88.99.13 Services de réadaptation professionnelle pour chômeurs
- 88.99.19 Autres services sociaux sans hébergement nca
90.01Z Arts du spectacle vivant
Comprend
- la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d'opéra, de spectacles de danse et d'autres productions analogues :
- activités de groupes, de cirques ou de compagnies, d'orchestres ou d'autres formations
- activités exercées par des artistes indépendants tels que des acteurs, danseurs, musiciens, conteurs
- l'organisation de tournées et la diffusion de spectacles lorsqu'elles comprennent la responsabilité artistique du spectacle
- l'activité des conférenciers
Ne comprend pas
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
- les activités de casting (cf. 78.10Z)
Produits associés
- 90.01.10 Services d'artistes du spectacle
90.02Z Activités de soutien au spectacle vivant
Comprend
- les activités de soutien au spectacle vivant assurant des prestations de services techniques pour le son, l'éclairage, le décor, le montage de structures, la projection d'images ou de vidéo, les costumes, etc.
- les activités de production, de promotion et d'organisation de spectacles ne comprenant pas la responsabilité artistique du spectacle
Ne comprend pas
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
- les activités de casting (cf. 78.10Z)
- les activités de vente de billets pour les spectacles (cf. 79.90Z)
- les activités de production, de promotion et d'organisation de spectacles incluant la responsabilité artistique du spectacle (cf. 90.01Z)
Produits associés
- 90.02.11 Services de production et présentation de spectacles des arts de la scène
- 90.02.12 Services de promotion et organisation de spectacles des arts de la scène
- 90.02.19 Autres services de soutien aux arts de la scène
90.03A Création artistique relevant des arts plastiques
Comprend
- les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- la restauration d'oeuvres d'art telles que les peintures, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication de statues autres que des oeuvres originales d'artistes (cf. 23.70Z)
Produits associés
- 90.03.11 Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle
- 90.03.13 oeuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs
90.03B Autre création artistique
Comprend
- les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
- les activités des compositeurs de musique
- les activités des journalistes indépendants
Produits associés
- 90.03.11 Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle
- 90.03.12 oeuvres originales d'auteurs, compositeurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
90.04Z Gestion de salles de spectacles
Comprend
- l'exploitation de lieux ou salles de spectacle aménagés pour des représentations publiques : salles de concert, de théatre, de danse, de music hall, cirques, etc.
Ne comprend pas
- l'exploitation de cinémas (cf. 59.14Z)
- les activités des agences de vente de billets (cf. 79.90Z)
- la gestion des musées de toute nature (cf. 91.02Z)
Produits associés
- 90.04.10 Services d'exploitation de salles de spectacles
91.01Z Gestion des bibliothèques et des archives
Comprend
- les activités de documentation et d'information des bibliothèques de tous types, salles de lecture, auditoriums, médiathèques et archives publiques qui fournissent des services au public en général ou à une catégorie particulière d'utilisateurs, par exemple les étudiants, les scientifiques, le personnel d'une entreprise, les membres d'une association, ainsi que la gestion des archives des administrations :
- gestion de collections d'ouvrages spécialisés ou non
- catalogage des collections
- prêt et stockage de livres, de cartes, de périodiques, de films, de disques, de cassettes, d'oeuvres d'art, etc.
- activités de recherche visant à répondre aux demandes d'information, etc.
- bibliothèques et services d'archives photographiques et cinématographiques
Produits associés
- 91.01.11 Services des bibliothèques
- 91.01.12 Services des archives
91.02Z Gestion des musées
Comprend
- la gestion des musées de toute nature :
- musées d'art, d'orfèvrerie, de meubles, de costumes, de céramiques, d'argenterie
- musées d'histoire naturelle, musées des sciences et techniques, musées d'histoire, y compris les musées militaires
- autres musées spécialisés
- musées en plein air
Ne comprend pas
- les activités des galeries d'art commerciales (cf. 47.78C)
- la restauration d'oeuvres d'art et d'objets de collection des musées (cf. 90.03A)
- les activités des bibliothèques et archives (cf. 91.01Z)
Produits associés
- 91.02.10 Services des musées
- 91.02.20 Collections des musées
91.03Z Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Comprend
- la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques
Ne comprend pas
- la rénovation et la restauration des sites et monuments historiques (cf. section F)
Produits associés
- 91.03.10 Services d'exploitation de sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
91.04Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Comprend
- la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants
- la gestion des réserves naturelles, y compris la protection de la flore et de la faune, etc.
Ne comprend pas
- les activités d'aménagement paysager et de jardinage (cf. 81.30Z)
- l'exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive (cf. 93.19Z)
Produits associés
- 91.04.11 Services des jardins botaniques et zoologiques
- 91.04.12 Services des réserves naturelles, y compris services de préservation de la faune
92.00Z Organisation de jeux de hasard et d'argent
Comprend
- la vente de billets de loterie
- l'exploitation de machines à sous automatiques
- l'exploitation de sites web de jeux de hasard virtuels
- la prise de paris et autres opérations de paris
- les paris mutuels hors hippodrome
- l'exploitation de casinos, y compris de "casinos flottants"
Ne comprend pas
- l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)
Produits associés
- 92.00.11 Tables de jeu
- 92.00.12 Machines de jeu
- 92.00.13 Loteries, jeux à numéros et bingos
- 92.00.14 Jeux de hasard en ligne
- 92.00.19 Autres jeux de hasard
- 92.00.21 Services de pari en ligne
- 92.00.29 Autres services de pari
93.11Z Gestion d'installations sportives
Comprend
- l'exploitation d'installations destinées à accueillir des manifestations sportives, couvertes ou non couvertes, avec ou sans tribunes ou enceintes réservées aux spectateurs :
- stade de football, hockey, cricket, rugby
- pistes de courses pour voitures, chiens, chevaux
- piscines
- stades d'athlétisme
- terrains et stades pour les sports d'hiver
- stades de hockey sur glace
- salles de boxe
- terrains de golf
- bowlings
- l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations
- la gestion et la mise à disposition de personnel pour exploiter ces installations
Ne comprend pas
- l'exploitation de remontées mécaniques (cf. 49.39C)
- la location d'articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- les activités des centres de culture physique (cf. 93.13Z)
- les activités des parcs et des plages (cf. 93.29Z)
Produits associés
- 93.11.10 Services d'exploitation d'installations sportives
93.12Z Activités de clubs de sports
Comprend les activités des clubs de sports
professionnels, semi-professionnels ou amateurs qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.Comprend
- l'exploitation des clubs de sports :
- clubs de football
- clubs de bowling
- clubs de natation
- clubs de golf
- clubs de boxe
- clubs de sports d'hiver
- clubs d'échecs
- clubs d'athlétisme
- clubs de tir, etc.
Ne comprend pas
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraïneurs (cf. 85.51Z)
- l'exploitation d'installations sportives (cf. 93.11Z)
- l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf. 93.11Z)
Produits associés
- 93.12.10 Services de clubs de sports
93.13Z Activités des centres de culture physique
Comprend
- les clubs et centres de culture physique et de musculation
Ne comprend pas
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraïneurs (cf. 85.51Z)
Produits associés
- 93.13.10 Services d'installations de fitness
93.19Z Autres activités liées au sport
Comprend
- les activités des producteurs ou promoteurs d'événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations
- les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc.
- les activités des ligues sportives et organismes de réglementation
- les activités liées à la promotion de manifestations sportives
- les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course
- l'exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive
- les activités des guides de montagne
- les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives
Ne comprend pas
- la location d'équipement de sport (cf. 77.21Z)
- les activités des établissements d'enseignement de disciplines sportives et d'activités ludiques (cf. 85.51Z)
- les activités des instructeurs de sports, professeurs et entraïneurs professionnels (cf. 85.51Z)
- l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des clubs de sports disposant ou non de leurs propres installations (cf. 93.11Z et 93.12Z)
- les activités des parcs et des plages (cf. 93.29Z)
Produits associés
- 93.19.11 Services de promotion de manifestations sportives
- 93.19.12 Services d'athlètes
- 93.19.13 Services de soutien liés aux sports et sports récréatifs
- 93.19.19 Autres services sportifs et sportifs récréatifs
93.21Z Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
Comprend
- les activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes :
- l'exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique
Produits associés
- 93.21.10 Services de parcs de loisirs et thématiques
93.29Z Autres activités récréatives et de loisirs
Comprend
- l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l'exploitation d'installations de transport de plaisance (marinas)
- l'exploitation des domaines skiables
- la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- l'exploitation de pistes de danse
- les activités de producteurs ou d'organisateurs d'événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations
Ne comprend pas
- l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d'espaces et d'installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les services de débit de boissons des discothèques (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z)
Produits associés
- 93.29.11 Services récréatifs des parcs et plages
- 93.29.19 Services récréatifs divers nca
- 93.29.21 Services de spectacles pyrotechniques et de "son et lumière"
- 93.29.22 Machines à sous
- 93.29.29 Services du spectacle nca
94.11Z Activités des organisations patronales et consulaires
Comprend
- les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d'une certaine activité ou profession, ou la croissance économique et la vie d'une région géographique ou d'une subdivision politique déterminée, indépendamment du type d'activité
- les activités des fédérations d'associations de ce type
- les activités des chambres de commerce, des corporations et d'autres organisations similaires
- la diffusion d'informations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations collectives des organisations patronales et consulaires
Ne comprend pas
- les activités des syndicats de salariés (cf. 94.20Z)
Produits associés
- 94.11.10 Services fournis par des organisations consulaires et patronales
94.12Z Activités des organisations professionnelles
Comprend
- les activités des organisations dont les membres s'intéressent principalement à une discipline, à une profession ou à un domaine technique particulier, telles que les associations de médecins, de juristes, de comptables, d'ingénieurs, d'architectes, etc.
- les activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations d'écrivains, de peintres, d'artistes, de journalistes, etc.
- la diffusion d'informations, l'élaboration de normes déontologiques et le contrôle de leur respect, la représentation auprès des organismes publics et les relations publiques des organisations professionnelles
- les activités des sociétés savantes
Ne comprend pas
- les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)
Produits associés
- 94.12.10 Services fournis par des organisations professionnelles
94.20Z Activités des syndicats de salariés
Comprend
- la promotion des intérêts des salariés organisés en syndicats
- les activités des associations dont les membres sont des salariés ayant pour objectif essentiel de faire connaïtre leurs vues sur les conditions salariales et les conditions de travail et de s'organiser en vue d'une action concertée
- les activités des syndicats de salariés d'une entreprise, des fédérations et confédérations syndicales organisées selon des critères professionnels, régionaux, structurels ou autres
Ne comprend pas
- les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)
Produits associés
- 94.20.10 Services fournis par des syndicats
94.91Z Activités des organisations religieuses
Comprend
- les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d'autres lieux
- les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
- les activités de retraite religieuse
- les services religieux liés aux funérailles
Ne comprend pas
- les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)
- les services de santé fournis par ces organisations (cf. 86)
- les activités d'action sociale exercées par ces organisations (cf. 87 et 88)
Produits associés
- 94.91.10 Services fournis par des organisations religieuses
94.92Z Activités des organisations politiques
Comprend
- les activités des organisations politiques et des organisations auxiliaires comme les groupements de jeunes associés à un parti politique. Ces activités visent principalement à influencer l'opinion et les pouvoirs publics, notamment en faisant accéder des membres ou des sympathisants d'un parti à des postes politiques et peuvent comprendre la diffusion d'informations, les relations publiques, la collecte de fonds, etc.
Produits associés
- 94.92.10 Services fournis par des organisations politiques
94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Comprend
- les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question d'intérêt public en sensibilisant l'opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant des fonds, etc. :
- initiatives individuelles ou mouvements de protestation
- mouvements pour la protection de l'environnement et mouvements écologiques
- organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives nca
- organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques
- associations à caractère patriotique, y compris les associations d'anciens combattants
- les associations de consommateurs
- les associations d'automobilistes
- les associations dont l'objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
- les associations de jeunes, les associations d'étudiants, les clubs universitaires, les amicales d'étudiants, etc.
- les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, les ciné-clubs et les photos-clubs, les clubs d'amis de la musique et des arts, les clubs de travaux manuels, les clubs de collectionneurs, les clubs sociaux, les sociétés carnavalesques, etc.
- l'octroi de subventions par des organisations associatives ou autres
Ne comprend pas
- les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des oeuvres sociales (cf. 88.99B)
- les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf. 90.0)
- les activités des clubs de sports (cf. 93.12Z)
- les activités des associations professionnelles (cf. 94.12Z)
Produits associés
- 94.99.11 Services fournis par des organisations de défense des droits de l'Homme
- 94.99.12 Services fournis par des groupes de défense de l'environnement
- 94.99.13 Services de défense d'intérêts spéciaux
- 94.99.14 Autres services fournis par des associations de développement de l'esprit civique et de défense de groupes particuliers
- 94.99.15 Services fournis par des associations de jeunes
- 94.99.16 Services fournis par des associations culturelles et récréatives
- 94.99.17 Services fournis par d'autres organisations civiques et sociales
- 94.99.19 Services fournis par d'autres organisations associatives nca
- 94.99.20 Services d'octroi d'aides financières par des organisations associatives
95.11Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Comprend
- la réparation et l'entretien des :
- ordinateurs de bureau
- ordinateurs portables
- lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
- lecteurs de disques optiques (CD-RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW)
- imprimantes
- moniteurs
- claviers
- souris, manettes et boules roulantes et leurs accessoires
- modems informatiques internes et externes
- terminaux informatiques spécialisés
- serveurs informatiques
- scanneurs, y compris lecteurs de codes-barres
- lecteurs de cartes à puce
- casques de réalité virtuelle
- vidéoprojecteurs
- la réparation et l'entretien des :
- terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque (GAB), les terminaux point de vente, sans exploitation mécanique
- ordinateurs de poche (assistants personnels)
Ne comprend pas
- la réparation et l'entretien de modems, équipement porteur (cf. 95.12Z)
Produits associés
- 95.11.10 Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
95.12Z Réparation d'équipements de communication
Comprend
- la réparation et l'entretien d'équipements de communication, tels que :
- les téléphones sans fil
- les téléphones portables
- les modems, équipement porteur
- les télécopieurs
- les équipements de transmission des communications (routeurs, ponts, modems)
- les appareils radio émetteur-récepteur
- les caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial
Produits associés
- 95.12.10 Services de réparation d'équipements de communication
95.21Z Réparation de PRODUITS électroniques grand public
Comprend
- la réparation et l'entretien des PRODUITS électroniques grand public :
- télévisions, récepteurs radio
- magnétoscopes
- lecteurs de CD et DVD
- caméscopes destinés à un usage domestique
Produits associés
- 95.21.10 Services de réparation de PRODUITS électroniques grand public
95.22Z Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
Comprend
- la réparation et l'entretien des appareils ménagers :
- réfrigérateurs, poêles, lave-linge, sèche-linge, lave-vaisselle, matériel de conditionnement d'air, etc.
- la réparation et l'entretien d'équipements pour la maison et le jardin :
- tondeuses à gazon, coupe-bordures, souffleurs à neige et à feuilles, ébrancheurs, etc.
Ne comprend pas
- la réparation d'outillage portatif à moteur incorporé (cf. 33.12Z)
- la réparation de systèmes de conditionnement d'air central (cf. 43.22B)
Produits associés
- 95.22.10 Services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
95.23Z Réparation de chaussures et d'articles en cuir
Comprend
- la réparation de chaussures, de bagages et d'articles similaires
- la pose de talons
Produits associés
- 95.23.10 Services de réparation de chaussures et d'articles en cuir
95.24Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer
Comprend
- le rembourrage, la remise à neuf, la réparation et la restauration de meubles et d'équipements du foyer, y compris de meubles de bureau
Produits associés
- 95.24.10 Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer
95.25Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Comprend
- la réparation de montres, horloges et de leurs éléments, tels que boïtiers de montres et cages et cabinets d'horlogerie en tous types de matériaux, mouvements, chronomètres, etc.
- la réparation de bijoux
Ne comprend pas
- la gravure industrielle de métaux (cf. 25.61Z)
- la réparation des horloges-pointeuses, des tampons horaires et tampons dateurs, des fermetures commandées par une minuterie et des dispositifs d'enregistrement horaire similaires (cf. 33.13Z)
Produits associés
- 95.25.11 Services de réparation de montres et horloges
- 95.25.12 Services de réparation de bijoux
95.29Z Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Comprend
- la réparation de cycles
- la réparation et la transformation d'articles d'habillement
- la réparation d'articles de sport (à l'exclusion des fusils pour le tir sportif) et de matériel de camping
- la réparation de livres
- la réparation d'instruments de musique (à l'exclusion des orgues et instruments de musique historiques)
- la réparation de jouets et articles similaires
- la réparation d'autres articles personnels et domestiques
- l'accordage de pianos
Ne comprend pas
- la réparation d'outillage portatif à moteur incorporé (cf. 33.12Z)
- la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (cf. 33.11Z)
Produits associés
- 95.29.11 Services de réparation et retouche de vêtements et articles textiles
- 95.29.12 Services de réparation de cycles
- 95.29.13 Services de réparation et entretien d'instruments de musique
- 95.29.14 Services de réparation et entretien d'équipements sportifs
- 95.29.19 Services de réparation d'autres biens personnels ou domestiques nca
96.01A Blanchisserie-teinturerie de gros
Comprend
- le blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous les articles d'habillement (y compris les fourrures) et de matières textiles, effectués pour le compte d'entreprises ou de détaillants
- le ramassage et la livraison du linge
- le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux, dans les locaux des clients ou non
- la fourniture, par les blanchisseries de gros, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires
Ne comprend pas
- la location de vêtements autres que les vêtements de travail, même si le nettoyage de ces articles est compris (cf. 77.29Z)
- la réparation et la transformation d'articles d'habillement (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 96.01.12 Services de nettoyage à sec (y compris d'articles en fourrure)
- 96.01.13 Services de repassage
- 96.01.14 Services de teinture et de coloration
- 96.01.19 Autres services de nettoyage textile
96.01B Blanchisserie-teinturerie de détail
Comprend
- le blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous les articles d'habillement (y compris les fourrures) et de matières textiles, effectués pour le compte de particuliers
- les activités des blanchisseries de détail, y compris dépots
- les services des laveries automatiques en libre service
- la fourniture, par les blanchisseries de détail, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires
Ne comprend pas
- la location de vêtements autres que les vêtements de travail, même si le nettoyage de ces articles est compris (cf. 77.29Z)
- la réparation et la transformation d'articles d'habillement (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 96.01.11 Services de lavage de linge en libre-service
- 96.01.12 Services de nettoyage à sec (y compris d'articles en fourrure)
- 96.01.13 Services de repassage
- 96.01.14 Services de teinture et de coloration
- 96.01.19 Autres services de nettoyage textile
96.02A Coiffure
Comprend
- le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l'ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes
- le rasage et la taille de la barbe
Ne comprend pas
- la fabrication de perruques (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 96.02.11 Services de coiffure pour femmes et fillettes
- 96.02.12 Services de coiffure pour hommes et garçonnets
- 96.02.20 Cheveux humains, non travaillés
96.02B Soins de beauté
Comprend
- les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti-rides, massages faciaux, etc.
- les soins de manucure et de pédicure
Produits associés
- 96.02.13 Soins esthétiques, de manucure et de pédicure
- 96.02.19 Autres soins de beauté
96.03Z Services funéraires
Comprend
- l'inhumation et l'incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes :
- préparation des corps pour la sépulture ou l'incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres
- services d'inhumation et d'incinération
- location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l'entretien de tombes et de mausolées
Ne comprend pas
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l'aménagement des cimetières (cf. 81.30Z)
Produits associés
- 96.03.11 Pompes funèbres et services de crémation
- 96.03.12 Soins aux défunts
96.04Z Entretien corporel
Comprend
- les activités d'entretien corporel telle que celles fournies par les bains turcs, les saunas et les bains de vapeur, les solariums, les stations thermales, les instituts d'amaigrissement et d'amincissement, les instituts de massage, etc.
Ne comprend pas
- les massages et traitements médicaux (cf. 86.90E)
- les activités des clubs et centres de santé, de culture physique et de musculation (cf. 93.13Z)
Produits associés
- 96.04.10 Services d'entretien corporel
96.09Z Autres services personnels nca
Comprend
- les activités des astrologues et des spirites
- les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
- les services de recherche généalogique
- les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
- les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
- l'exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)
Ne comprend pas
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
- les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
- les machines à sous automatiques (cf. 92.00Z)
- les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)
Produits associés
- 96.09.11 Services aux animaux de compagnie
- 96.09.12 Services des hôtesses
- 96.09.13 Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie nca
- 96.09.19 Autres services divers nca
97.00Z Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
Comprend
- les activités des ménages employant du personnel domestique : femmes de ménage, bonnes, cuisiniers ou cuisinières, serveurs, valets de chambre, maïtres d'hôtel, blanchisseuses, jardiniers, portiers, palefreniers, chauffeurs, concierges, gouvernantes, gardiennes d'enfants à domicile (baby-sitters), précepteurs, secrétaires, etc. Cette sous-classe permet aux domestiques salariés d'indiquer l'activité de l'employeur lors des recensements ou enquêtes, bien que l'employeur soit un particulier. Le service produit par cette activité est consommé par le ménage employeur
Ne comprend pas
- la prestation de services de cuisine, jardinage, etc., par des prestataires de services indépendants (entreprises ou particuliers), voir selon le type de service
- la fourniture de personnel de maison par des entreprises (cf. 78)
- l'aide à domicile dans le cadre de l'action sociale, y compris les services de baby-sitting (cf. 88)
Produits associés
- 97.00.10 Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
98.10Z Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre
Comprend
- les activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens de subsistance, c'est-à-dire les activités des ménages effectuant diverses activités de production de biens destinés à leur propre usage. Ces activités comprennent la chasse et la cueillette, la culture et l'élevage, la fabrication d'abris et de vêtements et d'autres biens PRODUITS par le ménage pour assurer sa propre subsistance. Dans la pratique, si les ménages produisent également des biens destinés à la vente, ils sont classés dans le poste de production de biens correspondant de la NAF. S'ils sont principalement engagés dans une activité de subsistance spécifique de production de biens, ils sont classés dans le poste de production de biens correspondant de la NAF
Produits associés
- 98.10.10 Biens divers PRODUITS par les ménages privés pour leur consommation propre
98.20Z Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre
Comprend
- les activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs engagés dans des combinaisons de services de subsistance indifférenciés destinés à leur propre usage. Ces activités comprennent la cuisine, l'enseignement, les soins aux membres du ménage et les autres services PRODUITS par le ménage pour assurer sa propre subsistance. Dans la pratique, si les ménages produisent également des biens multiples destinés à leur propre usage, ils sont classés dans les activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre
Produits associés
- 98.20.10 Services divers PRODUITS par les ménages privés pour leur consommation propre
99.00Z Activités des organisations et organismes extraterritoriaux
Comprend
- les activités des ambassades et consulats étrangers en France
- les activités exercées en France par les organisations internationales telles que l'ONU et ses institutions spécialisées (UNESCO), l'OCDE, le FMI, la Banque Mondiale, les institutions de l'Union européenne et en règle générale des organismes ayant un statut diplomatique en France
Ne comprend pas
- l'administration des missions diplomatiques ou consulaires françaises à l'étranger (cf. 84.21Z)
- l'activité des organismes publics étrangers en France, non couverts par le statut diplomatique (classés selon l'activité exercée)
Produits associés
- 99.00.10 Services extra-territoriaux
CNIL - N°1141373 Mentions Légales 
- 39 rue Edouard Vaillant - 92300 - Levallois Perret - Téléphone : 01 73 04 92 26 Ligne fixe sans surcoût 